19.6.2018   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 215/10

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vu la déclaration universelle des droits de l'homme de 1948, et notamment son article 25, qui reconnaît le droit à l'alimentation dans le cadre du droit à un niveau de vie suffisant,

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vu le pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels, et notamment son article 11, qui reconnaît le «droit à un niveau de vie suffisant, y compris une nourriture suffisante», ainsi que le «droit fondamental qu'a toute personne d'être à l'abri de la faim»,

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vu le protocole facultatif se rapportant au pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels, adopté en 2008, qui ouvre la voie, au niveau international, à un droit opposable à l'alimentation,

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vu la déclaration sur la sécurité alimentaire mondiale, adoptée lors du sommet mondial de l'alimentation organisé en 1996 à Rome par l'Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture (FAO),

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vu les directives sur le droit à une alimentation adéquate, adoptées en 2004 par la FAO, qui fournissent aux États des orientations afin de les aider à concrétiser leurs engagements en matière de droit à l'alimentation,

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vu l'étude de la FAO intitulée «Global food losses and food waste» (Pertes et gaspillages alimentaires à l'échelle mondiale), publiée en 2011, qui apporte des informations précises sur la quantité de nourriture gaspillée et perdue chaque année,

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vu la deuxième conférence internationale sur la nutrition, qui s'est tenue à Rome les 19, 20 et 21 novembre 2014, ainsi que ses documents finaux, à savoir la déclaration de Rome sur la nutrition et le cadre d'action pour la sécurité alimentaire et la nutrition lors des crises prolongées,

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vu l'initiative de l'Aquila pour la sécurité alimentaire, adoptée par le G8 en 2009,

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vu le mouvement pour le renforcement de la nutrition (mouvement SUN), qui vise à mettre les capacités et la bonne volonté des acteurs internationaux au service des initiatives nationales menées par les gouvernements et des priorités en matière de lutte contre la dénutrition,

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vu la résolution 65.6 de l'Assemblée mondiale de la santé (AMS) de 2012 intitulée «Plan d'application exhaustif concernant la nutrition chez la mère, le nourrisson et le jeune enfant»,

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vu le défi «Faim zéro» lancé par le Secrétaire général des Nations unies lors de la conférence de Rio+20, qui invite les gouvernements, la société civile, les communautés confessionnelles, le secteur privé et les institutions de recherche à s'unir pour mettre un terme à la faim et éliminer les pires formes de malnutrition,

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vu la résolution A/RES/70/259 de l'Assemblée générale des Nations unies du 1er avril 2016 intitulée «Décennie d'actions des Nations unies pour la nutrition (2016-2025)», qui vise à intensifier les actions en vue d'éradiquer la faim et la malnutrition dans le monde et à assurer un accès universel à des régimes alimentaires plus sains et plus durables pour tous les citoyens, quels qu'ils soient et où qu'ils vivent,

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vu la résolution A/RES/70/1 de l'Assemblée générale des Nations unies du 25 septembre 2015 intitulée «Transformer notre monde: le programme de développement durable à l'horizon 2030»,

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vu les objectifs de développement durable (ODD), leur nature interconnectée et intégrée, et notamment l'objectif 1 (éliminer la pauvreté sous toutes ses formes et partout dans le monde), l'objectif 2 (éliminer la faim, assurer la sécurité alimentaire, améliorer la nutrition et promouvoir l'agriculture durable) et l'objectif 12 (établir des modes de consommation et de production durables),

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vu le partenariat de Busan pour une coopération efficace au service du développement, conclu le 1er décembre 2011 (1), et notamment son paragraphe 32, qui se réfère à la nécessité de reconnaître le «rôle essentiel que joue le secteur privé dans la promotion de l'innovation, la création de richesses, de revenus et d'emplois, et dans la mobilisation des ressources intérieures, ce qui contribue à la réduction de la pauvreté» (ODD 1),

