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Document 52012XC0411(05)

    Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 97/23/CE du Parlement Européen et du Conseil du 29 mai 1997 relative au rapprochement des législations des États membres concernant les équipements sous pression Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)

    JO C 104 du 11.4.2012, p. 61–76 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

    11.4.2012   

    FR

    Journal officiel de l'Union européenne

    C 104/61


    Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 97/23/CE du Parlement Européen et du Conseil du 29 mai 1997 relative au rapprochement des législations des États membres concernant les équipements sous pression

    (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

    (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)

    2012/C 104/04

    La liste suivante contient les références des normes harmonisées applicables aux équipements sous pression et des normes de matériaux harmonisées pour la fabrication des équipements sous pression. Dans le cas d'une norme de matériaux harmonisée, la présomption de conformité aux exigences essentielles de sécurité se limite aux données techniques des matériaux de cette norme et ne suppose pas une adéquation du matériau à un équipement particulier. En conséquence, les données techniques indiquées dans la norme de matériaux doivent être évaluées par rapport aux spécifications de conception de l'équipement particulier pour vérifier s'il y a conformité aux exigences essentielles de sécurité de la directive «Équipements sous pression».

    OEN (1)

    Référence et titre de la norme harmonisée

    (et document de référence)

    Référence de la norme remplacée

    Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

    Note 1

    (1)

    (2)

    (3)

    (4)

    CEN

    EN 3-8:2006

    Extincteurs d'incendie portatifs - Partie 8: Exigences additionnelles à l'EN 3-7 pour la construction, la résistance à la pression et les essais mécaniques pour extincteurs dont la pression maximale admissible est inférieure ou égale à 30 bar

     

     

    EN 3-8:2006/AC:2007

     

     

    CEN

    EN 19:2002

    Robinetterie industrielle - Marquage des appareils de robinetterie métalliques

     

     

    CEN

    EN 267:2009+A1:2011

    Brûleurs automatiques à air soufflé pour combustibles liquides

    EN 267:2009

    Note 2.1

    11.4.2012

    CEN

    EN 287-1:2011

    Epreuve de qualification des soudeurs - Soudage par fusion - Partie 1: Aciers

    EN 287-1:2004

    Note 2.1

    11.4.2012

    CEN

    EN 334:2005+A1:2009

    Appareils de régulation de pression de gaz (régulateurs) pour des pressions amont jusqu'à 100 bar

    EN 334:2005

    Note 2.1

    Date dépassée

    (31.7.2009)

    CEN

    EN 378-2:2008+A1:2009

    Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur - Exigences de sécurité et d'environnement - Partie 2: Conception, construction, essais, marquage et documentation

    EN 378-2:2008

    Note 2.1

    Date dépassée

    (28.12.2009)

    CEN

    EN 473:2008

    Essais non destructifs - Qualification et certification du personnel END - Principes généraux

    EN 473:2000

    Note 2.1

    Date dépassée

    (31.12.2008)

    CEN

    EN 593:2009+A1:2011

    Robinetterie industrielle - Robinets métalliques à papillon

    EN 593:2009

    Note 2.1

    Date dépassée

    (30.9.2011)

    CEN

    EN 676:2003+A2:2008

    Brûleurs automatiques à air soufflé pour combustibles gazeux

     

     

    EN 676:2003+A2:2008/AC:2008

     

     

    CEN

    EN 764-5:2002

    Equipements sous pression - Partie 5: Documents de conformité et de contrôle des matériaux métalliques

     

     

    CEN

    EN 764-7:2002

    Equipements sous pression - Partie 7: Systèmes de sécurité pour équipements sous pression non soumis à la flamme

     

     

    EN 764-7:2002/AC:2006

     

     

    CEN

    EN 1057:2006+A1:2010

    Cuivre et alliages de cuivre - Tubes ronds sans soudure en cuivre pour l'eau et le gaz dans les applications sanitaires et de chauffage

    EN 1057:2006

    Note 2.1

    Date dépassée

    (31.8.2010)

    CEN

    EN 1092-1:2007

    Brides et leurs assemblages - Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées PN - Partie 1: Brides en acier

     

     

    CEN

    EN 1092-3:2003

    Brides et leurs assemblages - Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées PN - Partie 3: Brides en alliages de cuivre

     

     

    EN 1092-3:2003/AC:2007

     

     

    CEN

    EN 1092-4:2002

    Brides et leurs assemblages - Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées PN - Partie 4: Brides en alliages d'aluminium

     

     

    CEN

    EN 1171:2002

    Robinetterie industrielle - Robinets-vannes en fonte

     

     

    CEN

    EN 1252-1:1998

    Récipients cryogéniques - Matériaux - Partie 1: Exigences de tenacité pour les températures inférieures à -80 °C

     

     

    EN 1252-1:1998/AC:1998

     

     

    CEN

    EN 1252-2:2001

    Récipients cryogéniques - Matériaux - Partie 2: Exigences de ténacité pour les températures entre - 80 °C et - 20 °C

     

     

    CEN

    EN 1349:2009

    Robinets de régulation des processus industriels

    EN 1349:2000

    Note 2.1

    Date dépassée

    (31.5.2010)

    CEN

    EN 1515-4:2009

    Brides et leurs assemblages - Boulonnerie - Partie 4: Sélection de la boulonnerie pour équipements relevant de la Directive Equipements sous pression 97/23/CE

