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Document C:1977:082:TOC
Official Journal of the European Communities, C 82, 2 April 1977
Journal officiel des Communautés européennes, C 82, 2 avril 1977
Journal officiel des Communautés européennes, C 82, 2 avril 1977
Journal officiel | ISSN 0378-7052 |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
Commission | ||||
77/C 82/01 | Unité de compte européenne | |||
77/C 82/02 | Communication de la Commission au titre de l'article 5 paragraphe 5 de la décision 75/210/CEE du Conseil du 27 mars 1975 | |||
77/C 82/03 | Communication de la Commission au titre de l'article 8 du règlement (CEE) n° 3022/76 du Conseil, du 13 décembre 1976 | |||
II Actes préparatoires | ||||
Commission | ||||
77/C 82/04 | Proposition de règlement (CEE) du Conseil portant ouverture, répartition et mode de gestion d'un contingent tarifaire communautaire pour les noisettes fraîches ou sèches même sans leurs coques ou décortiquées, de la sous-position ex 08.05 G du tarif douanier commun, originaires de Turquie | |||
77/C 82/05 | I. Modification de la proposition de directive du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux médicaments vétérinaires II. Modification de la proposition de directive du Conseil relative au rapprochement des législations des États membres concernant les normes et protocoles analytiques, toxico-pharmacologiques et cliniques en matière d'essais de médicaments vétérinaires | |||
III Informations | ||||
Commission | ||||
77/C 82/06 | Avis relatif à une adjudication permanente pour l'attribution des opérations de transformation en jus de pommes retirées du marché | |||
77/C 82/07 | Marchés publics de travaux (directive 71/305/CEE du Conseil du 26 juillet 1971 complétée par la directive 72/277/CEE du Conseil du 26 juillet 1972) |
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