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Document C:1987:302:TOC
Official Journal of the European Communities, C 302, 12 November 1987
Journal officiel des Communautés européennes, C 302, 12 novembre 1987
Journal officiel des Communautés européennes, C 302, 12 novembre 1987
Journal officiel | ISSN 0378-7052 |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
Commission | ||||
87/C 302/01 | Écu | |||
87/C 302/02 | Prix moyens et prix représentatifs des types de vin de table sur les différentes places de commercialisation | |||
87/C 302/03 | Taux de conversion à utiliser dans le cadre des adjudications d'alcool | |||
87/C 302/04 | Aides d'État (Luxembourg) (Articles 92 à 94 du traité instituant la Communauté économique européenne) | |||
87/C 302/05 | Encadrement des aides aux investissements dans le domaine de la fabrication et de la commercialisation de certains produits laitiers et produits de substitution | |||
87/C 302/06 | Encadrement des aides nationales à la publicité des produits agricoles et de certains produits ne relevant pas de l'annexe II du traité CEE, mais à l'exclusion des produits de la pêche | |||
II Actes préparatoires | ||||
Commission | ||||
87/C 302/07 | Proposition de décision du Conseil portant révision du programme pluriannuel de recherche et de formation pour la Communauté européenne de l'énergie atomique dans le domaine de la radioprotection (1985-1989) |
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