Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 153
28e année
22 juin 1985
Edition complète

Édition de langue française

Communications et informations

Numéro d'information

Sommaire

Page

I Communications

Conseil

85/C 153/01

Décision du Conseil, du 10 juin 1985, portant nomination de deux membres du Comité consultatif de la Communauté européenne du charbon et de l'acier

1

85/C 153/02

Résolution des ministres responsables des affaires culturelles, réunis au sein du Conseil, du 13 juin 1985, relative à l'organisation annuelle de la «Ville européenne de la culture»

2

85/C 153/03

Résolution des ministres responsables des affaires culturelles, réunis au sein du Conseil, du 13 juin 1985, sur les manifestations de la production audiovisuelle européenne dans les pays tiers

2

85/C 153/04

Résolution des ministres responsables des affaires culturelles, réunis au sein du Conseil, du 13 juin 1985, concernant un concours européen de sculpture

3

Cour de justice

85/C 153/12

Arrêt de la Cour (cinquième chambre) du 4 juin 1985 dans l'affaire 58-84 (demande de décision préjudicielle de la Cour du travail de Liège): Office national des pensions pour travailleurs salariés (ONPTS) contre Francesco Romano

10

85/C 153/13

Arrêt de la Cour (cinquième chambre) du 4 juin 1985 dans l'affaire 117-84 (demande de décision préjudicielle de la Cour du travail de Mons): Office national des pensions pour travailleurs salariés (ONPTS) contre Salvatore Ruzzu

10

85/C 153/14

Radiation de l'affaire 310-84

11

Commission

85/C 153/05

Écu

5

85/C 153/06

Application uniforme du tarif douanier commun (TDC) — Classement de marchandises

6

85/C 153/07

Lettre de la Commission aux États membres concernant les céréales et le colza

7

85/C 153/08

Communication des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole (céréales)

8

85/C 153/09

Communication concernant la surveillance intracommunautaire

8

85/C 153/10

Communication de la Commission au titre de l'article 115 du traité CEE

8

85/C 153/11

Communication des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole (produits laitiers)

9

II Actes préparatoires

..............

III Informations

Commission

85/C 153/15

Avis d'adjudication pour l'achat et la livraison de 150 tonnes d'huile de colza raffinée cif Acajutla (El Salvador)

12

85/C 153/16

Avis d'adjudication pour l'achat et la livraison de 100 tonnes d'huile de colza raffinée fob port communautaire ayant des liaisons régulières avec Mombasa (Kenya).

14

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