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Titre

COM(2009) 147

1.4.2009

Livre blanc: Adaptation au changement climatique: vers un cadre d'action européen

COM(2009) 180

29.4.2009

Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Gérer l'incidence d'une population vieillissante dans l'UE (Rapport 2009 sur le vieillissement)

COM(2009) 228

15.5.2009

Rapport de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur le fonctionnement du système d’alerte précoce et de réaction (EWRS) du réseau communautaire de surveillance épidémiologique et de contrôle des maladies transmissibles au cours des années 2006 et 2007 (décision 2000/57/CE)

COM(2009) 230

26.5.2009

Rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil présenté en application de l'article 16 du règlement (CE) no 648/2004 du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 relatif aux détergents, concernant la biodégradation en anaérobiose

COM(2009) 231

20.5.2009

Rapport de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Rapport annuel Sapard — année 2007

COM(2009) 234

28.5.2009

Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions sur la politique de qualité des produits agricoles

COM(2009) 237

20.5.2009

Rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil sur l’application du règlement (CE) no 814/2000 du Conseil relatif aux actions d’information dans le domaine de la politique agricole commune

COM(2009) 247

29.5.2009

Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil — Évaluation finale de la mise en œuvre du programme IDABC

COM(2009) 249

20.5.2009

Communication de la Commission au Conseil concernant les négociations relatives à un protocole à la convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques et à une modification du protocole de Kyoto

COM(2009) 250

29.5.2009

Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil présentant un état des lieux du contrôle des salmonelles présentes dans la chaîne alimentaire de l'Union européenne

COM(2009) 252

27.5.2009

Communication de la Commission — Surveillance financière européenne

COM(2009) 256

8.6.2009

Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil et à la Cour des comptes — Synthèse des réalisations de la Commission en matière de gestion pour l'année 2008

COM(2009) 257

3.6.2009

Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Un engagement commun en faveur de l’emploi

COM(2009) 258

5.6.2009

Rapport de la Commission — Rapport annuel de la Commission sur le Fonds de garantie et sa gestion en 2008

COM(2009) 261

9.6.2009

Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur la mise en œuvre du plan d'action pour la simplification et l'amélioration de la politique commune de la pêche

COM(2009) 262

10.6.2009

Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil — Un espace de liberté, de sécurité et de justice au service des citoyens

COM(2009) 263

10.6.2009

Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Justice, liberté et sécurité en Europe depuis 2005: évaluation du programme et du plan d'action de La Haye

COM(2009) 266

10.6.2009

Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen — Méthode de suivi pour le contrôle de la mise en œuvre du Pacte européen sur l'immigration et l'asile