52010PC0467

[pic] | COMMISSION EUROPÉENNE |

Bruxelles, le 27.9.2010

COM(2010) 467 final

2010/0244 (NLE)

Proposition de

DÉCISION DU CONSEIL

relative à la signature de l'accord sous forme d'échange de lettres entre l'Union européenne et le Royaume de Norvège concernant l'octroi de préférences commerciales supplémentaires pour des produits agricoles, sur la base de l'article 19 de l'accord sur l'Espace économique européen

EXPOSÉ DES MOTIFS

CONTEXTE DE LA PROPOSITION

L'article 19 de l'accord sur l'Espace économique européen (EEE) prévoit la libéralisation progressive des échanges agricoles entre les parties contractantes. À cette fin, les parties procèdent tous les deux ans à un examen des conditions de leurs échanges de produits agricoles et décident, dans le cadre de cet accord, sur une base préférentielle, bilatérale ou multilatérale, réciproque et mutuellement avantageuse, de nouvelles réductions des entraves aux échanges dans le secteur agricole.

Le dernier accord sous forme d'échange de lettres entre le Royaume de Norvège et la Communauté européenne sur la base de l'article 19 de l'accord sur l'Espace économique européen est entré en vigueur en juillet 2003. Il comportait des dispositions pour les échanges réciproques de fromages et des concessions mutuelles pour une série de produits agricoles, y compris des contingents tarifaires.

La présente proposition est le résultat des négociations commerciales bilatérales concernant l'agriculture, qui ont été menées de mars 2008 à janvier 2010. Les dispositions prévoient une libéralisation accrue des échanges agricoles. Les nouvelles préférences consisteront en une libéralisation complète supplémentaire pour certains produits sensibles, permettant ainsi de libéraliser complètement environ 60 % des échanges agricoles entre le Royaume de Norvège et l'Union européenne. Pour des produits plus sensibles tels que la viande, les produits laitiers, les fruits, les légumes et les plantes ornementales, des contingents tarifaires ou des réductions tarifaires ont été convenus. Des dispositions spécifiques sont prévues en ce qui concerne la gestion des contingents tarifaires applicables au fromage.

INCIDENCE BUDGÉTAIRE

La perte de recettes douanières est estimée à environ 4,96 millions EUR (montant net après déduction des frais de perception).

Compte tenu des éléments susmentionnés, le Commission propose au Conseil de désigner la ou les personnes habilitées à signer l’accord au nom de l'Union, sous réserve de sa conclusion.

2010/0244 (NLE)

Proposition de

DÉCISION DU CONSEIL

relative à la signature de l'accord sous forme d'échange de lettres entre l'Union européenne et le Royaume de Norvège concernant l'octroi de préférences commerciales supplémentaires pour des produits agricoles, sur la base de l'article 19 de l'accord sur l'Espace économique européen

LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, et notamment son article 207, paragraphe 4, premier alinéa, en liaison avec son article 218, paragraphe 5,

vu la proposition de la Commission européenne,

considérant ce qui suit:

1. L'article 19 de l'accord sur l'Espace économique européen (EEE) prévoit que les parties contractantes s'engagent à poursuivre leurs efforts pour parvenir à la libéralisation progressive des échanges agricoles entre elles.

2. En septembre 2005, le Conseil a autorisé la Commission à ouvrir des négociations avec la Norvège afin de parvenir à une libéralisation accrue des échanges bilatéraux de produits agricoles, dans le cadre de l'article 19 de l'accord sur l'Espace économique européen. Ces négociations ont été menées à bonne fin et un accord a été paraphé.

3. Il convient que l’accord soit signé au nom de l’Union européenne, sous réserve de sa conclusion à une date ultérieure,

A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

Le président du Conseil est autorisé à désigner la ou les personnes habilitées à signer, au nom de l'Union européenne, l'accord sous forme d'échange de lettres entre l'Union européenne et le Royaume de Norvège concernant l'octroi de préférences commerciales supplémentaires pour des produits agricoles, sur la base de l'article 19 de l'accord sur l'Espace économique européen.

Le texte de l'accord à signer est joint à la présente décision.

Article 2

La présente décision entre en vigueur le jour de son adoption.

Fait à Bruxelles, le

Par le Conseil

Le président

ANNEXE ACCORD sous forme d'échange de lettres entre l'Union européenne et le Royaume de Norvège concernant l'octroi de préférences commerciales supplémentaires pour des produits agricoles, sur la base de l'article 19 de l'accord sur l'Espace économique européen

A. Lettre de l’Union européenne

Monsieur,

J’ai l’honneur de me référer aux négociations menées entre l’Union européenne et le Royaume de Norvège concernant les échanges bilatéraux dans le domaine de l'agriculture, qui ont été conclues le 28 janvier 2010.

Un nouveau cycle de négociations concernant les échanges de produits agricoles entre la Commission européenne et la Norvège a été engagé sur la base de l'article 19 de l'accord sur l'Espace économique européen (ci-après dénommé «l'accord EEE), en vue de poursuivre la libéralisation progressive des échanges agricoles entre l'Union européenne et la Norvège (ci-après dénommées «les parties»), sur une base préférentielle, réciproque et mutuellement avantageuse. Les négociations ont été menées sur une base harmonieuse, en tenant dûment compte de l'évolution des politiques et réalités agricoles respectives, notamment en ce qui concerne l’évolution des échanges bilatéraux et des échanges avec d’autres partenaires commerciaux dans le monde entier.

Je vous confirme par la présente que les résultats des négociations ont été les suivants:

4. La Norvège s'engage à accorder l'accès en franchise de droits aux produits originaires de l'Union européenne énumérés à l'annexe I.

5. La Norvège s'engage à établir des contingents tarifaires pour les produits originaires de l'Union européenne énumérés à l'annexe II.

6. La Norvège s'engage à réduire les droits applicables aux importations de produits originaires de l'Union européenne énumérés à l'annexe III.

7. L'Union européenne s'engage à accorder l'accès en franchise de droits aux produits originaires de la Norvège énumérés à l'annexe IV.

8. L'Union européenne s'engage à établir des contingents tarifaires pour les produits originaires de Norvège énumérés à l'annexe V.

9. Les codes tarifaires figurant aux annexes I à V se réfèrent à ceux applicables sur le territoire des parties au 1er janvier 2009.

10. Chaque fois qu'un accord futur de l'OMC sur l'agriculture comportant des engagements concernant de nouveaux contingents tarifaires applicables aux nations les plus favorisées sera mis en œuvre, les contingents tarifaires bilatéraux applicables aux importations en Norvège de viandes porcines à concurrence de 600 tonnes, de viandes de volaille à concurrence de 800 tonnes et de viandes bovines à concurrence de 900 tonnes, comme prévu à l'annexe II, seront supprimés progressivement suivant le même calendrier que celui de l'entrée en vigueur des contingents de l'OMC couvrant les mêmes produits.

11. Les parties conviennent de consolider, dès que possible, toutes les concessions bilatérales (celles existant déjà et celles prévues dans le présent échange de lettres) dans un nouvel échange de lettres, qui devrait remplacer les accords agricoles bilatéraux existants.

12. Les règles d'origine aux fins de la mise en œuvre des concessions visées aux annexes I à V sont définies à l'annexe IV de l'échange de lettres du 2 mai 1992. Cependant, l'annexe II du protocole 4 de l'accord EEE doit s'appliquer en lieu et place de l'appendice de l'annexe IV de l'échange de lettres du 2 mai 1992.

13. Les parties prennent les mesures requises pour faire en sorte que les avantages qu'elles s'accordent mutuellement ne soient pas compromis par d'autres mesures de restriction des importations.

14. Les parties conviennent de prendre les mesures utiles pour faire en sorte que les contingents tarifaires soient gérés de manière à garantir la régularité des importations et l'importation effective des quantités convenues.

15. Les parties conviennent de promouvoir autant qu’elles le peuvent les échanges de produits bénéficiant d’une indication géographique. Les parties conviennent de mener de nouvelles discussions bilatérales en vue d’une meilleure compréhension des législations et des procédures d’enregistrement respectives, afin de dégager les manières de renforcer la protection des indications géographiques respectives sur le territoire des deux parties et examineront la possibilité de s'engager dans un accord bilatéral à cet effet.

16. Les parties conviennent de se communiquer régulièrement des informations sur les produits échangés, sur la gestion des contingents tarifaires et sur les cotations de prix ainsi que toute autre information utile concernant leur marché intérieur respectif et la mise en œuvre des résultats des négociations.

17. Des consultations auront lieu, à la demande d'une des parties, sur tout problème relatif à la mise en œuvre des résultats des négociations. En cas de difficultés liées à cette mise en œuvre, ces consultations seront organisées le plus rapidement possible en vue de l’adoption des mesures correctives qui s'imposent.

18. Les parties notent que les autorités douanières norvégiennes envisagent de réviser la structure du chapitre 6 du tarif douanier norvégien. Des consultations seront organisées avec la Commission européenne afin d'examiner si des préférences bilatérales seront influencées par cette révision. Les parties conviennent qu'il s'agira d'un examen technique.

19. Les parties réaffirment leur engagement, conformément aux dispositions de l'article 19 de l'accord EEE, de poursuivre leurs efforts en vue de parvenir à la libéralisation progressive des échanges agricoles. À cette fin, les parties conviennent de procéder, dans un délai de deux ans, à un nouvel examen des conditions de leurs échanges de produits agricoles en vue d'explorer de possibles concessions.

20. En ce qui concerne le contingent tarifaire actuel de 4 500 tonnes applicable aux importations de fromage en Norvège, les parties conviennent que la gestion actuelle de ce contingent tarifaire, basée sur le principe des droits historiques et le principe des nouveaux arrivés, devrait être remplacée à partir de 2014 par un système de gestion autre que l'adjudication, tel qu'un système de licences ou le système du «premier arrivé, premier servi», dont les modalités devraient être établies par les autorités norvégiennes après consultation de la Commission européenne, en vue d'une compréhension mutuelle, pour faire en sorte que les contingents tarifaires soient gérés de manière à garantir la régularité des importations et l'importation effective des quantités convenues. La gestion actuelle sur la base d'une liste de fromages, visée dans l'échange de lettres du 11 avril 1983, doit être abolie.

Pour ce qui concerne la gestion du nouveau contingent tarifaire de 2 700 tonnes applicable aux importations de fromage en Norvège, les parties conviennent qu'elle relèvera d'un système d'adjudication. La gestion par adjudication sera réexaminée comme exposé dans les paragraphes précédents. En particulier, le remplissage des contingents et les frais d'adjudication seront évalués.

Les contingents tarifaires de 7 200 tonnes applicables aux importations de fromage dans l'Union européenne et en Norvège doivent s'appliquer à tous les types de fromages.

21. En cas de nouvel élargissement de l'UE, les parties évalueront son incidence sur les échanges bilatéraux, afin d'adapter les préférences bilatérales de manière telle que les flux commerciaux préférentiels préexistants entre la Norvège et les pays adhérents puissent se poursuivre.

Le présent accord sous forme d'échange de lettres entre en vigueur le premier jour du deuxième mois suivant la date de dépôt du dernier instrument d'approbation.

J'ai l'honneur de confirmer l'accord de l'Union européenne sur le contenu de la présente lettre.

Je vous saurais gré de bien vouloir confirmer l'accord de votre gouvernement sur ce qui précède.

Veuillez croire, Monsieur, à l'assurance de ma très haute considération.

