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Document 52007XC1109(01)

    Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 93/42/CEE du Conseil relative aux dispositifs médicaux (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE )

    JO C 267 du 9.11.2007, p. 10–24 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

    9.11.2007   

    FR

    Journal officiel de l'Union européenne

    C 267/10


    Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 93/42/CEE du Conseil relative aux dispositifs médicaux

    (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

    (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)

    (2007/C 267/08)

    OEN (1)

    Référence et titre de la norme harmonisée

    (et document de référence)

    Référence de la norme remplacée

    Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

    (Note 1)

    CEN

    EN 285:2006

    Stérilisation — Stérilisateurs à la vapeur d'eau — Grands stérilisateurs

    EN 285:1996

    30.11.2008

    CEN

    EN 375:2001

    Informations fournies par le fabricant avec les réactifs de diagnostic in vitro pour usage professionnel

     

    CEN

    EN 376:2002

    Informations fournies par le fabricant de réactifs pour le diagnostic in vitro pour l'utilisation comme auto-test

     

    CEN

    EN 455-1:2000

    Gants médicaux non réutilisables — Partie 1: Détection des trous — Prescriptions et essais

    EN 455-1:1993

    Date dépassée

    (30.4.2001)

    CEN

    EN 455-2:2000

    Gants médicaux non réutilisables — Partie 2: Propriétés physiques: exigences et essais (Rectificatif Technique 1:1996 inclus)

    EN 455-2:1995

    Date dépassée

    (30.4.2001)

    CEN

    EN 455-3:2006

    Gants médicaux non réutilisables — Partie 3: Exigences et essais pour évaluation biologique

    EN 455-3:1999

    Date dépassée

    (30.6.2007)

    CEN

    EN 556-1:2001

    Stérilisation des dispositifs médicaux — Exigences relatives aux dispositifs médicaux en vue d'obtenir l'étiquetage «STERILE» — Partie 1: Exigences relatives aux dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal

    EN 556:1994 + A1:1998

    Date dépassée

    (30.4.2002)

    EN 556-1:2001/AC:2006

     

     

    CEN

    EN 556-2:2003

    Stérilisation des dispositifs médicaux — Exigences relatives aux dispositifs médicaux en vue d'obtenir l'étiquetage «STERILE» — Partie 2: Exigences pour les dispositifs médicaux préparés aseptiquement

     

    CEN

    EN 591:2001

    Notices d'utilisation des instruments pour le diagnostic in vitro pour usage professionnel

     

    CEN

    EN 592:2002

    Notice d'utilisation des instruments de diagnostic in vitro pour usage comme auto-test

     

    CEN

    EN 737-1:1998

    Systèmes de distribution de gaz médicaux — Partie 1: Prises murales pour gaz médicaux comprimés et pour le vide (aspiration)

     

    CEN

    EN 737-4:1998

    Systèmes de distribution de gaz médicaux — Partie 4: Prises murales pour systèmes d'évacuation des gaz d'anesthésie

     

    CEN

    EN 738-4:1998

    Détendeurs pour l'utilisation avec les gaz médicaux — Partie 4: Détendeurs basse pression conçus pour le matériel médical

     

    EN 738-4:1998/A1:2002

    Note 3

    Date dépassée

    (31.10.2002)

    CEN

    EN 739:1998

    Flexibles de raccordement à basse pression pour utilisation avec les gaz médicaux

     

    EN 739:1998/A1:2002

    Note 3

    Date dépassée

    (31.10.2002)

    CEN

    EN 794-1:1997

    Ventilateurs pulmonaires — Partie 1: Prescriptions particulières des ventilateurs pour soins critiques

     

    EN 794-1:1997/A1:2000

    Note 3

    Date dépassée

    (31.5.2001)

    CEN

    EN 794-3:1998

    Ventilateurs pulmonaires — Partie 3: Règles particulières pour les ventilateurs d'urgence et de transport

     

    EN 794-3:1998/A1:2005

    Note 3

    Date dépassée

    (31.12.2005)

    CEN

    EN 980:2003

    Symboles graphiques utilisés pour l'étiquetage des dispositifs médicaux

    EN 980:1996

    Date dépassée

    (31.10.2003)

    CEN

    EN 1041:1998

    Informations fournies par le fabricant avec les dispositifs médicaux

     

    CEN

    EN 1060-1:1995

    Tensiomètres non invasifs — Partie 1: Exigences générales

     

    EN 1060-1:1995/A1:2002

    Note 3

    Date dépassée

    (30.11.2002)

    CEN

    EN 1060-2:1995

    Tensiomètres non invasifs — Partie 2: Exigences complémentaires concernant les tensiomètres mécaniques

     

    CEN

    EN 1060-3:1997

    Tensiomètres non invasifs — Partie 3: Exigences complémentaires concernant les systèmes électromécaniques de mesure de la pression sanguine

     

    EN 1060-3:1997/A1:2005

    Note 3

    Date dépassée

    (30.6.2006)

    CEN

    EN 1060-4:2004

    Tensiomètres non invasifs — Partie 4: Procédures pour déterminer la précision de l'ensemble du système des tensiomètres non invasifs automatiques

     

    CEN

    EN 1089-3:2004

    Bouteilles à gaz transportables — Identification de la bouteille à gaz (GPL exclu) — Partie 3: Code couleur

    EN 1089-3:1997

    Date dépassée

    (31.10.2004)

