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Document 52006XC1215(01)
Commission communication in the framework of the implementation of the Directive 94/9/EC of the European Parliament and the Council of 23 March 1994 on the approximation of the laws of the Member States concerning equipment and protective systems intended for use in potentially explosive atmospheres (Text with EEA relevance)
Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 94/9/CE du Parlement européen et du Conseil, du 23 mars 1994 , concernant le rapprochement des législations des États membres pour les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 94/9/CE du Parlement européen et du Conseil, du 23 mars 1994 , concernant le rapprochement des législations des États membres pour les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
JO C 306 du 15.12.2006, p. 2–8
(ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, NL, PL, PT, SK, SL, FI, SV)
15.12.2006 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
C 306/2 |
Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 94/9/CE du Parlement européen et du Conseil, du 23 mars 1994, concernant le rapprochement des législations des États membres pour les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
(2006/C 306/02)
(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)
OEN (1) |
Référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) |
Référence de la norme remplacée |
Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée Note 1 |
CEN |
EN 1010-1:2004 Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d'impression et de transformation du papier — Partie 1: Prescriptions communes |
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CEN |
EN 1010-2:2006 Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d'impression et de transformation du papier — Partie 2: Machines d'impression et de vernissage y compris les équipementsde pré-press |
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CEN |
EN 1127-1:1997 Atmosphères explosives — Prévention de l'explosion et protection contre l'explosion — Partie 1: Notions fondamentales et méthodologie |
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CEN |
EN 1127-2:2002 Atmosphères explosives — Prévention de l'explosion et protection contre l'explosion — Partie 2: Notions fondamentales et méthodologie dans l'exploitation des mines |
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CEN |
EN 1710:2005 Appareils et composants destinés à être utilisés dans les mines souterraines grisouteuses |
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CEN |
EN 1755:2000 Sécurité des chariots de manutention — Fonctionnement en atmosphères explosibles — Utilisation dans des atmosphères inflammables dues à la présence de gaz, de vapeurs, brouillards ou poussière inflammables |
— |
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CEN |
EN 1834-1:2000 Moteurs alternatifs à combustion interne — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction des moteurs fonctionnant en atmosphère explosible — Partie 1: Moteurs du groupe II utilisés dans des atmosphères de gaz et de vapeurs inflammables |
— |
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CEN |
EN 1834-2:2000 Moteurs alternatifs à combustion interne — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction des moteurs fonctionnant en atmosphère explosible — Partie 2: Moteurs du groupe I utilisés dans des travaux souterrains dans des atmosphères grisouteuses avec ou sans poussières inflammables |
— |
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CEN |
EN 1834-3:2000 Moteurs alternatifs à combustion interne — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction des moteurs fonctionnant en atmosphère explosible — Partie 3: Moteurs du groupe II utilisés dans des atmosphères de poussières inflammables |
— |
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CEN |
EN 1839:2003 Détermination des limites d'explosivité des gaz et des vapeurs |
— |
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CEN |
EN 12581:2005 Installations d'application — Installations au trempé et par électrodéposition de produits de revêtements organiques liquides — Prescriptions de sécurité |
— |
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CEN |
EN 12621:2006 Installations d'alimentation et de circulation de produits de revêtement sous pression — Prescriptions de sécurité |
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CEN |
EN 12757-1:2005 Machines à homogénéiser des produits de revêtement — Prescriptions de sécurité — Partie 1: Machines à homogénéiser destinées à être utilisées pour la réfection des peintures d'automobiles |
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CEN |
EN 12874:2001 Arrête-flamme — Exigences de performance, méthodes d'essai et limites d'utilisation |
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CEN |
EN 13012:2001 Stations service — Construction et performances des pistolets automatiques de remplissage utilisés sur les distributeurs de carburant |