Fait à Bruxelles, le

Pour l’Union européenne

Au nom du Conseil de l'UE

ANNEXE I DE L'ACCORD

Accès en franchise de droits aux importations en Norvège de produits originaires de l'Union européenne

Tarif douanier norvégien | Désignation des marchandises |

Chapitre 01 Animaux vivants |

0106 | Autres animaux vivants |

0106.39.10 | Faisans |

Chapitre 02 Viandes et abats comestibles |

0208 | Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés |

0208.90.60 | Cuisses de grenouilles |

Chapitre 05 Produits d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs |

0511 | Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine |

0511.99.21 | Poudre de sang, impropre à l'alimentation humaine, autre que pour l'alimentation des animaux |

0511.99.40 | Viandes et sang, autres que pour l'alimentation des animaux |

Chapitre 06 Plantes vivantes et produits de la floriculture; bulbes, racines et produits similaires: fleurs coupées et feuillages pour ornements |

0601 | Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plantes et racines de chicorée autres que les racines du n° 12.12 |

0601.10 01 | Bulbes et oignons à usage horticole |

0601.10 02 | Tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes à usage horticole |

0601.10 09 | Autres |

0601.20 00 | Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée |

0602 | Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blancs de champignons |

0602.10.10 | Boutures non racinées ou in vitro, de plantes vertes, du 15 décembre au 30 avril, utilisées dans l'horticulture |

0602.10.22 | Boutures non racinées ou in vitro, de Saintpaulia, Scaevola et Streptocarpus, utilisées dans l'horticulture |

0602.10.23 | Boutures non racinées ou in vitro, de Dendranthema x grandiflora et Chrysanthemum x morifolium, du 1er avril au 15 octobre, utilisées dans l'horticulture |

0602.10.91 | Boutures non racinées, autres que les boutures non racinées ou in vitro utilisées dans l'horticulture |

0602.10.92 | Greffons |

0602.20.00 | Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non |

0602.30.11 | Azalées d'intérieur (Azalea indica, Rhododendron simsii, Rhododendron indicum), greffées ou non, en fleur |

0602.30.12 | Azalées d'intérieur (Azalea indica, Rhododendron simsii, Rhododendron indicum), greffées ou non, autres qu'en fleur, du 15 novembre au 23 décembre |

0602.30.90 | Rhododendrons et azalées, greffés ou non, autres que l'azalée d'intérieur (Azalea indica, Rhododendron simsii, Rhododendron indicum) |

0602.90.20 | Porte-greffes |

0602.90.30 | Buis (Buxus), dracaenas (Dracaena), camélias (Camellia), araucarias (Araucaria), houx (Ilex), laurier (Laurus), kalmies, magnolias, Palmae, hamamélis (Hamamelis), aucubas (Aucuba), piéris, pyracanthas et stranvaesias, avec motte de terre ou autre milieu de culture |

0602.90.41 | Arbres et arbrisseaux, autres que ceux mentionnés ci-dessus, avec motte de terre ou autre milieu de culture |

0602.90.42 | Plantes vivaces, avec motte de terre ou autre milieu de culture |

0602.90.50 | Plantes vertes en pot, du 15 décembre au 30 avril, même si importées comme parties de lots de plantes mélangées, avec motte de terre ou autre milieu de culture |

0602.90.80 | Autres, sans motte de terre ou autre milieu de culture |

0604 | Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés |

0604.10.00 | Mousses et lichens |

0604.91.91 | Adiante du Canada (Adianthum) et Asparagus, du 1er novembre au 31 mai, frais |

0604.91.92 | Arbres de Noël, frais |

0604.91.99 | Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, pour bouquets ou pour ornements, frais, autres que l'adiante du Canada (Adianthum), l'asparagus et les arbres de Noël |

0604.99.00 | Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, pour bouquets ou pour ornements, autres que frais |

Chapitre 07 Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires |

0703 | Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré |

ex 0703.90.01 | Poireaux, du 20 février au 31 mai, à l'état frais ou réfrigéré |

0704 | Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré |

0704.10.50 | Choux-fleurs brocolis, à l'état frais ou réfrigéré |

0704.90.60 | Choux chinois, à l'état frais ou réfrigéré |

0704.90.94 | Chou de Milan, du 1er juillet au 30 novembre, à l'état frais ou réfrigéré |

0704.90.96 | Chou frisé, du 1er août au 30 novembre, à l'état frais ou réfrigéré |

0705 | Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré |

0705 29 11 | Endives, du 1er avril au 30 novembre, à l'état frais ou réfrigéré |

0705 29 19 | Chicorées, autres que witloof et endives, du 1er avril au 30 novembre, à l'état frais ou réfrigéré |

0708 | Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré |

0708.90.00 | Légumes à cosse autres que haricots et pois, à l'état frais ou réfrigéré |

0709 | Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré |

ex 0709.40.20 | Céleris, autres que les céleris-raves, du 15 décembre au 31 mai, à l'état frais ou réfrigéré |

0709.70.10 | Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants), du 1er mai au 30 septembre, frais ou réfrigérés |

0710 | Légumes (non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur), congelés |

0710.30.00 | Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants), congelés |

0710.80.10 | Asperges et artichauts, congelés |

0710.80.40 | Champignons, congelés |

0710.80.94 | Choux-fleurs brocolis, congelés |

0712 | Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés |

0712.20.00 | Oignons, séchés |

0712.31.00 | Champignons du genre Agaricus, séchés |

0712.32.00 | Oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), séchées |

0712.33.00 | Trémelles (Tremella spp.), séchées |

0712.39.01 | Truffes, séchées |

0712.39.09 | Autres champignons séchés, autres que ceux du genre Agaricus |

0713 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés[1] |

0713.31.00 | Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek, secs et écossés |

0713.32.00 | Haricots «petits rouges» (haricots Adzuki) (Phaseolus ou Vigna angularis), secs et écossés |

0713.33.00 | Haricots communs (Phaseolus vulgaris), secs et écossés |

0713.39.00 | Haricots secs et écossés, autres que les haricots des espèces Vigna mungo (L.) Heeper, Vigna radiata (L.) Wilczek, les haricots «petits rouges» (haricots Adzuki) (Phaseolus ou Vigna angularis) et les haricots communs (Phaseolus vulgaris) |

0713.90.00 | Légumes à cosse secs, écossés, autres que les pois, les pois chiches, les haricots, les lentilles, les fèves et féveroles |

0714 | Racines de manioc, d’arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets, moelle de sagoutier |

0714.10.90 | Racines de manioc, autres que pour l'alimentation des animaux |

0714.20.90 | Patates douces, autres que pour l'alimentation des animaux |

Chapitre 08 Fruits comestibles; écorces d’agrumes ou de melons |

0802 | Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués |

0802.40.00 | Châtaignes et marrons (Castanea spp.), frais ou secs |

0802.50.00 | Pistaches, fraîches ou sèches |

0802.60.00 | Noix macadamia, fraîches ou sèches |

0802.90.10 | Noix de Pécan, fraîches ou sèches |

0802.90.99 | Fruits à coques, autres que les amandes, les noisettes, les noix communes, les châtaignes et marrons, les pistaches, les nois macadamia, les noix de Pécan et les graines de pignons doux, frais ou secs |

0804 | Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs |

0804.10.00 | Dattes, fraîches ou sèches |

0804.20.10 | Figues, fraîches |

0804.50.01 | Goyaves, fraîches ou sèches |

0804.50.02 | Mangues, fraîches ou sèches |

0804.50.03 | Mangoustans, frais ou secs |

0805 | Agrumes, frais ou secs |

0805.40.90 | Pamplemousses et pomelos, autres que pour l'alimentation des animaux, frais ou secs |

0805.90.90 | Agrumes, frais ou secs, autres que les oranges, mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes, pamplemousses (y compris les pomelos), citrons et limes, autres que pour l'alimentation des animaux |

0807 | Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais |

0807.20.00 | Papayes, fraîches |

0808 | Pommes, poires et coings, frais |

0808.20.60 | Coings, frais |

0809 | Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais: |

0809.40.60 | Prunelles, fraîches |

0810 | Autres fruits, frais |

0810.20.91 | Mûres de ronce, fraîches |

0810.20.99 | Mûres de mûrier et mûres-framboises, fraîches |

0810.40.90 | Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium, fraîches, autres que les airelles rouges |

0810.60.00 | Durians, frais |

0810.90.90 | Fruits autres que les fraises, framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises, airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium, kiwis, durians, mûres roses, groseilles à maquereau, groseilles à grappes, y compris les cassis, frais |

0811 | Fruits, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants |

0811.90.01 | Airelles rouges, congelées |

0811.90.02 | Mûres roses, congelées |

0811.90.04 | Myrtilles, congelées |

0903 | Maté |

0903.00.00 | Maté |

0909 | Graines d’anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre |

0909.10.00 | Graines d'anis ou de badiane |

0909.20.00 | Graines de coriandre |

0909.30.00 | Graines de cumin |

0909.40.00 | Graines de carvi |

0909.50.10 | Fenouil |

0909.50.20 | Baies de genièvre |

0910 | Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices |

0910.30.00 | Curcuma |

0910.91.00 | Mélanges visés à la note 1, point b), du chapitre 9 |

0910.99.90 | Épices autres que le gingembre, le safran, le curcuma, les mélanges visés à la note 1, point b), du chapitre 9, les baies de laurier, les feuilles de laurier, les graines de céleri et le thym |

Chapitre 10 Céréales |

1008 | Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales |

1008.30.90 | Alpiste, autre que pour l'alimentation des animaux |

Chapitre 11 Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment |

1104 | Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple); germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus (à l'exclusion des farines de céréales, du riz décortiqué, du riz semi-blanchi ou blanchi et du riz en brisures) |

1104.29.02 | Grains travaillés de sarrasin, autres que les grains aplatis ou en flocons, autres que pour l'alimentation des animaux |

1104.29.04 | Grains travaillés de millet, autres que les grains aplatis ou en flocons, autres que pour l'alimentation des animaux |

1106 | Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 0713, de sagou ou des racines ou tubercules du n° 0714 et des produits du chapitre 8 |

1106.10.90 | Farines, semoules et poudres des légumes à cosse secs du n° 07 13, autres que pour l'alimentation des animaux |

1106.30.90 | Farines, semoules et poudres des produits du chapitre 8, autres que pour l'alimentation des animaux |

1108 | Amidons et fécules; inuline |

1108.11.90 | Amidon de froment (blé) ne contenant pas de fécule de pomme de terre, autre que pour l'alimentation des animaux |

1108.12.90 | Amidon de maïs ne contenant pas de fécule de pomme de terre, autre que pour l'alimentation des animaux |

1108.14.90 | Fécule de manioc (cassave) ne contenant pas de fécule de pomme de terre, autre que pour l'alimentation des animaux |

1108.19.10 | Empois |

1108.19.90 | Amidons et fécules, autres que l'amidon de froment, l'amidon de maïs, la fécule de pomme de terre, la fécule de manioc et l'empois, ne contenant pas de fécule de pomme de terre, autres que pour l'alimentation des animaux |

1108.20.90 | Inuline, autre que pour l'alimentation des animaux |

1109 | Gluten de froment (blé), même à l'état sec |

1109.00.90 | Gluten de froment (blé), autre que pour l'alimentation des animaux |

Chapitre 12 Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages |

1207 | Autres graines et fruits oléagineux, même concassés |

1207.50.90 | Graines de moutarde, autres que pour l'alimentation des animaux |

1209 | Graines, fruits et spores à ensemencer |

1209.10.00 | Graines de betteraves à sucre |

1209.91.10 | Graines de concombres, de choux-fleurs, de carottes, d'oignons, d'échalotes, de poireaux, de persil, d'endives et de laitues |

1209.91.91 | Graines de choux |

1209.91.99 | Graines de légumes autres que les graines de concombres, de choux-fleurs, de carottes, d'oignons, d'échalotes, de poireaux, de persil, d'endives, de laitues et de choux |

1210 | Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline |

1210.10.00 | Cônes de houblon, non broyés ni moulus ni sous forme de pellets |

1210.20.01 | Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets |

1210.20.02 | Lupuline |

Chapitre 13 Gomme laque; gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux |

1302 | Opium, oléorésine de vanille, autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés, |

1302.11.00 | Opium |

1302.19.09 | Sucs et extraits végétaux autres que les extraits végétaux mélangés entre eux, pour la fabrication de boissons ou de préparations alimentaires, autres que les sucs et extraits d'aloès, de Quassia amara, de manne, de pyrèthre ou de racines de plantes à roténone; oléorésine de vanille |

Chapitre 15 Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d’origine animale ou végétale |

1502 | Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n° 15.03: |

1502.00.90 | Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n° 15.03, autres que pour l'alimentation des animaux |

1503 | Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées |

1503.00.00 | Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées |

1504 | Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées |

1504.10.20 | Huiles de foies de poissons, autres que pour l'alimentation des animaux, fractions solides |

1504.20.40 | Huiles et graisses de poissons, autres que pour l'alimentation des animaux, fractions solides |

1504.20.99 | Huiles et graisses de poissons et leurs fractions, autres que pour l'alimentation des animaux et autres que les fractions solides |

1504.30.21 | Graisses de mammifères marins et leurs fractions, autres que pour l'alimentation des animaux |

1505 | Graisse de suint et substances grasses |

1505.00.00 | Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline |

1506 | Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées |

1506.00.21 | Graisses d'os, huiles d'os et huile de pied de bœuf, autres que pour l'alimentation des animaux |

1506.00.30 | Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, autres que les graisses d'os, huiles d'os et huile de pied de bœuf, fractions solides, autres que pour l'alimentation des animaux |

1506.00.99 | Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, autres que les graisses d'os, huiles d'os et huile de pied de bœuf, autres que les fractions solides, autres que pour l'alimentation des animaux |

1507 | Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées |

1507.90.90 | Huile de soja et ses fractions, autres que l'huile brute, autres que pour l'alimentation des animaux |

1508 | Huile d’arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées |

1508.10.90 | Huile brute d'arachide et ses fractions, autre que pour l'alimentation des animaux |

1508.90.90 | Huile d'arachide et ses fractions, autres que l'huile brute, autres que pour l'alimentation des animaux |

1511 | Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées |

1511.90.20 | Huile de palme et ses fractions, autres que l'huile brute, fractions solides, autres que pour l'alimentation des animaux |

1512 | Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées |

1512.11.90 | Huiles brutes de tournesol ou de carthame, autres que pour l'alimentation des animaux |

1512.19.90 | Huiles brutes de tournesol ou de carthame et leurs fractions, autres que l'huile brute, autres que pour l'alimentation des animaux |

1512.21.90 | Huile de coton brute, autre que pour l'alimentation des animaux |

1512.29.20 | Huile de coton et ses fractions, autres que l'huile brute, fractions solides, autres que pour l'alimentation des animaux |

1512.29.99 | Huile de coton et ses fractions, autres que l'huile brute, autres que les fractions solides, autres que pour l'alimentation des animaux |

1513 | Huiles de coco, de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées |

1513.11.90 | Huile brute de coco (huile de coprah) et ses fractions, autres que pour l'alimentation des animaux |

1513.19.20 | Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions, autres que l'huile brute, fractions solides, autres que pour l'alimentation des animaux |

1513.19.99 | Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions, autres que l'huile brute, autres que les fractions solides, autres que pour l'alimentation des animaux |

1513.21.90 | Huile brute de palmiste ou de babassu et leurs fractions, autres que pour l'alimentation des animaux |

1513.29.20 | Huile de palmiste ou de babassu et leurs fractions, autres que l'huile brute, fractions solides, autres que pour l'alimentation des animaux |

1513.29.99 | Huile de palmiste ou de babassu et leurs fractions, autres que l'huile brute, autres que les fractions solides, autres que pour l'alimentation des animaux |

1514 | Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées |

1514.19.90 | Huiles brutes de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions, autres que l'huile brute, autres que pour l'alimentation des animaux |

1514.99.90 | Autres huiles brutes de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, autres que les huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions, autres que l'huile brute, autres que pour l'alimentation des animaux |

1515 | Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées: |

1515.11.90 | Huile de lin brute et ses fractions, autres que pour l'alimentation des animaux |

1515.19.90 | Huile de lin et ses fractions, autres que l'huile brute, autres que pour l'alimentation des animaux |

1515.21.90 | Huile de maïs brute et ses fractions, autres que pour l'alimentation des animaux |

1515.29.90 | Huile de maïs et ses fractions, autres que l'huile brute, autres que pour l'alimentation des animaux |

1515.50.20 | Huile de sésame brute et ses fractions, autres que pour l'alimentation des animaux |

1515.50.99 | Huile de sésame et ses fractions, autres que l'huile brute, autres que pour l'alimentation des animaux |

1515.90.70 | Huile de jojoba brute et ses fractions, autres que pour l'alimentation des animaux |

1515.90.80 | Huile de jojoba et ses fractions, autres que l'huile brute, fractions solides, autres que pour l'alimentation des animaux |

1515.90.99 | Huile de jojoba et ses fractions, autres que l'huile brute, autres que les fractions solides, autres que pour l'alimentation des animaux |

1516 | Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées |

1516.10.20 | Graisses et huiles animales et leurs fractions, autres que pour l'alimentation des animaux, extraites uniquement de poissons ou de mammifères marins |

1516.10.99 | Graisses et huiles animales et leurs fractions, autres que pour l'alimentation des animaux, autres qu'extraites uniquement de poissons ou de mammifères marins |

1516.20.99 | Graisses et huiles végétales et leurs fractions, autres que pour l'alimentation des animaux, autres que les huiles de ricin hydrogénées |

1517 | Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du n° 1516 |

1517.90.21 | Mélanges alimentaires liquides d'huiles végétales, autres que pour l'alimentation des animaux |

1517.90.98 | Mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du chapitre 15, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du n° 1516, autres que les mélanges alimentaires liquides d'huiles végétales, autres que les mélanges alimentaires liquides d'huiles animales et végétales consistant essentiellement en huiles végétales, autres que les mélanges ou préparations alimentaires utilisées pour le démoulage, autres que celles d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait excédant 10 %, autres que pour l'alimentation des animaux |

1518 | Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l’exclusion de celles relevant du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs |

1518.00.31 | Huiles siccatives, autres que pour l'alimentation des animaux |

1518.00.41 | Huile de lin cuite, autre que pour l'alimentation des animaux |

1518.00.99 | Autres graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du chapitre 15, non dénommés ni compris ailleurs, autres que les huiles de tung et autres huiles similaires de bois, l'huile d'oïticica, les huiles siccatives, l'huile de lin cuite et la linoxyne, autres que pour l'alimentation des animaux |

Chapitre 16 Préparations de viandes, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques |

1602 | Préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang (à l'exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires et des extraits et jus de viande) |

1602.20.01 | de foies d'oie ou de canard |

1603 | Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques |

1603.00.10 | Extraits de viande de baleine |

1603.00.20 | Extraits et jus, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques |

Chapitre 17 Sucres et sucreries |

1701 | Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l’état solide |

1701.11.90 | Sucres de canne sans addition d'aromatisants ou de colorants, autres que pour l'alimentation des animaux |

1701.12.90 | Sucres de betterave sans addition d'aromatisants ou de colorants, autres que pour l'alimentation des animaux |

1701.91.90 | Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, autres que les sucres bruts, additionnés d'aromatisants ou de colorants, autres que pour l'alimentation des animaux |

1701.99.91 | Sucres de canne ou de betterave, autres que les sucres bruts, et saccharose chimiquement pur, sans addition d'aromatisants ou de colorants, autres que pour l'alimentation des animaux, en morceaux ou en poudre |

1701.99.95 | Sucres de canne ou de betterave, autres que les sucres bruts, et saccharose chimiquement pur, autres qu'en morceaux ou en poudre et sans addition d'aromatisants ou de colorants, autres que pour l'alimentation des animaux, d'un poids maximum de 24 kg, conditionnés pour la vente au détail |

1701.99.99 | Sucres de canne ou de betterave, autres que les sucres bruts, et saccharose chimiquement pur, autres qu'en morceaux ou en poudre et sans addition d'aromatisants ou de colorants, autres que pour l'alimentation des animaux, conditionnés en vrac ou pour le commerce de gros |

1702 | Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l’état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés |

1702.90.40 | Sucres et mélasses caramélisés, y compris les caramels dits «colorants», autres que pour l'alimentation des animaux |

Chapitre 20 Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes |

2003 | Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique |

2003.20.00 | Truffes, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique |

2003.90.09 | Champignons, autres que ceux du genre Agaricus, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, autres que les champignons de couche |

2005 | Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 2006 |

2005.40.03 | Pois (Pisum sativum), préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 2006, autres que pour l'alimentation des animaux |

2005.91.00 | Jets de bambou, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, non congelés |

2006 | Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés) |

2006.00.10 | Gingembre, confit au sucre (égoutté, glacé ou cristallisé) |

2008 | Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants ou d’alcool, non dénommés ni compris ailleurs |

2008.19.00 | Fruits à coques et autres graines, autres que les arachides, y compris les mélanges |

ex 2008.92.09 | Mélanges de fruits ne contenant pas d'ingrédients d'autres chapitres que le chapitre 8 |

2008.99.02 | Prunes, autrement préparées ou conservées |

2009 | Jus de fruits (y compris les moûts de raisins) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants |

2009.11.19 | Jus d'orange, congelés, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix n'excédant pas 67 |

2009.11.99 | Jus d'orange, congelés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, autres qu'en contenants d'un poids brut non inférieur à 3 kg, concentrés, d'une valeur Brix, n'excédant pas 67 |

2009.19.19 | Jus d'orange, non congelés, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix excédant 67 |

2009.19.99 | Jus d'orange, non congelés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, autres qu'en contenants d'un poids brut non inférieur à 3 kg, d'une valeur Brix excédant 67 |

2009.31.91 | Jus de tout agrume autre que les oranges et les pamplemousses, d'une valeur Brix n'excédant pas 20, autres qu'en contenants d'un poids brut non inférieur à 3 kg, avec addition de sucre |

2009.39.91 | Jus de tout agrume autre que les oranges et les pamplemousses, d'une valeur Brix excédant 20, autres qu'en contenants d'un poids brut non inférieur à 3 kg, avec addition de sucre |

2009.41.90 | Jus d'ananas, d'une valeur Brix n'excédant pas 20, autres qu'en contenants d'un poids brut non inférieur à 3 kg |

2009.49.90 | Jus d'ananas, d'une valeur Brix excédant 20, autres qu'en contenants d'un poids brut non inférieur à 3 kg |

2009.80.94 | Jus de pêche ou jus d'abricot |

Chapitre 21 Préparations alimentaires diverses |

2106 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs |

2106.90.31 | Sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants |

Chapitre 23 Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux |

2301 | Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons |

2301.20.10 | Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, pour l'alimentation des animaux |

2309 | Préparations des types utilisés pour l’alimentation des animaux |

2309.10.11 | Aliments pour chiens, conditionnés pour la vente au détail, contenant de la viande ou des abats d'animaux terrestres, en contenants fermés hermétiquement |

2309.10.12 | Aliments pour chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant de la viande ou des abats d'animaux terrestres, en contenants fermés hermétiquement |

2309.90.11 | Préparations pour animaux de compagnie, contenant de la viande ou des abats d'animaux terrestres, en contenants fermés hermétiquement |

ANNEXE II DE L'ACCORD

Contingents tarifaires applicables aux importations en Norvège de produits originaires de l'Union européenne

Tarif douanier norvégien | Désignation des marchandises | Contingents tarifaires consolidés (quantités annuelles en tonnes) | Dont contingents additionnels | Droit dans le cadre du contingent (NOK/kg) |