     

     

    CEN

    EN 1562:1997

    Fonderie - Fonte malléable

     

     

    EN 1562:1997/A1:2006

    Note 3

    Date dépassée

    (31.12.2006)

    CEN

    EN 1563:2011

    Fonderie - Fontes à graphite sphéroïdal

    EN 1563:1997

    Note 2.1

    30.6.2012

    CEN

    EN 1564:2011

    Fonderie - Fontes ausferritiques à graphite sphéroïdal

    EN 1564:1997

    Note 2.1

    31.5.2012

    CEN

    EN 1591-1:2001+A1:2009

    Brides et leurs assemblages - Règles de calcul des assemblages à brides circulaires avec joint - Partie 1: Méthode de calcul

    EN 1591-1:2001

    Note 2.1

    Date dépassée

    (30.9.2009)

    EN 1591-1:2001+A1:2009/AC:2011

     

     

    CEN

    EN 1626:2008

    Récipients cryogéniques - Robinets pour usage cryogénique

    EN 1626:1999

    Note 2.1

    Date dépassée

    (31.5.2009)

    CEN

    EN 1653:1997

    Cuivre et alliages de cuivre - Plaques, tôles et disques pour chaudières, réservoirs à pression et unités de stockage d'eau chaude

     

     

    EN 1653:1997/A1:2000

    Note 3

    Date dépassée

    (28.2.2001)

    CEN

    EN 1759-3:2003

    Brides et leurs assemblages - Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées Class - Partie 3: Brides en alliages de cuivre

     

     

    EN 1759-3:2003/AC:2004

     

     

    CEN

    EN 1759-4:2003

    Brides et leurs assemblages - Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées Class - Partie 4: Brides en alliages d'aluminium

     

     

    CEN

    EN 1797:2001

    Récipients cryogéniques - Compatibilité entre gaz et matériaux

    EN 1797-1:1998

    Note 2.1

    Date dépassée

    (31.1.2002)

    CEN

    EN 1866:2005

    Extincteurs d'incendie mobiles

     

     

    CEN

    EN 1983:2006

    Robinetterie industrielle - Robinets à tournant sphérique en acier

     

     

    CEN

    EN 1984:2010

    Robinetterie industrielle - Robinets-vannes en acier

    EN 1984:2000

    Note 2.1

    11.4.2012

    CEN

    EN ISO 4126-1:2004

    Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives - Partie 1: Soupapes de sûreté (ISO 4126-1:2004)

     

     

    EN ISO 4126-1:2004/AC:2006

     

     

    CEN

    EN ISO 4126-3:2006

    Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives - Partie 3: Dispositifs de sûreté combinant soupapes de sûreté et disques de rupture (ISO 4126-3:2006)

     

     

    CEN

    EN ISO 4126-4:2004

    Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives - Partie 4: Soupapes de sûreté pilotées (ISO 4126-4:2004)

     

     

    CEN

    EN ISO 4126-5:2004

    Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives - Partie 5: Dispositifs de sûreté à décharge contrôlés contre les surpressions (DSDCS) (ISO 4126-5:2004)

     

     

    EN ISO 4126-5:2004/AC:2008

     

     

    CEN

    EN ISO 9606-2:2004

    Epreuve de qualification des soudeurs - Soudage par fusion - Partie 2: Aluminium et alliages d'aluminium (ISO 9606-2:2004)

     

     

    CEN

    EN ISO 9606-3:1999

    Epreuve de qualification des soudeurs - Soudage par fusion - Partie 3: Cuivre et ses alliages (ISO 9606-3:1999)

     

     

    CEN

    EN ISO 9606-4:1999

    Epreuve de qualification des soudeurs - Soudage par fusion - Partie 4: Nickel et ses alliages (ISO 9606-4:1999)

     

     

    CEN

    EN ISO 9606-5:2000

    Epreuve de qualification des soudeurs - Soudage par fusion - Partie 5: Titane et ses alliages, zirconium et ses allliages (ISO 9606-5:2000)

     

     

    CEN

    EN 10028-1:2007+A1:2009

    Produits plats en acier pour appareils à pression - Partie 1: Prescriptions générales

    EN 10028-1:2007

    Note 2.1

    Date dépassée

    (31.10.2009)

    EN 10028-1:2007+A1:2009/AC:2009

     

     

    CEN

    EN 10028-2:2009

    Produits plats en aciers pour appareils à pression - Partie 2: Aciers non alliés et alliés avec caractéristiques specifiées à température élevée

    EN 10028-2:2003

    Note 2.1

    Date dépassée

    (31.12.2009)

    CEN

    EN 10028-3:2009

    Produits plats en aciers pour appareils à pression - Partie 3: Aciers soudables à grains fins, normalisés

    EN 10028-3:2003

    Note 2.1

    Date dépassée

    (31.12.2009)

    CEN

    EN 10028-4:2009

    Produits plats en aciers pour appareils à pression - Partie 4: Aciers alliés au nickel avec caractéristiques spécifiées à basse température

    EN 10028-4:2003

    Note 2.1

    Date dépassée

    (31.12.2009)

