This document is an excerpt from the EUR-Lex website
Document C:1980:230:TOC
Official Journal of the European Communities, C 230, 8 September 1980
Journal officiel des Communautés européennes, C 230, 8 septembre 1980
Journal officiel des Communautés européennes, C 230, 8 septembre 1980
Journal officiel | ISSN 0378-7052 |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
...... | ||||
II Actes préparatoires | ||||
Comité économique et social | ||||
80/C 230/01 | Avis sur une proposition de directive du Conseil fixant les mesures fondamentales relatives à la protection radiologique des personnes soumises à des examens et traitements médicaux | |||
80/C 230/02 | Avis sur une | |||
80/C 230/03 | Avis sur une | |||
80/C 230/04 | Avis sur une | |||
80/C 230/05 | Avis sur une proposition de règlement (CEE) du Conseil fixant, dans le secteur du houblon, le montant de l'aide aux producteurs au titre de la récolte de 1979 | |||
80/C 230/06 | Avis sur une proposition pour un programme communautaire pluriennal de recherche et de développement dans le domaine du génie biomoléculaire (action indirecte 1981-1985) | |||
80/C 230/07 | Avis sur une proposition de directive du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux méthodes de contrôle de la biodégradailitédes agents de surface non ioniques et modifiant la directive 73/404/CEE | |||
80/C 230/08 | Avis sur une proposition de directive du Conseil prorogeant certaines dérogations abordées au Danemark, à l'lrlande et au Royaume-Uni en matière de peste porcine | |||
80/C 230/09 | Avis sur une proposition de règlement (CEE) du Conseil modifiant le règlement n° 136/66/CEE portant établissement d'une organisation commune des marchés dans le secteur des matières grasses et complétant le règlement(CEE)n° 1360/78 coneemant les groupements de producteurs et leurs unions | |||
80/C 230/10 | Avis sur une proposition de règlement (CEE) du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 337/79 portant organisation commune du marché viti-vinicole | |||
80/C 230/11 | Avis sur une proposition de règlement (CEE) du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 456/80 relatif à l'octroi de primes d'abandon temporaire et d'abandon définitif de certaines superficies plantées en vigne ainsi que de primes de renoncia tion à la replantation | |||
80/C 230/12 | Avis sur une proposition de règlement (CEE) du Conseil concenant une action commune pour l'amélioration des conditions de transformation et de commerciali sation dans le seeteur des œufs, de viandede volailler des céréales et des aliments de détail en Irlande du Nord | |||
80/C 230/13 | Avis sur une proposition de directive du Conseil modifiant la direetive 71/307/CEE concenant le rapprochement des législations des États membres relatives aux dénominations textiles | |||
80/C 230/14 | Avis sur une proposition de règlement (CEE) du Conseil concernant l'accélération du développement agricole dans les zones défavorisées d'Irlande du Nord | |||
80/C 230/15 | Avis sur la politique de coopération au développement et les conséquences écono- miques et sociales de l'applieation de certaines normes internationales en matière de condition de travail | |||
80/C 230/16 | Avis sur la contribution des Communautés européennes au développement des services du transport aérien (mémorandum de la Commission) |
FR |