0201/0202 | Viandes de l'espèce bovine: |

0201 10 00 | Carcasses et demi-carcasses de viandes bovines | 900(1) | 900 | 0 |

0201 20 01 | Quartiers dits «compensés» (partie avant et partie arrière de la même bête devant être présentés en même temps) |

0201 20 02 | Autres quartiers avant |

0201 20 03 | Autres quartiers arrière |

0201 20 04 | Coupe dite «pistola» |

0202 10 00 | Carcasses et demi-carcasses |

0202 20 01 | Quartiers dits «compensés» (partie avant et partie arrière de la même bête devant être présentés en même temps) |

0202 20 02 | Autres quartiers avant |

0202 20 03 | Autres quartiers arrière |

0202 20 04 | Coupe dite «pistola» |

0203 | Viandes de l'espèce porcine: |

0203 11 10 | Viandes de l'espèce porcine, fraîches ou réfrigérées, en carcasses ou demi-carcasses des animaux de l'espèce porcine domestique | 600(1) | 600 | 0 |

0203 21 10 | Viandes de l'espèce porcine, congelées, en carcasses ou demi-carcasses des animaux de l'espèce porcine domestique |

0206 41 00 | Foies de l'espèce porcine, congelés | 350 | 100 | 5 |

0207 | Viandes et abats comestibles frais, réfrigérés ou congelés des volailles du n° 01.05: |

0207 11 00 | de coqs et de poules des espèces domestiques, non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés | 800(1) | 800 | 0 |

0207 12 00 | de coqs et de poules des espèces domestiques, non découpés en morceaux, congelés |

0207 24 00 | de dindes, non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés |

0207 25 00 | de dindes, non découpés en morceaux, congelés |

ex 0207 35 00 | Poitrine de canard | 100 | 100 | 30 |

0210 11 00 (2) | Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés | 400 | 200 | 0 |

0406 | Fromages et caillebotte | 7 200(3) | 2 700 | 0 |

0511 99 11/ 0511 99 21 | Poudre de sang, impropre à l'alimentation humaine | 350 | 50 | 0 |

0701 90 22 | Pommes de terre de primeurs: du 1er avril au 14 mai | 2 500 | 2 500 | 0 |

0705 11 12/ 11 19 | Laitues Iceberg: du 1er mars au 31 mai | 400(4) | 400 | 0 |

0811 10 01/ 0811 10 09 | Fraises, non cuites ou cuites à l’eau ou à la vapeur, congelées | 2 200(5) (6) | 300 | 0 |

1001 10 00 | Blé dur | 5 000(7) | 5 000 | 0 |

ex 1002 00 00 | Seigle hybride d'automne | 1 000(8) | 1 000 | 0 |

1005 90 10 | Maïs, pour l'alimentation des animaux | 10 000 | 10 000 | 0 |

1103 13 10 | Gruaux et semoules de maïs, pour l'alimentation des animaux | 10 000 | 10 000 | 0 |

1209 23 00 | Graines de fétuque | 400(9) | 345 | 0 |

1209 24 00 | Graines de pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.) | 200(9) | 100 | 0 |

1601 00 00 | Saucisses et saucissons | 400 | 200 | 0 |

1602 49 10 | «Bacon crisp» | 350 | 100 | 0 |

1602 50 01 | Boulettes de viande | 200 | 50 | 0 |

2009 71 00/ 2009 79 00 | Jus de pomme, y compris concentré | 3 300(5) | 1 000 | 0 |

2005 20 91 | Pommes de terre, demi-produits pour la fabrication de snacks | 3 000(4) | 3 000 | 0 |

2009 80 10/ 2009 80 20 | Jus de cassis | 150(5) | 150 | 0 |

ex 2009 80 99 | Concentré de myrtilles | 200(5) | 200 | 0 |

(1) Chaque fois qu'un accord futur de l'OMC sur l'agriculture comportant des engagements concernant de nouveaux contingents tarifaires applicables aux nations les plus favorisées sera mis en œuvre, les contingents tarifaires bilatéraux applicables aux importations en Norvège seront supprimés progressivement suivant le même calendrier que celui de l'entrée en vigueur des contingents de l'OMC couvrant les mêmes produits.

(2) L'accroissement du contingent correspond au code tarifaire 02.10.1100 au moment de la concession originale en 2003.

(3) Il n'y aura plus de restriction concernant les types de fromages qui peuvent être importés en Norvège.

(4) La Norvège conserve le droit d'utiliser le critère de l'utilisateur final: industrie de transformation

(5) La Norvège conserve le droit d'utiliser le critère de l'utilisateur final: industrie de conservation des fruits et légumes.

(6) Fusion de contingents existants.

(7) Critère de l'utilisateur final: production de pâtes.

(8) La Norvège conserve le droit d'utiliser le critère de l'utilisateur final: destinées à l’ensemencement.

(9) La Norvège conserve le droit d'utiliser le critère de l'utilisateur final: pour le gazon uniquement.

ANNEXE III DE L'ACCORD

Réductions tarifaires applicables aux importations en Norvège de produits originaires de l'Union européenne

Tarif douanier norvégien | Désignation des marchandises | Nouveau droit ad valorem | Nouveau droit spécifique (NOK/kg) |

0209 00 00 | Lard et graisse de porc | 10,50 |

0602 10 21 | Bégonias, toutes variétés | 10 % |

0602 10 24 | Pélargonium | 15 % |

0602 90 62 | Asplenium | 15 % |

0602 90 67 | Bégonias, toutes variétés | 30 % |

0603 11 20 | Roses (du 1er avril au 31 octobre) | 150 % |

0603 14 20 | Chrysanthèmes (du 16 mars au 14 décembre) | 150 % |

0603 19 10 | Bouquets mixtes, etc., contenant des fleurs classées sous les codes marchandises 06.03.1110 à 06.03.1420, mais lorsque ces fleurs ne confèrent pas aux bouquets leur caractère essentiel (toutefois, les plantes indiquées sous les codes 06.03.1921 à 06.03.1998 restent classées sous leurs numéros de code respectifs) | 150 % |

0603 19 92 | Tulipes (Tulipa) (du 1er juin au 30 avril) | 150 % |

0603 19 93 | Lis (Lilium) | 150 % |

0603 19 94 | Chrysanthèmes (Argyranthemum) (du 1er mai au 31 octobre) | 150 % |

0603 19 95 | Gypsophiles (Gypsophila) | 150 % |

0603 19 96 | Alstroemères (Alstroemeria) | 150 % |

ex 0707 00 90 | Cornichons (du 1er janvier au 30 juin) | 1,60 |

2008 99 01 | Pommes | 5,75 |

2009 80 91 | Jus de framboises | 14,50 |

2009 80 92 | Jus de fraises | 14,50 |

ANNEXE IV DE L'ACCORD

Accès en franchise de droits aux importations dans l'Union européenne de produits originaires de Norvège

Codes NC | Désignation des marchandises |

Chapitre 2 Viandes et abats comestibles |

0208 | Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés |

0208 90 70 | Cuisses de grenouille |

Chapitre 5 Produits d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs |

0511 | Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine |

0511 99 39 | Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine; autres que le sperme de taureaux; autres que les produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques; animaux morts du chapitre 3; autres que tendons et nerfs, rognures et autres déchets similaires de peaux brutes; autres que les éponges naturelles d'origine animale; autres que bruts |

Chapitre 6 Plantes vivantes et produits de la floriculture; bulbes, racines et produits similaires, fleurs coupées et feuillages pour ornements |

0601 | Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plantes et racines de chicorée autres que les racines du n° 12.12 |

0601 10 10 | Jacinthes |

0601 10 20 | Narcisses |

0601 10 30 | Tulipes |

0601 10 40 | Glaïeuls |

0601 10 90 | Autres bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif |

0601 20 30 | Orchidées, jacinthes, narcisses et tulipes |

0601 20 90 | Autres bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur |

0602 | Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons |

0602 90 10 | Blanc de champignons |

0602 90 41 | Arbres forestiers |

0602 90 50 | Autres plantes de plein air |

0602 90 91 | Plantes à fleurs, en boutons ou en fleur, à l'exception des cactées |

0602 90 99 | Autres |

0604 | Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés: |

0604 10 90 | Mousses et lichens, autres que les lichens des rennes |

0604 91 20 | Arbres de Noël |

0604 91 40 | Rameaux de conifères |

06 04 99 90 | Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, pour bouquets ou pour ornements, frais (à l'excl. des arbres de Noël et des rameaux de conifères) |

Chapitre 7 Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires |

0703 | Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, frais ou réfrigérés |

0703 90 00 | Poireaux et autres légumes alliacés |

0704 | Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, frais ou réfrigérés |

ex 0704 10 00 | Choux-fleurs brocolis, frais ou réfrigérés |

0704 90 10 | Choux blancs et choux rouges |

0704 90 90 | Choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des choux-fleurs, des choux-fleurs brocolis, des choux de Bruxelles, des choux blancs et des choux rouges) |

0705 | Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré |

0705 29 00 | Chicorées, autres que witloof |

0708 | Légumes à cosse, écossés ou non, frais ou réfrigérés |

0708 90 00 | Légumes à cosse autres que les pois et les haricots |

0709 | Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré |

0709 40 00 | Céleris, autres que les céleris-raves |

0709 70 00 | Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants) |

0710 | Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés |

0710 30.00 | Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants), non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés |

0710 80 61 | Champignons du genre Agaricus |

0710 80 69 | Autres champignons |

0710 80 80 | Artichauts |

0710 80 85 | Asperges |

ex 0710 80 95 | Choux-fleurs brocolis, congelés |

0712 | Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés |

0712 20 00 | Oignons |

0712 31 00 | Champignons du genre Agaricus |

0712 32 00 | Oreilles-de-Judas (Auricularia spp.) |

0712 33 00 | Trémelles (Tremella spp.) |

0712 39 00 | Truffes et champignons séchés, autres que ceux du genre Agaricus |

0713 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés |

0713 50 00 | Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina et Vicia faba var. minor) |

0713.90 00 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés (à l'excl. des pois, pois chiches, haricots, lentilles, fèves et féveroles) |

0714 | Racines de manioc, d’arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets, moelle de sagoutier |

0714 10 91 | Manioc (cassave), des types utilisés pour la consommation humaine, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 28 kg, soit frais et entiers, soit congelés sans peau, même coupés en morceaux |

0714 10 98 | Racines de manioc: autres |

0714 20 10 | Patates douces; fraîches, entières, destinées à la consommation humaine |

0714 20 90 | Patates douces; autres |

Chapitre 8 Fruits comestibles; écorces d’agrumes ou de melons |

0802 | Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués |

0802 40 00 | Châtaignes et marrons (Castanea spp.) |

0802 50 00 | Pistaches |

0802 60 00 | Noix macadamia |

0802 90 50 | Pignons |

0802 90 85 | Fruits à coques, autres que les amandes, les noisettes, les noix communes, les châtaignes et marrons, les pistaches, les nois macadamia, les noix de Pécan et les graines de pignons doux |

0804 | Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs |

0804 10 00 | Dattes |

0804 20 10 | Figues fraîches |

0805 | Agrumes, frais ou secs |

0805 40 00 | Pamplemousses et pomelos |

0805 90 00 | Agrumes, autres que les oranges, mandarines (y compris les tangerines et satsumas), clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes, pamplemousses (y compris les pomelos), citrons et limes |

0806 | Raisins, frais ou secs |

0806 10 10 [2] | Raisins de table |

0806 10 90 | Autres raisins frais |

0808 | Pommes, poires et coings, frais |

0808 20 90 | Coings |

0809 | Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais |

0809 40 90 | Prunelles |

0810 | Autres fruits, frais |

0810 20 90 | Mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises |

0810 40 30 | Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus) |

0810 40 50 | Fruits du genre Vaccinium macrocarpon et du genre Vaccinium corymbosum |

0810 40 90 | Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium, autres que les fruits du Vaccinium vitis-idaea, du Vaccinium myrtillus, du Vaccinium macrocarpon et du Vaccinium corymbosum |

