Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 40
33e année
20 février 1990
Edition complète

Édition de langue française

Communications et informations

Numéro d'information

Sommaire

Page

I Communications

Commission

90/C 40/01

ECU

1

90/C 40/02

Notification de régimes d'aides d'importance mineure

2

90/C 40/03

Résultats des adjudications (aide alimentaire communautaire)

4

90/C 40/04

Communication de la Commission conformément à l'article 15 paragraphe 3 du règlement (CEE) n° 3897/89 du Conseil, du 18 décembre 1989, portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1990 aux produits textiles originaires de pays en voie de développement

5

II Actes préparatoires

Commission

90/C 40/05

Modification à la proposition de décision du Conseil portant modification de la décision 87/327/CEE du Conseil, du 15 juin 1987, portant adoption du programme d'action communautaire en matière de mobilité des étudiants (Erasmus)

6

90/C 40/06

Proposition de règlement (CEE) du Conseil relatif à une action d'urgence pour la fourniture de certains produits agricoles à la Roumanie

10

90/C 40/07

Proposition de règlement (CEE) du Conseil relatif à une action d'urgence pour la fourniture de certains produits agricoles à la Pologne

11

FR