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Document 52008XC0524(03)

    Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 90/396/CEE du Conseil relative au rapprochement des législations des États membres concernant les appareils à gaz (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

    JO C 127 du 24.5.2008, p. 18–27 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

    24.5.2008   

    FR

    Journal officiel de l'Union européenne

    C 127/18


    Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 90/396/CEE du Conseil relative au rapprochement des législations des États membres concernant les appareils à gaz

    (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

    (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)

    (2008/C 127/14)

    OEN (1)

    Référence et titre de la norme harmonisée

    (et document de référence)

    Référence de la norme remplacée

    Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

    (Note 1)

    CEN

    EN 26:1997

    Appareils de production instantanée d'eau chaude pour usages sanitaires équipés de brûleurs atmosphériques utilisant les combustibles gazeux

     

    EN 26:1997/A1:2000

    Note 3

    Date dépassée

    (18.7.2001)

    EN 26:1997/A3:2006

    Note 3

    Date dépassée

    (30.6.2007)

    EN 26:1997/AC:1998

     

     

    CEN

    EN 30-1-1:1998

    Appareils de cuisson domestiques utilisant les combustibles gazeux — Partie 1-1: Sécurité — Généralités

     

    EN 30-1-1:1998/A1:1999

    Note 3

    Date dépassée

    (30.9.1999)

    EN 30-1-1:1998/A2:2003

    Note 3

    Date dépassée

    (29.2.2004)

    EN 30-1-1:1998/A3:2005

    Note 3

    Date dépassée

    (31.12.2005)

    EN 30-1-1:1998/A2:2003/AC:2004

     

     

    CEN

    EN 30-1-2:1999

    Appareils de cuisson domestiques utilisant les combustibles gazeux — Partie 1-2: Sécurité — Appareils comportant des fours et/ou des grilloirs à convection forcée

     

    CEN

    EN 30-1-3:2003+A1:2006

    Appareils de cuisson domestiques utilisant les combustibles gazeux — Partie 1-3: Sécurité — Appareils comportant une table de travail vitrocéramique

    EN 30-1-3:2003

    Date dépassée

    (30.6.2007)

    CEN

    EN 30-1-4:2002

    Appareils de cuisson domestiques utilisant les combustibles gazeux — Partie 1-4: Sécurité — Appareils comportant un ou plusieurs brûleurs avec système automatique de commande pour brûleurs

     

    EN 30-1-4:2002/A1:2006

    Note 3

    Date dépassée

    (30.6.2007)

    CEN

    EN 30-2-1:1998

    Appareils de cuisson domestiques utilisant les combustibles gazeux — Partie 2-1: Utilisation rationnelle de l'énergie — Généralités

     

    EN 30-2-1:1998/A1:2003

    Note 3

    Date dépassée

    (10.12.2004)

    EN 30-2-1:1998/A2:2005

    Note 3

    Date dépassée

    (11.11.2005)

    EN 30-2-1:1998/A1:2003/AC:2004

     

     

    CEN

    EN 30-2-2:1999

    Appareils de cuisson domestiques utilisant les combustibles gazeux — Partie 2-2: Utilisation rationnelle de l'énergie — Appareils comportant des fours et/ou des grilloirs à convection forcée

     

    CEN

    EN 88-1:2007

    Régulateurs de pression et dispositifs de sécurité associés pour appareils à gaz — Partie 1: Régulateurs de pression pour pression amont inférieure ou égale à 500 mbar

    EN 88:1991

    31.5.2008

    CEN

    EN 88-2:2007

    Régulateurs de pression et dispositifs de sécurité associés pour appareils à gaz — Partie 2: Régulateurs de pression pour pressions amont comprises entre 500 mbar et 5 bar

     

    CEN

    EN 89:1999

    Appareils de production d'eau chaude par accumulation pour usages sanitaires utilisant les combustibles gazeux

     

    EN 89:1999/A1:1999

    Note 3

    Date dépassée

    (17.10.2000)

    EN 89:1999/A2:2000

    Note 3

    Date dépassée

    (18.7.2001)

    EN 89:1999/A3:2006

    Note 3

    Date dépassée

    (30.6.2007)

    EN 89:1999/A4:2006

    Note 3

    Date dépassée

    (30.6.2007)

    CEN

    EN 125:1991

    Dispositifs de surveillance de flamme pour appareils utilisant les combustibles gazeux — Dispositifs thermoélectriques de sécurité à l'allumage et à l'extinction

     

