Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 90
27e année
31 mars 1984
Edition complète

Édition de langue française

Communications et informations

Numéro d'information

Sommaire

Page

I Communications

Commission

84/C 90/01

Écu

1

84/C 90/02

Communication des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole

2

84/C 90/03

Avis d'ouverture d'une procédure anti-dumping concernant les importations de sulfate de cuivre originaire de Bulgarie, de Hongrie, de Pologne et d'Espagne

2

84/C 90/04

Aides d'État (articles 92 à 94 du traité CEE) — Communication faite, conformément à l'article 93 paragraphe 2 premier alinéa du traité CEE, aux parties intéressées autres que les États membres et relative à une aide à l'exportation prévue par le gouvernement français

3

84/C 90/05

Aides d'État (articles 92 à 94 du traité CEE) — Communication faite, conformément à l'article 93 paragraphe 2 première phrase du traité CEE, aux intéressés autres que les États membres et relative à l'octroi, par le gouvernement irlandais, d'une aide de 2,9 millions de livres irlandaises en faveur d'un fabricant de fil en polyester installé à Letterkenny

4

II Actes préparatoires

Commission

84/C 90/06

Proposition de directive du Conseil portant modification de la directive 77/436/CEE relative au rapprochement des législations des États membres concernant les extraits de café et les extraits de chicorée

5

Rectificatifs

84/C 90/07

Rectificatif à la nomination des membres du comité consultatif de la politique communautaire de la filière bois (JO n° C 74 du 15. 3. 1984)

8

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