Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 232
32e année
9 septembre 1989
Edition complète

Édition de langue française

Communications et informations

Numéro d'information

Sommaire

Page

I Communications

Commission

89/C 232/01

ECU

1

89/C 232/02

Communication des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole (céréales)

2

89/C 232/03

Communication de la Commission conformément à l'article 18 paragraphe 3 du règlement (CEE) n° 4257/88 du Conseil, du 19 décembre 1988, portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1989 à certains produits industriels originaires de pays en voie de développement

2

89/C 232/04

Microscope à balayage — Procédure restreinte

3

89/C 232/05

Communication de la Commission au titre de l'article 9 paragraphe 9 du règlement (CEE) n° 3420/83 du Conseil du 14 novembre 1983

4

Cour de justice

89/C 232/06

Affaire 242/89: Recours introduit le 2 août 1989 contre la Commission des Communautés européennes par M. Helmut Henrichs

5

89/C 232/07

Affaire 247/89: Recours introduit le 4 août 1989 contre la République portugaise par la Commission des Communautés européennes

5

89/C 232/08

Affaire 250/89: Recours introduit le 4 août 1989 contre la République italienne par la Commission des Communautés européennes

6

89/C 232/09

Affaire 255/89: Recours introduit le 10 août 1989 contre la République française par la Commission des Communautés européennes

6

89/C 232/10

Affaire 258/89: Recours introduit le 14 août 1989 contre le royaume d'Espagne par la Commission des Communautés européennes

6

II Actes préparatoires

Commission

89/C 232/11

Modification à la proposition de décision du Conseil relative à l'amélioration de l'environnement des entreprises et à la promotion du développement des entreprises, en particulier des petites et moyennes entreprises, dans la Communauté

8

89/C 232/12

Proposition révisée de décision du Conseil portant modification de la décision 87/327/CEE du Conseil du 15 juin 1987, portant adoption du programme d'actions communautaires en matière de mobilité des étudiants (Erasmus)

9

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