    CEN

    EN 10028-5:2009

    Produits plats en acier pour appareils à pression - Partie 5: Aciers soudables à grains fins, laminés thermomécaniquement

    EN 10028-5:2003

    Note 2.1

    Date dépassée

    (31.12.2009)

    CEN

    EN 10028-6:2009

    Produits plats en acier pour appareils à pression - Partie 6: Aciers soudables à grains fins, trempés et revenus

    EN 10028-6:2003

    Note 2.1

    Date dépassée

    (31.12.2009)

    CEN

    EN 10028-7:2007

    Produits plats en aciers pour appareils à pression - Partie 7: Aciers inoxydables

    EN 10028-7:2000

    Note 2.1

    Date dépassée

    (30.6.2008)

    CEN

    EN 10204:2004

    Produits métalliques - Types de documents de contrôle

     

     

    CEN

    EN 10213:2007

    Pièces moulées en acier pour service sous pression

    EN 10213-3:1995

    EN 10213-4:1995

    EN 10213-2:1995

    EN 10213-1:1995

    Note 2.1

    Date dépassée

    (31.5.2008)

    EN 10213:2007/AC:2008

     

     

    CEN

    EN 10216-1:2002

    Tubes sans soudure en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 1: Tubes en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à température ambiante

     

     

    EN 10216-1:2002/A1:2004

    Note 3

    Date dépassée

    (30.9.2004)

    CEN

    EN 10216-2:2002+A2:2007

    Tubes sans soudure en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 2: Tubes en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à température élevée

    EN 10216-2:2002

    Note 2.1

    Date dépassée

    (29.2.2008)

    CEN

    EN 10216-3:2002

    Tubes sans soudure en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 3: Tubes en acier allié à grain fin

     

     

    EN 10216-3:2002/A1:2004

    Note 3

    Date dépassée

    (30.9.2004)

    CEN

    EN 10216-4:2002

    Tubes sans soudure en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 4: Tubes en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à basse température

     

     

    EN 10216-4:2002/A1:2004

    Note 3

    Date dépassée

    (30.9.2004)

    CEN

    EN 10216-5:2004

    Tubes sans soudure pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 5: Tubes en aciers inoxydables

     

     

    EN 10216-5:2004/AC:2008

     

     

    CEN

    EN 10217-1:2002

    Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 1: Tubes en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à température ambiante

     

     

    EN 10217-1:2002/A1:2005

    Note 3

    Date dépassée

    (31.7.2005)

    CEN

    EN 10217-2:2002

    Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 2: Tubes soudés électriquement en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à température élevée

     

     

    EN 10217-2:2002/A1:2005

    Note 3

    Date dépassée

    (31.7.2005)

    CEN

    EN 10217-3:2002

    Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 3: Tubes en aciers allié à grain fin

     

     

    EN 10217-3:2002/A1:2005

    Note 3

    Date dépassée

    (31.7.2005)

    CEN

    EN 10217-4:2002

    Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 4: Tubes soudés électriquement en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à basse température

     

     

    EN 10217-4:2002/A1:2005

    Note 3

    Date dépassée

    (31.7.2005)

    CEN

    EN 10217-5:2002

    Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 5: Tubes soudés à l'arc immergé sous flux en poudre en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à haute température

     

     

    EN 10217-5:2002/A1:2005

    Note 3

    Date dépassée

    (31.7.2005)

    CEN

    EN 10217-6:2002

    Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 6: Tubes soudés à l'arc immergé sous flux en poudre en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à basse température

     

     

    EN 10217-6:2002/A1:2005

    Note 3

    Date dépassée

    (31.7.2005)

    CEN

    EN 10217-7:2005

    Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 7: Tubes en aciers inoxydables

     

     

    CEN

    EN 10222-1:1998

    Pièces forgées en acier pour appareils à pression - Partie 1: Prescriptions générales concernant les pièces obtenues par forgeage libre

     

     

    EN 10222-1:1998/A1:2002

    Note 3

    Date dépassée

    (31.10.2002)

    CEN

    EN 10222-2:1999

    Pièces forgées en acier pour appareils à pression - Partie 2: Aciers ferritiques et martensitiques avec caractéristiques spécifiées à température élevée

     

     

    EN 10222-2:1999/AC:2000

     

     

    CEN

    EN 10222-3:1998

    Pièces forgées en acier pour appareils à pression - Partie 3: Aciers au nickel avec caractéristiques spécifiées à basse température

     

     

    CEN

    EN 10222-4:1998

    Pièces forgées en acier pour appareils à pression - Partie 4: Aciers soudables à grains fins avec limite d'élasticité élevée

     

     

    EN 10222-4:1998/A1:2001

    Note 3

    Date dépassée

    (31.1.2002)

    CEN

    EN 10222-5:1999

    Pièces forgées en acier pour appareils à pression - Partie 5: Aciers inoxydables martensitiques, austénitiques et austéno-ferritiques

     

     

    EN 10222-5:1999/AC:2000

     

     

    CEN

    EN 10253-2:2007

    Raccords à souder bout à bout - Partie 2: Aciers non alliés et aciers ferritiques alliés avec contrôle spécifique

     

     

    CEN

    EN 10253-4:2008

    Raccords à souder bout à bout - Partie 4: Aciers inoxydables austénitiques et austéno-ferritiques (duplex) avec contrôle spécifique

     

     