    EN 125:1991/A1:1996

    Note 3

    Date dépassée

    (17.7.1997)

    CEN

    EN 126:2004

    Robinetterie multifonctionnelle pour les appareils utilisant les combustibles gazeux

    EN 126:1995

    Date dépassée

    (10.12.2004)

    CEN

    EN 161:2007

    Robinets automatiques de sectionnement pour brûleurs à gaz et appareils à gaz

    EN 161:2001

    Date dépassée

    (31.7.2007)

    CEN

    EN 203-1:2005

    Appareils de cuisine professionnelle utilisant les combustibles gazeux — Partie 1: Règles générales de sécurité

    EN 203-1:1992

    31.12.2008

    CEN

    EN 203-2-1:2005

    Appareils de cuisson professionnelle utilisant les combustibles gazeux — Partie 2-1: Exigences particulières — Brûleurs découverts et woks

    EN 203-2:1995

    31.12.2008

    CEN

    EN 203-2-2:2006

    Appareils de cuisson professionnelle utilisant les combustibles gazeux — Partie 2-2: Exigences particulières — Fours

    EN 203-2:1995

    31.12.2008

    CEN

    EN 203-2-3:2005

    Appareils de cuisson professionnelle utilisant les combustibles gazeux — Partie 2-3: Exigences particulières — Marmites

    EN 203-2:1995

    31.12.2008

    CEN

    EN 203-2-4:2005

    Appareils de cuisson professionnelle utilisant les combustibles gazeux — Partie 2-4: Exigences particulières — Friteuses

    EN 203-2:1995

    31.12.2008

    CEN

    EN 203-2-6:2005

    Appareils de cuisson professionnelle utilisant les combustibles gazeux — Partie 2-6: Exigences particulières — Générateurs d'eau chaude pour boisson

    EN 203-2:1995

    31.12.2008

    CEN

    EN 203-2-7:2007

    Appareils de cuisson professionnelle utilisant les combustibles gazeux — Partie 2-7: Exigences particulières — Salamandres et rôtissoires

    EN 203-2:1995

    31.12.2008

    CEN

    EN 203-2-8:2005

    Appareils de cuisson professionnelle utilisant les combustibles gazeux — Partie 2-8 — Exigences particulières — Sauteuses et réchauds paëlla

    EN 203-2:1995

    31.12.2008

    CEN

    EN 203-2-9:2005

    Appareils de cuisson professionnelle utilisant les combustibles gazeux — Partie 2-9: Exigences particulières — Plaques coup de feu, plaques chauffantes et grills

    EN 203-2:1995

    31.12.2008

    CEN

    EN 203-2-10:2007

    Appareils de cuisson professionnelle utilisant les combustibles gazeux — Partie 2-10: Exigences particulières — Barbecues

    EN 203-2:1995

    31.12.2008

    CEN

    EN 203-2-11:2006

    Appareils de cuisson professionnelle utilisant les combustibles gazeux — Partie 2-11: Exigences particulières — Cuiseurs à pâtes

    EN 203-2:1995

    31.12.2008

    CEN

    EN 257:1992

    Thermostats mécaniques équipant les appareils d'utilisation des combustibles gazeux

     

    EN 257:1992/A1:1996

    Note 3

    Date dépassée

    (17.7.1997)

    CEN

    EN 297:1994

    Chaudières de chauffage central utilisant les combustibles gazeux — Chaudières des types B11 et B11BS equipées de brûleurs atmosphériques dont le débit calorifique nominal est inférieur ou égal à 70 kW

     

    EN 297:1994/A3:1996

    Note 3

    Date dépassée

    (24.2.1998)

    EN 297:1994/A5:1998

    Note 3

    Date dépassée

    (31.12.1998)

    EN 297:1994/A2:1996

    Note 3

    Date dépassée

    (29.10.2002)

    EN 297:1994/A6:2003

    Note 3

    Date dépassée

    (23.12.2003)

    EN 297:1994/A4:2004

    Note 3

    Date dépassée

    (11.6.2005)

    EN 297:1994/A2:1996/AC:2006

     

     

    CEN

    EN 298:2003

    Systèmes automatiques de commande et de sécurité pour brûleurs et appareils avec ou sans ventilateur utilisant les combustibles gazeux

    EN 298:1993

    Date dépassée

    (30.9.2006)

    CEN

    EN 303-3:1998

    Chaudières de chauffage — Partie 3: Chaudières de chauffage central utilisant les combustibles gazeux — Assemblage d'un corps de chaudière et d'un brûleur à air soufflé

