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Document 52024XC03123
Publication of an approved standard amendment to the product specification of a protected designation of origin or protected geographical indication in the agricultural products and foodstuffs sector, as referred to in Article 6b(2) and (3) of Commission Delegated Regulation (EU) No 664/2014
Publication d’une modification standard approuvée du cahier des charges d’une appellation d’origine protégée ou d’une indication géographique protégée dans le secteur des produits agricoles et des denrées alimentaires, visée à l’article 6 ter, paragraphes 2 et 3, du règlement délégué (UE) no 664/2014 de la Commission
Publication d’une modification standard approuvée du cahier des charges d’une appellation d’origine protégée ou d’une indication géographique protégée dans le secteur des produits agricoles et des denrées alimentaires, visée à l’article 6 ter, paragraphes 2 et 3, du règlement délégué (UE) no 664/2014 de la Commission
PUB/2024/217
JO C, C/2024/3123, 14.5.2024, ELI: http://data.europa.eu/eli/C/2024/3123/oj (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, GA, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
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Journal officiel |
FR Série C |
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C/2024/3123 |
14.5.2024 |
Publication d’une modification standard approuvée du cahier des charges d’une appellation d’origine protégée ou d’une indication géographique protégée dans le secteur des produits agricoles et des denrées alimentaires, visée à l’article 6 ter, paragraphes 2 et 3, du règlement délégué (UE) no 664/2014 de la Commission
(C/2024/3123)
La présente communication est publiée conformément à l’article 6 ter, paragraphe 5, du règlement délégué (UE) no 664/2014 de la Commission (1).
COMMUNICATION DE L’APPROBATION D’UNE MODIFICATION STANDARD DU CAHIER DES CHARGES D’UNE APPELLATION D’ORIGINE PROTEGEE OU D’UNE INDICATION GEOGRAPHIQUE PROTEGEE EMANANT D’UN ÉTAT MEMBRE
(Règlement (UE) no 1151/2012)
«Carne de Ávila»
No UE: PGI-ES-0093-AM03 - 28.2.2024
AOP ( ) IGP (X)
1. Dénomination du produit
«Carne de Ávila»
2. État membre dont fait partie l’aire géographique
Espagne
3. Autorité de l’État membre communiquant la modification standard
Ministerio de Agricultura, Pesca y Alimentacion
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4. Description de la ou des modification(s) approuvée(s)
Motifs pour lesquels la ou les modifications répondent à la définition d’une modification standard visée à l’article 53, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1151/2012
La modification proposée doit être considérée comme standard au sens de l’article 53, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1151/2012, dans la mesure où elle ne comporte pas de modification de la dénomination de l’indication géographique protégée ou de l’utilisation de cette dénomination; ne risque pas de rompre le lien visé à l’article 5, paragraphe 2, point b), relatif aux indications géographiques protégées; et n’entraîne pas de restrictions supplémentaires en ce qui concerne la commercialisation du produit.
1. Modification rédactionnelle visant à supprimer une référence à la législation nationale
La section «C) Aire géographique» du cahier des charges est modifiée.
La modification consiste en la suppression de la mention de la réglementation nationale présente à la fin du texte relatif à l’aire de production («article 1er de la Orden de 10 de noviembre de 1993 por la que se modifica la Orden de 4 de diciembre de 1990 ») et en la suppression de la mention de la réglementation nationale présente à la fin du texte relatif à la zone d’élaboration («article 1er de la Orden de 10 de noviembre de 1993 por la que se modifica la Orden de 4 de diciembre de 1990)».
Justification de la modification introduite:
Cette modification s’explique par le fait que ces références n’ont pas lieu de figurer dans cette section, conformément à l’article 7, paragraphe 1, point c), du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil du 21 novembre 2012 relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires.
Cette modification n’a pas d’incidence sur le document unique.
2. Suppression du paragraphe relatif à la zone d’élaboration.
La section «C) Aire géographique» du cahier des charges» et le point 4 «Brève définition de l’aire géographique» du document unique ont été modifiés.