    EN 10253-4:2008/AC:2009

     

     

    CEN

    EN 10269:1999

    Aciers et alliages de nickel pour éléments de fixation utilisés à température élevée et/ou basse température

     

     

    EN 10269:1999/A1:2006

    Note 3

    Date dépassée

    (31.10.2006)

    EN 10269:1999/A1:2006/AC:2008

     

     

    CEN

    EN 10272:2007

    Barres en acier inoxydable pour appareils à pression

    EN 10272:2000

    Note 2.1

    Date dépassée

    (30.4.2008)

    CEN

    EN 10273:2007

    Barres laminées à chaud en acier soudables pour appareils à pression, avec des caractéristiques spécifiées aux températures élevées

    EN 10273:2000

    Note 2.1

    Date dépassée

    (30.6.2008)

    CEN

    EN 10305-4:2011

    Tubes de précision en acier - Conditions techniques de livraison - Partie 4: Tubes sans soudure étirés à froid pour circuits hydrauliques et pneumatiques

    EN 10305-4:2003

    Note 2.1

    11.4.2012

    CEN

    EN 10305-6:2005

    Tubes de précision en acier - Conditions techniques de livraison - Partie 6: Tubes soudés étirés à froid pour circuits hydrauliques et pneumatiques

     

     

    CEN

    EN ISO 10931:2005

    Systèmes de canalisations en matières plastiques pour les applications industrielles - Poly(fluorure de vinylidène) (PVDF) - Spécifications pour les composants et le système (ISO 10931:2005)

     

     

    CEN

    EN 12178:2003

    Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur - Indicateurs de liquide - Exigences, essais et marquage

     

     

    CEN

    EN 12263:1998

    Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur - Dispositifs-interrupteurs de sécurité limitant la pression - Exigences et essais

     

     

    CEN

    EN 12266-1:2003

    Robinetterie industrielle - Essais des appareils de robinetterie - Partie 1: Essais sous pression, procédures d'essai et critère d'acceptation - Prescriptions obligatoires

     

     

    CEN

    EN 12284:2003

    Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur - Robinetterie - Exigences, essais et marquage

     

     

    CEN

    EN 12288:2010

    Robinetterie industrielle - Robinets-vannes en alliage de cuivre

    EN 12288:2003

    Note 2.1

    11.4.2012

    CEN

    EN 12334:2001

    Robinetterie industrielle - Clapets de non-retour en fonte

     

     

    EN 12334:2001/A1:2004

    Note 3

    Date dépassée

    (28.2.2005)

    EN 12334:2001/AC:2002

     

     

    CEN

    EN 12392:2000

    Aluminium et alliages d'aluminium - Produits corroyés - Exigences particulières pour les produits destinés à la fabrication des appareils à pression

     

     

    CEN

    EN 12420:1999

    Cuivre et alliages de cuivre - Pièces forgées

     

     

    CEN

    EN 12434:2000

    Récipients cryogéniques - Tuyaux flexibles cryogéniques

     

     

    EN 12434:2000/AC:2001

     

     

    CEN

    EN 12451:1999

    Cuivre et alliages de cuivre - Tubes ronds sans soudure pour échangeurs thermiques

     

     

    CEN

    EN 12452:1999

    Cuivre et alliages de cuivre - Tubes sans soudure à ailettes pour échangeurs thermiques

     

     

    CEN

    EN 12516-1:2005

    Robinetterie industrielle - Résistance mécanique des enveloppes - Partie 1: Méthode tabulaire relative aux enveloppes d'appareils de robinetterie en acier

     

     

    EN 12516-1:2005/AC:2007

     

     

    CEN

    EN 12516-2:2004

    Robinetterie industrielle - Résistance mécanique des enveloppes - Partie 2: Méthode de calcul relative aux enveloppes d'appareils de robinetterie en acier

     

     

    CEN

    EN 12516-3:2002

    Appareils de robinetterie - Résistance mécanique des enveloppes - Partie 3: Méthode expérimentale

     

     

    EN 12516-3:2002/AC:2003

     

     

    CEN

    EN 12516-4:2008

    Robinetterie industrielle - Résistance mécanique des enveloppes - Partie 4: Méthode de calcul relative aux enveloppes d'appareils de robinetterie en matériaux métalliques autres que l'acier

     

     

    CEN

    EN 12542:2010

    Equipements pour gaz de pétrole liquéfié et leurs accessoires - Réservoirs cylindriques fixes, aériens, en acier soudé, fabriqués en série pour le stockage de gaz de pétrole liquéfié (GPL) ayant un volume inférieur ou égal à 13 m3 - Conception et fabrication

    EN 12542:2002

    EN 14075:2002

    Note 2.1

    11.4.2012

    CEN

    EN 12735-1:2010

    Cuivre et alliages de cuivre - Tubes ronds sans soudure en cuivre pour l'air conditionné et la réfrigération - Partie 1: Tubes pour canalisations

    EN 12735-1:2001

    Note 2.1

    11.4.2012

    CEN

    EN 12735-2:2010

    Cuivre et alliages de cuivre - Tubes ronds sans soudure en cuivre pour l'air conditionné et la réfrigération - Partie 2: Tubes pour le matériel