    CEN

    EN 1280-1:1997

    Systèmes de remplissage spécifiques à l'agent pour évaporateurs d'anesthésie — Partie 1: Systèmes de remplissage à clavettes rectangulaires

     

    EN 1280-1:1997/A1:2000

    Note 3

    Date dépassée

    (24.11.2000)

    CEN

    EN 1282-2:2005

    Tubes de trachéostomie — Partie 2: Tubes pédiatriques (ISO 5366-3:2001, modifiée)

    EN 1282-2:1997

    Date dépassée

    (31.12.2005)

    CEN

    EN 1422:1997

    Stérilisateurs à usage médical — Stérilisateurs à l'oxyde d'éthylène — Exigences et méthodes d'essai

     

    CEN

    EN 1618:1997

    Cathéters autres que les cathéters intravasculaires — Méthodes d'essai des propriétés communes

     

    CEN

    EN 1639:2004

    Art dentaire — Dispositifs médicaux pour l'art dentaire — Instruments

    EN 1639:1996

    Date dépassée

    (31.12.2004)

    CEN

    EN 1640:2004

    Art dentaire — Dispositifs médicaux pour l'art dentaire — Matériel

    EN 1640:1996

    Date dépassée

    (31.12.2004)

    CEN

    EN 1641:2004

    Art dentaire — Dispositifs médicaux pour l'art dentaire — Produits

    EN 1641:1996

    Date dépassée

    (31.12.2004)

    CEN

    EN 1642:2004

    Art dentaire — Dispositifs médicaux pour l'art dentaire — Implants dentaires

    EN 1642:1996

    Date dépassée

    (31.12.2004)

    CEN

    EN 1707:1996

    Assemblages coniques à 6 % (Luer) des seringues et aiguilles et de certains autres appareils à usage médical — Assemblages à verrouillage

     

    CEN

    EN 1782:1998

    Tubes trachéaux et raccords

     

    CEN

    EN 1820:2005

    Ballons réservoirs d'anesthésie (ISO 5362:2000, modifiée)

    EN 1820:1997

    Date dépassée

    (31.12.2005)

    CEN

    EN 1865:1999

    Spécifications des brancards et équipements d'ambulances pour le transport des patients

     

    CEN

    EN 1970:2000

    Lits réglables pour les personnes handicapées — Exigences et méthodes d'essai

     

    EN 1970:2000/A1:2005

    Note 3

    Date dépassée

    (30.9.2005)

    CEN

    EN 1985:1998

    Aides à la marche — Prescriptions générales et méthodes d'essai

     

    CEN

    EN ISO 4074:2002

    Préservatifs masculins en latex de caoutchouc naturel — Exigences et méthodes d'essai (ISO 4074:2002)

    EN 600:1996

    Date dépassée

    (31.8.2005)

    CEN

    EN ISO 4135:2001

    Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire — Vocabulaire (ISO 4135:2001)

    EN ISO 4135:1996

    Date dépassée

    (28.2.2002)

    CEN

    EN ISO 5356-1:2004

    Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire — Raccords coniques — Partie 1: Raccords mâles et femelles (ISO 5356-1:2004)

    EN 1281-1:1997

    Date dépassée

    (30.11.2004)

    CEN

    EN ISO 5356-2:2007

    Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire — Raccords coniques — Partie 2: Raccords à vis supportant un certain poids (ISO 5356-2:2006)

    EN 1281-2:1995

    29.2.2008

    CEN

    EN ISO 5366-1:2004

    Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire — Tube de trachéostomie — Partie 1: Tubes et raccords pour adultes (ISO 5366-1:2000)

    EN 1282-1:1996

    Date dépassée

    (31.1.2005)

    CEN

    EN ISO 5840:2005

    Implants cardiovasculaires — Prothèses valvulaires (ISO 5840:2005)

    EN 12006-1:1999

    Date dépassée

    (30.6.2006)

    CEN

    EN ISO 7197:2006

    Implants neurochirurgicaux — Systèmes de dérivation et composants stériles, non réutilisables, pour hydrocéphalie (ISO 7197:2006)

     

    CEN

    EN ISO 7376:2003

    Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire — Laryngoscopes pour intubation trachéale (ISO 7376:2003)

    EN 1819:1997

    Date dépassée

    (30.6.2004)

    CEN

    EN ISO 7396-1:2007

    Réseaux de distribution de gaz médicaux — Partie 1: Réseaux de distribution de gaz médicaux comprimés et de vide (ISO 7396-1:2007)

    EN 737-3:1998

    30.4.2009

    CEN

    EN ISO 7396-2:2007

    Réseaux de distribution de gaz médicaux — Partie 2: Réseaux d'évacuation de gaz d'anesthésie non réutilisables (ISO 7396-2:2007)

    EN 737-2:1998

    30.4.2009

    CEN

    EN ISO 7439:2002

    Dispositifs intra-utérins contenant du cuivre — Exigences, essais (ISO 7439:2002)

     

    CEN

    EN ISO 7886-3:2005

    Seringues hypodermiques stériles, non réutilisables — Partie 3: Seringues autobloquantes pour vaccination à dose fixe (ISO 7886-3:2005)

     

    CEN

    EN ISO 7886-4:2006

    Seringues hypodermiques stériles, non réutilisables — Partie 4: Seringues avec dispositif empêchant la réutilisation (ISO 7886-4:2006)

     

