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Document C:1984:304:TOC
Official Journal of the European Communities, C 304, 15 November 1984
Journal officiel des Communautés européennes, C 304, 15 novembre 1984
Journal officiel des Communautés européennes, C 304, 15 novembre 1984
Journal officiel | ISSN 0378-7052 |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
Commission | ||||
84/C 304/01 | Écu | |||
84/C 304/02 | Prix moyens et prix représentatifs des types de vin de table sur les différentes places de commercialisation | |||
84/C 304/03 | Communication de la Commission concernant l'article 14B de la décision n° 234/84/CECA du 31 janvier 1984 | |||
Comité économique et social | ||||
84/C 304/04 | Bureau du Comité économique et social (deuxième période biennale du septième exercice quadriennal) (1984-1986) | |||
II Actes préparatoires | ||||
Commission | ||||
84/C 304/05 | Proposition de règlement (CEE) du Conseil concernant l'adoption du protocole d'extension à Brunei Darussalam de l'accord de coopération entre la Communauté économique européenne, d'une part, et l'Indonésie, la Malaysia, les Philippines, Singapour et la Thaïlande, pays membres de l'Association des nations de l'Asie du Sud-Est, d'autre part | |||
84/C 304/06 | Protocole portant extension de l'accord de coopération entre la Communauté économique européenne et l'Indonésie, la Malaysia, les Philippines, Singapour et la Thaïlande, pays membres de l'Association des nations de l'Asie du Sud-Est, à Brunei Darussalam | |||
84/C 304/07 | Modification de la proposition de directive du Conseil prorogeant la dérogation accordée à l'Irlande en matière de taxes sur le chiffre d'affaires et d'accises applicables dans le trafic international de voyageurs | |||
III Informations | ||||
Commission | ||||
84/C 304/08 | Avis relatif à une adjudication pour l'attribution des opérations de première transformation et de conditionnement du tabac en feuilles |
FR |