    EN 12735-2:2001

    Note 2.1

    11.4.2012

    CEN

    EN 12778:2002

    Articles culinaires à usage domestique - Autocuiseurs à usage domestique

     

     

    EN 12778:2002/A1:2005

    Note 3

    Date dépassée

    (31.12.2005)

    EN 12778:2002/AC:2003

     

     

    CEN

    EN 12952-1:2001

    Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires - Partie 1: Généralités

     

     

    CEN

    EN 12952-2:2011

    Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires - Partie 2: Matériaux des parties sous pression des chaudières et accessoires

    EN 12952-2:2001

    Note 2.1

    11.4.2012

    CEN

    EN 12952-3:2011

    Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires - Partie 3: Conception et calcul des parties sous pression de la chaudière

    EN 12952-3:2001

    Note 2.1

    30.6.2012

    CEN

    EN 12952-5:2011

    Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires - Partie 5: Fabrication et construction des parties sous pression de la chaudière

    EN 12952-5:2001

    Note 2.1

    31.5.2012

    CEN

    EN 12952-6:2011

    Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires - Partie 6: Contrôles en cours de construction, documentation et marquage des parties sous pression de la chaudière

    EN 12952-6:2002

    Note 2.1

    11.4.2012

    CEN

    EN 12952-7:2002

    Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires - Partie 7: Exigences pour l'équipement de la chaudière

     

     

    CEN

    EN 12952-8:2002

    Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires - Partie 8: Exigences pour les équipements de chauffe pour combustibles gazeux et liquides de la chaudière

     

     

    CEN

    EN 12952-9:2002

    Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires - Partie 9: Exigences pour les équipements de chauffe pour combustibles pulverisés de la chaudière

     

     

    CEN

    EN 12952-10:2002

    Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires - Partie 10: Exigences pour la protection vis-à-vis des excès de pression

     

     

    CEN

    EN 12952-11:2007

    Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires - Partie 11: Exigences pour les dispositifs de limitation de la chaudière et de ses accessoires

     

     

    CEN

    EN 12952-14:2004

    Chaudières à tubes d'eau et installations auxilaires - Partie 14: Exigences pour les sytèmes de dénitrification (DENOX) des fumées utilisant l'ammoniac liquéfié sous pression et l'ammoniaque liquide

     

     

    CEN

    EN 12952-16:2002

    Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires - Partie 16: Exigences pour les équipements de chauffe à lit fluidisé et à grille pour combustibles solides de la chaudière

     

     

    CEN

    EN 12953-1:2002

    Chaudières à tubes de fumée - Partie 1: Généralités

     

     

    CEN

    EN 12953-2:2002

    Chaudières à tubes de fumée - Partie 2: Matériaux des parties sous pression des chaudières et des accessoires

     

     

    CEN

    EN 12953-3:2002

    Chaudières à tubes de fumée - Partie 3: Conception et calcul des parties sous pression

     

     

    CEN

    EN 12953-4:2002

    Chaudières à tubes de fumée - Partie 4: Fabrication et construction des parties sous pression des chaudières

     

     

    CEN

    EN 12953-5:2002

    Chaudières à tubes de fumée - Partie 5: Contrôles en cours de construction, documentation et marquage des parties sous pression des chaudières

     

     

    CEN

    EN 12953-6:2011

    Chaudières à tube de fumée - Partie 6: Exigences pour l'équipement de la chaudière

    EN 12953-6:2002

    Note 2.1

    Date dépassée

    (9.9.2011)

    CEN

    EN 12953-7:2002

    Chaudières à tubes de fumée - Partie 7: Exigences pour les équipements de chauffe pour combustibles gazeux et liquides de la chaudière

     

     

    CEN

    EN 12953-8:2001

    Chaudières à tubes de fumée - Partie 8: Exigences pour la protection vis-à-vis des excès de pression

     

     

    EN 12953-8:2001/AC:2002

     

     

    CEN

    EN 12953-9:2007

    Chaudières à tubes de fumée - Partie 9: Exigences pour les dispositifs de limitation de la chaudière et de ses accessoires

     

     

    CEN

    EN 12953-12:2003

    Chaudières à tubes de fumée - Partie 12: Exigences pour les équipements de chauffe à grille pour combustibles solides de la chaudière

     

     

    CEN

    EN 13121-1:2003

    Réservoirs et récipients en PRV pour applications hors sol - Partie 1: Matières premières - Conditions de spécifications et conditions d'utilisation

     

     

    CEN

    EN 13121-2:2003

    Réservoirs et récipients en PRV pour utilisation hors sol - Partie 2: Matériaux composites - Résistance chimique

     

     

    CEN

    EN 13121-3:2008+A1:2010

    Réservoirs et récipients en PRV pour applications hors sol - Partie 3: Conception et fabrication

    EN 13121-3:2008

    Note 2.1

    Date dépassée

    (31.8.2010)

    EN 13121-3:2008+A1:2010/AC:2011

     

     

    CEN

    EN 13133:2000

    Brasage fort - Qualification des braseurs en brasage fort

     

     

    CEN

    EN 13134:2000

    Brasage fort - Qualification de mode opératoire de brasage fort

     

     

    CEN

    EN 13136:2001

    Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur - Dispositifs de surpression et tuyauteries associées - Méthodes de calcul

     

     

    EN 13136:2001/A1:2005

    Note 3

    Date dépassée

    (31.12.2005)

