Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 75
32e année
23 mars 1989
Edition complète

Édition de langue française

Communications et informations

Numéro d'information

Sommaire

Page

I Communications

Commission

89/C 75/01

Ecu

1

89/C 75/02

Prix moyens et prix représentatifs des types de vin de table sur les différentes places de commercialisation

2

89/C 75/03

Appel de propositions pour la participation au programme BRITE/EURAM — Domaine 5 — Activités spécifiquement liées à l'aéronautique (1989 et 1990)

3

89/C 75/04

Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail — Programme quadriennal

4

89/C 75/05

Communication de la Commission concernant la participation au programme de recherche et développement technologique en matière de science et technologie marines — MAST (1989-1992) — Appel aux propositions

5

89/C 75/06

Taux de conversion à utiliser dans le cadre des adjudications d'alcool

6

Cour de justice

89/C 75/07

Arrêt de la Cour, du 22 février 1989, dans l'affaire 54-87: Commission des Communautés européennes contre République italienne (Ressources propres — Intérêts moratoires — Constatation des droits — Rectification)

7

89/C 75/08

Arrêt de la Cour (quatrième chambre), du 28 février 1989, dans les affaires jointes 100-87, 146-87 et 153-87: Rosa Basch et autres contre Commission des Communautés européennes (Fonctionnaires — Procédure de concours — Non-admission aux épreuves)

7

89/C 75/09

Ordonnance de la quatrième chambre de la Cour, du 26 janvier 1989, dans l'affaire 259-88: Ursula Godfroy contre Cour de justice des Communautés européennes (Recevabilité)

8

89/C 75/10

Affaire 29-89: Recours introduit le 3 février 1989 contre la République italienne par la Commission des Communautés européennes

8

89/C 75/11

Affaire 36-89: Recours introduit le 14 février 1989 par E. P. Latham contre Commission des Communautés européennes

9

89/C 75/12

Affaire 38-89: Demande de décision préjudicielle, présentée par jugement du tribunal de police d'Aix-les-Bains, rendu le 30 juin 1988, dans l'affaire ministère public contre Guy Blanguernon

9

89/C 75/13

Affaire 40-89: Recours introduit le 16 février 1989 contre la Commission des Communautés européennes par M. Gunter Sterl

9

89/C 75/14

Affaire 43-89: Demande de décision préjudicielle, présentée par décision de la Tariefcommissie, rendue le 12 décembre 1988, dans l'affaire Gerlach & Co BV contre Inspecteur der invoerrechten en accijnzen

10

II Actes préparatoires

Commission

89/C 75/15

Modification à la proposition de décision du Conseil arrêtant un programme spécifique de recherche et de développement technologique en matière de science et de technologie marines «MAST» (1989-1992)

11

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