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Document C:1989:232:TOC
Official Journal of the European Communities, C 232, 9 September 1989
Journal officiel des Communautés européennes, C 232, 9 septembre 1989
Journal officiel des Communautés européennes, C 232, 9 septembre 1989
Journal officiel | ISSN 0378-7052 |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
Commission | ||||
89/C 232/01 | ECU | |||
89/C 232/02 | Communication des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole (céréales) | |||
89/C 232/03 | Communication de la Commission conformément à l'article 18 paragraphe 3 du règlement (CEE) n° 4257/88 du Conseil, du 19 décembre 1988, portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1989 à certains produits industriels originaires de pays en voie de développement | |||
89/C 232/04 | Microscope à balayage — Procédure restreinte | |||
89/C 232/05 | Communication de la Commission au titre de l'article 9 paragraphe 9 du règlement (CEE) n° 3420/83 du Conseil du 14 novembre 1983 | |||
Cour de justice | ||||
89/C 232/06 | Affaire 242/89: Recours introduit le 2 août 1989 contre la Commission des Communautés européennes par M. Helmut Henrichs | |||
89/C 232/07 | Affaire 247/89: Recours introduit le 4 août 1989 contre la République portugaise par la Commission des Communautés européennes | |||
89/C 232/08 | Affaire 250/89: Recours introduit le 4 août 1989 contre la République italienne par la Commission des Communautés européennes | |||
89/C 232/09 | Affaire 255/89: Recours introduit le 10 août 1989 contre la République française par la Commission des Communautés européennes | |||
89/C 232/10 | Affaire 258/89: Recours introduit le 14 août 1989 contre le royaume d'Espagne par la Commission des Communautés européennes | |||
II Actes préparatoires | ||||
Commission | ||||
89/C 232/11 | Modification à la proposition de décision du Conseil relative à l'amélioration de l'environnement des entreprises et à la promotion du développement des entreprises, en particulier des petites et moyennes entreprises, dans la Communauté | |||
89/C 232/12 | Proposition révisée de décision du Conseil portant modification de la décision 87/327/CEE du Conseil du 15 juin 1987, portant adoption du programme d'actions communautaires en matière de mobilité des étudiants (Erasmus) |
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