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vu l'article 21 du traité sur l'Union européenne, qui dispose que l'action extérieure de l'Union doit contribuer aux objectifs de développement durable, de respect des droits de l'homme et d'égalité entre les hommes et les femmes,

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vu l'article 208 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, qui réaffirme que l'Union doit tenir compte des objectifs de la coopération au développement dans la mise en œuvre des politiques qui sont susceptibles d'affecter les pays en développement,

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vu la convention relative à l'assistance alimentaire, ratifiée par l'Union européenne le 13 novembre 2013,

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vu le pacte mondial de nutrition pour la croissance, adopté lors du sommet de la nutrition pour la croissance qui s'est tenu à Londres le 8 juin 2013,

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vu la communication de la Commission européenne du 3 octobre 2012 intitulée «L'approche de l'UE sur la résilience: tirer les leçons des crises de sécurité alimentaire» (COM(2012)0586),

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vu la communication de la Commission européenne du 12 mars 2013 intitulée «Améliorer la nutrition maternelle et infantile dans le cadre de l'aide extérieure: un cadre stratégique de l'UE» (COM(2013)0141) et les conclusions du Conseil du 28 mai 2013 sur la sécurité alimentaire et nutritionnelle dans le cadre de l'aide extérieure,

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vu le plan d'action sur la nutrition adopté en 2014 par la Commission en vue de réduire de 7 millions d'ici à 2025 (SWD(2014)0234) le nombre d'enfants de moins de cinq ans présentant un retard de croissance,

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vu le premier rapport de suivi du plan d'action de la Commission sur la nutrition,

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vu le rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil du 2 décembre 2014 intitulé «Concrétisation des engagements stratégiques de l'UE en matière de sécurité alimentaire et nutritionnelle: premier rapport bisannuel» (COM(2014)0712),

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vu l'évaluation mondiale conjointe de l'Union européenne, de la FAO et du Programme alimentaire mondial de mars 2016 intitulée «Analyse mondiale de la situation en matière de sécurité alimentaire et nutritionnelle dans des zones en proie aux crises alimentaires»,

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vu les directives volontaires du Comité de la sécurité alimentaire mondiale du 11 mai 2012 pour une gouvernance responsable des régimes fonciers applicables aux terres, aux pêches et aux forêts dans le contexte de la sécurité alimentaire nationale,

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vu le cadre d'action pour la sécurité alimentaire et la nutrition lors des crises prolongées (2),

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vu sa résolution du 7 juin 2016 sur la nouvelle alliance pour la sécurité alimentaire et la nutrition (3),

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vu sa résolution du 27 septembre 2011 sur un cadre stratégique de l'UE pour aider les pays en développement à relever les défis liés à la sécurité alimentaire (4),

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vu sa résolution du 27 novembre 2014 sur la sous-alimentation et la malnutrition infantiles dans les pays en développement (5),

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vu sa résolution du 30 avril 2015 sur l'exposition universelle de 2015 à Milan: nourrir la planète, énergie pour la vie (6),

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vu le pacte de politique alimentaire urbaine de Milan du 15 octobre 2015 (7), présenté par la municipalité de Milan et signé par 113 villes dans le monde, qui a été remis au Secrétaire général des Nations unies, Ban Ki-moon, et qui illustre le rôle clé joué par les villes dans l'élaboration des politiques en matière d'alimentation,

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vu la question à la Commission sur les prochaines étapes en vue d'accomplir les objectifs mondiaux et les engagements de l'Union en matière de nutrition et de sécurité alimentaire dans le monde (O-000099/2016 — B8-0717/2016),

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vu la proposition de résolution de la commission du développement,

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vu l'article 128, paragraphe 5, et l'article 123, paragraphe 2, de son règlement,

A.