    CEN

    EN ISO 8185:2007

    Humidificateurs respiratoires médicaux — Exigences spécifiques des systèmes d'humidification respiratoires (ISO 8185:2007)

    EN ISO 8185:1997

    31.1.2008

    CEN

    EN ISO 8359:1996

    Concentrateurs d'oxygène à usage médical — Prescriptions de sécurité (ISO 8359:1996)

     

    CEN

    EN ISO 8536-4:2007

    Matériel de perfusion à usage médical — Partie 4: Appareils de perfusion non réutilisables, à alimentation par gravité (ISO 8536-4:2007)

     

    CEN

    EN ISO 8835-2:2007

    Systèmes d'anesthésie par inhalation — Partie 2: Systèmes respiratoires d'anesthésie (ISO 8835-2:2007)

    EN 740:1998

    31.5.2009

    CEN

    EN ISO 8835-3:2007

    Systèmes d'anesthésie par inhalation — Partie 3: Systèmes de transfert et de réception des systèmes d'évacuation des gaz d'anesthésie (ISO 8835-3:2007)

    EN 740:1998

    31.5.2009

    CEN

    EN ISO 8835-4:2004

    Systèmes d'anesthésie par inhalation — Partie 4: Dispositifs d'alimentation en vapeur anesthésique (ISO 8835-4:2004)

     

    EN ISO 8835-4:2004/AC:2006

     

     

    CEN

    EN ISO 8835-5:2004

    Systèmes d'anesthésie par inhalation — Partie 5: Ventilateurs d'anesthésie (ISO 8835-5:2004)

     

    EN ISO 8835-5:2004/AC:2006

     

     

    CEN

    EN ISO 9360-1:2000

    Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire — Echangeurs de chaleur et d'humidité (ECH) utilisés pour humidifier les gaz respirés par les êtres humains — Partie 1: ECH pour utilisation avec des volumes courants d'au moins 250 ml (ISO 9360-1:2000)

     

    CEN

    EN ISO 9360-2:2002

    Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire — Echangeurs de chaleur et d'humidité (ECH) utilisés pour humidifier les gaz respirés par les êtres humains — Partie 2: ECH pour utilisation avec des patients trachéotomisés ayant des volumes courants d'au moins 250 ml (ISO 9360-2:2001)

     

    CEN

    EN ISO 9713:2004

    Implants neurochirurgicaux — Clips intracrâniens pour anévrisme à autofermeture (ISO 9713:2002)

     

    CEN

    EN ISO 9919:2005

    Appareils électromédicaux — Règles particulières de sécurité et performances essentielles du matériel utilisé pour les oxymètres de pouls à usage médical (ISO 9919:2005)

    EN 865:1997

    Date dépassée

    (30.9.2005)

    CEN

    EN ISO 10079-1:1999

    Matériel d'aspiration médicale — Partie 1: Appareils électrique d'aspiration — Prescriptions de sécurité (ISO 10079-1:1999)

    EN ISO 10079-1:1996

    Date dépassée

    (29.2.2000)

    CEN

    EN ISO 10079-2:1999

    Appareils d'aspiration médicale — Partie 2: Appareils d'aspiration manuelle (ISO 10079-2:1999)

    EN ISO 10079-2:1996

    Date dépassée

    (29.2.2000)

    CEN

    EN ISO 10079-3:1999

    Appareils d'aspiration médicale — Partie 3: Appareils d'aspiration alimentés par une source de vide ou de pression (ISO 10079-3:1999)

    EN ISO 10079-3:1996

    Date dépassée

    (29.2.2000)

    CEN

    EN ISO 10328:2006

    Prothèses — Essais portant sur la structure des prothèses de membres inférieurs — Exigences et méthodes d'essai (ISO 10328:2006)

     

    CEN

    EN ISO 10524-1:2006

    Détendeurs pour l'utilisation avec les gaz médicaux — Partie 1: Détendeurs et détendeurs-débimètres (ISO 10524-1:2006)

    EN 738-1:1997

    31.10.2008

    CEN

    EN ISO 10524-2:2006

    Détendeurs pour l'utilisation avec les gaz médicaux — Partie 2: Détendeurs de rampes et de canalisations (ISO 10524-2:2005)

    EN 738-2:1998

    31.10.2008

    CEN

    EN ISO 10524-3:2006

    Détendeurs pour l'utilisation avec les gaz médicaux — Partie 3: Détendeurs intégrés dans les robinets des bouteilles de gaz (ISO 10524-3:2005)

    EN 738-3:1998

    31.10.2008

    CEN

    EN ISO 10535:2006

    Lève-personnes pour transférer des personnes handicapées — Exigences et méthodes d'essai (ISO 10535:2006)

    EN ISO 10535:1998

    Date dépassée

    (30.6.2007)

    CEN

    EN ISO 10555-1:1996

    Cathéters intravasculaires stériles, non réutilisables — Partie 1: Prescriptions générales (ISO 10555-1:1995)

     

    EN ISO 10555-1:1996/A1:1999

    Note 3

    Date dépassée

    (31.1.2000)

    EN ISO 10555-1:1996/A2:2004

    Note 3

    Date dépassée

    (30.11.2004)

    CEN

    EN ISO 10651-2:2004

    Ventilateurs pulmonaires à usage médical — Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles — Partie 2: Ventilateurs pour soins à domicile pour patients dépendants (ISO 10651-2:2004)