     

    EN 303-3:1998/A2:2004

    Note 3

    Date dépassée

    (11.6.2005)

    EN 303-3:1998/AC:2006

     

     

    CEN

    EN 303-7:2006

    Chaudière de chauffage — Partie 7: Chaudières de chauffage central équipées d'un brûleur à air soufflé utilisant les combustibles gazeux de puissance utile inférieure ou égale à 1 000 kW

     

    CEN

    EN 377:1993

    Lubrifiants destinés aux appareils et équipement associés utilisant les combustibles gazeux à l'exception des appareils spécifiquement destinés à un usage industriel

     

    EN 377:1993/A1:1996

    Note 3

    Date dépassée

    (11.6.2005)

    CEN

    EN 416-1:1999

    Tubes radiants suspendus à monobrûleur à usage non domestique utilisant les combustibles gazeux — Partie 1: Sécurité

     

    EN 416-1:1999/A1:2000

    Note 3

    Date dépassée

    (18.7.2001)

    EN 416-1:1999/A2:2001

    Note 3

    Date dépassée

    (31.1.2002)

    EN 416-1:1999/A3:2002

    Note 3

    Date dépassée

    (31.10.2002)

    CEN

    EN 416-2:2006

    Tubes radiants suspendus à monobrûleur à usage non domestique utilisant les combustibles gazeux — Partie 2: Utilisation rationnelle de l'énergie

     

    CEN

    EN 419-1:1999

    Appareils surélevés de chauffage à rayonnement lumineux au gaz, à usage non domestique — Partie 1: Sécurité

     

    EN 419-1:1999/A1:2000

    Note 3

    Date dépassée

    (18.7.2001)

    EN 419-1:1999/A2:2001

    Note 3

    Date dépassée

    (31.1.2002)

    EN 419-1:1999/A3:2002

    Note 3

    Date dépassée

    (9.9.2003)

    CEN

    EN 419-2:2006

    Appareils surélevés de chauffage à rayonnement lumineux au gaz, à usage non domestique — Partie 2: Utilisation rationnelle de l'énergie

     

    CEN

    EN 437:2003

    Gaz d'essais — Pressions d'essais — Catégories d'appareils

    EN 437:1993

    Date dépassée

    (23.12.2003)

    CEN

    EN 449:2002

    Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux gaz de pétrole liquéfiés — Appareils de chauffage domestiques non raccordés (y compris les appareils de chauffage à combustion catalytique diffusive)

    EN 449:1996

    Date dépassée

    (2.7.2003)

    CEN

    EN 461:1999

    Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux gaz de pétrole liquéfiés — Appareils de chauffage non domestiques non raccordés avec un débit calorifique ne dépassant pas 10 kW

     

    EN 461:1999/A1:2004

    Note 3

    Date dépassée

    (10.12.2004)

    CEN

    EN 483:1999

    Chaudières de chauffage central utilisant les combustibles gazeux — Chaudières des types C dont le débit calorifique nominal est inférieur ou égal à 70 kW

     

    EN 483:1999/A2:2001

    Note 3

    Date dépassée

    (31.1.2002)

    EN 483:1999/A2:2001/AC:2006

     

     

    CEN

    EN 484:1997

    Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux gaz de pétrole liquéfiés — Tables de cuisson indépendantes, équipées ou non d'un grilloir, utilisées en plein air

     

    CEN

    EN 497:1997

    Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux gaz de pétrole liquéfiés — Brûleurs à usages multiples

     

    CEN

    EN 498:1997

    Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux gaz de pétrole liquéfiés — Barbecues utilisés en plein air

     

    CEN

    EN 509:1999

    Appareils à effet décoratif de combustion utilisant les combustibles gazeux

     

    EN 509:1999/A1:2003

    Note 3

    Date dépassée

    (31.12.2003)

    EN 509:1999/A2:2004

    Note 3

    Date dépassée

    (30.6.2005)

    CEN

    EN 521: 2006

    Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux gaz de pétrole liquéfiés — Appareils portatifs alimentés à la pression de vapeur des gaz de pétrole liquéfiés contenus dans leurs récipients d'alimentation

    EN 521:1998

    Date dépassée

    (31.8.2006)

    CEN

    EN 525:1997

    Générateurs d'air chaud à chauffage direct et à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux à usage non-domestique, de débit calorifique sur Hi, inférieur ou égal à 300 kW

