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Document 52009XC0307(02)
Explanatory Notes to the Combined Nomenclature of the European Communities
Notes explicatives de la nomenclature combinée des Communautés européennes
Notes explicatives de la nomenclature combinée des Communautés européennes
JO C 54 du 7.3.2009, p. 5–5
(BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
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7.3.2009 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
C 54/5 |
Notes explicatives de la nomenclature combinée des Communautés européennes
(2009/C 54/02)
Conformément à l'article 9, paragraphe 1, point a), deuxième tiret, du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (1), les notes explicatives de la nomenclature combinée des Communautés européennes (2) sont modifiées comme suit:
Page 173
Dans la rubrique concernant la sous-position 3824 90 15, le nouveau texte suivant est inséré après le point b):
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«c) |
Les zéolithes artificielles ne contenant pas de liants (sous-position 2842 10 00), conformément au point B, alinéa 14), de la note explicative du Système harmonisé relative à la position 3824.» |
Le présent point c) devient le point d).
(1) JO L 256 du 7.9.1987, p. 1.
(2) JO C 133 du 30.5.2008, p. 1.