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Document C:1986:189:TOC
Official Journal of the European Communities, C 189, 28 July 1986
Journal officiel des Communautés européennes, C 189, 28 juillet 1986
Journal officiel des Communautés européennes, C 189, 28 juillet 1986
Journal officiel | ISSN 0378-7052 |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
....... | ||||
II Actes préparatoires | ||||
Comité économique et social | ||||
86/C 189/01 | Avis du Comité économique et social sur la proposition de directive du Conseil concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à la classification, l'emballage et l'étiquetage des préparations dangereuses | |||
86/C 189/02 | Avis du Comité économique et social sur la proposition de décision du Conseil modifiant la décision 77/795/CEE instituant une procédure commune d'échange d'informations relative à la qualité des eaux douces superficielles dans la Communauté | |||
86/C 189/03 | Avis du Comité économique et social sur la proposition de directive du Conseil relative à l'adoption des spécifications techniques communes de la famile MAC/ paquets de normes pour la diffusion directe de télévision par satellite | |||
86/C 189/04 | Avis du Comité économique et social sur la proposition de directive du Conseil concernant la protection juridique des topographies originales des produits semiconducteurs | |||
86/C 189/05 | Avis du Comité économique et social sur la proposition de directive du Conseil portant modification, en vue de l'adhésion du royaume d'Espagne et de la République portugaise, de la directive 77/93/CEE concernant les mesures de protection contre l'introduction dans les États membres d'organismes nuisibles aux végétaux ou produits végétaux | |||
86/C 189/06 | Avis du Comité économique et social sur la proposition de décision du Conseil portant adoption d'ERASMUS: le programme d'action de la Communauté européenne en matière de mobilité des étudiants | |||
86/C 189/07 | Avis du Comité économique et social sur le projet de recommandation du Conseil sur l'emploi des handicapés dans la Communauté européenne | |||
86/C 189/08 | Avis du Comité économique et social sur la proposition de règlement (CEE) du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 2358/71, le règlement (CEE) n° 2727/75 et le règlement (CEE) n° 950/68 en ce qui concerne les semences | |||
86/C 189/09 | Avis du Comité économique et social sur la communication de la Commission au Conseil — marchés publics de fournitures — constat et orientations | |||
86/C 189/10 | Supplément d'avis du Comité économique et social sur les orientations d'une politique communautaire dans le secteur de la construction navale | |||
86/C 189/11 | Avis du Comité économique et social sur la proposition de directive du Conseil concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à une exposition au benzène pendant le travail (cinquième directive particulière au sens de l'article 8 de la directive 80/1107/CEE) | |||
86/C 189/12 | Avis du Comité économique et social sur l'égalité de chances pour les femmes — programme communautaire à moyen terme — 1986-1990 | |||
86/C 189/13 | Avis du Comité économique et social sur la proposition de directive du Conseil modifiant la directive 77/99/CEE relative à des problèmes sanitaires en matière d'échanges intracommunautaires de produits à base de viande |
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