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Document C:1974:116:TOC
Official Journal of the European Communities, C 116, 30 September 1974
Journal officiel des Communautés européennes, C 116, 30 septembre 1974
Journal officiel des Communautés européennes, C 116, 30 septembre 1974
Journal officiel | ISSN 0378-7052 |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
.......... | ||||
II Actes préparatoires | ||||
Comité économique et social | ||||
74/C 116/01 | Avis sur les questions relatives aux négociations de la Communauté avec les États africains, des Caraïbes et du Pacifique | |||
74/C 116/02 | Avis sur une communication de la Commission au Conseil concernant les entreprises multinationales dans le contexte des règlements communautaires | |||
74/C 116/03 | Avis sur une proposition de directive du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la composition de l'essence (problème de la teneur en plomb) | |||
74/C 116/04 | Avis sur une proposition de règlement (CEE) du Conseil fixant les conditions d'octroi des aides nationales dans le cadre de la politique commune des structures dans le secteur de la pêche maritime | |||
74/C 116/05 | Avis sur les | |||
74/C 116/06 | Avis sur une communication de la Commission au Conseil sur la mise en oeuvre des orientations et actions prioritaires pour une politique énergétique communautaire (promotion de l'utilisation de l'énergie nucléaire) | |||
74/C 116/07 | Avis sur une proposition de directive du Conseil modifiant la directive du Conseil, du 15 février 1971, relative à des problèmes sanitaires en matière d'échanges de viandes fraîches de volaille | |||
74/C 116/08 | Avis sur une proposition de règlement (CEE) du Conseil concernant les animaux de l'espèce bovine, reproducteurs de race pure, et un projet de décision du Conseil instituant un comité zootechnique permanent | |||
74/C 116/09 | Avis sur un projet de recommandation du Conseil aux États membres en ce qui concerne l'allocation des coûts et l'intervention des pouvoirs publics en matière d'environnement | |||
74/C 116/10 | Avis sur un projet de résolution du Conseil établissant des lignes directrices pour la reconnaissance mutuelle des diplômes, certificats et autres titres en application de l'article 57 du traité CEE | |||
74/C 116/11 | Avis sur l'évolution de la situation sociale dans la Communauté au cours de l'année 1973 | |||
74/C 116/12 | Avis sur une proposition de directive du Conseil concernant la lutte contre les tordeuses de l'oeillet | |||
74/C 116/13 | Avis sur une proposition de règlement (CEE) du Conseil prévoyant des mesures spéciales pour les graines de soja | |||
74/C 116/14 | Avis sur les mesures provisoires à mettre en oeuvre en attendant la création du fonds européen de développement régional |
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