92001E2110

QUESTION ÉCRITE P-2110/01

posée par Olivier Dupuis (TDI) au Conseil

(12 juillet 2001)

Objet: Géorgie/Tchétchénie: affaires Russo et Robrillard

Le 16 octobre 2000, Antonio Russo, le correspondant de Radio Radicale (Italie) qui couvrait à partir de Tbilisi la guerre en Tchétchénie, était retrouvé assassiné à quelques kilomètres de la capitale géorgienne. Depuis lors, et malgré de multiples sollicitations, aucun élément pouvant éclaircir les circonstances de sa mort et amener à la découverte de ses assassins n'a émergé. Récemment il est apparu que, quelques semaines après l'assassinat d'Antonio Russo, le 28 novembre 2000, Jan Robrillard, conseiller légal pour les droits de l'homme de la Mission de l'OSCE à Tbilissi, de nationalité française, avait été retrouvé mort dans son appartement. Selon les résultats de l'enquête, il serait mort asphyxié suite à une fuite de gaz. Par ailleurs, selon des personnes bien informées, Antonio Russo et Jan Robrillard se connaissaient et se fréquentaient.

Sur base de ces coïncidences pour le moins troublantes, on est en droit de supposer que Jan Robrillard pourrait être la personne à laquelle Antonio Russo avait confié les cassettes vidéo et les documents en sa possession afin qu'il en assure la garde, la traduction et la duplication. Quelques jours

avant d'être assassiné à Tbilissi, Antonio Russo avait en effet dit à sa mère, au cours d'une conversation téléphonique, qu'il était entré en possession de preuves terribles et irréfutables sur les violences et massacres commis en Tchétchénie par les Forces armées de la Fédération de Russie et sur l'utilisation par ces mêmes forces d'armements interdits par les Conventions de Genève. Ces preuves n'ont pas été retrouvées au domicile d'Antonio Russo à Tbilissi.

Le Conseil est-il au courant de ces faits? Le Conseil a-t-il des informations précises sur les enquêtes qui ont été menées au sujet de la mort de Jan Robrillard et sur les conclusions de celles-ci? Dans l'affirmative, quelles initiatives a-t-il prises, y compris en collaboration avec les autorités géorgiennes, françaises et italiennes, pour établir les éventuelles connexions entre les deux affaires et, conséquemment, pour faire toute la lumière sur ces deux affaires?

Réponse

(27 novembre 2001)

Le Conseil a appris avec une grande tristesse les morts prématurées d'Antonio Russo et de Jan Robrillard. Ces deux hommes avaient choisi de travailler dans des domaines importants et difficiles et avaient prouvé la force de leur engagement. Tous deux suscitaient clairement le respect de leurs collègues.

Au cours des mois qui se sont écoulés depuis que ces deux morts ont été rendues publiques, le Conseil a mis sa confiance dans les polices italienne, française et géorgienne pour enquêter sur les circonstances ayant entouré ces décès. Des représentants des États membres de l'UE à Tbilissi, ainsi que la délégation de la Commission sur place, suivent constamment les événements mais le Conseil n'a pas reçu d'informations détaillées concernant la conduite ou le résultat des enquêtes.

Le Conseil n'est certainement pas en mesure de commenter les rumeurs ou les circonstances ayant trait à ces événements.

Par contre, il est certain que le Conseil a toujours exprimé publiquement son opposition à la violence exercée contre des journalistes et sa position en faveur de la liberté des médias. Au cours des derniers mois, les occasions n'ont malheureusement pas manqué au Conseil de réaffirmer ses engagements en la matière.

Tant que des actes de violence contre des journalistes et des restrictions à la liberté des médias se poursuivront dans différents pays, le Conseil continuera d'utiliser toutes les ressources disponibles du dialogue politique pour attirer l'attention sur de tels abus et insister pour qu'il y soit mis fin.