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Titre

COM(2010) 159

21.4.2010

Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions Plan d’action de l’UE en douze points à l’appui des objectifs du millénaire pour le développement

COM(2010) 162

16.4.2010

Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil Adaptation du plafond des ressources propres et du plafond des crédits pour engagements à la suite de la décision d'appliquer les SIFIM aux fins des ressources propres

COM(2010) 163

21.4.2010

Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil et au Comité économique et social européen Fiscalité et développement — Coopérer avec les pays en développement afin d’encourager la bonne gouvernance dans le domaine fiscal

COM(2010) 170

22.4.2010

Rapport de la Commission sur la situation en matière de protection des données dans le Système d'information du marché intérieur

COM(2010) 171

20.4.2010

Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions Mettre en place un espace de liberté, de sécurité et de justice au service des citoyens européens — Plan d'action mettant en œuvre le programme de Stockholm

COM(2010) 173

21.4.2010

Rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil sur l'examen à mi-parcours du mandat extérieur de la BEI

COM(2010) 178

23.4.2010

Recommandation de décision du Conseil relative à la désignation des Capitales européennes de la culture 2014

COM(2010) 183

27.4.2010

LIVRE VERT Libérer le potentiel des industries culturelles et créatives

COM(2010) 185

27.4.2010

Rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil relatif au fonctionnement de l'accord interinstitutionnel sur la discipline budgétaire et la bonne gestion financière

COM(2010) 186

28.4.2010

Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil et au Comité économique et social européen Une stratégie européenne pour des véhicules propres et économes en énergie

COM(2010) 187

29.4.2010

Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions simplification de la mise en œuvre des programmes-cadres de recherche

COM(2010) 188

30.4.2010

Rapport de la Commission à l’autorité budgétaire sur les garanties couvertes par le budget général Situation au 30 juin 2009

COM(2010) 189

27.4.2010

Avis de la Commission en vertu de l'article 48, paragraphe 3, premier alinéa, du traité sur l'Union européenne relatif à une décision du Conseil européen favorable à l'examen de modifications aux traités concernant la composition du Parlement européen, ainsi que proposé par le gouvernement espagnol

COM(2010) 190

28.4.2010

Rapport de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions Rapport d’évaluation externe a posteriori de la troisième phase du programme Tempus 2000-2006

COM(2010) 191

27.4.2010

Rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil sur la mise en œuvre du programme énergétique européen pour la relance

COM(2010) 203

4.5.2010

Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions sur la mise en œuvre des réseaux transeuropéens d'énergie au cours de la période 2007-2009 conformément à l'article 17 du règlement (CE) no 680/2007 et à l'article 9, paragraphe 2, et l'article 15 de la décision 1364/2006/CE

COM(2010) 210

5.5.2010

Communication de la Commission Définir une politique de l’aviation civile de l’UE vis-à-vis du Brésil

COM(2010) 212

4.5.2010

Document de travail de la Commission Consultation sur la future politique du réseau transeuropéen de transport

COM(2010) 213

6.5.2010

Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil Plan d'action pour les mineurs non accompagnés (2010-2014)

COM(2010) 214

6.5.2010

Rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil Premier rapport annuel sur l'immigration et l'asile (2009)

COM(2010) 219

10.5.2010

Rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil Sixième rapport de la Commission sur le fonctionnement du système de contrôle des ressources propres traditionnelles (2006-2009) [article 18, paragraphe 5, du règlement (CE, Euratom) no 1150/2000 du Conseil du 22 mai 2000]

COM(2010) 221

6.5.2010

Rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil sur le développement du système d'information Schengen de deuxième génération (SIS II) Rapport sur l’état d’avancement des travaux juillet 2009 - décembre 2009

COM(2010) 226

4.5.2010

Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil État d'avancement d'ITER et pistes pour l'avenir

COM(2010) 228

18.5.2010

Rapport de la Commission au Conseil et au Parlement européen Deuxième rapport de suivi concernant la communication sur la rareté de la ressource en eau et la sécheresse dans l'Union européenne COM(2007) 414 final

COM(2010) 229

12.5.2010

Rapport de la Commission au Conseil et au Parlement européen relatif aux dépenses du FEAGA Système d’alerte précoce no 1-3/2010

COM(2010) 241

17.5.2010

Communication de la Commission Consultation sur les possibilités de pêche pour 2011