     

    CEN

    EN 549:1994

    Matériaux à base de caoutchouc pour joints et membranes destinés aux appareils à gaz et appareillages pour le gaz

    EN 279:1991

    EN 291:1992

    Date dépassée

    (31.12.1995)

    CEN

    EN 613:2000

    Appareils de chauffage indépendants à convection utilisant les combustibles gazeux

     

    EN 613:2000/A1:2003

    Note 3

    Date dépassée

    (23.12.2003)

    CEN

    EN 621:1998

    Générateurs d'air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux autres que l'habitat individuel, de débit calorifique sur Hi inférieur ou égal à 300 kW, sans ventilateur pour aider l'alimentation en air comburant et/ou l'évacuation des produits de combustion

     

    EN 621:1998/A1:2001

    Note 3

    Date dépassée

    (31.3.2002)

    CEN

    EN 624:2000

    Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux GPL — Appareils de chauffage à circuit étanche fonctionnant aux GPL à installer dans les véhicules et bateaux

     

    CEN

    EN 625:1995

    Chaudières de chauffage central utilisant les combustibles gazeux — Exigences spécifiques à la fonction eau chaude sanitaire des chaudières à deux services dont le débit calorifique nominal est inférieur ou égal à 70 kW

     

    CEN

    EN 656:1999

    Chaudières de chauffage central utilisant les combustibles gazeux — Chaudières de type B dont le débit calorifique nominal est supérieur à 70 kW mais inférieur ou égal à 300 kW

     

    CEN

    EN 676:2003

    Brûleurs automatiques à air soufflé pour combustibles gazeux

    EN 676:1996

    Date dépassée

    (8.4.2004)

    CEN

    EN 677:1998

    Chaudières de chauffage central utilisant les combustibles gazeux — Exigences spécifiques aux chaudières à condensation dont le débit calorifique nominal est inférieur ou égal à 70 kW

     

    CEN

    EN 732:1998

    Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux gaz de pétrole liquéfiés — Réfrigérateurs à absorption

     

    CEN

    EN 751-1:1996

    Matériaux d'étanchéité pour raccords filetés en contact des gaz de la 1ère, 2ème et 3ème famille et de l'eau chaude — Partie 1: Composition d'étanchéité anaérobie

     

    CEN

    EN 751-2:1996

    Matériaux d'étanchéité pour raccords filetés en contact des gaz de la 1ère, 2ème et 3ème famille et de l'eau chaude — Partie 2: Composition d'étanchéité non durcissante

     

    CEN

    EN 751-3:1996

    Matériaux d'étanchéité pour raccords filetés en contact des gaz de la 1ère, 2ème et 3ème famille et de l'eau chaude — Partie 3: Bandes en PTFE non fritté

     

    EN 751-3:1996/AC:1997

     

     

    CEN

    EN 777-1:1999

    Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non domestique — Partie 1: Système D, sécurité

     

    EN 777-1:1999/A1:2001

    Note 3

    Date dépassée

    (31.8.2001)

    EN 777-1:1999/A2:2001

    Note 3

    Date dépassée

    (31.1.2002)

    EN 777-1:1999/A3:2002

    Note 3

    Date dépassée

    (31.10.2002)

    CEN

    EN 777-2:1999

    Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique — Partie 2: Système E, sécurité

     

    EN 777-2:1999/A1:2001

    Note 3

    Date dépassée

    (31.8.2001)

    EN 777-2:1999/A2:2001

    Note 3

    Date dépassée

    (31.1.2002)

    EN 777-2:1999/A3:2002

    Note 3

    Date dépassée

    (31.10.2002)

    CEN

    EN 777-3:1999

    Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs à usage non domestique utilisant les combustibles gazeux — Partie 3: Système F, sécurité

     

    EN 777-3:1999/A1:2001

    Note 3

    Date dépassée

    (31.8.2001)

    EN 777-3:1999/A2:2001

    Note 3

    Date dépassée

    (31.1.2002)

    EN 777-3:1999/A3:2002

    Note 3

    Date dépassée

    (31.10.2002)

    CEN

    EN 777-4:1999

    Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non domestique — Partie 4: Système H, sécurité

     

    EN 777-4:1999/A1:2001

    Note 3

    Date dépassée

    (31.8.2001)

    EN 777-4:1999/A2:2001

    Note 3

    Date dépassée

    (31.1.2002)

    EN 777-4:1999/A3:2002

    Note 3

    Date dépassée

    (31.10.2002)