La modification consiste en la suppression de l’alinéa correspondant à la zone d’élaboration et aux territoires qui la composent; ainsi qu’en l’ajout au paragraphe correspondant à la zone de production de la mention suivante «et d’élaboration du produit couvert par l’IGP». Le paragraphe est remplacé par le texte suivant:
«L’aire de production de la race Avileña-Negra Ibérica et d’élaboration du produit couvert par l’IGP se compose des régions agricoles mentionnées ci-dessous (groupées par provinces et communautés autonomes):
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Communauté autonome d’Andalousie:
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Communauté autonome de Castille-La Manche:
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Communauté autonome de Castille-Leon:
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Communauté autonome d’Estrémadure:
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Communauté autonome de Madrid:
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Justification de la modification introduite:
La modification implique l’équivalence de l’aire de production et de l’aire d’élaboration et entraîne donc l’extension de l’aire géographique d’élaboration aux régions agricoles, groupées par provinces et communautés autonomes, énumérées ci-après:
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Communauté autonome d’Andalousie:
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Communauté autonome d’Aragon:
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Communauté autonome de Castille-La Manche:
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Communauté autonome de Castille-Leon:
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Communauté autonome d’Estrémadure:
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Communauté autonome de La Rioja: toutes les régions.
Les territoires ajoutés présentent les mêmes caractéristiques que ceux qui faisaient déjà partie de la zone d’élaboration décrite dans le cahier des charges.
La justification de la modification réside dans la nécessité d’assimiler la zone d’élaboration et de production afin de garantir un système d’élaboration et de production plus durable et respectueux de l’environnement.
L’élaboration comprend les opérations d’abattage, d’habillage et de découpe préalables à l’expédition de la «Carne de Ávila». La modification proposée implique l’équivalence de la zone d’élaboration et de la zone de production, avec pour conséquence l’extension de la première. Cela permettra aux opérateurs de procéder à l’abattage des animaux sans qu’il soit nécessaire de les transporter d’une zone à l’autre, ce qui réduira les mouvements d’animaux et donc les émissions de CO2 lors de l’élaboration du produit couvert par l’IGP. Cela permet également de réduire les coûts pour les opérateurs.
La modification proposée contribue à l’amélioration du développement rural et de la rémunération des opérateurs ainsi qu’à la réalisation des objectifs de développement durable de la future politique agricole commune (PAC) de l’Union établis pour l’après-2020 dans la communication de la Commission du 29 novembre 2017 intitulée «L’avenir de l’alimentation et de l’agriculture». Parmi ces objectifs figurent la modernisation et la durabilité, y compris la durabilité économique, sociale, environnementale et climatique des zones agricoles, sylvicoles et rurales, et la réduction de la charge administrative que la législation de l’Union fait peser sur les bénéficiaires.
Enfin, cette communication et les objectifs susmentionnés ont conduit à l’adoption du règlement (UE) 2021/2117 du 2 décembre 2021 modifiant les règlements (UE) no 1308/2013, (UE) no 1151/2012, (UE) no 251/2014 et (UE) no 228/2013, lequel a introduit dans le règlement (UE) no 1151/2012 des dispositions visant à assurer une plus grande durabilité des systèmes de production.
Cette modification a une incidence sur le document unique.
DOCUMENT UNIQUE
«Carne de Ávila»
No UE: PGI-ES-0093-AM03 - 28.2.2024
AOP ( ) IGP (X)
1. Dénomination(s) [de l’AOP ou de l’IGP]
«Carne de Ávila»
2. État membre ou pays tiers
Espagne
3. Description du produit agricole ou de la denrée alimentaire
3.1. Type de produit (voir annexe XI)
Classe 1.1. Viande et abats frais
3.2. Description du produit portant la dénomination visée au point 1
Le bétail apte à la production de viande protégée par l’IGP «Carne de Ávila» appartient à la race Avileña-Negra Ibérica ou est issu du premier croisement entre des reproductrices de cette race et des mâles des races Charolaise et Limousine (inscrites au Catálogo Español de Razas Integradas).