considérant que le deuxième ODD et les cibles qui y sont associées visent à éliminer la faim et la malnutrition d'ici à 2030, notamment en garantissant des possibilités aux petits exploitants agricoles, en augmentant leur productivité et en mettant en place une agriculture et des systèmes alimentaires durables et résilients face aux changements climatiques, capables de nourrir une population mondiale qui devrait s'élever à 8,5 milliards de personnes en 2030, tout en protégeant la biodiversité, l'environnement ainsi que les intérêts et le bien-être des petits exploitants;

B.

considérant que les petits exploitants agricoles, grâce à leurs investissements et à leur production, constituent les principaux acteurs du secteur privé dans le domaine de l'agriculture, de la sécurité alimentaire et de la nutrition;

C.

considérant qu'il est indispensable, pour que le droit à l'alimentation soit pleinement respecté, de lutter énergiquement contre la pauvreté et les inégalités, d'assurer l'égalité et d'améliorer la résistance aux chocs, notamment en mettant en place des dispositifs de protection sociale fondés sur les droits, en garantissant l'entière participation des groupes vulnérables et en veillant à donner un accès sûr à la terre, à la gestion des ressources et aux autres moyens de production ainsi que le contrôle de ceux-ci aux petits exploitants agricoles et aux communautés pastorales;

D.

considérant que la production agricole industrielle a conduit à une augmentation des émissions de gaz à effet de serre, à un accroissement de la monoculture et, par conséquent, à une perte considérable d'agrobiodiversité et à une accélération de l'érosion des sols, tandis que les exploitations agricoles familiales et les petits exploitants ont démontré leur capacité à fournir des produits diversifiés et à accroître la production alimentaire de manière durable grâce à l'utilisation de pratiques agroécologiques;

E.

considérant que la lutte contre la malnutrition a fait des progrès, mais qu'elle est toujours trop lente et trop inégale et qu'actuellement, dans le monde, 795 millions de personnes ne disposent pas d'une nourriture suffisante pour mener une vie active digne de ce nom; qu'une personne sur trois souffre de malnutrition, sous une forme ou sous une autre;

F.

considérant qu'en 2012, l'AMS a adopté un ensemble de six cibles mondiales en matière de nutrition pour 2025, à savoir réduire de 40 % le nombre d'enfants de moins de cinq ans présentant un retard de croissance, diminuer de 50 % les cas d'anémie chez les femmes en âge de procréer, faire baisser de 30 % le nombre de bébés ayant un poids insuffisant à la naissance, prévenir une augmentation du surpoids chez les enfants, accroître d'au moins 50 % le taux d'allaitement maternel exclusif pendant les six premiers mois et faire baisser la proportion des enfants souffrant d'émaciation à un taux inférieur à 5 %;

G.

considérant que l'allaitement constitue le meilleur mode d'alimentation des nouveaux-nés et des enfants et le plus naturel, tout particulièrement dans les pays en développement, mais qu'il demeure insuffisamment répandu en raison de sa méconnaissance et de blocages d'ordre culturel;

H.

considérant que, lors du sommet «Nutrition pour la croissance» de 2013, l'Union européenne s'est engagée à réduire le nombre de cas de retard de croissance d'au moins 7 millions d'ici à 2025 et a promis 3,5 milliards d'euros pour la période 2014-2020 afin d'y parvenir;

I.

considérant qu'une alimentation inadaptée d'un point de vue nutritif pendant les 1 000 premiers jours de vie d'un enfant a de lourdes conséquences sanitaires, sociales et économiques, qu'à l'échelle mondiale, un enfant sur six souffre d'une insuffisance pondérale, que 41 millions d'enfants de moins de cinq ans sont soit en surpoids, soit obèses, et que la malnutrition est responsable de quelque 45 % des décès d'enfants de moins de cinq ans, ce qui se traduit pas une perte évitable d'environ 3 millions d'enfants chaque année; que la dénutrition chronique touche près de 161 millions d'enfants dans le monde;

J.

