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Document C:1990:102:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 102, 24 avril 1990


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 102
33e année
24 avril 1990
Edition complète



Édition de langue française

 

Communications et informations

  

Numéro d'information

Sommaire

Page

 
  

Communications

 
  

Commission

90/C 102/01

ECU

1

90/C 102/02

Liste des établissements de Yougoslavie, agréés pour l'importation de viandes fraîches dans la Communauté

2

90/C 102/03

Communication de la Commission conformément à l'article 4 paragraphe 1 du règlement (CEE) n° 3896/89 du Conseil, du 18 décembre 1989, portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1990 à certains produits industriels originaires des pays en voie de développement

4

90/C 102/04

Communication de la Commission conformément aux dispositions du règlement (CEE) n° 3897/89 du Conseil, du 18 décembre 1989, portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1990 aux produits textiles originaires de pays en voie de développement

4

90/C 102/05

Communication de la Commission conformément à l'article 9 paragraphe 1 du règlement (CEE) n° 3897/89 du Conseil, du 18 décembre 1989, portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1990 aux produits textiles originaires de pays en voie de développement

5

90/C 102/06

Communications de la Commission au titre de l'article 115 du traité CEE

5

 
  

II Actes préparatoires

 
  

Commission

90/C 102/07

Proposition modifiée de directive du Conseil concernant la liberté de l'information en matière d'environnement

6

 
  

III Informations

 
  

Commission

90/C 102/08

Résultats des adjudications (aide alimentaire communautaire)

13




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