0810 60 00 | Durians |

0810 90 50 | Cassis |

0810 90 60 | Groseilles à grappes rouges |

0810 90 70 | Groseilles à grappes et groseilles à maquereau, fraîches |

0810 90 95 | Fruits frais, comestibles (à l'excl. des fruits à coque, des bananes, des dattes, des figues, des ananas, des avocats, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, fruits du jaquier (pain des singes), des litchis, des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des agrumes, des raisins et des melons |

0811 | Fruits, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants |

0811 90 95 | Airelles rouges, mûres roses, myrtilles, congelées |

Chapitre 9 Café, thé, maté et épices |

0904 | Poivre (du genre Piper); piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés |

0904 12 00 | Poivre du genre Piper, broyé ou pulvérisé |

0904 20 10 | Piments doux ou poivrons, non broyés ni pulvérisés |

0904 20 90 | Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, broyés ou pulvérisés |

0905 | Vanille |

0905 00 00 | Vanille |

0907 | Girofles (antofles, clous et griffes) |

0907 00 00 | Girofles (antofles, clous et griffes) |

0910 | Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices |

0910 20 90 | Safran, broyé ou pulvérisé |

0910 91 90 | Mélanges broyés ou pulvérisés de différents types d'épices |

0910 99 33 | Serpolet (Thymus serpyllum), sauf broyé ou pulvérisé |

0910 99 39 | Thym (à l'excl. du thym broyé ou pulvérisé et du serpolet) |

0910 99 50 | Feuilles de laurier |

0910 99 99 | Épices, broyées ou pulvérisées (à l'excl. du poivre du genre Piper, des piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, de la vanille, de la cannelle, des fleurs de cannelier, des girofles [antofles, clous et griffes], des noix muscades, macis, amomes et cardamomes, des graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi et des baies de genièvre, du gingembre, du safran, du curcuma, du thym, des feuilles de laurier, du curry, des graines de fenugrec et des mélanges de différents types d'épices) |

Chapitre 11 Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment |

11 04 | Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés par exemple); germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus (à l'exclusion des farines de céréales, du riz décortiqué, du riz semi-blanchi ou blanchi et du riz en brisures) |

1104 29 01 | Grains d'orge, mondés (décortiqués ou pelés) |

1104 29 03 | Grains d'orge, mondés et tranchés ou concassés (dits «Grütze» ou «grutten») |

1104 29 05 | Grains d'orge perlés |

1104 29 07 | Grains d'orge, seulement concassés |

1104 29 09 | Grains d'orge (autres que mondés [décortiqués ou pelés], et tranchés ou concassés [dits «Grütze» ou «grutten»], perlés ou seulement concassés) |

1104 29 11 | Grains de froment (blé), mondés (décortiqués ou pelés) |

1104 29 18 | Grains de céréales, mondés [décortiqués ou pelés], à l'excl. de l'orge, de l'avoine, du maïs, du riz ou du blé (froment) |

1104 29 30 | Grains de céréales perlés (à l'excl. de l'orge, de l'avoine, du maïs ou du riz) |

1104 29 51 | Grains de céréales, de froment (blé), seulement concassés |

1104 29 55 | Grains de céréales, de seigle, seulement concassés |

1104 29 59 | Grains de céréales, seulement concassés (autres que l'orge, l'avoine, le maïs, le blé [froment] et le seigle) |

1104 29 81 | Grains de céréales (autres que mondés [décortiqués ou pelés], et tranchés ou concassés, perlés ou seulement concassés) |

1104 29 85 | Grains de céréales, de seigle (autres que mondés [décortiqués ou pelés], et tranchés ou concassés, perlés ou seulement concassés) |

1104 29 89 | Grains de céréales (autres que l'orge, l'avoine, le maïs, le blé [froment] et le seigle), mondés [décortiqués ou pelés], et tranchés ou concassés, perlés ou seulement concassés) |

1106 | Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 0713, de sagou ou des racines ou tubercules du n° 0714 et des produits du chapitre 8 |

1106 10 00 | Farines, semoules et poudres de pois, haricots, lentilles et des autres légumes à cosse secs du n° 0713 |

1106 30 10 | Farines, semoules et poudres de bananes |

1106 30 90 | Farines, semoules et poudres des produits du chapitre 8 «Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons» (autres que les bananes) |

1108 | Amidons et fécules; inuline |

1108 11 00 | Amidon de froment (blé) |

1108 12 00 | Amidon de maïs |

1108 14 00 | Fécule de manioc (cassave) |

1108 19 10 | Amidon de riz |

1108 19 90 | Amidons et fécules ( à l'excl. du froment [blé], du manioc et du riz) |

1108 20 00 | Inuline |

1109 | Gluten de froment (blé), même à l'état sec |

1109 00 00 | Gluten de froment (blé), même à l'état sec |

Chapitre 12 Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages |

1209 | Graines, fruits et spores à ensemencer |

1209 10 00 | Graines de betteraves à sucre |

1209 91 10 | Graines de choux-raves (Brassica oleracea, var. caulorapa et gongylodes L.), destinées à l’ensemencement |

1209 91 30 | Graines de betteraves à salade ou «betteraves rouges» (Beta vulgaris var. conditiva), destinées à l’ensemencement |

1209 91 90 | Graines de légumes destinées à l’ensemencement (à l'excl. de Brassica oleracea, var. caulorapa et gongylodes L.) |

1210 | Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline |

1210 10 00 | Cônes de houblon, frais ou secs, sauf broyés, moulus ou sous forme de pellets |

1210 20 10 | Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets, enrichis en lupuline; lupuline |

1210 20 90 | Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets, sauf enrichis en lupuline |

Chapitre 13 Gomme laque; gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux |

1302 | Opium, oléorésine de vanille, autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés |

1302 19 05 | Oléorésine de vanille |

Chapitre 15 Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d’origine animale ou végétale |

1502 | Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n° 15.03 |

1502 00 90 | Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine (à l'exclusion de celles destinées à des usages industriels, de la stéarine solaire, de l'huile de saindoux, de l'oléostéarine, de l'oléomargarine et de l'huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées) |

1503 | Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées |

1503 00 19 | Stéarine solaire et oléostéarine (à l'exclusion de celles destinées à des usages industriels, émulsionnées, mélangées ou autrement préparées) |

1503 00 90 | Huile de suif, oléomargarine et huile de saindoux (à l'exclusion des huiles émulsionnées, mélangées ou autrement préparées et de l'huile de suif destinée à des usages industriels) |

1504 | Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées |

1504 10 10 | Huiles de foies de poissons et leurs fractions, d’une teneur en vitamine A égale ou inférieure à 2 500 unités internationales par gramme, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, |

1504 10 99 | Huiles et graisses de poissons et leurs fractions liquides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et autres que les huiles de foies |

1505 | Graisse de suint et substances grasses |

1505 00 10 | Graisse de suint, brute (suintine) |

1507 | Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées |

1507 10 10 | Huile de soja brute, même dégommée, destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine |

1507 10 90 | Huile de soja brute, même dégommée, mais non destinée à des usages techniques ou industriels |

1507 90 10 | Huile de soja et ses fractions, même raffinées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. des huiles chimiquement modifiées, brutes et pour la fabrication de produits pour l'alimentation humaine) |

1507 90 90 | Huile de soja et ses fractions, même raffinées (à l'excl. des huiles destinées à des usages techniques ou industriels, chimiquement modifiées et brutes) |

1508 | Huile d’arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées |

1508 10 90 | Huile d’arachide brute, mais non destinée à des usages techniques ou industriels |

1508 90 10 | Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. des huiles chimiquement modifiées, brutes et pour la fabrication de produits pour l'alimentation humaine) |

1508 90 90 | Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées (à l'excl. des huiles chimiquement modifiées, brutes et destinées à des usages techniques ou industriels) |

1509 | Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées |

1509 10 10 | Huile d'olive vierge lampante obtenue à partir du fruit de l'olivier uniquement par des procédés mécaniques ou d'autres procédés physiques, dans des conditions qui n'entraînent pas d'altération de l'huile |

1509 10 90 | Huile d'olive obtenue à partir du fruit de l'olivier uniquement par des procédés mécaniques ou d'autres procédés physiques, dans des conditions qui n'entraînent pas d'altération de l'huile, n'ayant subi aucun traitement, autre que l'huile d'olive vierge lampante |

1509 90 00 | Huile d'olive et ses fractions, obtenues à partir du fruit de l'olivier uniquement par des procédés mécaniques ou d'autres procédés physiques, dans des conditions qui n'entraînent pas d'altération de l'huile, autres que l'huile d'olive vierge et l'huile chimiquement modifiée |

1510 | Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 1509 |

1510 00 10 | Huiles brutes |

1510 00 90 | Autres |

1511 | Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées |

1511 10 90 | Huile de palme brute, mais non destinée à des usages techniques ou industriels |

1511 90 11 | Fractions solides d'huile de palme, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, en emballages d'un contenu de 1 kg ou moins |

1511 90 19 | Fractions solides d'huile de palme, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, en emballages d'un contenu excédant 1 kg ou présentées autrement |

1511 90 91 | Huile de palme et ses fractions liquides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels, mais non destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine, et autres que brutes |

1511 90 99 | Huile de palme et ses fractions liquides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, mais non destinées à des usages industriels, et autres que brutes |

1512 | Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées |

1512 11 10 | Huiles de tournesol ou de carthame brute, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine |

1512 11 91 | Huile de tournesol brute, mais non destinée à des usages techniques ou industriels |

1512 11 99 | Huile de carthame brute, mais non destinée à des usages techniques ou industriels |

1512 19 10 | Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'exclusion des huiles brutes et destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine) |

1512 19 90 | Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'exclusion des huiles destinées à des usages techniques ou industriels et brutes) |

1512 21 10 | Huiles de coton brutes, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine |

1512 21 90 | Huiles de coton brutes, mais non destinées à des usages techniques ou industriels |

1512 29 10 | Huiles de coton et leurs fractions liquides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'exclusion des huiles brutes et destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine) |

1512 29 90 | Huiles de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'exclusion des huiles destinées à des usages techniques ou industriels et brutes) |

1513 | Huiles de coco, de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées |

1513 11 10 | Huiles de coco brutes, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine |

1513 11 91 | Huiles de coco brutes, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg, mais non destinées à des usages techniques ou industriels |

1513 11 99 | Huiles de coco brutes, en emballages immédiats d'un contenu excédant 1 kg ou autrement présentées, mais non destinées à des usages techniques ou industriels |

1513 19 11 | Fractions solides d'huile de coco, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 1 kg |

1513 19 19 | Fractions solides d'huile de coco, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, en emballages immédiats d'un contenu excédant 1 kg |

1513 19 30 | Huiles de coco et leurs fractions liquides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels autres que pour la fabrication de produits pour l'alimentation humaine et autres que brutes |

1513 19 91 | Huiles de coco et leurs fractions liquides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 1 kg, mais non destinées à des usages industriels, et autres que brutes |

1513 19 99 | Huiles de coco et leurs fractions liquides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, en emballages immédiats d'un contenu excédant 1 kg ou autrement présentées, mais non destinées à des usages industriels, et autres que brutes |

1513 21 10 | Huiles de palmiste ou de babassu brutes, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine |

1513 21 30 | Huiles de palmiste ou de babassu brutes, en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 1 kg, mais non destinées à des usages techniques ou industriels |

1513 21 90 | Huiles de palmiste ou de babassu brutes, en emballages immédiats d'un contenu excédant 1 kg ou autrement présentées, mais non destinées à des usages techniques ou industriels |

1513 29 11 | Fractions solides d'huiles de palmiste ou de babassu, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 1 kg |

1513 29 19 | Fractions solides d'huile de palmiste ou de babassu, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, en emballages immédiats d'un contenu excédant 1 kg ou autrement présentées |

