Document

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Date

Titre

COM(2009) 1

13.1.2009

Rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil concernant l’évaluation ex post du programme statistique communautaire 2003-2007

COM(2009) 2

20.1.2009

Rapport de la Commission au Conseil et au Parlement européen — Rapport d'évaluation sur la mise en œuvre de la directive relative à l'amélioration de la sûreté des ports

COM(2009) 4

1

8.1.2009

Recommandation de décision du Conseil accordant un concours mutuel à la Lettonie

COM(2009) 5

20.1.2009

Rapport de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions relatif à la mise en œuvre des orientations pour le développement du réseau transeuropéen de transport en 2004 et en 2005 en application de l'article 18 de la décision no 1692/96/CE

COM(2009) 6

16.1.2009

Rapport de la Commission — Rapport annuel sur la mise en œuvre du Fonds européen pour la pêche (2007)

COM(2009) 8

21.1.2009

Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Objectifs stratégiques et recommandations concernant la politique du transport maritime de l’UE jusqu’en 2018

COM(2009) 9

27.1.2009

Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen — Surveillance des émissions de CO2 des voitures particulières dans l'UE: données concernant les années 2005, 2006 et 2007

COM(2009) 10

21.1.2009

Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Communication et programme d'action en vue de créer un espace maritime européen sans barrières

COM(2009) 13

26.1.2009

Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil — Rapport annuel au Conseil et au Parlement européen sur les activités de l’unité centrale d’Eurodac en 2007

COM(2009) 15

28.1.2009

Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Troisième examen stratégique du programme «Mieux légiférer» dans l'Union européenne

COM(2009) 16

28.1.2009

Document de travail de la Commission — Réduire les charges administratives dans l’Union européenne — Annexe au troisième examen stratégique du programme «Mieux légiférer»

COM(2009) 17

28.1.2009

Document de travail de la Commission — Troisième rapport sur la mise en œuvre de la stratégie de simplification de l’environnement réglementaire

COM(2009) 22

23.1.2009

Avant-projet de budget rectificatif no 1 au budget général 2009 — État des dépenses par section — Section III — Commission

COM(2009) 25

28.1.2009

Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Suivi des résultats du marché unique pour les consommateurs — Deuxième édition du tableau de bord des marchés de consommation

COM(2009) 26

30.1.2009

Communication de la Commission — Création d’un espace aérien commun avec la Géorgie

COM(2009) 30

2.2.2009

Rapport de la Commission sur le financement de la sûreté aérienne

COM(2009) 32

2.2.2009

Avant-projet de budget rectificatif no 2 au budget général 2009 — État des dépenses par section — Section III — Commission

COM(2009) 33

3.2.2009

Rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil concernant la mise en œuvre du règlement (CE) no 450/2003 du Parlement européen et du Conseil du 27 février 2003 relatif à l'indice du coût de la main-d'œuvre (ICM)

COM(2009) 34

28.1.2009

Mise en œuvre des réformes structurelles s'inscrivant dans le cadre de la stratégie de Lisbonne dans le contexte du plan européen pour la relance économique — Évaluations annuelles par pays — Recommandation du Conseil concernant la mise à jour 2009 des grandes orientations des politiques économiques des États membres et de la Communauté et la mise en œuvre des politiques de l'emploi des États membres

COM(2009) 36

28.1.2009

Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Investir aujourd’hui pour l’Europe de demain

COM(2009) 39

28.1.2009

Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Vers un accord global en matière de changement climatique à Copenhague

COM(2009) 40

5.2.2009

Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil relative à un plan d'action communautaire pour la conservation et la gestion des requins

COM(2009) 43

4.2.2009

Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil et à la Cour des comptes européenne — Rapport sur l’incidence du plan d’action de la Commission pour un cadre de contrôle interne intégré

COM(2009) 44

4.2.2009

Livre vert RTE-T: un réexamen des politiques — Vers une meilleure intégration du réseau transeuropéen de transport au service de la politique commune des transports