considérant que les femmes sont souvent plus vulnérables aux carences nutritionnelles, qui peuvent avoir plusieurs conséquences graves, dont une baisse de leur productivité et de leur capacité à subvenir aux besoins de leurs familles, ce qui perpétue le cycle intergénérationnel de la malnutrition;

K.

considérant que la population mondiale devrait atteindre 8,5 milliards de personnes d'ici à 2030;

L.

considérant que, si l'on veut atteindre les objectifs mondiaux et respecter les engagements de l'Union dans les domaines de la nutrition et de la sécurité alimentaire dans le monde, il est essentiel que des mesures efficaces soient prises pour lutter contre l'accaparement des terres dans les pays en développement, notamment au moyen de solutions concrètes permettant de garantir la sécurité foncière;

M.

considérant que la dénutrition et une mauvaise alimentation constituent de loin les plus grands facteurs de risque responsables de la charge mondiale de morbidité;

N.

considérant que la lutte contre la malnutrition implique la mise en place d'une politique agricole durable qui privilégie la diversification des cultures en vue de fournir des aliments nutritifs et de diversifier les régimes alimentaires; qu'à cette fin, le contrôle, la propriété et l'accessibilité économique des semences sont essentiels au regard de la résilience des petits exploitants et des exploitations agricoles familiales en matière de sécurité alimentaire;

O.

considérant que l'exercice effectif du droit à l'alimentation dépend notamment de l'accès à la terre et aux autres ressources productives;

P.

considérant que les accords d'investissement peuvent être préjudiciables à la sécurité alimentaire et aggraver la malnutrition si l'affermage ou la vente de terres arables à des investisseurs privés a pour effet d'empêcher l'accès des populations locales aux ressources productives indispensables à leur subsistance ou de déboucher sur l'exportation et la vente sur les marchés internationaux d'une grande partie des denrées, avec pour conséquence une dépendance accrue et une plus grande vulnérabilité du pays exportateur bénéficiaire aux fluctuations des prix des produits de base sur ces marchés;

Q.

considérant que la production de biocarburants fait peser une nouvelle pression sur le système alimentaire mondial, car elle génère une concurrence en termes d'accès à la terre et à l'eau;

R.

considérant que la production non durable de viande a des effets néfastes sur la sécurité alimentaire; qu'un tiers de la production mondiale de céréales sont utilisées pour l'alimentation animale, alors que l'expansion des pâturages et des cultures fourragères est une des causes principales de la déforestation, notamment en Amérique du Sud (8);

S.

considérant que 240 millions de personnes vivant dans 45 pays à faible revenu ou touchés par des conflits subissent une pénurie d'eau et de nourriture, et que 80 millions de personnes souffrent d'une crise alimentaire, liée, pour 41,7 millions d'entre elles, au phénomène El Niño qui, depuis des décennies, n'avait pas sévi aussi fortement qu'en 2016;

T.

considérant que, d'après l'Unicef, 2 000 enfants de moins de cinq ans meurent déjà chaque jour de maladies provoquées par la pollution de l'eau et que la moitié des lits d'hôpitaux dans le monde sont occupés par des personnes souffrant de maladies provoquées par la mauvaise qualité de l'eau potable;

U.

considérant qu'en 2050, 70 % de la population mondiale vivra dans des grandes villes et qu'il sera plus nécessaire que jamais auparavant d'adopter une perspective à la fois mondiale et locale en matière de nutrition;

V.

considérant que la sécurité nutritionnelle constitue un prérequis crucial pour une croissance durable et qui n'exclut personne, puisque que les conséquences économiques de la malnutrition peuvent représenter une perte d'environ 10 % du PIB chaque année, et que, selon le rapport annuel mondial de la FAO sur la nutrition, chaque dollar dépensé pour renforcer les interventions dans le domaine de la nutrition rapporte 16 dollars;

W.

considérant que la privatisation des semences, au moyen de clauses relatives aux DPI, et les OGM mettent en péril la souveraineté alimentaire des pays;

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