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Document C:1989:025:TOC

    Journal officiel des Communautés européennes, C 25, 31 janvier 1989


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    Journal officiel
    des Communautés européennes

    ISSN 0378-7052

    C 25
    32e année
    31 janvier 1989
    Edition complète



    Édition de langue française

     

    Communications et informations

      

    Numéro d'information

    Sommaire

    Page

     
      

    Communications

     
      

    Commission

    89/C 25/01

    Écu

    1

    89/C 25/02

    Résultats des adjudications (aide alimentaire communautaire)

    2

    89/C 25/03

    Communication C(89) 175 des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole (produits laitiers)

    3

      

    Cour de justice

    89/C 25/04

    Ordonnance du Président de la troisième chambre de la Cour, du 13 décembre 1988, dans l'affaire 321-88 R: Jiirgen Sparr contre Commission des Communautés européennes (Refus d'admission à concourir)

    4

    89/C 25/05

    Affaire 354-88: Demande de décision préjudicielle, présentée par ordonnance du Collège van Beroep voor het Bedrijfsleven rendue le 16 septembre 1988 dans l'affaire Vleeswarenbedrijf Roermond BV contre Produktschap voor Vee en Vlees

    4

    89/C 25/06

    Affaire 355-88: Demande de décision préjudicielle, présentée par ordonnance du Collège van Beroep voor het Bedrijfsleven rendue le 16 septembre 1988 dans l'affaire Sleegers Vleeswarenfabriek BV contre Produktschap voor Vee en Vlees

    4

    89/C 25/07

    Affaire 356-88: Demande de décision préjudicielle, présentée par ordonnance du Collège van Beroep voor het Bedrijfsleven rendue le 16 septembre 1988 dans l'affaire Kuhne en Heitz BV contre Produktschap voor Vee en Vlees

    4

    89/C 25/08

    Affaire 363-88: Recours introduit le 14 décembre 1988 contre la Commission des Communautés européennes par la Società Finanziaria Siderurgica Finsider SpA et par l'Italsider SpA, l'une et l'autre en liquidation

    5

    89/C 25/09

    Affaire 364-88: Recours introduit le 14 décembre 1988 contre la Commission des Communautés européennes par les Acciaierie e Ferriere Lombarde Falck SpA

    5

    89/C 25/10

    Affaire 369-88: Demande de décision préjudicielle, présentée par ordonnance du juge d'instruction au tribunal de grande instance de Nice, du 12 décembre 1988, dans l'affaire Procédure pénale contre J. M. Delattre

    6

    89/C 25/11

    Affaire 371-88: Recours introduit le 22 décembre 1988 contre la République française par la Commission des Communautés européennes

    7

    89/C 25/12

    Radiation de l'affaire 325-86

    8

    89/C 25/13

    Radiation de l'affaire 76-88

    8

    89/C 25/14

    Radiation de l'affaire 82-88

    8

    89/C 25/15

    Radiation de l'affaire 83-88

    8

    89/C 25/16

    Radiation des affaires 84, 85, 86 et 87-88

    8

    89/C 25/17

    Radiation de l'affaire 224-88

    8

     
      

    II Actes préparatoires

     
      

    Commission

    89/C 25/18

    Proposition de directive du Conseil relative au taux d'alcoolémie maximal des conducteurs

    9

    89/C 25/19

    Proposition réexaminée de directive du Conseil relative au rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres concernant les produits de construction

    10

     
      

    III Informations

     
      

    Commission

    89/C 25/20

    Avis d'adjudication de la restitution à l'exportation de froment tendre exporté à partir de l'Allemagne vers les pays des zones I, II, III, IV, V, VI, VII et VIII et les îles Canaries

    11

    89/C 25/21

    Modification à l'avis d'adjudication de la restitution de maïs vers les pays des zones I, II à l'exclusion de l'Union soviétique, III à l'exclusion de l'Union soviétique, IV, V, VI, VII, VIII, la République démocratique allemande et les îles Canaries

    12




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