    CEN

    EN 13175:2003+A2:2007

    Equipements pour GPL et leurs accessoires - Spécifications et essais des équipements et accessoires des réservoirs pour gaz de pétrole liquéfié

    EN 13175:2003

    Note 2.1

    Date dépassée

    (30.9.2007)

    CEN

    EN 13348:2008

    Cuivre et alliages de cuivre - Tubes ronds sans soudure en cuivre pour gaz médicaux ou le vide

    EN 13348:2001

    Note 2.1

    Date dépassée

    (28.2.2009)

    CEN

    EN 13371:2001

    Récipients cryogéniques - Raccords pour service cryogénique

     

     

    CEN

    EN 13397:2001

    Robinetterie industrielle - Robinets métalliques à membrane

     

     

    CEN

    EN 13445-1:2009

    Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 1: généralités

    EN 13445-1:2002

    Note 2.1

    Date dépassée

    (31.12.2009)

    CEN

    EN 13445-2:2009

    Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 2: matériaux

    EN 13445-2:2002

    Note 2.1

    Date dépassée

    (31.12.2009)

    CEN

    EN 13445-3:2009

    Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 3: conception

    EN 13445-3:2002

    Note 2.1

    Date dépassée

    (31.12.2009)

    CEN

    EN 13445-4:2009

    Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 4: fabrication

    EN 13445-4:2002

    Note 2.1

    Date dépassée

    (31.12.2009)

    EN 13445-4:2009/A1:2011

    Note 3

    30.6.2012

    CEN

    EN 13445-5:2009

    Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 5: inspection et contrôles

    EN 13445-5:2002

    Note 2.1

    Date dépassée

    (31.12.2009)

    EN 13445-5:2009/A2:2011

    Note 3

    11.4.2012

    EN 13445-5:2009/A3:2011

    Note 3

    11.4.2012

    EN 13445-5:2009/A1:2011

    Note 3

    11.4.2012

    CEN

    EN 13445-6:2009

    Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 6: exigences pour la conception et la fabrication des récipients sous pression et des parties sous pression moulés en fonte à graphite sphéroïdal

    EN 13445-6:2002

    Note 2.1

    Date dépassée

    (31.12.2009)

    CEN

    EN 13445-8:2009

    Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 8: exigences complémentaires pour les récipients sous pression en aluminium et alliages d'aluminium

    EN 13445-8:2006

    Note 2.1

    Date dépassée

    (31.12.2009)

    CEN

    EN 13458-1:2002

    Récipients cryogéniques - Récipients fixes, isolés sous vide - Partie 1: Prescriptions fondamentales

     

     

    CEN

    EN 13458-2:2002

    Récipients cryogéniques - Récipients fixes isolés sous vide - Partie 2: Conception, fabrication, inspection et essais

     

     

    EN 13458-2:2002/AC:2006

     

     

    CEN

    EN 13458-3:2003

    Récipients cryogéniques - Récipients fixes isolés sous vide - Partie 3: Exigences opérationnelles

     

     

    EN 13458-3:2003/A1:2005

    Note 3

    Date dépassée

    (31.12.2005)

    CEN

    EN 13480-1:2002

    Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 1: Généralités

     

     

    EN 13480-1:2002/A1:2005

    Note 3

    Date dépassée

    (31.12.2005)

    EN 13480-1:2002/A2:2008

    Note 3

    Date dépassée

    (30.11.2008)

    CEN

    EN 13480-2:2002

    Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 2: Matériaux

     

     

    EN 13480-2:2002/A2:2010

    Note 3

    Date dépassée

    (31.5.2010)

    EN 13480-2:2002/A1:2010

    Note 3

    11.4.2012

    CEN

    EN 13480-3:2002

    Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 3: Conception et calcul

     

     

    EN 13480-3:2002/A4:2010

    Note 3

    Date dépassée

    (30.11.2010)

    EN 13480-3:2002/A1:2005

    Note 3

    Date dépassée

    (28.2.2006)

    EN 13480-3:2002/A2:2006

    Note 3

    Date dépassée

    (31.5.2007)

    EN 13480-3:2002/A3:2009

    Note 3

    Date dépassée

    (31.7.2009)

    CEN

    EN 13480-4:2002

    Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 4: Fabrication et installation

     

     

    CEN

    EN 13480-5:2002

    Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 5: Inspection et contrôle

     

     

    EN 13480-5:2002/A1:2011

    Note 3

    11.4.2012

    CEN

    EN 13480-6:2004

    Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 6: Exigences complémentaires relatives aux tuyauteries enterrées

     

     

    EN 13480-6:2004/A1:2005

    Note 3

    Date dépassée

    (30.6.2006)

    CEN

    EN 13480-8:2007

    Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 8: Exigences complémentaires relatives aux tuyauteries en aluminium et alliages d'aluminium

     

     

    EN 13480-8:2007/A1:2011

    Note 3

    11.4.2012

    CEN

    EN 13611:2007+A2:2011

    Équipements auxiliaires pour brûleurs à gaz et appareils à gaz - Exigences générales

    EN 13611:2007

    Note 2.1

    30.4.2012

    CEN

    EN 13648-1:2008

    Récipients cryogéniques - Dispositifs de protection contre les surpressions - Partie 1: Soupapes de sûreté pour service cryogénique

