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Document C:1977:082:TOC

    Journal officiel des Communautés européennes, C 82, 2 avril 1977


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    Journal officiel
    des Communautés européennes

    ISSN 0378-7052

    C 82
    20e année
    2 avril 1977
    Edition complète



    Édition de langue française

     

    Communications et informations

      

    Numéro d'information

    Sommaire

    Page

     
      

    Communications

     
      

    Commission

    77/C 82/01

    Unité de compte européenne

    1

    77/C 82/02

    Communication de la Commission au titre de l'article 5 paragraphe 5 de la décision 75/210/CEE du Conseil du 27 mars 1975

    2

    77/C 82/03

    Communication de la Commission au titre de l'article 8 du règlement (CEE) n° 3022/76 du Conseil, du 13 décembre 1976

    3

     
      

    II Actes préparatoires

     
      

    Commission

    77/C 82/04

    Proposition de règlement (CEE) du Conseil portant ouverture, répartition et mode de gestion d'un contingent tarifaire communautaire pour les noisettes fraîches ou sèches même sans leurs coques ou décortiquées, de la sous-position ex 08.05 G du tarif douanier commun, originaires de Turquie

    4

    77/C 82/05

    I. Modification de la proposition de directive du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux médicaments vétérinaires II. Modification de la proposition de directive du Conseil relative au rapprochement des législations des États membres concernant les normes et protocoles analytiques, toxico-pharmacologiques et cliniques en matière d'essais de médicaments vétérinaires

    8

     
      

    III Informations

     
      

    Commission

    77/C 82/06

    Avis relatif à une adjudication permanente pour l'attribution des opérations de transformation en jus de pommes retirées du marché

    10

    77/C 82/07

    Marchés publics de travaux (directive 71/305/CEE du Conseil du 26 juillet 1971 complétée par la directive 72/277/CEE du Conseil du 26 juillet 1972)

    11




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