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CEN |
EN 13160-1:2003 Systèmes de détection de fuites — Partie 1: Principes généraux |
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CEN |
EN 13237:2003 Atmosphères explosibles — Termes et définitions pour les appareils et systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles |
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CEN |
EN 13463-1:2001 Matériels non électriques pour utilisation en atmosphères explosibles — Partie 1: Prescriptions et méthode de base |
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CEN |
EN 13463-2:2004 Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles — Partie 2: Protection par enveloppe à circulation limitée «fr» |
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CEN |
EN 13463-3:2005 Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles — Partie 3: protection par enveloppe antidéflagrante «d» |
— |
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CEN |
EN 13463-5:2003 Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles — Partie 5: Protection par sécurité de construction «c» |
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CEN |
EN 13463-6:2005 Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles — Partie 6: Protection par contrôle de la source d'inflammation «b» |
— |
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CEN |
EN 13463-8:2003 Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles — Partie 8: Protection par immersion dans un liquide «k» |
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CEN |
EN 13616:2004 Dispositifs limiteurs de remplissage pour réservoirs statiques pour carburants pétroliers liquides |
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EN 13616:2004/AC:2006 |
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CEN |
EN 13617-1:2004 Stations-service — Partie 1: Exigences relatives à la construction et aux performances de sécurité des distributeurs à pompe immergée, distributeurs de carburants et unités de pompage à distance |
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EN 13617-1:2004/AC:2006 |
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CEN |
EN 13617-2:2004 Stations-service — Partie 2: Exigences de sécurité relatives à la construction et aux performances des raccords cassants utilisés pour les distributeurs de carburant |
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CEN |
EN 13617-3:2004 Stations-service — Partie 3: Exigences de sécurité relatives à la construction et aux performances des raccords de sécurité |
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CEN |
EN 13673-1:2003 Détermination de la pression maximale d'explosion et de la vitesse maximale de montée en pression des gaz et vapeurs — Partie 1: Détermination de la pression maximale d'explosion |
— |
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CEN |
EN 13673-2:2005 Détermination de la pression maximale d'explosion et de la vitesse maximale de montée en pression des gaz et des vapeurs — Partie 2: Détermination de la vitesse maximale de montée en pression |
— |
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CEN |
EN 13760:2003 Dispositif de remplissage GPL pour véhicules légers et poids lourds — Pistolet: conditions d'essais et dimensions |
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CEN |
EN 13821:2002 Atmosphères explosibles — Prévention et protection contre l'explosion — Détermination de l'énergie minimale d'inflammation des mélanges poussière/air |
— |
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CEN |
EN 13980:2002 Atmosphères explosibles — Application des systèmes qualité |
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CEN |
EN 14034-1:2004 Détermination des caractéristiques d'explosion des nuages de poussière — Partie 1: Détermination de la pression maximale d'explosion pmax des nuages de poussière |
— |
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CEN |
EN 14034-2:2006 Détermination des caractéristiques d'explosion des nuages de poussière — Partie 2: Détermination de la vitesse maximale de montée en pression d'explosion (dp/dt)max des nuages de poussière |
— |
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CEN |
EN 14034-3:2006 Détermination des caractéristiques d'explosion des nuages de poussière — Partie 3: Détermination de la limite inférieure d'explosivité LIE des nuages de poussière |
— |
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CEN |
EN 14034-4:2004 Détermination des caractéristiques d'explosion des nuages de poussières — Partie 4: Détermination de la concentration limite en oxygène CLO des nuages de poussière |
— |
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CEN |
EN 14373:2005 Systèmes de suppression d'explosion |
— |
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CEN |
EN 14460:2006 Appareil résistant à l'explosion |
— |
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CEN |
