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Document 52007XC0830(01)
Adoption of six reference documents for the purpose of Council Directive 96/61/EC concerning integrated pollution prevention and control
Adoption de six documents de référence aux fins de la directive 96/61/CE du Conseil relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution
Adoption de six documents de référence aux fins de la directive 96/61/CE du Conseil relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution
JO C 202 du 30.8.2007, p. 2–2
(BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
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30.8.2007 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
C 202/2 |
Adoption de six documents de référence aux fins de la directive 96/61/CE du Conseil relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution
(2007/C 202/02)
Le 3 août 2007, la Commission a adopté le texte intégral des documents de référence sur:
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les meilleures techniques disponibles pour les produits chimiques inorganiques en grands volumes (solides et autres), |
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les meilleures techniques disponibles pour les spécialités chimiques inorganiques, |
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les meilleures techniques disponibles pour les polymères, |
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les meilleures techniques disponibles dans le secteur de la fabrication des céramiques, |
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les meilleures techniques disponibles pour le traitement de surface par solvants organiques, |
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les meilleures techniques disponibles pour les produits chimiques inorganiques en grands volumes — ammoniac, acides et engrais. |
Ces documents sont disponibles sur le site internet http://eippcb.jrc.es