52014TA1210(19)

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Rapport sur les comptes annuels de l'Institut européen pour l'égalité entre les hommes et les femmes relatifs à l’exercice 2013, accompagné de la réponse de l’Institut

JO C 442 du 10.12.2014, p. 167–173 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

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Official Journal

10.12.2014

Journal officiel de l'Union européenne

C 442/167

RAPPORT

sur les comptes annuels de l'Institut européen pour l'égalité entre les hommes et les femmes relatifs à l’exercice 2013, accompagné de la réponse de l’Institut

(2014/C 442/19)

INTRODUCTION

L'Institut européen pour l'égalité entre les hommes et les femmes (ci-après «l'Institut» ou «l'EIGE»), sis à Vilnius, a été créé en vertu du règlement (CE) no 1922/2006 du Parlement européen et du Conseil (1). Sa mission consiste à collecter, à analyser et à diffuser des informations sur l'égalité entre les hommes et les femmes et à mettre au point, à analyser, à évaluer et à diffuser des outils méthodologiques destinés à favoriser l'intégration de l'égalité entre les hommes et les femmes dans toutes les politiques de l'UE et dans les politiques nationales qui en résultent (2).

INFORMATIONS À L'APPUI DE LA DÉCLARATION D'ASSURANCE

L'approche d'audit choisie par la Cour repose sur des procédures d'audit analytiques, des tests directs sur les opérations et une évaluation des contrôles clés des systèmes de contrôle et de surveillance de l'Institut. À cela s'ajoutent des éléments probants obtenus grâce aux travaux d'autres auditeurs (le cas échéant), ainsi qu'une analyse des prises de position de la direction.

DÉCLARATION D’ASSURANCE

Conformément aux dispositions de l'article 287 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (TFUE), la Cour a contrôlé:

a)	les comptes annuels de l'Institut, constitués des états financiers (3) et des états sur l'exécution du budget (4) pour l'exercice clos le 31 décembre 2013;

b)	la légalité et la régularité des opérations sous-jacentes à ces comptes.

Responsabilité de la direction

La direction est responsable de l'établissement et de la présentation fidèle des comptes annuels de l'Institut, ainsi que de la légalité et de la régularité des opérations sous-jacentes (5):

s'agissant des comptes annuels de l'Institut, la responsabilité de la direction comprend: la conception, la mise en œuvre et le maintien d'un système de contrôle interne pertinent pour l'établissement et la présentation fidèle d'états financiers exempts d'anomalies significatives, qu'elles résultent d'une fraude ou d'une erreur, le choix et l'application de méthodes comptables appropriées, sur la base des règles comptables adoptées par le comptable de la Commission (6), ainsi que l'établissement d'estimations comptables raisonnables au regard de la situation du moment. Le directeur approuve les comptes annuels de l'Institut après que le comptable de celui-ci les a établis sur la base de toutes les informations disponibles, et qu'il a rédigé une note, accompagnant les comptes annuels, dans laquelle il déclare, entre autres, qu'il a obtenu une assurance raisonnable que ces comptes présentent, dans tous leurs aspects significatifs, une image fidèle de la situation financière de l'Institut;

s'agissant de la légalité et de la régularité des opérations sous-jacentes, ainsi que de la conformité au principe de bonne gestion financière, la responsabilité de la direction consiste à assurer la conception, la mise en œuvre et le maintien d'un système de contrôle interne efficace et efficient, comprenant une surveillance adéquate et des mesures appropriées pour prévenir les irrégularités et les fraudes, et prévoyant, le cas échéant, des poursuites judiciaires en vue de recouvrer les montants indûment versés ou utilisés.

Responsabilité de l'auditeur

La responsabilité de la Cour consiste à fournir au Parlement européen et au Conseil (7), sur la base de son audit, une déclaration d'assurance concernant la fiabilité des comptes annuels de l’Institut, ainsi que la légalité et la régularité des opérations sous-jacentes. La Cour conduit son audit conformément aux normes internationales d'audit et aux codes de déontologie de l'IFAC, ainsi qu'aux normes internationales des institutions supérieures de contrôle, établies par l'Intosai. En vertu de ces normes, la Cour est tenue de programmer et d'effectuer ses travaux d'audit de manière à pouvoir déterminer avec une assurance raisonnable si les comptes annuels sont exempts d'anomalies significatives et si les opérations sous-jacentes à ces comptes sont légales et régulières.