    CEN

    EN 778:1998

    Générateurs d'air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux à usage d'habitation de débit calorifique sur Hi inférieur ou égal à 70 kW, sans ventilateur pour aider l'alimentation en air comburant et/ou l'évacuation des produits de combustion

     

    EN 778:1998/A1:2001

    Note 3

    Date dépassée

    (31.3.2002)

    CEN

    EN 1020:1997

    Générateurs d'air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux autres que l'habitat individuel de débit calorifique inférieur ou égal à 300 kW (sur pouvoir calorifique inférieur), comportant un ventilateur pour aider l'alimentation en air comburant et/ou l'évacuation des produits de combustion

     

    EN 1020:1997/A1:2001

    Note 3

    Date dépassée

    (31.3.2002)

    CEN

    EN 1106:2001

    Robinets à commande manuelle pour appareils utilisant les combustibles gazeux

     

    CEN

    EN 1196:1998

    Générateurs d'air chaud à usage domestique et non domestique utilisant les combustibles gazeux — Exigences complémentaires pour les générateurs d'air chaud à condensation

     

    CEN

    EN 1266:2002

    Appareils de chauffage indépendants à convection utilisant les combustibles gazeux et intégrant un ventilateur pour faciliter l'alimentation en air comburant et/ou l'évacuation des produits de combustion

     

    EN 1266:2002/A1:2005

    Note 3

    Date dépassée

    (28.2.2006)

    CEN

    EN 1319:1998

    Générateurs d'air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux à usage d'habitation, comportant des brûleurs avec ventilateur de débit calorifique inférieur ou égal à 70 kW (sur pouvoir calorifique inférieur)

     

    EN 1319:1998/A2:1999

    Note 3

    Date dépassée

    (17.10.2000)

    EN 1319:1998/A1:2001

    Note 3

    Date dépassée

    (31.3.2002)

    CEN

    EN 1458-1:1999

    Sèche-linge domestique à tambour rotatif à chauffage direct utilisant les combustibles gazeux, de type B22D et B23D, de débit calorifique nominal ne dépassant pas 6kW — Partie 1: Sécurité

     

    CEN

    EN 1458-2:1999

    Sèche-linge domestiques à tambour rotatif à chauffage direct utilisant les combustibles gazeux, de types B22D et B23D, de débit calorifique nominal ne dépassant pas 6 kW — Partie 2: Utilisation rationnelle de l'énergie

     

    CEN

    EN 1596:1998

    Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux gaz de pétrole liquéfiés — Générateurs d'air chaud à gaz, non domestiques, à chauffage direct et convection forcée, mobiles et portatifs

     

    EN 1596:1998/A1:2004

    Note 3

    Date dépassée

    (10.12.2004)

    CEN

    EN 1643:2000

    Systèmes de contrôle d'étanchéité pour robinets automatiques de sectionnement pour brûleurs et appareils à gaz

     

    CEN

    EN 1854:2006

    Dispositifs de surveillance de pression pour brûleurs à gaz et appareils à gaz

    EN 1854:1997

    Date dépassée

    (4.11.2006)

    CEN

    EN 12067-1:1998

    Dispositifs de régulation du rapport air/gaz pour brûleurs à gaz et appareils à gaz — Partie 1: Dispositifs pneumatiques

     

    EN 12067-1:1998/A1:2003

    Note 3

    Date dépassée

    (23.12.2003)

    CEN

    EN 12067-2:2004

    Dispositifs de régulation du rapport air/gaz pour brûleurs à gaz et appareils à gaz — Partie 2: Dispositifs électroniques

     

    CEN

    EN 12078:1998

    Détendeurs à zéro pour brûleurs à gaz et appareils à gaz

     

    CEN

    EN 12244-1:1998

    Machines à laver utilisant les combustibles gazeux, de débit calorifique nominal ne dépassant pas 20 kW — Partie 1: Sécurité

     

    CEN

    EN 12244-2:1998

    Machines à laver utilisant les combustibles gazeux, de débit calorifique nominal ne dépassant pas 20 kW — Partie 2: Utilisation rationnelle de l'énergie

     

    CEN

    EN 12309-1:1999

    Appareils de climatisation et/ou pompes à chaleur à ab- et ad-sorption fonctionnant au gaz de débit calorifique sur PCI inférieur ou égal à 70 kW — Partie 1: Sécurité

     