1513 29 30 | Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions liquides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine, ni brutes |

1513 29 50 | Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions liquides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 1 kg, mais non destinées à des usages techniques ou industriels, ni brutes |

1513 29 90 | Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions liquides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, en emballages immédiats d'un contenu excédant 1 kg ou autrement présentées, mais non destinées à des usages industriels, ni brutes |

1514 | Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées |

1514 11 10 | Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique «huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 %», brutes, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine |

1514 11 90 | Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique «huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 %», brutes, autres que les huiles destinées à des usages techniques ou industriels |

1514 19 10 | Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique «huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 %» et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine, et autres que brutes) |

1514 19 90 | Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique «huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 %» et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, autres que destinées à des usages techniques ou industriels, et autres que brutes |

1514 91 10 | Huiles de navette ou de colza à haute teneur en acide érucique «huile fixe dont la teneur en acide érucique est de 2 % ou plus», et huiles de moutarde, brutes, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine |

1514 91 90 | Huiles de navette ou de colza à haute teneur en acide érucique «huiles fixes dont la teneur en acide érucique est de 2 % ou plus», et huiles de moutarde, brutes, autres que les huiles destinées à des usages techniques ou industriels |

1514 99 10 | Huiles de navette ou de colza à haute teneur en acide érucique «huiles fixes dont la teneur en acide érucique est de 2 % ou plus», et huiles de moutarde, et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine, et autres que brutes) |

1514 99 90 | Huiles de navette ou de colza à haute teneur en acide érucique «huiles fixes dont la teneur en acide érucique est de 2 % ou plus», et huiles de moutarde, et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, à l'exclusion des huiles destinées à des usages techniques ou industriels, et autres que brutes) |

1515 | Autres graisses et huiles végétales (y compris l’huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées |

1515 11 00 | Huile de lin brute |

1515 19 10 | Huile de lin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels, à l'exclusion des huiles brutes et destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine |

1515 19 90 | Huile de lin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, à l'exclusion des huiles destinées à des usages techniques ou industriels et brutes |

1515 21 10 | Huile de maïs brute, destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine |

1515 21 90 | Huile de maïs brute, mais non destinée à des usages techniques ou industriels |

1515 29 10 | Huile de maïs et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages industriels, à l'exclusion des huiles brutes et destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine |

1515 29 90 | Huile de maïs et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, à l'exclusion des huiles destinées à des usages industriels et brutes |

1515 30 90 | Huile de ricin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, non destinées à la production de l'acide amino-undécanoïque pour la fabrication soit de fibres synthétiques, soit de matières plastiques |

1515 50 11 | Huile de sésame brute, destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine |

1515 50 19 | Huile de sésame brute, mais non destinée à des usages techniques ou industriels |

1515 50 91 | Huile de sésame et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels, à l'exclusion des huiles brutes |

1515 50 99 | Huile de sésame et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, à l'exclusion des huiles destinées à des usages techniques ou industriels et brutes |

1515 90 29 | Huile de graines de tabac brute, mais non destinée à des usages techniques ou industriels |

1515 90 39 | Huile de graines de tabac et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, à l'exclusion des huiles destinées à des usages techniques ou industriels et brutes |

1515 90 40 | Graisses et huiles végétales brutes et leurs fractions, fixes, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine, autres que de soja, d'arachide, d'olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco, de palmiste, de babassu, de navette, de colza et de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung, de sésame, de jojoba, d'oïticica, de cire de myrica, de cire du Japon et de graines de tabac |

1515 90 51 | Graisses et huiles végétales concrètes, brutes, en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 1 kg, mais non destinées à des usages techniques ou industriels, et autres que de soja, d'arachide, d'olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco, de palmiste, de babassu, de navette, de colza et de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung, de sésame, de jojoba, d'oïticica, de cire de myrica, de cire du Japon et de graines de tabac |

1515 90 59 | Graisses et huiles végétales brutes, fixes, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg, ou brutes, liquides, non destinées à des usages techniques ou industriels; autres que de soja, d'arachide, d'olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco, de palmiste, de babassu, de navette, de colza et de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung, de sésame, de jojoba, d'oïticica, de cire de myrica, de cire du Japon et de graines de tabac |

1515 90 60 | Graisses et huiles végétales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels autres que pour la fabrication de produits pour l'alimentation humaine; que les graisses et huiles brutes; que de soja, d'arachide, d'olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco, de palmiste, de babassu, de navette, de colza et de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung, de sésame, de jojoba, d'oïticica, de cire de myrica, de cire du Japon et de graines de tabac |

1515 90 91 | Graisses et huiles végétales concrètes et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 1 kg, n.d.a., à l'exclusion de celles destinées à des usages techniques ou industriels et des graisses et huiles brutes |

1515 90 99 | Graisses et huiles végétales concrètes et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, en emballages immédiats d'un contenu excédant 1 kg, n.d.a., à l'exclusion de celles destinées à des usages techniques ou industriels et des graisses et huiles brutes |

1516 | Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées |

1516 10 10 | Graisses et huiles animales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, présentées en emballages immédiats d'un contenu de 1 kg ou moins |

1516 10 90 | Graisses et huiles animales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, présentées en emballages immédiats d'un contenu excédant 1 kg ou autrement présentées |

1516 20 91 | Graisses et huiles végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins (à l'exclusion de l'huile de ricin hydrogénée dite «opal wax» et autrement préparée) |

1516 20 95 | Huiles de navette, de colza, de lin, de tournesol, d'illipé, de karité, de makoré, de touloucouna ou de babassu et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, destinées à des usages techniques ou industriels, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg ou autrement présentées, autres que destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine |

1516 20 96 | Huiles d'arachide, de coton, de soja ou de tournesol et leurs fractions, autres que celles du n° 1516.20.95; autres huiles et leurs fractions d'une teneur en acides gras libres de moins de 50 % en poids, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg ou autrement préparées, à l'exclusion des huiles de palmiste, d'illipé, de coco (huile de coprah), de navette ou de copaïba, et des huiles du n° 1516.20.95 |

1516 20 98 | Graisses et huiles végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, présentées en emballages immédiats d'un contenu excédant 1 kg ou autrement présentées, à l'exclusion des graisses et huiles et de leurs fractions autrement préparées, de l'huile de ricin hydrogénée et des n° 1516.20.95 et 1516.20.96 |

1517 | Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions n° 1516 |

1517 90 91 | Mélanges alimentaires d’huiles végétales fixes, fluides, d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait n'excédant pas 10 % (à l’exclusion des huiles partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées et des mélanges d’huiles d’olive) |

1517 90 99 | Mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales et fractions comestibles de différentes graisses ou huiles, d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait n'excédant pas 10 %, à l’exclusion des huiles végétales fixes, fluides, simplement mélangées, des mélanges ou préparations alimentaires utilisées pour le démoulage, ainsi que la margarine à l'état solide |

1518 | Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 1516; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs: |

1518 00 31 | Huiles végétales fixes brutes, fluides, mélangées, non alimentaires, n.d.a., destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine |

1518 00 39 | Huiles végétales fixes, fluides, mélangées, non alimentaires, n.d.a., destinées à des usages techniques ou industriels, à l'exclusion des huiles brutes et destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine |

1518 00 91 | Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 1516 |

1518 00 95 | Mélanges et préparations non alimentaires de graisses et d'huiles animales ou de graisses et d'huiles animales et végétales et leurs fractions |

1518 00 99 | Autres |

Chapitre 16 Préparations de viandes, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques |

1602 | Préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang (à l'exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires et des extraits et jus de viande) |

1602 20 10 | Préparations de foies d'oie ou de canard |

1603 | Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques |

1603 00 10 | Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 1 kg |

Chapitre 20 Préparations de légumes, de fruits ou d’autres parties de plantes |

2003 | Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique |

2003 20 00 | Truffes, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique |

2003 90 00 | Champignons, autres que ceux du genre Agaricus, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique |

2005 | Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 2006 |

2005 40 00 | Pois (Pisum sativum), préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que pour l'alimentation des animaux |

2005 91 00 | Jets de bambou, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, non congelés |

2008 | Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants ou d’alcool, non dénommés ni compris ailleurs |

2008 19 11 | Noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d'arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jacquier (pain des singes), de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, de noix de coco, de noix de cajou, de noix du Brésil, de noix d'arec (ou de bétel), de noix de kola et de noix macadamia, préparées ou conservées, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg, sauf confits au sucre |

2008 19 13 | Amandes et pistaches, grillées, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg |

2008 19 19 | Fruits à coques et autres graines, y compris les mélanges, préparés ou conservés, en emballages immédiats d'un contenu excédant 1 kg, sauf préparés ou conservés au vinaigre, confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l'excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des arachides, des amandes et pistaches grillées, des noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d'arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux |

2008 19 91 | Noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d'arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, y compris les mélanges, contenant en poids 50 % ou plus de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jacquier (pain de singes), de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d'arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, préparées ou conservées, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg, n.d.a. |

2008 19 93 | Amandes et pistaches grillées, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg |

2008 19 95 | Fruits à coques, grillés, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg, à l'exclusion des arachides, des amandes, des pistaches, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec (ou de bétel), des noix de kola et des noix macadamia |

2008 19 99 | Fruits à coques et autres graines, y compris les mélanges, préparés ou conservés, en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 1 kg, sauf préparés ou conservés au vinaigre, confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l'exclusion des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des arachides, des fruits à coque grillés, des noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d'arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits à coque tropicaux et fruits tropicaux |

2008 92 12 | Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jacquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de ces fruits, de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d'arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids et ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas |

2008 92 14 | Mélanges de fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids et ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas, à l'exclusion des mélanges de fruits à coque, fruits tropicaux et fruits à coque tropicaux du type spécifié dans les notes additionnelles 7 et 8 du chapitre 20, contenant en poids 50 % ou plus d'arachides et autres graines) |

2008 92 16 | Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jacquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de ces fruits, de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d'arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids et ayant un titre alcoométrique massique acquis excédant 11,85 % mas |

2008 92 18 | Mélanges de fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids et ayant un titre alcoométrique massique acquis excédant 11,85 % mas, à l'exclusion des mélanges de fruits à coque, fruits tropicaux et fruits à coque tropicaux du type spécifié dans les notes additionnelles 7 et 8 du chapitre 20, contenant en poids 50 % ou plus d'arachides et autres graines |

2008 92 32 | Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jacquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y compris les mélanges, contenant en poids 50 % ou plus de ces fruits, de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d'arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas, à l'exclusion de ceux ayant une teneur en sucres excédant 9 % en poids |

2008 92 34 | Mélanges de fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas, à l'exclusion des mélanges d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids et des mélanges de fruits à coque, fruits tropicaux et fruits à coque tropicaux du type spécifié dans les notes additionnelles 7 et 8 du chapitre 20, contenant en poids 50 % ou plus d'arachides et autres graines |

2008 92 36 | Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jacquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y compris les mélanges, contenant en poids 50 % ou plus de ces fruits, de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d'arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis excédant 11,85 % mas, à l'exclusion de ceux ayant une teneur en sucres excédant 9 % en poids |

2008 92 38 | Mélanges de fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis excédant 11,85 % mas, à l'exclusion des mélanges d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids et des mélanges de fruits à coque, fruits tropicaux et fruits à coque tropicaux du type spécifié dans les notes additionnelles 7 et 8 du chapitre 20, contenant en poids 50 % ou plus d'arachides et autres graines |

2008 92 51 | Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jacquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y compris les mélanges, contenant en poids 50 % ou plus de ces fruits, de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d'arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg |

2008 92 59 | Mélanges de fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg, à l'exclusion des mélanges de fruits tropicaux et de fruits à coque tropicaux du type spécifié dans les notes additionnelles 7 et 8 du chapitre 20, contenant en poids 50 % ou plus d'arachides et d'autres graines, ainsi que des préparations du type «Müsli» à base de flocons de céréales non grillés visées au n° 1904.20.10 |

2008 92 72 | Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jacquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y compris les mélanges, contenant en poids 50 % ou plus de ces fruits, de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d'arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, dans lesquels aucun des fruits les composant ne dépasse 50 % en poids du total des fruits présentés, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg |

2008 92 74 | Mélanges de fruits dans lesquels aucun des fruits les composant ne dépasse 50 % en poids du total des fruits présentés, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg à l'exclusion des mélanges de fruits à coque, de fruits tropicaux et de fruits à coque tropicaux du type spécifié dans les notes additionnelles 7 et 8 du chapitre 20, contenant en poids 50 % ou plus d'arachides et d'autres graines, ainsi que des préparations du type «Müsli» à base de flocons de céréales non grillés visées au n° 1904.20.10 |

2008 92 76 | Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jacquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y compris les mélanges, contenant en poids 50 % ou plus de ces fruits, de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d'arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg, à l'exclusion des mélanges dans lesquels aucun des fruits les composant ne dépasse 50 % en poids du total des fruits présentés |

2008 92 78 | Mélanges de fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg (à l'exclusion des mélanges de fruits à coque, de fruits tropicaux et de fruits à coque tropicaux du type spécifié dans les notes additionnelles 7 et 8 du chapitre 20, contenant en poids 50 % ou plus d'arachides et d'autres graines, des mélanges dans lesquels aucun des fruits les composant ne dépasse 50 % en poids du total des fruits présentés ainsi que des préparations du type «Müsli» à base de flocons de céréales non grillés visées au n° 1904.20.10 |

2008 92 92 | Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jacquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y compris les mélanges, contenant en poids 50 % ou plus de ces fruits, de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d'arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d'alcool ni de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net de 5 kg ou plus |

2008 92 93 | Mélanges de fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool ni de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net de 5 kg ou plus, n.d.a., à l'exclusion des mélanges de fruits à coque, de fruits tropicaux et de fruits à coque tropicaux du type spécifié dans les notes additionnelles 7 et 8 du chapitre 20, contenant en poids 50 % ou plus d'arachides et d'autres graines, ainsi que des préparations du type «Müsli» à base de flocons de céréales non grillés visées au n° 1904.20.10 |

2008 92 94 | Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jacquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y compris les mélanges, contenant en poids 50 % ou plus de ces fruits, de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d'arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d'alcool ni de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net de 4,5 kg ou plus mais de moins de 5 kg |

2008 92 96 | Mélanges de fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool ni de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net de 4,5 kg ou plus mais de moins de 5 kg, n.d.a., à l'exclusion des mélanges de fruits à coque, de fruits tropicaux et de fruits à coque tropicaux du type spécifié dans les notes additionnelles 7 et 8 du chapitre 20, contenant en poids 50 % ou plus d'arachides et d'autres graines, ainsi que des préparations du type «Müsli» à base de flocons de céréales non grillés visées au n° 1904.20.10 |

2008 92 97 | Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jacquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y compris les mélanges, contenant en poids 50 % ou plus de ces fruits, de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d'arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d'alcool ni de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net de moins de 4,5 kg |

2008 92 98 | Mélanges de fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool ni de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net de moins de 4,5 kg, n.d.a., à l'exclusion des mélanges de fruits à coque, de fruits tropicaux du type spécifié dans la note additionnelle 7 du chapitre 20, d'arachides et d'autres graines, ainsi que des préparations du type «Müsli» à base de flocons de céréales non grillés visées au n° 1904.20.10 |

2008 99 45 | Prunes, préparées ou conservées, sans addition d'alcool mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg |

2008 99 67 | Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg, sauf confits au sucre, mais non conservés dans du sirop et à l'exclusion des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des fruits à coque, des arachides, et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, du gingembre, des fruits de la passion, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jacquier (pain des singes), des sapotilles, des caramboles et des pitahayas |

2008 99 72 | Prunes, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ni de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net de 5 kg ou plus |

2008 99 78 | Prunes, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ni de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net de moins de 5 kg |

2009 | Jus de fruits (y compris les moûts de raisins) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants |

2009 11 91 | Jus d'orange congelés, non fermentés, d'une valeur Brix n'excédant pas 67 à 20°c, d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids, sauf avec addition d'alcool |

2009 11 99 | Jus d'orange congelés, non fermentés, d'une valeur Brix n'excédant pas 67 à 20°c, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, sauf avec addition d'alcool, d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids |

2009 19 11 | Jus d'orange, non fermentés, d'une valeur Brix excédant 67 à 20°c, d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, sauf avec addition d'alcool et congelés |

2009 19 19 | Jus d'orange, non fermentés, d'une valeur Brix excédant 67 à 20°c, d'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, sauf avec addition d'alcool et congelés |

2009 31 11 | Jus d’agrume, non fermentés, d’une valeur Brix n'excédant pas 20 à 20°c, d’une valeur excédant 30 € par 100 kg poids, avec addition de sucre, à l'exclusion des jus avec addition d'alcool, des mélanges, ainsi que des jus d’orange et de pamplemousse |

2009 31 51 | Jus de citron, non fermentés, d'une valeur Brix n'excédant pas 20 à 20°c, d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids, sauf avec addition d'alcool |

2009 31 91 | Jus d’agrume, non fermentés, d’une valeur Brix n'excédant pas 20 à 20°c et d’une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids, avec addition de sucre, à l'exclusion des jus avec addition d'alcool, des mélanges, ainsi que des jus de citron, d'orange et de pamplemousse |

2009 39 91 | Jus d’agrume, non fermentés, d’une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67 à 20°c, d’une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids, d'une teneur excédant 30 % en sucres d’addition, à l'exclusion des jus avec addition d'alcool, des mélanges ainsi que des jus de citron, d'orange et de pamplemousse |

2009 41 10 | Jus d'ananas, non fermentés, d'une valeur Brix n'excédant pas 20 à 20°c, d'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids, avec addition de sucre, sauf avec addition d'alcool |

2009 41 91 | Jus d'ananas, non fermentés, d'une valeur Brix n'excédant pas 20 à 20°c, d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids, avec addition de sucre, sauf avec addition d'alcool |

2009 41 99 | Jus d'ananas, non fermentés, d'une valeur Brix n'excédant pas 20 à 20°c, sauf avec addition de sucre ou d'alcool |

2009 80 11 | Jus de poire, non fermentés, d'une valeur Brix excédant 67 à 20°c, d'une valeur n'excédant pas 22 € par 100 kg poids, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, sauf avec addition d'alcool |

2009 80 19 | Jus de poire, non fermentés, d'une valeur Brix excédant 67 à 20°c, d'une valeur excédant 22 € par 100 kg poids, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, sauf avec addition d'alcool |

2009 80 34 | Jus de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jacquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix excédant 67 à 20°c, d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids, à l'exclusion des mélanges |

2009 80 35 | Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix excédant 67 à 20°c, d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids, à l'exclusion des mélanges et des jus d'agrumes, de fruits de la passion, de mangues, de mangoustans, de papayes, de fruits du jacquier (pain des singes), de goyaves, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de sapotilles, de caramboles, de pitahayas, d'ananas, de tomates, de raisin, de pommes et de poires |

2009 80 36 | Jus de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jacquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, non fermentés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix excédant 67 à 20°c, d'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids, à l'exclusion des jus avec addition d'alcool et des mélanges |

2009 80 38 | Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix excédant 67 à 20°c, d'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids, à l'exclusion des jus avec addition d'alcool, des mélanges et des jus d'agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jacquier (pain des singes), de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, de jus d'ananas, de jus de tomates, de jus de raisin, y compris les moûts de raisin, de jus de pommes et de jus de poires |

2009 80 50 | Jus de poire, non fermentés, d'une valeur Brix n'excédant pas 67 à 20°c, d'une valeur excédant 18 € par 100 kg poids, sauf avec addition d'alcool |

2009 80 61 | Jus de poire, non fermentés, d'une valeur Brix n'excédant pas 67 à 20°c, d'une valeur n'excédant pas 18 € par 100 kg poids, d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 %, sauf avec addition d'alcool |

2009 80 63 | Jus de poire, non fermentés, d'une valeur Brix n'excédant pas 67 à 20°c, d'une valeur n'excédant pas 18 € par 100 kg poids, d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 %, sauf avec addition d'alcool |

2009 80 69 | Jus de poire, non fermentés, d'une valeur Brix n'excédant pas 67 à 20°c, sauf avec addition de sucre ou d'alcool |

2009 80 71 | Jus de cerise, non fermentés, d'une valeur Brix n'excédant pas 67 à 20°c, d'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids, avec addition de sucre, sauf avec addition d'alcool |

2009 80 73 | Jus de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jacquier (pain des singes), de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas, non fermentés, d'une valeur Brix n'excédant pas 67 à 20°c, d'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids net, avec addition de sucre, à l'exclusion des mélanges et des jus avec addition d'alcool |

2009 80 79 | Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, d'une valeur Brix n'excédant pas 67 à 20°c, d'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids, avec addition de sucre, à l'exclusion des mélanges et des jus avec addition d'alcool, des jus d'agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jacquier (pain des singes), de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, des jus d'ananas, des jus de tomates, des jus de raisin, y compris les moûts de raisin, des jus de pommes, des jus de poires et des jus de cerise |

2009 80 85 | Jus de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jacquier (pain des singes), de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas, non fermentés, d'une valeur Brix n'excédant pas 67 à 20°c, d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids, d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 %, à l'exclusion des mélanges et des jus avec addition d'alcool |

2009 80 86 | Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, d'une valeur Brix n'excédant pas 67 à 20°c, d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids, d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 %, à l'exclusion des mélanges et des jus avec addition d'alcool, des jus d'agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jacquier (pain des singes), de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, des jus d'ananas, des jus de tomates, des jus de raisin, y compris les moûts de raisin, des jus de pommes et des jus de poires |

2009 80 88 | Jus de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jacquier (pain des singes), de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas, non fermentés, d'une valeur Brix n'excédant pas 67 à 20°c, d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg de poids, d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 %, à l'exclusion des mélanges et des jus avec addition d'alcool |

2009 80 89 | Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, d'une valeur Brix n'excédant pas 67 à 20°c, d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids, d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 %, à l'exclusion des mélanges et des jus avec addition d'alcool, des jus d'agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jacquier (pain des singes), de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, de jus d'ananas, de jus de tomates, de jus de raisin, y compris les moûts de raisin, de jus de pommes, et de jus de poires |

2009 80 95 | Jus de fruits de l'espèce vaccinium macrocarpum, non fermentés, d'une valeur Brix n'excédant pas 67 à 20°c, sauf avec addition de sucre ou d'alcool |

2009 80 96 | Jus de cerise, non fermentés, d'une valeur Brix n'excédant pas 67 à 20°c, sauf avec addition de sucre ou d'alcool |

2009 80 97 | Jus de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jacquier (pain des singes), de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas, non fermentés, d'une valeur Brix n'excédant pas 67 à 20°c, à l'exclusion des jus avec addition de sucre ou d'alcool |

2009 80 99 | Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, d'une valeur Brix n'excédant pas 67 à 20°c, à l'exclusion des jus avec addition de sucre ou d'alcool, des mélanges et des jus d'agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jacquier (pain des singes), de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, d'ananas, de tomates, de raisin, y compris les moûts de raisin, de pommes, de poires, de cerise et des fruits de l'espèce vaccinium macrocarpon |

ANNEXE V DE L'ACCORD

Contingents tarifaires applicables aux importations dans l'Union européenne de produits originaires de Norvège

Codes NC | Désignation des marchandises | Contingents tarifaires consolidés (quantités annuelles en tonnes) | Dont quantités additionnelles | Droit dans le cadre du contingent (EUR/kg) |

0406 | Fromages et caillebotte | 7 200 (1) | 3 200 | 0 |

0810 20 10 | Framboises, fraîches | 400 | 400 | 0 |

2005 20 | Pommes de terre, en fines tranches, frites, même salées ou aromatisées, en emballages hermétiquement clos, propres à la consommation en l'état | 200 | 200 | 0 |

Ex 0809 20 95 | Cerises, autres que les cerises acides (2) | 900 | 0 | 0 |

2309 10 13 2309 10 15 2309 10 19 2309 10 33 2309 10 39 2309 10 51 2309 10 53 2309 10 59 2309 10 70 2309 10 90 | Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail | 13 000 | 13 000 | 0 |

1) Le contingent tarifaire de 7 200 tonnes pour les importations de fromage dans l'Union européenne s'applique à tous les types de fromages.

