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Document C:1980:230:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 230, 8 septembre 1980


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 230
23e année
8 septembre 1980
Edition complète



Édition de langue française

 

Communications et informations

  

Numéro d'information

Sommaire

Page

 
  

Communications

 

......

 
  

II Actes préparatoires

 
  

Comité économique et social

80/C 230/01

Avis sur une proposition de directive du Conseil fixant les mesures fondamentales relatives à la protection radiologique des personnes soumises à des examens et traitements médicaux

1

80/C 230/02

Avis sur une

6

80/C 230/03

Avis sur une

8

80/C 230/04

Avis sur une

9

80/C 230/05

Avis sur une proposition de règlement (CEE) du Conseil fixant, dans le secteur du houblon, le montant de l'aide aux producteurs au titre de la récolte de 1979

10

80/C 230/06

Avis sur une proposition pour un programme communautaire pluriennal de recherche et de développement dans le domaine du génie biomoléculaire (action indirecte 1981-1985)

11

80/C 230/07

Avis sur une proposition de directive du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux méthodes de contrôle de la biodégradailitédes agents de surface non ioniques et modifiant la directive 73/404/CEE

14

80/C 230/08

Avis sur une proposition de directive du Conseil prorogeant certaines dérogations abordées au Danemark, à l'lrlande et au Royaume-Uni en matière de peste porcine

16

80/C 230/09

Avis sur une proposition de règlement (CEE) du Conseil modifiant le règlement n° 136/66/CEE portant établissement d'une organisation commune des marchés dans le secteur des matières grasses et complétant le règlement(CEE)n° 1360/78 coneemant les groupements de producteurs et leurs unions

17

80/C 230/10

Avis sur une proposition de règlement (CEE) du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 337/79 portant organisation commune du marché viti-vinicole

19

80/C 230/11

Avis sur une proposition de règlement (CEE) du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 456/80 relatif à l'octroi de primes d'abandon temporaire et d'abandon définitif de certaines superficies plantées en vigne ainsi que de primes de renoncia tion à la replantation

20

80/C 230/12

Avis sur une proposition de règlement (CEE) du Conseil concenant une action commune pour l'amélioration des conditions de transformation et de commerciali sation dans le seeteur des œufs, de viandede volailler des céréales et des aliments de détail en Irlande du Nord

21

80/C 230/13

Avis sur une proposition de directive du Conseil modifiant la direetive 71/307/CEE concenant le rapprochement des législations des États membres relatives aux dénominations textiles

22

80/C 230/14

Avis sur une proposition de règlement (CEE) du Conseil concernant l'accélération du développement agricole dans les zones défavorisées d'Irlande du Nord

25

80/C 230/15

Avis sur la politique de coopération au développement et les conséquences écono- miques et sociales de l'applieation de certaines normes internationales en matière de condition de travail

26

80/C 230/16

Avis sur la contribution des Communautés européennes au développement des services du transport aérien (mémorandum de la Commission)

30




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