    EN 13648-1:2002

    Note 2.1

    Date dépassée

    (31.5.2009)

    CEN

    EN 13648-2:2002

    Récipients cryogéniques - Dispositifs de protection contre les supressions - Partie 2: Dispositif de sécurité à disque de rupture pour service cryogénique

     

     

    CEN

    EN 13648-3:2002

    Récipients cryogéniques - Dispositifs de protection contre les surpressions - Partie 3: Détermination du débit à évacuer - Capacité et dimensionnement

     

     

    CEN

    EN 13709:2010

    Robinetterie industrielle - Robinets à soupape et robinets à clapet libre blocable en acier

    EN 13709:2002

    Note 2.1

    11.4.2012

    CEN

    EN 13789:2010

    Robinetterie industrielle - Robinets à soupape en fonte

    EN 13789:2002

    Note 2.1

    11.4.2012

    CEN

    EN 13799:2002

    Jauges de niveau pour réservoirs de GPL

     

     

    EN 13799:2002/AC:2007

     

     

    CEN

    EN 13831:2007

    Vases d'expansion fermés avec membrane incorporée pour installation dans des systèmes à eau

     

     

    CEN

    EN 13835:2002

    Fonderie - Fonte austénitique

     

     

    EN 13835:2002/A1:2006

    Note 3

    Date dépassée

    (31.12.2006)

    CEN

    EN 13923:2005

    Récipients sous pression en PRV par enroulement filamentaire - Matériaux, conception, fabrication et essais

     

     

    CEN

    EN 14071:2004

    Soupapes de sûreté des réservoirs de gaz de pétrole liquéfié (GPL) - Equipement auxiliaire

     

     

    CEN

    EN 14129:2004

    Soupapes de sécurité pour réservoirs de GPL

     

     

    CEN

    EN 14197-1:2003

    Récipients cryogéniques - Récipients statiques, non isolés sous vide - Partie 1: Exigences fondamentales

     

     

    CEN

    EN 14197-2:2003

    Récipients cryogéniques - Récipients statiques, non isolés sous vide - Partie 2: Conception, fabrication, inspection et essais

     

     

    EN 14197-2:2003/A1:2006

    Note 3

    Date dépassée

    (28.2.2007)

    EN 14197-2:2003/AC:2006

     

     

    CEN

    EN 14197-3:2004

    Récipients cryogéniques - Récipients statiques non isolés sous vide - Partie 3: Exigences de fonctionnement

     

     

    EN 14197-3:2004/A1:2005

    Note 3

    Date dépassée

    (31.12.2005)

    EN 14197-3:2004/AC:2004

     

     

    CEN

    EN 14222:2003

    Chaudières à tubes de fumée en acier inoxydable

     

     

    CEN

    EN 14276-1:2006+A1:2011

    Equipements sous pression pour systèmes de réfrigération et pompes à chaleur - Partie 1: Récipients - Exigences générales

    EN 14276-1:2006

    Note 2.1

    Date dépassée

    (9.9.2011)

    CEN

    EN 14276-2:2007+A1:2011

    Equipements sous pression pour systèmes de réfrigération et pompes à chaleur - Partie 2: Tuyauteries - Exigences générales

    EN 14276-2:2007

    Note 2.1

    Date dépassée

    (9.9.2011)

    CEN

    EN 14341:2006

    Robinetterie industrielle - Clapets de non-retour en acier

     

     

    CEN

    EN 14359:2006+A1:2010

    Accumulateurs hydropneumatiques pour transmissions hydrauliques

    EN 14359:2006

    Note 2.1

    11.4.2012

    CEN

    EN 14382:2005+A1:2009

    Dispositifs de sécurité pour postes et installations de détente-régulation de pression de gaz - Clapets de sécurité pour pressions amont jusqu'à 100 bar

    EN 14382:2005

    Note 2.1

    Date dépassée

    (30.9.2009)

    EN 14382:2005+A1:2009/AC:2009

     

     

    CEN

    EN 14394:2005+A1:2008

    Chaudières de chauffage - Chaudières avec brûleurs à air soufflé - Puissance utile inférieure ou égale à 10 MV et température maximale de service de 110 °C

     

     

    CEN

    EN 14570:2005

    Equipement des réservoirs GPL aériens et enterrés

     

     

    EN 14570:2005/A1:2006

    Note 3

    Date dépassée

    (31.8.2006)

    CEN

    EN 14585-1:2006

    Tuyauteries métalliques flexibles onduleuses pour applications sous pression - Partie 1: Prescriptions

     

     

    CEN

    EN 14917:2009

    Compensateurs de dilatation à soufflets métalliques pour appareils à pression

     

     

    CEN

    EN 15001-1:2009

    Infrastructures gazières - Canalisations d'installations de gaz avec une pression de service supérieure à 0,5 bar pour les installations industrielles et supérieures à 5 bar pour les installations industrielles et non industrielles (domestiques et commerciales) - Partie 1: Exigences fonctionnelles détaillées relative à la conception, aux matériaux, à la construction, à l'inspection et aux essais

     

     

    CEN

    EN ISO 15493:2003

    Systèmes de canalisations en matières plastiques pour les applications industrielles - Acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS) poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) et poly(chlorure de vinyle) chloré (PVC-C) - Spécifications pour les composants et le système - Série métrique (ISO 15493:2003)

