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Document 62005TA0328

Affaire T-328/05: Arrêt du Tribunal de première instance du 1 er  juillet 2008 — Apple Computer/OHMI — TKS-Teknosoft (QUARTZ) ( Marque communautaire — Procédure d'opposition — Demande de marque communautaire verbale QUARTZ — Marque communautaire figurative antérieure QUARTZ — Motif relatif de refus — Risque de confusion — Similitude des produits — Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) n o  40/94 )

JO C 209 du 15.8.2008, p. 46–46 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

15.8.2008   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 209/46


Arrêt du Tribunal de première instance du 1er juillet 2008 — Apple Computer/OHMI — TKS-Teknosoft (QUARTZ)

(Affaire T-328/05) (1)

(«Marque communautaire - Procédure d'opposition - Demande de marque communautaire verbale QUARTZ - Marque communautaire figurative antérieure QUARTZ - Motif relatif de refus - Risque de confusion - Similitude des produits - Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) no 40/94»)

(2008/C 209/79)

Langue de procédure: l'anglais

Parties

Partie requérante: Apple Computer, Inc. (Cupertino, Californie, États-Unis) (représentants: P. Rawlinson, S. Jones, J. Rutter et T.M. D'Souza Culora, solicitors)

Partie défenderesse: Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (représentant: J. García Murillo, agent)

Autre partie à la procédure devant la chambre de recours de l'OHMI intervenant devant le Tribunal: TKS-Teknosoft SA (Trélex, Suisse) (représentants: C. Moreau, T. van Innis et K. Manhaeve, avocats)

Objet

Recours formé contre la décision de la quatrième chambre de recours de l'OHMI du 27 avril 2005 (affaire R 416/2004-4) relative à une procédure d'opposition entre TKS-Teknosoft SA et Apple Computer, Inc.

Dispositif

1)

Le recours est rejeté.

2)

Apple Computer, Inc. est condamnée aux dépens.


(1)  JO C 281 du 18.11.2005.


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