    EN 794-2:1997

    Date dépassée

    (31.1.2005)

    CEN

    EN ISO 10651-4:2002

    Ventilateurs pulmonaires — Partie 4: Exigences relatives aux ressuscitateurs à puissance motrice manuelle (ISO 10651-4:2002)

     

    CEN

    EN ISO 10651-6:2004

    Ventilateurs pulmonaires à usage médical — Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles — Partie 6: Dispositifs d'assistance respiratoire à domicile (ISO 10651-6:2004)

     

    CEN

    EN ISO 10993-1:2003

    Evaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 1: Evaluation et essais (ISO 10993-1:2003)

     

    CEN

    EN ISO 10993-3:2003

    Evaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 3: Essais concernant la génotoxicité, la cancérogénicité et la toxicité sur la reproduction (ISO 10993-3:2003)

    EN 30993-3:1993

    Date dépassée

    (30.4.2004)

    CEN

    EN ISO 10993-4:2002

    Evaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 4: Choix des essais concernant les interactions avec le sang (ISO 10993-4:2002)

    EN 30993-4:1993

    Date dépassée

    (30.4.2003)

    EN ISO 10993-4:2002/A1:2006

    Note 3

    Date dépassée

    (31.1.2007)

    CEN

    EN ISO 10993-5:1999

    Evaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 5: Essais concernant la cytotoxicité in vitro (ISO 10993-5:1999)

    EN 30993-5:1994

    Date dépassée

    (30.11.1999)

    CEN

    EN ISO 10993-6:2007

    Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 6: Essais concernant les effets locaux après implantation (ISO 10993-6:2007)

    EN 30993-6:1994

    31.10.2007

    CEN

    EN ISO 10993-9:1999

    Evaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 9: Cadre pour l'identification et la quantification des produits potentiels de dégradation (ISO 10993-9:1999)

     

    CEN

    EN ISO 10993-10:2002

    Evaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 10: Essais d'irritation et d'hypersensibilité retardée (ISO 10993-10:2002)

    EN ISO 10993-10:1995

    Date dépassée

    (31.3.2003)

    EN ISO 10993-10:2002/A1:2006

    Note 3

    Date dépassée

    (31.1.2007)

    CEN

    EN ISO 10993-11:2006

    Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 11: Essais de toxicité systémique (ISO 10993-11:2006)

    EN ISO 10993-11:1995

    Date dépassée

    (28.2.2007)

    CEN

    EN ISO 10993-12:2004

    Evaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 12: Préparation des échantillons et matériaux de référence (ISO 10993-12:2002)

    EN ISO 10993-12:1996

    Date dépassée

    (31.5.2005)

    CEN

    EN ISO 10993-13:1998

    Evaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 13: Identification et quantification de produits de dégradation de dispositifs médicaux à base de polymères (ISO 10993-13:1998)

     

    CEN

    EN ISO 10993-14:2001

    Evaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 14: Identification et quantification des produits de dégradation des céramiques (ISO 10993-14:2001)

     

    CEN

    EN ISO 10993-15:2000

    Evaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 15: Identification et quantification des produits de dégradation issus des métaux et alliages (ISO 10993-15:2000)

     

    CEN

    EN ISO 10993-16:1997

    Evaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 16: Conception des études toxicocinétiques des produits de dégration et des substances relargables (ISO 10993-16:1997)

     

    CEN

    EN ISO 10993-17:2002

    Evaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 17: Etablissement des limites admissibles des substances relargables (ISO 10993-17:2002)

     

    CEN

    EN ISO 10993-18:2005

    Evaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 18: Caractérisation chimique des matériaux (ISO 10993-18:2005)

     

    CEN

    EN ISO 11135-1:2007

    Stérilisation des produits de santé — Oxyde d'éthylène — Partie 1: Exigences de développement, de validation et de contrôle de routine d'un processus de stérilisation pour des dispositifs médicaux (ISO 11135-1:2007)

    EN 550:1994

    31.5.2010

    CEN

    EN ISO 11137-1:2006

    Stérilisation des produits de santé — Irradiation — Partie 1: Exigences relatives à la mise au point, à la validation et au contrôle de routine d'un procédé de stérilisation pour les dispositifs médicaux (ISO 11137-1:2006)

    EN 552:1994

    30.4.2009

    CEN

    EN ISO 11137-2:2007

    Stérilisation des produits de santé — Irradiation — Partie 2: Établissement de la dose stérilisante (ISO 11137-2:2006, version corrigée 1.8.2006)

     

    CEN

    EN ISO 11138-2:2006

    Stérilisation des produits de santé — Indicateurs biologiques — Partie 2: Indicateurs biologiques pour la stérilisation à l'oxyde d'éthylène (ISO 11138-2:2006)

     

    CEN

    EN ISO 11138-3:2006

    Stérilisation des produits de santé — Indicateurs biologiques — Partie 3: Indicateurs biologiques pour la stérilisation à la chaleur humide (ISO 11138-3:2006)

     

    CEN

    EN ISO 11140-1:2005

    Stérilisation des produits de santé — Indicateurs chimiques — Partie 1: Exigences générales (ISO 11140-1:2005)

    EN 867-2:1997

    Date dépassée

    (31.1.2006)

    CEN

    EN ISO 11140-3:2007

    Stérilisation des produits de santé — Indicateurs chimiques — Partie 3: Systèmes d'indicateurs de Classe 2 pour utilisation lors de l'essai de Bowie et Dick de pénétration de la vapeur (ISO 11140-3:2007)