2) La période contingentaire prévue du 16 juillet au 31 août est étendue du 16 juillet au 15 septembre

B. Lettre du Royaume de Norvège

Monsieur,

J'ai l'honneur d'accuser réception de votre lettre du […] libellée comme suit:

«J’ai l’honneur de me référer aux négociations menées entre l’Union européenne et le Royaume de Norvège concernant les échanges bilatéraux dans le domaine de l'agriculture, qui ont été conclues le 28 janvier 2010.

Un nouveau cycle de négociations concernant les échanges de produits agricoles entre la Commission européenne et la Norvège a été engagé sur la base de l'article 19 de l'accord sur l'Espace économique européen (ci-après dénommé «l'accord EEE), en vue de poursuivre la libéralisation progressive des échanges agricoles entre l'Union européenne et la Norvège (ci-après dénommées «les parties»), sur une base préférentielle, réciproque et mutuellement avantageuse. Les négociations ont été menées sur une base harmonieuse, en tenant dûment compte de l'évolution des politiques et réalités agricoles respectives, notamment en ce qui concerne l’évolution des échanges bilatéraux et des échanges avec d’autres partenaires commerciaux dans le monde entier.

Je vous confirme par la présente que les résultats des négociations ont été les suivants:

22. La Norvège s'engage à accorder l'accès en franchise de droits aux produits originaires de l'Union européenne énumérés à l'annexe I.

23. La Norvège s'engage à établir des contingents tarifaires pour les produits originaires de l'Union européenne énumérés à l'annexe II.

24. La Norvège s'engage à réduire les droits applicables aux importations de produits originaires de l'Union européenne énumérés à l'annexe III.

25. L'Union européenne s'engage à accorder l'accès en franchise de droits aux produits originaires de la Norvège énumérés à l'annexe IV.

26. L'Union européenne s'engage à établir des contingents tarifaires pour les produits originaires de Norvège énumérés à l'annexe V.

27. Les codes tarifaires figurant aux annexes I à V se réfèrent à ceux applicables sur le territoire des parties au 1er janvier 2009.

28. Chaque fois qu'un accord futur de l'OMC sur l'agriculture comportant des engagements concernant de nouveaux contingents tarifaires applicables aux nations les plus favorisées sera mis en œuvre, les contingents tarifaires bilatéraux applicables aux importations en Norvège de viandes porcines à concurrence de 600 tonnes, de viandes de volaille à concurrence de 800 tonnes et de viandes bovines à concurrence de 900 tonnes, comme prévu à l'annexe II, seront supprimés progressivement suivant le même calendrier que celui de l'entrée en vigueur des contingents de l'OMC couvrant les mêmes produits.

29. Les parties conviennent de consolider, dès que possible, toutes les concessions bilatérales (celles existant déjà et celles prévues dans le présent échange de lettres) dans un nouvel échange de lettres, qui devrait remplacer les accords agricoles bilatéraux existants.

30. Les règles d'origine aux fins de la mise en œuvre des concessions visées aux annexes I à V sont définies à l'annexe IV de l'échange de lettres du 2 mai 1992. Cependant, l'annexe II du protocole 4 de l'accord EEE doit s'appliquer en lieu et place de l'appendice de l'annexe IV de l'échange de lettres du 2 mai 1992.

31. Les parties prennent les mesures requises pour faire en sorte que les avantages qu'elles s'accordent mutuellement ne soient pas compromis par d'autres mesures de restriction des importations.

32. Les parties conviennent de prendre les mesures utiles pour faire en sorte que les contingents tarifaires soient gérés de manière à garantir la régularité des importations et l'importation effective des quantités convenues.

33. Les parties conviennent de promouvoir autant qu’elles le peuvent les échanges de produits bénéficiant d’une indication géographique. Les parties conviennent de mener de nouvelles discussions bilatérales en vue d’une meilleure compréhension des législations et des procédures d’enregistrement respectives, afin de dégager les manières de renforcer la protection des indications géographiques respectives sur le territoire des deux parties et examineront la possibilité de s'engager dans un accord bilatéral à cet effet.

34. Les parties conviennent de se communiquer régulièrement des informations sur les produits échangés, sur la gestion des contingents tarifaires et sur les cotations de prix ainsi que toute autre information utile concernant leur marché intérieur respectif et la mise en œuvre des résultats des négociations.

35. Des consultations auront lieu, à la demande d'une des parties, sur tout problème relatif à la mise en œuvre des résultats des négociations. En cas de difficultés liées à cette mise en œuvre, ces consultations seront organisées le plus rapidement possible en vue de l’adoption des mesures correctives qui s'imposent.

36. Les parties notent que les autorités douanières norvégiennes envisagent de réviser la structure du chapitre 6 du tarif douanier norvégien. Des consultations seront organisées avec la Commission européenne afin d'examiner si des préférences bilatérales seront influencées par cette révision. Les parties conviennent qu'il s'agira d'un examen technique.

37. Les parties réaffirment leur engagement, conformément aux dispositions de l'article 19 de l'accord EEE, de poursuivre leurs efforts en vue de parvenir à la libéralisation progressive des échanges agricoles. À cette fin, les parties conviennent de procéder, dans un délai de deux ans, à un nouvel examen des conditions de leurs échanges de produits agricoles en vue d'explorer de possibles concessions.

38. En ce qui concerne le contingent tarifaire actuel de 4 500 tonnes applicable aux importations de fromage en Norvège, les parties conviennent que la gestion actuelle de ce contingent tarifaire, basée sur le principe des droits historiques et le principe des nouveaux arrivés, devrait être remplacée à partir de 2014 par un système de gestion autre que l'adjudication, tel qu'un système de licences ou le système du «premier arrivé, premier servi», dont les modalités devraient être établies par les autorités norvégiennes après consultation de la Commission européenne, en vue d'une compréhension mutuelle, pour faire en sorte que les contingents tarifaires soient gérés de manière à garantir la régularité des importations et l'importation effective des quantités convenues. La gestion actuelle sur la base d'une liste de fromages, visée dans l'échange de lettres du 11 avril 1983, doit être abolie.

Pour ce qui concerne la gestion du nouveau contingent tarifaire de 2 700 tonnes applicable aux importations de fromage en Norvège, les parties conviennent qu'elle relèvera d'un système d'adjudication. La gestion par adjudication sera réexaminée comme exposé dans les paragraphes précédents. En particulier, le remplissage des contingents et les frais d'adjudication seront évalués.

Les contingents tarifaires de 7 200 tonnes applicables aux importations de fromage dans l'Union européenne et en Norvège doivent s'appliquer à tous les types de fromages.

39. En cas de nouvel élargissement de l'UE, les parties évalueront son incidence sur les échanges bilatéraux, afin d'adapter les préférences bilatérales de manière telle que les flux commerciaux préférentiels préexistants entre la Norvège et les pays adhérents puissent se poursuivre.

Le présent accord sous forme d'échange de lettres entre en vigueur le premier jour du deuxième mois suivant la date de dépôt du dernier instrument d'approbation.»

Je suis en mesure de confirmer l'accord du gouvernement norvégien sur le contenu de votre lettre.

Veuillez croire, Monsieur, à l'assurance de ma très haute considération.

Fait à Oslo, le

Pour le gouvernement du Royaume de Norvège

FICHE FINANCIÈRE | Fichefin/10/247800 DDG/EM/tm 6.0.2005.1-2010 |

DATE: 9.6.2010 |

1. | LIGNE BUDGÉTAIRE: Chapitre 12 – Droits de douane et autres droits | CRÉDITS: B2010: 14 079,7 M€ |

2. | INTITULÉ DE LA MESURE: Proposition de décision du Conseil relative à la signature de l'accord sous forme d'échange de lettres entre l'Union européenne et le Royaume de Norvège concernant l'octroi de préférences commerciales supplémentaires pour des produits agricoles, sur la base de l'article 19 de l'accord sur l'Espace économique européen |

3. | BASE JURIDIQUE: Traité, et notamment son article 207, paragraphe 4, premier alinéa, en liaison avec son article 218, paragraphe 5. |

4. | OBJECTIFS DE LA MESURE: L'octroi de préférences commerciales supplémentaires pour des produits agricoles, dans l'accord entre l'Union européenne et le Royaume de Norvège. |

5. | INCIDENCES FINANCIÈRES | PÉRIODE DE 12 MOIS (Mio EUR) | EXERCICE EN COURS 2010 (Mio EUR) | EXERCICE SUIVANT 2011 (Mio EUR) |

5.0 | DÉPENSES - À LA CHARGE DU BUDGET DES CE (RESTITUTIONS/INTERVENTIONS) - DES BUDGETS NATIONAUX - D'AUTRES SECTEURS | - | - | - |

5.1 | RECETTES - RESSOURCES PROPRES DES CE (PRÉLÈVEMENTS/DROITS DE DOUANE) - SUR LE PLAN NATIONAL | - | - | - 4.96 |

2012 | 2013 | 2014 |

5.0.1 | PRÉVISIONS DES DÉPENSES |

5.1.1 | PRÉVISIONS DES RECETTES | - | - | - |

5.2 | MODE DE CALCUL: - |

6.0 | FINANCEMENT POSSIBLE PAR CRÉDITS INSCRITS AU CHAPITRE CONCERNÉ DU BUDGET EN COURS D'EXÉCUTION | OUI NON |

6.1 | FINANCEMENT POSSIBLE PAR VIREMENT ENTRE CHAPITRES DU BUDGET EN COURS D'EXÉCUTION | OUI NON |

6.2 | NÉCESSITÉ D'UN BUDGET SUPPLÉMENTAIRE | OUI NON |

6.3 | CRÉDITS À INSCRIRE DANS LES BUDGETS FUTURS | OUI NON |

OBSERVATIONS: La proposition concerne la signature d'un accord sous forme d'échange de lettres entre l'Union européenne et le Royaume de Norvège concernant l'octroi de préférences commerciales supplémentaires réciproques pour des produits agricoles. Il est prévu que l'accord entre en vigueur au début 2011. La proposition n'a aucune incidence financière en ce qui concerne les dépenses. Pour ce qui est des ressources propres (droits agricoles), il est estimé que la présente proposition pourrait engendrer une réduction de ces ressources d'environ 4,96 Mio EUR (montant net après déduction des frais de perception par les États membres). Calcul: Annexe IV: moyenne des importations 2007-2009: 2,7 Mio EUR + Annexe V: moyenne des importations 2007-2009: 3,9 Mio EUR. Total: 6,6 Mio EUR, moins 1,7 Mio EUR de frais de perception = 4,96 Mio EUR. |

[1] Ces produits sont importés en franchise de droits. Cependant, la Norvège se réserve le droit d'introduire un droit si les produits sont importés aux fins de l'alimentation animale.

[2] Système des prix d'entrée maintenu.