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Document C:1985:058:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 58, 6 mars 1985


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 58
28e année
6 mars 1985
Edition complète



Édition de langue française

 

Communications et informations

  

Numéro d'information

Sommaire

Page

 
  

Communications

 
  

Commission

85/C 58/01

Écu

1

85/C 58/02

Récapitulatif des appels à la concurrence, publiés dans le Supplément au Journal officiel des Communautés européennes, financés par la Communauté économique européenne dans le cadre du Fonds européen de développement (FED) ou du budget communautaire (semaine du 26 février au 2 mars 1985)

2

85/C 58/03

Communication de la Commission au titre de l'article 115 du traité CEE

2

 
  

II Actes préparatoires

 
  

Commission

85/C 58/04

Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 75/439/CEE concernant l'élimination des huiles usagées

3

 
  

III Informations

 
  

Commission

85/C 58/05

Modification à l'avis d'adjudication du prélèvement et/ou de la restitution à l'exportation de froment tendre vers les pays des zones I, II a), III, V, VI, VII, la République démocratique allemande et la Péninsule ibérique

7

85/C 58/06

Modification à l'avis d'adjudication du prélèvement et/ou de la restitution d'orge vers les pays des zones I, II a), III, IV, V, VI, VII a), VII c), la République démocratique allemande et la Péninsule ibérique

7




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