    EN 867-3:1997

    Date dépassée

    (30.9.2007)

    CEN

    EN ISO 11197:2004

    Gaines techniques à usage médical (ISO 11197:2004)

    EN 793:1997

    Date dépassée

    (30.6.2005)

    CEN

    EN ISO 11607-1:2006

    Emballages des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal — Partie 1: Exigences relatives aux matériaux, aux systèmes de barrière stérile et aux systèmes d'emballage (ISO 11607-1:2006)

    EN 868-1:1997

    Date dépassée

    (30.4.2007)

    CEN

    EN ISO 11607-2:2006

    Emballages des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal — Partie 2: Exigences de validation pour les procédés de formage, scellage et assemblage (ISO 11607-2:2006)

     

    CEN

    EN ISO 11737-1:2006

    Stérilisation des dispositifs médicaux — Méthodes microbiologiques — Partie 1: Détermination d'une population de micro-organismes sur des produits (ISO 11737-1:2006)

    EN 1174-2:1996

    EN 1174-3:1996

    EN 1174-1:1996

    Date dépassée

    (31.10.2006)

    CEN

    EN ISO 11810-2:2007

    Lasers et équipements associés aux lasers — Méthode d'essai et classification de la résistance au laser pour des draps chirurgicaux et/ou des couvertures de protection des patients — Partie 2: Inflammation secondaire (ISO 11810-2:2007)

     

    CEN

    EN ISO 11979-8:2006

    Implants ophtalmiques — Lentilles intraoculaires — Partie 8: Exigences fondamentales (ISO 11979-8:2006)

    EN 13503-8:2000

    Date dépassée

    (31.1.2007)

    CEN

    EN ISO 11990:2003

    Optique et instruments d'optique — Lasers et équipements associés aux lasers — Détermination de la résistance au laser des tubes trachéaux (ISO 11990:2003)

    EN ISO 11990:1999

    Date dépassée

    (31.10.2003)

    CEN

    EN 12006-2:1998

    Implants chirurgicaux non actifs — Exigences particulières pour les implants cardio-vasculaires — Partie 2: Prothèses vasculaires y compris les conduits valvulés

     

    CEN

    EN 12006-3:1998

    Implants chirurgicaux non-actifs — Exigences particulières relatives aux implants cardiaques et vasculaires — Partie 3: Dispositifs endovasculaires

     

    CEN

    EN 12011:1998

    L'instrumentation devant être utilisée en association avec les implants chirurgicaux non actifs — Exigences générales

     

    CEN

    EN 12182:1999

    Aides techniques pour personnes handicapées — Exigences générales et méthodes d'essai

     

    CEN

    EN 12322:1999

    Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Milieux de culture de microbiologie — Critères de performance des milieux de culture

     

    EN 12322:1999/A1:2001

    Note 3

    Date dépassée

    (30.4.2002)

    CEN

    EN 12342:1998

    Tubes (tuyaux) respiratoires destinés à être utilisés avec des appareils d'anesthésie et des ventilateurs

     

    CEN

    EN 12442-1:2000

    Tissus animaux et leurs dérivés utilisés dans la fabrication des dispositifs médicaux — Partie 1: Analyse et gestion des risques

     

    CEN

    EN 12442-2:2000

    Tissus animaux et leurs dérivés utilisés dans la fabrication des dispositifs médicaux — Partie 2: Contrôles de l'origine, de la collecte et du traitement

     

    CEN

    EN 12442-3:2000

    Tissus animaux et leurs dérivés utilisés dans la fabrication des dispositifs médicaux — Partie 3: Validation de l'élimination et/ou de l'inactivation des virus et autres agents transmissibles

     

    CEN

    EN 12470-1:2000

    Thermomètres médicaux — Partie 1: Thermomètres à dilatation de liquide métallique dans une gaine de verre, avec dispositif à maximum

     

    CEN

    EN 12470-2:2000

    Thermomètres médicaux — Partie 2: Thermomètres à changement de phase (matrice à points)

     

    CEN

    EN 12470-3:2000

    Thermomètres médicaux — Partie 3: Performances des thermomètres électriques compacts (à comparaison et à extrapolation) avec dispositif à maximum

     

    CEN

    EN 12470-4:2000

    Thermomètres médicaux — Partie 4: Fonctionnement des thermomètres électriques de mesurage continu

     

    CEN

    EN 12470-5:2003

    Thermomètres médicaux — Partie 5: Performance des thermomètres auriculaires (avec dispositif à maximum)

     

    CEN

    EN ISO 12870:2004

    Optique ophtalmique — Montures de lunettes — Exigences et méthodes d'essai (ISO 12870:2004)

    EN ISO 12870:1997

    Date dépassée

    (28.2.2005)

    EN ISO 12870:2004/AC:2005

     

     

    CEN

    EN 13014:2000

    Raccordements pour tubes à prélèvement de gaz du matériel respiratoire et anesthésique

     

    CEN

    EN 13060:2004

    Petits stérilisateurs à la vapeur d'eau

     

    CEN

    EN 13220:1998

    Dispositifs à débitmètre pour prises murales des réseaux de distribution de gaz médicaux

     

    CEN

    EN 13328-1:2001

    Filtres des sytèmes respiratoires utilsés en anesthésie et soins respiratoires — Partie 1: Méthode d'essai avec une solution saline pour l'évaluation des performances de filtration

