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Document C:1989:025:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 25, 31 janvier 1989


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 25
32e année
31 janvier 1989
Edition complète



Édition de langue française

 

Communications et informations

  

Numéro d'information

Sommaire

Page

 
  

Communications

 
  

Commission

89/C 25/01

Écu

1

89/C 25/02

Résultats des adjudications (aide alimentaire communautaire)

2

89/C 25/03

Communication C(89) 175 des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole (produits laitiers)

3

  

Cour de justice

89/C 25/04

Ordonnance du Président de la troisième chambre de la Cour, du 13 décembre 1988, dans l'affaire 321-88 R: Jiirgen Sparr contre Commission des Communautés européennes (Refus d'admission à concourir)

4

89/C 25/05

Affaire 354-88: Demande de décision préjudicielle, présentée par ordonnance du Collège van Beroep voor het Bedrijfsleven rendue le 16 septembre 1988 dans l'affaire Vleeswarenbedrijf Roermond BV contre Produktschap voor Vee en Vlees

4

89/C 25/06

Affaire 355-88: Demande de décision préjudicielle, présentée par ordonnance du Collège van Beroep voor het Bedrijfsleven rendue le 16 septembre 1988 dans l'affaire Sleegers Vleeswarenfabriek BV contre Produktschap voor Vee en Vlees

4

89/C 25/07

Affaire 356-88: Demande de décision préjudicielle, présentée par ordonnance du Collège van Beroep voor het Bedrijfsleven rendue le 16 septembre 1988 dans l'affaire Kuhne en Heitz BV contre Produktschap voor Vee en Vlees

4

89/C 25/08

Affaire 363-88: Recours introduit le 14 décembre 1988 contre la Commission des Communautés européennes par la Società Finanziaria Siderurgica Finsider SpA et par l'Italsider SpA, l'une et l'autre en liquidation

5

89/C 25/09

Affaire 364-88: Recours introduit le 14 décembre 1988 contre la Commission des Communautés européennes par les Acciaierie e Ferriere Lombarde Falck SpA

5

89/C 25/10

Affaire 369-88: Demande de décision préjudicielle, présentée par ordonnance du juge d'instruction au tribunal de grande instance de Nice, du 12 décembre 1988, dans l'affaire Procédure pénale contre J. M. Delattre

6

89/C 25/11

Affaire 371-88: Recours introduit le 22 décembre 1988 contre la République française par la Commission des Communautés européennes

7

89/C 25/12

Radiation de l'affaire 325-86

8

89/C 25/13

Radiation de l'affaire 76-88

8

89/C 25/14

Radiation de l'affaire 82-88

8

89/C 25/15

Radiation de l'affaire 83-88

8

89/C 25/16

Radiation des affaires 84, 85, 86 et 87-88

8

89/C 25/17

Radiation de l'affaire 224-88

8

 
  

II Actes préparatoires

 
  

Commission

89/C 25/18

Proposition de directive du Conseil relative au taux d'alcoolémie maximal des conducteurs

9

89/C 25/19

Proposition réexaminée de directive du Conseil relative au rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres concernant les produits de construction

10

 
  

III Informations

 
  

Commission

89/C 25/20

Avis d'adjudication de la restitution à l'exportation de froment tendre exporté à partir de l'Allemagne vers les pays des zones I, II, III, IV, V, VI, VII et VIII et les îles Canaries

11

89/C 25/21

Modification à l'avis d'adjudication de la restitution de maïs vers les pays des zones I, II à l'exclusion de l'Union soviétique, III à l'exclusion de l'Union soviétique, IV, V, VI, VII, VIII, la République démocratique allemande et les îles Canaries

12




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