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Document C:1985:058:TOC
Official Journal of the European Communities, C 58, 6 March 1985
Journal officiel des Communautés européennes, C 58, 6 mars 1985
Journal officiel des Communautés européennes, C 58, 6 mars 1985
Journal officiel | ISSN 0378-7052 |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
Commission | ||||
85/C 58/01 | Écu | |||
85/C 58/02 | Récapitulatif des appels à la concurrence, publiés dans le Supplément au Journal officiel des Communautés européennes, financés par la Communauté économique européenne dans le cadre du Fonds européen de développement (FED) ou du budget communautaire (semaine du 26 février au 2 mars 1985) | |||
85/C 58/03 | Communication de la Commission au titre de l'article 115 du traité CEE | |||
II Actes préparatoires | ||||
Commission | ||||
85/C 58/04 | Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 75/439/CEE concernant l'élimination des huiles usagées | |||
III Informations | ||||
Commission | ||||
85/C 58/05 | Modification à l'avis d'adjudication du prélèvement et/ou de la restitution à l'exportation de froment tendre vers les pays des zones I, II a), III, V, VI, VII, la République démocratique allemande et la Péninsule ibérique | |||
85/C 58/06 | Modification à l'avis d'adjudication du prélèvement et/ou de la restitution d'orge vers les pays des zones I, II a), III, IV, V, VI, VII a), VII c), la République démocratique allemande et la Péninsule ibérique |
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