     

    CEN

    EN 13328-2:2002

    Filtres pour systèmes respiratoires utilisés en anesthésie et soins respiratoires — Partie 2: Propriétés autres que la filtration

     

    EN 13328-2:2002/A1:2003

    Note 3

    Date dépassée

    (30.6.2004)

    CEN

    EN ISO 13485:2003

    Dispositifs médicaux — Systèmes de manegement de la qualité — Exigences à des fins réglementaires (ISO 13485:2003)

    EN ISO 13488:2000

    EN ISO 13485:2000

    Date dépassée

    (31.7.2006)

    EN ISO 13485:2003/AC:2007

    EN 46003:1999

    31.7.2009

    CEN

    EN 13544-1:2007

    Matériel respiratoire thérapeutique — Partie 1: Systèmes de nébulisation et leurs composants

    EN 13544-1:2001

    31.10.2007

    CEN

    EN 13544-2:2002

    Equipement de thérapie respiratoire — Partie 2: Tubes et raccords

     

    CEN

    EN 13544-3:2001

    Appareils de thérapie respiratoire — Partie 3: Dispositifs d'entrainement d'air

     

    CEN

    EN 13624:2003

    Antiseptiques et désinfectants chimiques — Essai quantitatif de suspension pour l'évaluation de l'activité fongicide des désinfectants chimiques utilisés pour les instruments en médecine — Méthode d'essai et exigences (phase 2, étape 1)

     

    CEN

    EN 13718-1:2002

    Ambulances aériennes, maritimes et de terrain difficile — Partie 1: Exigences relatives à l'interface de dispositifs médicaux assurant la continuité des soins

     

    CEN

    EN 13726-1:2002

    Méthodes d'essai pour pansements primaires — Partie 1: Absorption

     

    CEN

    EN 13726-2:2002

    Méthodes d'essai pour les pansements primaires en contact avec la plaie — Partie 2: Perméabilité à la vapeur d'eau des pansements comprenant un film perméable

     

    CEN

    EN 13727:2003

    Antiseptiques et désinfectants chimiques — Essai quantitatif de suspension pour l'évaluation de l'activité bactéricide des désinfectants chimiques pour les instruments utilisés en médicine — Méthode d'essai et exigences (Phase 2, Étape 1)

     

    CEN

    EN 13795-1:2002

    Champs chirurgicaux, casaques et tenues de bloc, utilisés en tant que dispositifs médicaux, pour les patients, le personnel et les équipements — Partie 1: Exigences générales pour les fabricants, les prestataires et les produits

     

    CEN

    EN 13795-2:2004

    Champs chirurgicaux, casaques et tenues de blocs, utilisés comme dispositifs médicaux, pour les patients, le personnel médical et les équipements — Partie 2: Méthodes d'essai

     

    CEN

    EN 13795-3:2006

    Champs chirurgicaux, casaques et tenues de bloc utilisés en tant que dispositifs médicaux pour les patients, le personnel et les équipements — Partie 3: Exigences et niveaux de performance

     

    CEN

    EN 13824:2004

    Stérilisation des dispositifs médicaux — Traitement aseptique des dispositifs médicaux liquides — Exigences

     

    CEN

    EN 13867:2002

    Concentrés pour hémodialyse et thérapies associées

     

    CEN

    EN 13976-1:2003

    Systèmes de sauvetage — Transport d'incubateurs — Partie 1: Conditions d'interface

     

    CEN

    EN 13976-2:2003

    Systémes de sauvetage — Transport d'incubateurs — Partie 2: Exigences relatives au systéme

     

    CEN

    EN 14079:2003

    Dispositifs médicaux non actifs — Exigences de performance et méthodes d'essais pour la gaze de coton absorbante et la gaze de coton et viscose absorbante

     

    CEN

    EN ISO 14155-1:2003

    Investigation clinique des dispositifs médicaux pour sujets humains — Partie 1: Exigences générales (ISO 14155-1:2003)

    EN 540:1993

    Date dépassée

    (31.8.2003)

    CEN

    EN ISO 14155-2:2003

    Investigation clinique des dispositifs médicaux sur les sujets humains — Partie 2: Plan d'investigation clinique (ISO 14155-2:2003)

     

    CEN

    EN ISO 14160:1998

    Stérilisation des dispositifs médicaux non réutilisables contenant des matières d'origine animale — Validation et contrôle de routine de la stérilisation par agents stérilisants chimiques liquides (ISO 14160:1998)

     

    CEN

    EN 14180:2003

    Stérilisateurs à usage médical — Stérilisateurs à la vapeur et au formaldéhyde à basse température — Exigences et essais

     

    CEN

    EN 14299:2004

    Implants chirurgicaux non actifs — Exigences particulières s'appliquant aux implants cardiaques et vasculaires — Exigences spécifiques relatives aux endoprothèses artérielles

     

    CEN

    EN 14348:2005

    Antiseptiques et désinfectants chimiques — Essai quantitatif en suspension pour l'evaluation de l'activité mycobactéricide des désinfectants chimiques utilisés en médecine humaine et incluant les désinfectants pour dispositifs médicaux — Méthode d'essai et prescriptions (phase 2, étape 1)

     

    CEN

    EN ISO 14408:2005

    Tubes trachéaux destinés aux opérations laser — Exigences relatives au marquage et aux informations d'accompagnement (ISO 14408:2005)