L'audit comprend la mise en œuvre de procédures en vue d'obtenir des éléments probants relatifs aux montants et aux informations qui figurent dans les comptes, ainsi qu'à la légalité et à la régularité des opérations sous-jacentes. Le choix des procédures s'appuie sur le jugement de l'auditeur, qui se fonde sur une appréciation du risque que des anomalies significatives affectent les comptes et, s'agissant des opérations sous-jacentes, du risque de non-respect, dans une mesure significative, des obligations prévues par le cadre juridique de l'Union européenne, que cela soit dû à des fraudes ou à des erreurs. Lorsqu'il apprécie ces risques, l'auditeur examine les contrôles internes pertinents pour élaborer les comptes et assurer la fidélité de leur présentation, ainsi que les systèmes de contrôle et de surveillance visant à assurer la légalité et la régularité des opérations sous-jacentes, et il conçoit des procédures d'audit adaptées aux circonstances. L'audit comporte également l'appréciation de l'adéquation des méthodes comptables appliquées et de la vraisemblance des estimations comptables, ainsi que l'évaluation de la présentation générale des comptes.

La Cour estime que les informations probantes obtenues sont suffisantes et appropriées pour étayer sa déclaration d'assurance.

Opinion sur la fiabilité des comptes

La Cour estime que les comptes annuels de l'Institut présentent fidèlement, dans tous leurs aspects significatifs, la situation financière de celui-ci au 31 décembre 2013, ainsi que les résultats de ses opérations et les flux de trésorerie pour l'exercice clos à cette date, conformément aux dispositions de son règlement financier et aux règles comptables adoptées par le comptable de la Commission.

Opinion sur la légalité et la régularité des opérations sous-jacentes aux comptes

La Cour estime que les opérations sous-jacentes aux comptes annuels relatifs à l'exercice clos le 31 décembre 2013 sont légales et régulières dans tous leurs aspects significatifs.

10.	Les commentaires ci-après ne remettent pas en cause les opinions de la Cour.

COMMENTAIRES SUR LA GESTION BUDGÉTAIRE

11.

En 2013, le niveau global des crédits engagés a atteint 99 %, ce qui indique que les engagements ont été pris en temps opportun. L'Institut a de nouveau réduit le montant global des reports de crédits engagés à 2,2 millions d'euros (soit 29 %) en 2013, contre 2,5 millions d'euros (soit 32 %) en 2012. Ces reports concernent principalement le titre III (dépenses opérationnelles), avec 2 millions d'euros, soit 56 % des crédits engagés correspondants. Ils ont trait pour l'essentiel à des procédures de passation de marchés qui ont été clôturées en fin d'année pour des raisons qui échappaient généralement au contrôle de l'Institut, comme l'envoi tardif, par la présidence du Conseil de l'UE, d'une communication concernant une étude à réaliser (1,1 million d'euros) et le temps considérable requis pour la passation de certains marchés liés à des projets informatiques complexes (0,6 million d'euros).

SUIVI DES COMMENTAIRES DEs ANNÉEs PRÉCÉDENTEs

12.

L'annexe I donne une vue d'ensemble des mesures correctrices prises en réponse aux commentaires formulés les années précédentes par la Cour.

Le présent rapport a été adopté par la Chambre IV, présidée par M. Milan Martin CVIKL, membre de la Cour des comptes, à Luxembourg en sa réunion du 8 juillet 2014.

Par la Cour des comptes

Vítor Manuel da SILVA CALDEIRA

Président

(1) JO L 403 du 30.12.2006, p. 9.

(2) L'annexe II présente, de manière synthétique et à titre d'information, les compétences et activités de l'Institut.

(3) Les états financiers comprennent le bilan, le compte de résultat économique, le tableau des flux de trésorerie, l'état de variation de l'actif net, ainsi qu'une synthèse des principales méthodes comptables et d'autres notes explicatives.

(4) Les états sur l'exécution du budget comprennent le compte de résultat de l'exécution budgétaire et son annexe.

(5) Articles 39 et 50 du règlement délégué (UE) no 1271/2013 de la Commission (JO L 328 du 7.12.2013, p. 42).

(6) Les règles comptables adoptées par le comptable de la Commission sont fondées sur les normes comptables internationales pour le secteur public (IPSAS), publiées par la Fédération internationale des experts-comptables ou, le cas échéant, sur les normes comptables internationales (IAS)/normes internationales d'information financière (IFRS) publiées par l'International Accounting Standards Board (IASB).

(7) Article 107 du règlement (UE) no 1271/2013.