EN 14491:2006 Systèmes de protection par évent contre les explosions de poussières |
— |
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CEN |
EN 14492-1:2006 Appareils de levage à charge suspendue — Treuils et palans motorisés — Partie 1: Treuils motorisés |
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CEN |
EN 14522:2005 Détermination de la température d'auto-allumage des gaz et des vapeurs |
— |
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CEN |
EN 14591-1:2004 Protection contre l'explosion dans les mines souterraines — Systèmes de protection — Partie 1: Sas d'aérage résistant à 2 bar |
— |
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CEN |
EN 14591-1:2004/AC:2006 |
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CEN |
EN 14678-1:2006 Equipements pour GPL et accessoires — Constructions et caracteristiques des équipements GPL devant être utilisé dans les stations service — Partie 1-Distributeurs |
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CEN |
EN 14681:2006 Sécurité des machines — Exigences de sécurité pour les machines et les équipements pour la production d'acier par four à arc électrique |
— |
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CEN |
EN 14973:2006 Courroies transporteuses pour usage dans les installations souterraines — Exigences de sécurité électrique et protection contre l'inflammabilité |
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CENELEC |
EN 50014:1997 Matériel électrique pour atmosphères explosibles — Règles générales |
— |
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EN 50014:1997/A1:1999 |
Note 3 |
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EN 50014:1997/A2:1999 |
Note 3 |
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CENELEC |
EN 50015:1998 Matériel électrique pour atmosphères explosibles — Immersion dans l'huile «o» |
— |
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CENELEC |
EN 50017:1998 Matériel électrique pour atmosphères explosibles — Remplissage pulvérulent «q» |
— |
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CENELEC |
EN 50018:2000 Matériel électrique pour atmosphères explosibles — Enveloppe antidéflagrante «d» |
— |
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EN 50018:2000/A1:2002 |
Note 3 |
Date dépassée (30.6.2003) |
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CENELEC |
EN 50020:2002 Matériel électrique pour atmosphères explosibles — Sécurité intrinsèque «i» |
— |
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CENELEC |
EN 50104:2002 Appareils électriques de détection et de mesure de l'oxygène — Règles de performance et méthodes d'essai |
EN 50104:1998 Note 2.1 |
Date dépassée (1.2.2005) |
EN 50104:2002/A1:2004 |
Note 3 |
Date dépassée (1.8.2004) |
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CENELEC |
EN 50241-1:1999 Spécification pour les matériels de détection de gaz et vapeurs toxiques à chemins ouverts — Partie 1: Prescriptions générales et méthodes d'essai |
— |
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EN 50241-1:1999/A1:2004 |
Note 3 |
Date dépassée (1.8.2004) |
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CENELEC |
EN 50241-2:1999 Spécification pour les matériels de détection de gaz et vapeurs toxiques à chemins ouverts — Partie 2: Prescriptions d'aptitude à la fonction pour la détection des gaz combustibles |
— |
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CENELEC |
EN 50281-1-1:1998 Matériels électriques destinés à être utilisés en présence de poussières combustibles — Partie 1-1: Matériels électriques protégés par enveloppes — Construction et essais + Corrigendum 8.1999 |
— |
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EN 50281-1-1:1998/A1:2002 |
Note 3 |
Date dépassée (1.12.2004) |
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CENELEC |
EN 50281-1-2:1998 Matériels électriques destinés à être utilisés en présence de poussières combustibles — Partie 1-2: Matériels électriques protégés par enveloppes — Sélection, installation et entretien + Corrigendum 12.1999 |
— |
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EN 50281-1-2:1998/A1:2002 |
Note 3 |
Date dépassée (1.12.2004) |
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CENELEC |
EN 50281-2-1:1998 Matériels électriques destinés à être utilisés en présence de poussières combustibles — Partie 2-1: Méthodes d'essai — Méthodes de détermination de la température minimale d'inflammation de la poussière |
— |
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CENELEC |
EN 50284:1999 Exigences spéciales pour la construction, l'essai et le marquage des matériels électriques des appareils du groupe II, catégorie 1 G |
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CENELEC |
EN 50303:2000 Appareils du groupe I de catégorie M1 destinés à rester en opération dans les atmosphères exposées au grisou et/ou à la poussière de charbon |
— |
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CENELEC |
EN 50381:2004 Caissons ventilés transportables avec ou sans source de dégagement interne + Corrigendum 12.2005 |