     

    CEN

    EN ISO 14534:2002

    Optique ophtalmique — Lentilles de contact et produits d'entretien des lentilles de contact — Exigences fondamentales (ISO 14534:2002)

    EN ISO 14534:1997

    Date dépassée

    (31.12.2002)

    CEN

    EN 14561:2006

    Désinfectants chimiques et antiseptiques — Essai quantitatif de porte germe pour l'évaluation de l'activité bactéricide pour instruments utilisés en médecine humaine — Méthode d'essai et prescriptions (phase 2, étape 2)

     

    CEN

    EN 14562:2006

    Désinfectants et antiseptiques chimiques — Essai quantitatif de porte germe pour l'évaluation de l'activité fongicide ou levuricide pour instruments utilisés en médecine humaine — Méthode d'essai et prescriptions (phase 2, étape 2)

     

    CEN

    EN ISO 14602:1998

    Implants chirurgicaux non actifs — Implants pour ostéosynthèse — Exigences particulières (ISO 14602:1998)

     

    CEN

    EN ISO 14607:2007

    Implants chirurgicaux non actifs — Implants mammaires — Exigences particulières (ISO 14607:2007)

     

    CEN

    EN ISO 14630:2005

    Implants chirurgicaux non actifs — Exigences générales (ISO 14630:2005)

    EN ISO 14630:1997

    Date dépassée

    (30.11.2005)

    CEN

    EN 14683:2005

    Masques chirurgicaux — Exigences et méthodes d'essai

     

    CEN

    EN ISO 14889:2003

    Optique ophtalmique — Verres de lunettes — Exigences fondamentales relatives aux verres finis non détourés (ISO 14889:2003)

    EN ISO 14889:1997

    Date dépassée

    (30.11.2003)

    CEN

    EN 14931:2006

    Chambres hyperbares à occupation humaine — Chambres hyperbares multiplaces à usage thérapeutique — Performances, exigences de sécurité et essais

     

    CEN

    EN ISO 14937:2000

    Stérilisation des produits de santé — Exigences générales pour la caractérisation d'un agent stérilisant et pour le développement, la validation et la vérification de routine d'un processus de stérilisation pour dispositifs médicaux (ISO 14937:2000)

     

    CEN

    EN ISO 14971:2007

    Dispositifs médicaux — Application de la gestion des risques aux dispositifs médicaux (ISO 14971:2007)

    EN ISO 14971:2000

    31.3.2010

    CEN

    EN ISO 15001:2004

    Matériel d'anesthésie et respiratoire — Compatibilité avec l'oxygène (ISO 15001:2003)

     

    CEN

    EN ISO 15004-1:2006

    Instruments ophtalmiques — Exigences fondamentales et méthodes d'essai — Partie 1: Exigences générales applicables à tous les instruments ophtalmiques (ISO 15004-1:2006)

    EN ISO 15004:1997

    Date dépassée

    (31.12.2006)

    CEN

    EN ISO 15225:2000

    Nomenclature — Spécifications pour un système de nomenclature des dispositifs médicaux destinés à l'échange de données réglementaires (ISO 15225:2000)

     

    EN ISO 15225:2000/A1:2004

    Note 3

    Date dépassée

    (31.8.2004)

    CEN

    EN 15424:2007

    Stérilisation des dispositifs médicaux — Vapeur d'eau à basse température et au formaldéhyde — Exigences pour le développement, la validation et le contrôle de routine des procédés de stérilisation

     

    CEN

    EN ISO 15747:2005

    Récipients en plastique pour injections intraveineuses (ISO 15747:2003)

     

    CEN

    EN ISO 15883-1:2006

    Laveurs désinfecteurs — Partie 1: Exigences générales, termes et définitions et essais (ISO 15883-1:2006)

     

    CEN

    EN ISO 15883-2:2006

    Laveurs désinfecteurs — Partie 2: Exigences et essais pour laveurs désinfecteurs destinés à la désinfection thermique des instruments chirurgicaux, du matériel d'anesthésie, des bacs, plats, récipients, ustensiles de la verrerie, etc. (ISO 15883-2:2006)

     

    CEN

    EN ISO 15883-3:2006

    Laveurs désinfecteurs — Partie 3: Exigences et essais pour laveurs désinfecteurs destinés à la désinfection thermique de récipients à déjections humaines (ISO 15883-3:2006)

     

    CEN

    EN ISO 16201:2006

    Aides techniques pour personnes avec un handicap — Systèmes de commande à distance pour la vie quotidienne (ISO 16201:2006)

     

    CEN

    EN ISO 17510-1:2002

    Thérapie respiratoire de l'apnée du sommeil — Partie 1: Dispositifs de thérapie respiratoire de l'apnée du sommeil (ISO 17510-1:2002)

     

    CEN

    EN ISO 17510-2:2003

    Thérapie respiratoire de l'apnée du sommeil — Partie 2: Masques et accessoires thérapeutiques (ISO 17510-2:2003)

     

    CEN

    EN ISO 17664:2004

    Stérilisation des dispositifs médicaux — Informations devant être fournies par le fabricant pour le processus de re-stérilisation des dispositifs médicaux (ISO 17664:2004)

     

    CEN

    EN ISO 17665-1:2006

    Stérilisation des produits de santé — Chaleur humide — Partie 1: Exigences pour le développement, la validation et le contrôle de routine d'un procédé de stérilisation des dispositifs médicaux (ISO 17665-1:2006)