    CEN

    EN 12309-2:2000

    Appareils de climatisation et/ou pompes à chaleur à ab- et ad- sorption fonctionnant au gaz de débit calorifique sur PCI n'excédant pas 70 kW — Partie 2: Utilisation rationnelle de l'énergie

     

    CEN

    EN 12669:2000

    Générateurs-pulseurs d'air chaud à chauffage direct utilisant les combustibles gazeux pour les applications horticoles et le chauffage d'appoint des locaux à usage non-domestique

     

    CEN

    EN 12752-1:1999

    Sèche-linge de type B à tambour utilisant les combustibles gazeux, de débit calorifique nominal ne dépassant pas 20 kW — Partie 1: Sécurité

     

    CEN

    EN 12752-2:1999

    Séche-linge de type B à tambour utilisant les combustibles gazeux, de débit calorifique nominal ne dépassant pas 20 kW — Partie 2: Utilisation rationnelle de l'énergie

     

    CEN

    EN 12864:2001

    Détendeurs à réglage fixe, à pression de détente maximale inférieure ou égale à 200 mbar, de débit inférieur ou égal à 4 kg/h, et leurs dispositifs de sécurité associés pour butane, propane ou leurs mélanges

     

    EN 12864:2001/A1:2003

    Note 3

    Date dépassée

    (10.12.2004)

    EN 12864:2001/A2:2005

    Note 3

    Date dépassée

    (28.2.2006)

    CEN

    EN 13278:2003

    Appareils de chauffage indépendants à foyer ouvert utilisant les combustibles gazeux

     

    CEN

    EN 13611:2007

    Équipements auxiliaires pour brûleurs à gaz et appareils à gaz — Exigences générales

    EN 13611:2000

    31.05.2008

    CEN

    EN 13785:2005

    Détendeurs de débit inférieur ou égal à 100 kg/h, à pression de détente nominale maximale inférieure ou égale à 4 bar, autres que les détendeurs relevant de l'EN 12864, et leurs dispositifs de sécurité associés pour butane, propane ou leurs mélanges

     

    EN 13785:2005/AC:2007

     

     

    CEN

    EN 13786:2004

    Inverseurs automatiques de débit inférieur ou égal à 100 kg/h, à pression de détente nominale maximale inférieure ou égale à 4 bar, et leurs dispositifs de sécurité associés, pour butane, propane ou leurs mélanges

     

    CEN

    EN 13836:2006

    Chaudières de chauffage central utilisant les combustibles gazeux — Chaudières de type B dont le débit calorifique nominal est supérieur à 300 kW mais inférieur ou égal à 1 000 kW

     

    CEN

    EN 14438:2006

    Foyers utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de plusieurs pièces

     

    CEN

    EN 14543:2005+A1:2007

    Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux gaz de pétrole liquéfiés — Parasols pour chauffage de terrasse — Appareils de chauffage radiants non raccordés utilisés à l'extérieur ou dans des espaces largement ventilés

    EN 14543:2005

    La date de cette publication

    CEN

    EN 14829:2007

    Appareils de chauffage domestiques non raccordés indépendants utilisant les combustibles gazeux pour un débit calorifique nominal inférieur ou égal à 6 kW

     

    CEN

    EN 15033:2006

    Appareils de production d'eau chaude par accumulation à circuit étanche pour usages sanitaires utilisant les combustibles GPL pour les véhicules et bateaux

     

    Note 1

    D'une façon générale, la date de la cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisme européen de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu'il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

    Note 3

    Dans le cas d'amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée (colonne 4) est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

    Avertissement:

    Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organismes européens de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste figure en annexe de la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil (2), modifiée par la directive 98/48/CE (3).

    La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues communautaires.

    Cette liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission assure la mise à jour de la présente liste.

    Pour de plus amples informations voir:

    http://ec.europa.eu/enterprise/newapproach/standardization/harmstds/


    (1)  OEN: Organisme européen de normalisation:

    CEN: rue de Stassart 36, B-1050 Bruxelles, tél. (32-2) 550 08 11; fax (32-2) 550 08 19 (http://www.cen.eu)

    CENELEC: rue de Stassart 35, B-1050 Bruxelles, tél. (32-2) 519 68 71; fax (32-2) 519 69 19 (http://www.cenelec.eu)

    ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, tél. (33) 492 94 42 00; fax (33) 493 65 47 16 (http://www.etsi.eu).

    (2)  JO L 204 du 21.7.1998, p. 37.

    (3)  JO L 217 du 5.8.1998, p. 18.


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