— |
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CENELEC |
EN 60079-1:2004 Matériel électrique pour atmosphères explosives gazeuses — Partie 1: Enveloppes antidéflagrantes «d» (IEC 60079-1:2003) |
EN 50018:2000 et son amendement Note 2.1 |
1.3.2007 |
CENELEC |
EN 60079-2:2004 Matériel électrique pour atmosphères explosives gazeuses — Partie 2: Enveloppes à surpression interne «p» (IEC 60079-2:2001) |
— |
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CENELEC |
EN 60079-7:2003 Matériel électrique pour atmosphères explosives gazeuses — Partie 7: Sécurité augmentée «e» (IEC 60079-7:2001) |
EN 50019:2000 Note 2.1 |
Date dépassée (1.7.2006) |
CENELEC |
EN 60079-15:2003 Matériel électrique pour atmosphères explosives gazeuses — Partie 15: Mode de protection «n» (IEC 60079-15:2001 (Modifié)) |
EN 50021:1999 Note 2.1 |
Date dépassée (1.7.2006) |
CENELEC |
EN 60079-15:2005 Matériel électrique pour atmosphères explosives gazeuses — Partie 15: Construction, essais et marquage des matériels électriques du mode de protection «n» (IEC 60079-15:2005) |
EN 60079-15:2003 Note 2.1 |
1.6.2008 |
CENELEC |
EN 60079-18:2004 Matériel électrique pour atmosphères explosives gazeuses — Partie 18: Construction, essais et marquage des matériels électriques du type de protection par encapsulage «m» (IEC 60079-18:2004) |
— |
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CENELEC |
EN 61779-1:2000 Appareils électriques de détection et de mesure des gaz combustibles — Partie 1: Règles générales et méthodes d'essai (IEC 61779-1:1998 (Modifié)) |
EN 50054:1998 Note 2.1 |
Date dépassée (30.6.2003) |
EN 61779-1:2000/A11:2004 |
Note 3 |
Date dépassée (1.8.2004) |
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CENELEC |
EN 61779-2:2000 Appareils électriques de détection et de mesure des gaz combustibles — Partie 2: Règles de performances des appareils du groupe I pouvant indiquer une fraction volumique jusqu'à 5 % de méthane dans l'air (IEC 61779-2:1998 (Modifié)) |
EN 50055:1998 Note 2.1 |
Date dépassée (30.6.2003) |
CENELEC |
EN 61779-3:2000 Appareils électriques de détection et de mesure des gaz combustibles — Partie 3: Règles de performances des appareils du groupe I pouvant indiquer une fraction volumique jusqu'à 100 % de méthane dans l'air (IEC 61779-3:1998 (Modifié)) |
EN 50056:1998 Note 2.1 |
Date dépassée (30.6.2003) |
CENELEC |
EN 61779-4:2000 Appareils électriques de détection et de mesure des gaz combustibles — Partie 4: Règles de performances des appareils du groupe II pouvant indiquer une fraction volumique jusqu'à 100 % de la limite inférieure d'explosivité (IEC 61779-4:1998 (Modifié)) |
EN 50057:1998 Note 2.1 |
Date dépassée (30.6.2003) |
CENELEC |
EN 61779-5:2000 Appareils électriques de détection et de mesure des gaz combustibles — Partie 5: Règles de performances des appareils du groupe II pouvant indiquer une fraction volumique jusqu'à 100 % de gaz (IEC 61779-5:1998 (Modifié)) |
EN 50058:1998 Note 2.1 |
Date dépassée (30.6.2003) |
CENELEC |
EN 62013-1:2002 Lampes-chapeaux utilisables dans les mines grisouteuses — Partie 1: Règles générales — Construction et essais en relation avec le risque d'explosion (IEC 62013-1:1999 (Modifié)) |
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Note 1 |
D'une façon générale, la date de la cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisme européen de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu'il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels |
Note 2.1 |
La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive. |
Note 3 |
Dans le cas d'amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée (colonne 4) est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive. |
AVERTISSEMENT:
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Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organismes européens de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste figure en annexe de la directive 98/34/CE (2) du Parlement européen et du Conseil, modifiée par la directive 98/48/CE (3). |
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La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues communautaires. |
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Cette liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission assure la mise à jour de la présente liste. |
Pour de plus amples informations voir:
http://europa.eu.int/comm/enterprise/newapproach/standardization/harmstds
(1) OEN: Organisme européen de Normalisation:
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CEN: rue de Stassart 36, B-1050 Bruxelles, tél. (32-2) 550 08 11; fax (32-2) 550 08 19 (http://www.cenorm.be) |
— |
CENELEC: rue de Stassart 35, B-1050 Bruxelles, tél. (32-2) 519 68 71; fax (32-2) 519 69 19 (http://www.cenelec.org) |
— |
ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, tél. (33) 492 94 42 00; fax (33) 493 65 47 16 (http://www.etsi.org) |
(2) JO L 204 du 21.7.1998, p. 37.
(3) JO L 217 du 5.8.1998, p. 18.