On distingue plusieurs catégories d’animaux selon leur âge:
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veau (ternera): animal destiné à l’abattage à l’âge maximal de 12 mois et qui reste sous la mère pour une durée minimale de 5 mois; |
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jeune bovin de boucherie («añojo»): animal sevré, âgé d’au moins 5 mois, destiné à l’abattage à un âge supérieur à 12 mois et inférieur ou égal à 24 mois; |
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taurillon (novillo): animal destiné à l’abattage à un âge supérieur à 24 mois et inférieur ou égal à 48 mois. |
Les carcasses susceptibles de bénéficier de l’IGP doivent figurer dans le classement européen dans une classe de conformation comprise entre U+ et O et présenter un degré d’engraissement compris entre 2 et 4.
La viande provenant de ces animaux est de consistance ferme au toucher, légèrement humide et de texture fine. Sa couleur est brillante et va du rouge clair au rouge pourpre. Elle contient une graisse de couleur blanc à crème.
La période minimale de maturation de la viande «Carne de Ávila» est de 4 jours.
3.3. Aliments pour animaux (uniquement pour les produits d’origine animale) et matières premières (uniquement pour les produits transformés)
Système de production en élevage extensif et/ou transhumance avec exploitation des ressources pâturables et sylvicoles (glands, brouts). La transhumance est un mode de production ancestral qui consiste à tirer parti des ressources naturelles disponibles et implique le déplacement du bétail entre divers lieux selon les saisons, ce qui offre diversité et complémentarité: pâturages d’altitude durant l’été et en automne, prairies boisées de chênes verts et de chênes-lièges en hiver et au printemps. Il s’agit de systèmes de production en libre parcours à faible charge en bétail, la charge moyenne étant comprise entre 0,2 et 0,4 UGB/ha, mis en place dans des zones où cette race est traditionnellement menée en pâturage, et dont l’exploitation serait autrement très difficile. En période de pénurie, le bétail reçoit des compléments alimentaires qui contiennent des céréales, des protéagineux et d’autres matières premières, toujours d’origine végétale, ainsi que les minéraux et les vitamines nécessaires.
3.4. Étapes spécifiques de la production qui doivent avoir lieu dans l’aire géographique délimitée
L’aire géographique décrite au point 4 correspond à l’aire où les animaux destinés à l’abattage naissent, sont élevés et engraissés, dans des exploitations pratiquant l’élevage extensif des mères reproductrices.
3.5. Règles spécifiques applicables au tranchage, râpage, conditionnement, etc., du produit auquel la dénomination fait référence
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3.6. Règles spécifiques applicables à l’étiquetage du produit auquel la dénomination fait référence
Afin d’assurer l’identification et la traçabilité de la carcasse, des pièces et des portions, chaque carcasse protégée par l’IGP porte un ensemble d’étiquettes. Il s’agit:
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1) |
des étiquettes de carcasse, qui contiennent les informations détaillées ci-après à l’exclusion du type de pièce; |
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2) |
des étiquettes de pièces, qui contiennent l’information requise, ainsi que le type de pièce (jarret avant, pièce ronde, etc.); |
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3) |
de contre-étiquettes numérotées émises par le Conseil régulateur, qui sont ajoutées dans les cas où la pièce est expédiée en portions et qui permettent d’effectuer le contrôle de la traçabilité; |
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4) |
des étiquettes «Carne de Ávila» qui, outre les mentions obligatoires, contiennent au moins les informations suivantes: numéro de référence, identification par le Conseil régulateur, identification officielle, description de la pièce, date d’abattage, origine, numéro d’autorisation, découpé à, numéro de carcasse, logotype du Conseil régulateur Carne de Ávila, logotype européen de l’IGP, code-barres et dénomination de vente (ternera, añojo, novillo). |
4. Description succincte de l’aire géographique
L’aire de production de la race Avileña-Negra Ibérica et d’élaboration du produit couvert par l’IGP se compose des régions agricoles mentionnées ci-dessous (groupées par provinces et communautés autonomes):
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Communauté autonome d’Andalousie:
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Communauté autonome d’Aragon:
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Communauté autonome de Castille-La Manche:
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Communauté autonome de Castille-Leon:
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Communauté autonome d’Estrémadure:
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Communauté autonome de La Rioja: toutes les régions. |
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Communauté autonome de Madrid:
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5. Lien avec l’aire géographique
Spécificité de l’aire géographique
Orographie
Le relief se caractérise dans les zones de montagne par un terrain de topographie accidentée et d’orographie complexe, qui englobe vallées d’altitude, combes étroites, pentes raides et plateaux étendus qui s’ouvrent parfois sur des zones fortement exposées aux bourrasques. Les zones de pâturages boisés consistent en une vaste plaine située à une altitude variable, entre 300 et 1 200 mètres au-dessus du niveau de la mer, avec des reliefs peu marqués.