     

     

    CEN

    EN ISO 15494:2003

    Systèmes de canalisations en matières plastiques pour les applications industrielles - Polybutène (PB), polyéthylène (PE) et polypropylène (PP) - Spécifications pour les composants et le système - Série métrique (ISO 15494:2003)

     

     

    CEN

    EN ISO 15613:2004

    Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Qualification sur la base d'un assemblage soudé de préproduction (ISO 15613:2004)

     

     

    CEN

    EN ISO 15614-1:2004

    Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Epreuve de qualification d'un mode opératoire de soudage - Partie 1: Soudage à l'arc et aux gaz des aciers et soudage à l'arc des nickels et alliages de nickel (ISO 15614-1:2004)

     

     

    EN ISO 15614-1:2004/A1:2008

    Note 3

    Date dépassée

    (31.8.2008)

    CEN

    EN ISO 15614-2:2005

    Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Epreuve de qualification d'un mode opératoire de soudage - Partie 2: Soudage à l'arc de l'aluminium et de ses alliages (ISO 15614-2:2005)

     

     

    EN ISO 15614-2:2005/AC:2009

     

     

    CEN

    EN ISO 15614-4:2005

    Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Epreuve de qualification d'un mode opératoire de soudage - Partie 4: Réparation par soudage pour les travaux de finition des pièces moulées en aluminium (ISO 15614-4:2005)

     

     

    EN ISO 15614-4:2005/AC:2007

     

     

    CEN

    EN ISO 15614-5:2004

    Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Epreuve de qualification d'un mode opératoire de soudage - Partie 5: Soudage à l'arc sur titane, zirconium et leurs alliages (ISO 15614-5:2004)

     

     

    CEN

    EN ISO 15614-6:2006

    Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Épreuve de qualification d'un mode opératoire de soudage - Partie 6: Soudage à l'arc et aux gaz du cuivre et de ses alliages (ISO 15614-6:2006)

     

     

    CEN

    EN ISO 15614-7:2007

    Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Épreuve de qualification d'un mode opératoire de soudage - Partie 7: Rechargement par soudage (ISO 15614-7:2007)

     

     

    CEN

    EN ISO 15614-8:2002

    Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage sur les matériaux métalliques - Epreuve de qualification d'un mode opératoire de soudage - Partie 8: Soudage de tubes sur plaques tubulaires (ISO 15614-8:2002)

     

     

    CEN

    EN ISO 15614-11:2002

    Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Epreuve de qualification d'un mode opératoire - Partie 11: Soudage par faisceau d'électrons et par faisceau laser (ISO 15614-11:2002)

     

     

    CEN

    EN ISO 15620:2000

    Soudage - Soudage par friction des matériaux métalliques (ISO 15620:2000)

     

     

    CEN

    EN 15776:2011

    Récipients sous pression non soumis à la flamme - Exigences pour la conception et la fabrication des récipients sous pression et des parties sous pression moulés en fonte à allongement après rupture inférieur ou égal à 15 %

     

     

    CEN

    EN ISO 16135:2006

    Robinetterie industrielle - Robinets à tournant sphérique en matériaux thermoplastiques (ISO 16135:2006)

     

     

    CEN

    EN ISO 16136:2006

    Robinetterie industrielle - Robinets à papillon en matériaux thermoplastiques (ISO 16136:2006)

     

     

    CEN

    EN ISO 16137:2006

    Robinetterie industrielle - Clapets de non-retour en matériaux thermoplastiques (ISO 16137:2006)

     

     

    CEN

    EN ISO 16138:2006

    Robinetterie industrielle - Robinets à membrane en matériaux thermoplastiques (ISO 16138:2006)

     

     

    CEN

    EN ISO 16139:2006

    Robinetterie industrielle - Robinets-vannes en matériaux thermoplastiques (ISO 16139:2006)

     

     

    CEN

    EN ISO 21787:2006

    Robinetterie industrielle - Robinets à soupape en matériaux thermoplastiques (ISO 21787:2006)

     

     

    Note 1:

    D'une façon générale, la date de la cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisme européen de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

    Note 2.1:

    La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

    Note 2.2:

    La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. A la date précisée, les normes remplacées cessent de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

    Note 2.3:

    La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. A la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

    Note 3:

    Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée (colonne 3) est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

    AVERTISSEMENT:

    Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organismes européens de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste figure en annexe de la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil (2), modifiée par la directive 98/48/CE (3).

    Les normes harmonisées sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

    La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues communautaires.

    Cette liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission assure la mise à jour de la présente liste.

    Pour de plus amples informations voir:

    http://ec.europa.eu/enterprise/policies/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm


    (1)  OEN: Organisme européen de Normalisation:

    CEN: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, BELGIQUE, Tel. +32 25500811; fax +32 25500819 (http://www.cen.eu)

    Cenelec: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, BELGIQUE, Tel. +32 25196871; fax +32 25196919 (http://www.cenelec.eu)

    ETSI: 650 route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, FRANCE, Tel. +33 492944200; fax +33 493654716, (http://www.etsi.eu)

    (2)  JO L 204 du 21.7.1998, p. 37.

    (3)  JO L 217 du 5.8.1998, p. 18.


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