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Document C:1987:057:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 57, 5 mars 1987


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 57
30e année
5 mars 1987
Edition complète



Édition de langue française

 

Communications et informations

  

Numéro d'information

Sommaire

Page

 
  

Communications

 
  

Commission

87/C 57/01

Écu

1

87/C 57/02

Prix moyens et prix représentatifs des types de vin de table sur les différentes places de commercialisation

2

87/C 57/03

Taux de conversion à utiliser dans le cadre des adjudications d'alcool

3

87/C 57/04

Communication de la Commission au titre de l'article 9 paragraphe 9 du règlement (CEE) n° 3420/83 du Conseil du 14 novembre 1983

3

  

Cour de Justice

87/C 57/05

Arrêt de la Cour (troisième chambre) du 12 février 1987 dans l'affaire 233-85: Anna Bonino contre Commission des Communautés européennes (Fonctionnaire — égalité de traitement entre hommes et femmes)

4

87/C 57/06

Arrêt de la Cour du 12 février 1987 dans l'affaire 69-86: Commission des Communautés européennes contre République italienne (Manquement d'Etat — non-exécution d'un arrêt de la Cour de justice)

4

87/C 57/07

Affaire 23-87: Recours introduit le 28 janvier 1987 par Mareile Aldinger, épouse Thomas Tziovas, contre le Parlement européen

4

87/C 57/08

Affaire 24-87: Recours introduit le 28 janvier 1987 par Gabriella Virgili, épouse Giovanni Schettini, contre le Parlement européen

5

87/C 57/09

Affaire 29-87: Demande de décision préjudicielle présentée par ordonnance de l'0stre Landsret, rendue le 30 janvier 1987 dans l'affaire Dansk Denkavit ApS contre ministère danois de l'agriculture

5

87/C 57/10

Affaire 35-87: Demande de décision à titre préjudiciel présentée par ordonnance de la Court of Appeal, Chancery Division, Patents Court, Londres, rendue le 27 novembre 1986 dans l'affaire Thetford Corporation et autre contre Fiamma SpA et autres

6

87/C 57/11

Affaire 37-87: Recours introduit le 5 février 1987 par Eckhard Sperber contre la Cour de justice des Communautés européennes

6

87/C 57/12

Affaire 38-87: Recours introduit le 5 février 1987 contre la République hellénique par la Commission des Communautés européennes

7

87/C 57/13

Radiation de l'affaire 205-85

7

87/C 57/14

Radiation de l'affaire 271-85

8

87/C 57/15

Radiation de l'affaire 2-86

8

 
  

II Actes préparatoires

 

......

 
  

III Informations

 
  

Rectificaties

87/C 57/17

Rectificatif au catalogue des variétés de plantes («Journal officiel des Communautés européennes» n° C 336 A du 31 décembre 1986)

10

87/C 57/18

Rectificatif à la mise à jour pour 1987 des codes Nimexe des annexes I et II du règlement (CEE) n° 288/82 du Conseil, du 5 février 1982, relatif au régime commun applicable aux importations (état au 1er janvier 1987) (Journal officiel des Communautés européennes» n° C 37 du 16 février 1987)

10

  

Parlement Européen

87/C 57/16

Avis concernant la publication d'un avis de recrutement

9




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