ANNEXE I

Suivi des commentaires des années précédentes

Année	Commentaire de la Cour	Mise en œuvre des mesures correctrices (Terminée/En cours/En attente/Sans objet)
2011	[Le] niveau de report élevé est contraire au principe budgétaire d'annualité.	Terminée
2011	En décembre 2011, le service d'audit interne de la Commission européenne a procédé à un examen limité de la mise en œuvre des standards de contrôle interne au sein de l'Institut. Celui-ci a accepté les recommandations l'incitant à finaliser la procédure de mise en œuvre de ces standards, et sa direction a adopté un plan d'action à mettre en œuvre en 2012.	En cours
2012	En 2012, l'Institut a réduit à 32 % le taux global des reports de crédits engagés, contre 50 % en 2011. Les reports à 2013 s'élèvent à 2,5 millions d'euros et concernent principalement le titre II (dépenses administratives), avec 0,3 million d'euros, et le titre III (dépenses opérationnelles), avec 2,1 millions d'euros, soit respectivement 23 % et 59 % des crédits engagés correspondants. Les reports relevant du titre II concernent principalement des engagements effectués en fin d'exercice dans la perspective de l'emménagement dans les nouveaux locaux, qui a eu lieu en janvier 2013. Ceux qui relèvent du titre III ont trait pour l'essentiel à des procédures de passation de marchés qui ont été clôturées en fin d'année. L'Institut ne dispose pas d'une procédure systématisée de planification et de suivi des passations de marchés. En particulier, son programme de travail annuel ne comprend pas de calendrier de passation des marchés établissant un lien avec les activités prévues et permettant de définir de manière optimale l'étendue et le calendrier des passations de marchés. Toutefois, 7 % seulement des crédits engagés reportés de 2011 à 2012 n'ont pas été utilisés et ont dû être annulés.	Terminée
2012	La Cour a constaté des manquements dans les documents relatifs aux procédures de recrutement. Aucun élément probant ne permet d'établir que les questions pour les épreuves écrites et les entretiens, ainsi que leurs pondérations respectives, ont été définies avant l'examen des candidatures.	En cours

ANNEXE II

Institut européen pour l'égalité entre les hommes et les femmes (Vilnius)

Compétences et activités

Domaines de compétence de l'Union selon le traité

(articles 2 et 3 du traité sur l'Union européenne)

L'Union est fondée sur les valeurs de respect de la dignité humaine, de liberté, de démocratie, d'égalité, de l'état de droit, ainsi que de respect des droits de l'homme, y compris des droits des personnes appartenant à des minorités. Ces valeurs sont communes aux États membres dans une société caractérisée par le pluralisme, la non-discrimination, la tolérance, la justice, la solidarité et l'égalité entre les femmes et les hommes.

Elle combat l'exclusion sociale et les discriminations, et promeut la justice et la protection sociales, l'égalité entre les femmes et les hommes, la solidarité entre les générations et la protection des droits de l'enfant.

Compétences de l’Institut

[règlement (CE) no 1922/2006 du Parlement européen et du Conseil]

Objectifs

Contribuer à la promotion de l'égalité entre les hommes et les femmes et à la renforcer, y compris l'intégration des questions d'égalité entre les hommes et les femmes dans toutes les politiques de l'Union et dans les politiques nationales qui en résultent, et à la lutte contre la discrimination fondée sur le sexe, ainsi que sensibiliser les citoyens de l'Union européenne à l'égalité entre les hommes et les femmes.

Tâches

—	Collecter, analyser et diffuser des informations pertinentes, comparables et fiables sur l'égalité entre les hommes et les femmes.

—	Mettre au point des méthodes visant à augmenter l'objectivité, la comparabilité et la fiabilité des données au niveau européen.

—

Mettre au point, analyser, évaluer et diffuser des outils méthodologiques destinés à favoriser l'intégration de l'égalité entre les hommes et les femmes dans toutes les politiques de l'Union et dans les politiques nationales qui en résultent et à favoriser l'intégration de la dimension de l'égalité entre les hommes et les femmes dans l'ensemble des institutions et organes de l'Union.

—	Réaliser des enquêtes sur la situation de l'égalité entre les hommes et les femmes en Europe.

—	Créer et coordonner un réseau européen sur l'égalité des hommes et des femmes.

—	Organiser des réunions ad hoc d'experts à l'appui des travaux de recherche de l'Institut.

—	Organiser, avec les parties prenantes concernées, des conférences, des campagnes et des réunions au niveau européen, afin de sensibiliser les citoyens de l'Union européenne à l'égalité entre les hommes et les femmes, et présenter les conclusions à la Commission.

—	Diffuser des informations sur l'image positive de rôles non stéréotypés de femmes et d'hommes dans tous les secteurs de la société et présenter ses conclusions accompagnées d'initiatives destinées à mettre leurs succès en évidence et à en tirer parti.

—	Mettre en place un dialogue et une coopération avec des organisations non gouvernementales, des organisations militant en faveur de l'égalité, des universités et des experts, des centres de recherche et des partenaires sociaux.

—	Mettre en place des sources de documentation accessibles au public.

—	Mettre à la disposition des organisations publiques et privées des informations sur l'intégration de la dimension d'égalité entre les hommes et les femmes.