    EN 554:1994

    31.8.2009

    CEN

    EN ISO 18777:2005

    Systèmes transportables d'oxygène liquide à usage médical — Exigences particulières (ISO 18777:2005)

     

    CEN

    EN ISO 18778:2005

    Matériel respiratoire — Moniteurs pour enfants — Exigences particulières (ISO 18778:2005)

     

    CEN

    EN ISO 18779:2005

    Economiseurs médicaux d'oxygène et de mélanges oxygénés — Exigences particulières (ISO 18779:2005)

     

    CEN

    EN ISO 19054:2006

    Systèmes de rails de support pour appareils médicaux (ISO 19054:2005)

    EN 12218:1998

    30.6.2008

    CEN

    EN 20594-1:1993

    Assemblages coniques à 6 % (Luer) des seringues et aiguilles et de certains autres appareils à usage médical — Partie 1: Spécifications générales (ISO 594-1:1986)

     

    EN 20594-1:1993/A1:1997

    Note 3

    Date dépassée

    (31.5.1998)

    CEN

    EN ISO 21171:2006

    Gants à usage médical — Détermination de la poudre de surface amovible (ISO 21171:2006)

     

    CEN

    EN ISO 21534:2007

    Implants chirurgicaux non actifs — Implants de remplacement d'articulation — Exigences particulières (ISO 21534:2007)

    EN 12010:1998

    31.3.2008

    CEN

    EN ISO 21535:2007

    Implants chirurgicaux non actifs — Implants de remplacement d'articulation — Exigences spécifiques relatives aux implants de remplacement de l'articulation de la hanche (ISO 21535:2007)

    EN 12563:1998

    31.3.2008

    CEN

    EN ISO 21536:2007

    Implants chirurgicaux non actifs — Implants de remplacement d'articulation — Exigences spécifiques relatives aux implants de remplacement de l'articulation du genou (ISO 21536:2007)

    EN 12564:1998

    31.3.2008

    CEN

    EN ISO 21647:2004

    Appareils électromédicaux — Prescriptions particulières relatives à la sécurité et aux performances de base des moniteurs de gaz respiratoires (ISO 21647:2004)

    EN 864:1996

    EN ISO 11196:1997

    EN 12598:1999

    Date dépassée

    (31.5.2005)

    EN ISO 21647:2004/AC:2006

     

     

    CEN

    EN ISO 21649:2006

    Injecteurs sans aiguille à usage médical — Exigences et méthodes d'essai (ISO 21649:2006)

     

    CEN

    EN ISO 21969:2006

    Raccords flexibles haute pression pour utilisation avec les systèmes de gaz médicaux (ISO 21969:2005)

    EN 13221:2000

    31.12.2007

    CEN

    EN ISO 22523:2006

    Prothèses de membre externes et orthèses externes — Exigences et méthodes d'essai (ISO 22523:2006)

    EN 12523:1999

    Date dépassée

    (30.4.2007)

    CEN

    EN ISO 22610:2006

    Champs chirurgicaux, casaques et tenues de bloc, utilisés en tant que dispositifs médicaux, pour les patients, le personnel et les équipements — Méthode d'essai de résistance à la pénétration de la barrière bactérienne à l'état humide (ISO 22610:2006)

     

    CEN

    EN ISO 22612:2005

    Vêtements de protection contre les agents infectieux — Méthode d'essai pour la résistance à la pénétration microbienne sèche (ISO 22612:2005)

     

    CEN

    EN ISO 22675:2006

    Prothèses — Essais d'articulations cheville-pied et unités de pied — Exigences et méthodes d'essai (ISO 22675:2006)

     

    CEN

    EN ISO 23747:2007

    Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire — Débitmètres à débit de pointe expiratoire pour l'évaluation de la fonction pulmonaire chez les êtres humains respirant spontanément (ISO 23747:2007)

    EN 13826:2003

    31.1.2008

    CEN

    EN 27740:1992

    Instruments chirurgicaux, bistouris à lames détachables, dimensions d'assemblage (ISO 7740:1985)

     

    EN 27740:1992/A1:1997

    Note 3

    Date dépassée

    (31.5.1998)

    Note 1

    D'une façon générale, la date de la cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisme européen de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu'il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

    Note 3

    Dans le cas d'amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée (colonne 4) est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

    Avertissement:

    Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organismes européens de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste figure en annexe de la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil (2), modifiée par la directive 98/48/CE2 (3).

    La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues communautaires.

    Cette liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission assure la mise à jour de la présente liste.

    Pour de plus amples informations voir:

    http://ec.europa.eu/enterprise/newapproach/standardization/harmstds/


    (1)  OEN: Organisme européen de normalisation:

    CEN: rue de Stassart 36, B-1050 Bruxelles, tél. (32-2) 550 08 11; fax (32-2) 550 08 19 (http://www.cen.eu)

    CENELEC: rue de Stassart 35, B-1050 Bruxelles, tél. (32-2) 519 68 71; fax (32-2) 519 69 19 (http://www.cenelec.org)

    ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, tél. (33) 492 94 42 00; fax (33) 493 65 47 16 (http://www.etsi.org).

    (2)  JO L 204 du 21.7.1998, p. 37.

    (3)  JO L 217 du 5.8.1998, p. 18


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