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Dokument C:1986:241:TOC
Official Journal of the European Communities, C 241, 25 September 1986
Journal officiel des Communautés européennes, C 241, 25 septembre 1986
Journal officiel des Communautés européennes, C 241, 25 septembre 1986
Journal officiel | ISSN 0378-7052 |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
Conseil | ||||
86/C 241/01 | Résolution du Conseil du 16 septembre 1986 concernant de nouveaux objectifs de politique énergétique communautaires pour 1995 et la convergence des politiques des États membres | |||
Commission | ||||
86/C 241/02 | ECU | |||
86/C 241/03 | Prix moyens et prix représentatifs des types de vin de table sur les différentes places de commercialisation | |||
86/C 241/04 | Taux de conversion à utiliser dans le cadre des adjudications d'alcool | |||
86/C 241/05 | Communication relative à la poursuite d'une procédure antidumping engagée en Espagne à l'encontre de l'importation en Espagne d'équipements frigorifiques de transport provenant de France | |||
86/C 241/06 | Communication de la Commission au titre de l'article 9 paragraphe 9 du règlement (CEE) n° 3420/83 du Conseil, du 14 novembre 1983 |
FR |