—	Fournir aux institutions de l'Union des informations sur l'égalité entre les hommes et les femmes et sur l'intégration de la dimension d'égalité entre les hommes et les femmes dans les pays adhérents et dans les pays candidats.

Gouvernance

Conseil d’administration

Composition

Dix-huit représentants nommés par le Conseil, sur la base d'une proposition de chaque État membre concerné, et un membre représentant la Commission, nommé par la Commission sur la base d'un niveau de compétence optimal et d'un large éventail de compétences utiles et transdisciplinaires dans le domaine de l'égalité entre les hommes et les femmes. Le Conseil et la Commission visent une représentation équilibrée des hommes et des femmes au sein du conseil d'administration. Les membres nommés par le Conseil représentent dix-huit États membres selon l'ordre de rotation de la présidence.

Fonctions

—	Adopter le programme de travail annuel et le programme de travail à moyen terme, le budget et le rapport annuel.

—	Adopter le règlement intérieur de l'Institut et celui du conseil d’administration.

Forum d’experts

Composition

Membres d'instances compétentes spécialisées dans les questions d'égalité entre les hommes et les femmes, chaque État membre désignant un représentant, deux membres représentant d'autres organisations concernées spécialisées dans les questions d'égalité entre les hommes et les femmes, désignés par le Parlement européen, ainsi que trois membres désignés par la Commission.

Fonctions

Aider le directeur à garantir l'excellence et l'indépendance des activités de l'EIGE, constituer un mécanisme pour l'échange d'informations sur les questions d'égalité entre les hommes et les femmes et la mise en commun des connaissances, et veiller à ce que l'Institut et les instances compétentes des États membres coopèrent étroitement.

Le directeur est nommé par le conseil d'administration sur la base d'une liste de candidats proposés par la Commission à la suite d'une mise en concurrence ouverte.

Fonctions

Le directeur est chargé de la mise en œuvre des tâches visées dans le règlement (CE) no 1922/2006, de la préparation et de la mise en œuvre des programmes d'activités à moyen terme et annuel de l'EIGE, de la préparation des réunions du conseil d'administration et du forum d'experts, de l'établissement et de la publication du rapport annuel, de toutes les questions concernant le personnel, des questions de gestion courante, ainsi que de la mise en œuvre de procédures efficaces de suivi et d'évaluation des performances de l'Institut.

Audit externe

Cour des comptes européenne

Audit interne

Service d'audit interne de la Commission européenne (IAS)

Autorité de décharge

Parlement européen, sur recommandation du Conseil

Moyens mis à la disposition de l'Institut en 2013 (2012)

Budget définitif

7,5(7,7) millions d’euros, dont subvention de l'Union de 100 % (100 %)

Effectifs au 31 décembre 2013

30 (30) emplois prévus au tableau des effectifs, dont pourvus: 30 (30);

16 (14) autres agents (agents contractuels et experts nationaux détachés)

Total des effectifs au 31 décembre 2013

46 (44), dont affectés à des tâches:

—	opérationnelles: 32 (30),

—	administratives: 11 (11),

—	mixtes: 3 (3).

Produits et services fournis en 2013 (2012)

Domaines prioritaires:

Données et indicateurs comparables et fiables sur l'égalité entre les hommes et les femmes, méthodes et bonnes pratiques de collecte et de traitement pour les travaux relatifs à l'égalité entre les hommes et les femmes, centre de ressources et de documentation, ainsi que sensibilisation, mise en réseau et communication.

Nombre d'études lancées: 14 (7).

Nombre de contributions aux pays qui assurent la présidence: 2 (2).

Nombre de réunions d'experts et de groupes de travail: 13 (23).

De nombreuses réunions supplémentaires ont été organisées dans le cadre de la présidence lituanienne du Conseil de l’UE.

Conférences internationales: 2 (1).

Nombre de rapports de recherche: 2 (2).

Rapports annuels: 1 (1).

Source: annexe transmise par l'Institut.

RÉPONSE DE L'INSTITUT

11.

Commentaire accepté. L’EIGE a introduit des plafonds acceptables par titre (Titre I: max. 10 %, Titre II: max. 20 %, Titre III: max. 30 %). Toutefois, en 2013, tout comme pour les années précédentes, les reports relatifs aux crédits opérationnels sont dus à des circonstances indépendantes de la volonté de l’EIGE, à savoir une décision reportée par la présidence du Conseil de l’UE concernant le sujet d’une étude.

Afin d’améliorer la planification et le suivi des passations de marchés, l’EIGE a désormais mis en place un outil de contrôle supposé suivre les dates prévues de chaque étape des procédures annuelles de passation de marchés.

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