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Document C:1976:052:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 52, 6 mars 1976


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 52
19e année
6 mars 1976
Edition complète



Édition de langue française

 

Communications et informations

  

Numéro d'information

Sommaire

Page

 
  

Communications

 
  

Commission

76/C 52/01

Unité de compte européenne

1

76/C 52/02

Rectificatif

1

76/C 52/03

Communication de la Commission au titre de l'article 4 du règlement (CEE) n° 3001/75 du Conseil du 17 novembre 1975

2

76/C 52/04

Communication de la Commission au titre de l'article 9 du règlement (CEE) n° 3008/75 du Conseil du 17 novembre 1975

3

 
  

II Actes préparatoires

 
  

Commission

76/C 52/05

Propositions de règlements (CEE) du Conseil

4

 
  

III Informations

 
  

Commission

76/C 52/06

Approbation des projets financés par le Fonds européen de développement

11

76/C 52/07

Rectificatif à l'avis d'appel d'offres n° 1225

12

76/C 52/08

Deuxième modification de l'avis d'adjudication du prélèvement et/ou de la restitution à l'exportation d'orge vers les pays des zones I, II, III, IV et VI (JO n° C 295 du 23.12. 1975 et n° C 42 du 24. 2. 1976)

12

76/C 52/09

Avis d'adjudication n°B P jumelage - 2 concernant la vente de certaines viandes bovines avec os, congelées et stockées par l'organisme d'intervention belge

13

76/C 52/10

Avis d'adjudication n° FP jumelage - 2 concernant la vente de viande bovine avec os, congelée, stockée par l'organisme d'intervention français

15

76/C 52/11

Avis d'adjudication n° It P jumelage - 3 concernant la vente de certaines viandes bovines avec os, congelées et stockées par l'organisme d'intervention italien

17

76/C 52/12

Avis d'adjudication n° F P jumelage/conserves - 2 concernant la vente de certaines conserves de viande bovine, stockées par l'organisme d'intervention français

20

76/C 52/13

Avis d'adjudication n° DK P jumelage/conserves - 2 concernant la vente de certaines conserves de viande bovine, stockées par l'organisme d'intervention danois

22

76/C 52/14

Avis d'adjudication n° Irl P jumelage - 3 concernant la vente de certaines viandes bovines avec os, congelées et stockées par l'organisme d'intervention irlandais

24

76/C 52/15

Avis d'adjudication n ° D P jumelage - 3 concernant la vente de certaines viandes bovines avec os, congelées et stockées par l'organisme d'intervention allemand

26

76/C 52/16

Avis d'adjudication n° UK P jumelage - 3 concernant la vente de certaines viandes bovines avec os, congelées et stockées par l'organisme d'intervention du Royaume- Uni

30

76/C 52/17

Marchés publics de travaux (directive 71/305/CEE du Conseil du 26 juillet 1971 complétée par la directive 72/277/CEE du Conseil du 26 juillet 1972)

33




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