Climat
Climat fortement contrasté en raison de la grande propagation de la race, de son implantation et de la transhumance. Le bétail paît entre montagnes, vallées et pâturages boisés: dans les zones montagneuses, les étés sont frais, les hivers rigoureux et les gelées durables; au contraire, les zones de pâturages boisés connaissent des étés habituellement très chauds et secs et des hivers doux.
Flore
L’élevage de la race Avileña-Negra Ibérica est lié à l’exploitation de pâturages dans lesquels prédominent les zones d’herbages, de culture, de maquis et de bois.
Des prairies de pacage et des prés mixtes de pacage et de labour jouxtent des taillis. Les prairies de pacage sont plantées de chênes (chêne vert et rouvre) et de genévriers (thurifère et commun). Elles ne comptent généralement que peu d’arbres mais offrent de vastes étendues herbeuses. Les prés mixtes sont des zones plantées de chênes verts et rouvres et d’herbages, sur lesquelles le bétail dispose des ressources offertes par les arbres (notamment des glands et des brouts) et de chaumes.
En montagne, ce sont les pinèdes qui prédominent. La nécessité de faire transhumer le bétail vient de ce qu’elles sont couvertes de neige une partie de l’année.
Spécificités du produit
Les caractéristiques de la viande protégée par l’IGP «Carne de Ávila» sont énumérées ci-après.
La viande provenant de ces animaux est de consistance ferme au toucher, légèrement humide et de texture fine. Sa couleur est brillante et va du rouge clair au rouge pourpre. Elle contient une graisse de couleur blanc à crème et est globalement très appréciée pour sa tendreté et pour sa saveur intense et de qualité.
Lien causal entre l’aire géographique et la qualité ou les caractéristiques du produit (pour les AOP), ou une qualité spécifique, la réputation ou une autre caractéristique du produit (pour les IGP)
Les femelles de la race Avileña-Negra Ibérica sont une race de l’espèce bovine autochtone parfaitement et depuis longtemps adaptée à l’élevage dans ces zones géographiques et dont la population va croissant au sein du cheptel.
Initialement utilisée en tant qu’animal de trait, elle est devenue une race à viande suite à la mécanisation des campagnes. D’autres races bouchères ont de ce fait été croisées avec la Avileña-Negra Ibérica, les races les plus souvent utilisées étant les races Charolaise et Limousine.
Ces animaux de race autochtone parfaitement adaptés au milieu profitent des ressources naturelles à leur disposition (flore, prés, fourrages, brouts et glands). Le régime alimentaire varié des mères et les particularités de la race Avileña-Negra Ibérica et des animaux issus du premier croisement avec des races de plus grande conformation permettent d’obtenir une viande aux caractéristiques très différenciées. Elle figure parmi les plus appréciées, notamment pour sa tendreté, pour son goût intense et de qualité et pour sa couleur brillante allant du rouge clair au pourpre. Les caractéristiques de cette viande sont essentiellement dues, d’une part, au milieu et au type d’alimentation disponible, qui est rendu possible grâce à la parfaite adaptation de la race au modèle productif existant dans la zone géographique concernée et, d’autre part, à la race.
Référence à la publication du cahier des charges
ELI: http://data.europa.eu/eli/C/2024/3123/oj
ISSN 1977-0936 (electronic edition)