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Document C:1988:175:TOC
Official Journal of the European Communities, C 175, 4 July 1988
Journal officiel des Communautés européennes, C 175, 4 juillet 1988
Journal officiel des Communautés européennes, C 175, 4 juillet 1988
Journal officiel | ISSN 0378-7052 |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
II Actes préparatoires | ||||
Comité économique et social | ||||
88/C 175/01 | Avis sur la création d'un espace financier européen | |||
88/C 175/02 | Avis sur la proposition de décision du Conseil relative au système des ressources propres des Communautés (.../CEE/EURATOM/CECA) | |||
88/C 175/03 | Avis sur la proposition de directive du Conseil modifiant la directive 78/1015/ CEE concernant le rapprochement des législations des États membres au niveau sonore admissible et au dispositif d'échappement des motocycles | |||
88/C 175/04 | Avis sur la proposition de directive du Conseil modifiant la directive 65/269/ CEE concernant l'uniformisation de certaines règles relatives aux autorisations pour les transports de marchandises par route entre les États membres | |||
88/C 175/05 | Avis sur la proposition de directive, du Conseil portant 8e modification de la directive 76/769/CEE concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à la limitation de la mise sur le marché et de l'emploi de certaines substances et préparations dangereuses | |||
88/C 175/06 | Avis sur la proposition d'une décision du Conseil modifiant la décision 84/133/CEE instaurant un système communautaire d'échange rapide d'informations sur les dangers découlant de l'utilisation de produits de consommation | |||
88/C 175/07 | Avis sur l'obligation générale de sécurité en matière de produits | |||
88/C 175/08 | Avis sur le douzième rapport du Fonds européen de développement régional | |||
88/C 175/09 | Avis sur la proposition de directive du Conseil concernant la mise en oeuvre de mesures pour promouvoir l'amélioration de la sécurité et de la santé des travailleurs sur le lieu de travail | |||
88/C 175/10 | Avis sur la proposition de directive du Conseil concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour les lieux de travail (première directive particulière au sens de l'article 13 de la directive COM(88) 73 final) | |||
88/C 175/11 | Avis sur le projet de règlement (CEE) de la Commission concernant l'application de l'article 85 paragraphe 3 du Traité CEE à des catégories d'accords de franchise | |||
88/C 175/12 | Avis sur les propositions de la Commission pour la fixation des prix pour la campagne 1988/1989 et mesures connexes | |||
88/C 175/13 | Avis sur la communication de la Commission intitulée «Vers un marché communautaire compétitif en matière de télécommunications en 1992 - Mise en application du Livre vert sur le développement du Marché commun des services et équipements des télécommunications - État des discussions et propositions faites par la Commission | |||
88/C 175/14 | Avis sur les relations entre la Communauté européenne et les pays à commerce d'État européens | |||
88/C 175/15 | Avis sur la communication de la Commission au Conseil sur la relance de l'action culturelle dans la Communauté européenne | |||
88/C 175/16 | Avis sur une politique pour les zones de montagne | |||
88/C 175/17 | Avis sur la proposition modifiée de règlement (CEE) du Conseil concernant les missions des fonds à finalité structurelle, leur efficacité ainsi que la coordination de leurs interventions entre elles et celles de la Banque européenne d'investissement (BEI) et des autres instruments financiers existants |
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