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Document C:1975:286:TOC
Official Journal of the European Communities, C 286, 15 December 1975
Journal officiel des Communautés européennes, C 286, 15 décembre 1975
Journal officiel des Communautés européennes, C 286, 15 décembre 1975
Journal officiel | ISSN 0378-7052 |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
........... | ||||
II Actes préparatoires | ||||
Comité économique et social | ||||
75/C 286/01 | Avis sur une communication de la Commission au Conseil relative au développement de la politique commune des transports | |||
75/C 286/02 | Avis sur une proposition de directive du Conseil concernant la pollution de l'eau de mer et de l'eau douce pour la baignade (objectifs de qualité) | |||
75/C 286/03 | Avis sur une communication de la Commission au Conseil sur l'égalité de traitement entre les travailleurs masculins et féminins (accès à l'emploi, à la formation et à la promotion professionnelles et conditions de travail) | |||
75/C 286/04 | Avis sur une proposition de règlement (CEE) du Conseil modifiant les règlements (CEE) n° 1408/71 et n° 574/72 et relatif à l'uniformisation du système de paiement des prestations familiales aux travailleurs dont les membres de la famille résident dans un État membre autre que le pays d'emploi | |||
75/C 286/05 | Avis sur: | |||
75/C 286/06 | Avis sur l'utilisation des moyens de télécommunication et les corrélations entre les transports et les télécommunications | |||
75/C 286/07 | Avis sur le schéma 1976 des préférences tarifaires généralisées et sur le développement futur des préférences tarifaires généralisées de la Communauté européenne | |||
75/C 286/08 | Avis sur une proposition de directive du Conseil relative à la fixation du taux maximal d'acide érucique dans les graisses, les huiles et la margarine destinées à l'alimentation humaine | |||
75/C 286/09 | Avis sur une proposition de règlement (CEE) du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 657/75 en ce qui concerne la qualité type des graines de colza et de navette | |||
75/C 286/10 | Avis sur le rapport de la Commission au Conseil sur la situation de la production et de la commercialisation du houblon pour la récolte 1974 et la proposition de règlement (CEE) du Conseil, fixant, dans le secteur du houblon, le montant de l'aide aux producteurs au titre de la récolte 1974 |
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