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Document 52005XC0331(02)

    Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive du Conseil 89/336/CEE(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

    JO C 77 du 31.3.2005, p. 8–28 (ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, NL, PL, PT, SK, SL, FI, SV)

    31.3.2005   

    FR

    Journal officiel de l'Union européenne

    C 77/8


    Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive du Conseil 89/336/CEE

    (2005/C 77/03)

    (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

    Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive

    Organisme européen de normalisation

    Référence et titre de la norme

    (Document de référence)

    Référence de la norme remplacée

    Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

    Note 1

    CENELEC

    EN 50065-1:2001

    Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5 kHz — Partie 1: Règles générales, bandes de fréquences et perturbations électromagnétiques

    EN 50065-1:1991

    +A1:1992

    +A2:1995

    +A3:1996

    Note 2.1

    Date dépassée (1.4.2003)

    CENELEC

    EN 50065-2-1:2003

    Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5 kHz — Partie 2—1: Exigences d'immunité pour les appareils et les systèmes de communication sur le réseau électrique dans la bande de fréquences de 95 kHz à 148,5 kHz et destinés à être utilisés dans les environnements résidentiel, commercial et de l'industrie légère

    Norme(s) générique(s) appropriée(s)

    Note 2.3

    Date dépassée (1.10.2004)

    CENELEC

    EN 50065-2-2:2003

    Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5 kHz — Partie 2-2: Exigences d'immunité pour les appareils et les systèmes de communication sur le réseau électrique dans la bande de fréquences de 95 kHz à 148,5 kHz et destinés à être utilisés dans un environnement industriel

    Norme(s) générique(s) appropriée(s)

    Note 2.3

    Date dépassée (1.10.2004)

    CENELEC

    EN 50065-2-3:2003

    Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5 kHz — Partie 2-3: Exigences d'immunité pour les appareils et les systèmes de communication sur le réseau électrique dans la bande de fréquences de 3 kHz à 95 kHz et destinés à être utilisés par les fournisseurs et les distributeurs d'énergie électrique

    Norme(s) générique(s) appropriée(s)

    Note 2.3

    Date dépassée (1.8.2004)

    CENELEC

    EN 50083-2:2001

    Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs — Partie 2: Compatibilité électromagnétique pour les matériels

    EN 50083-2:1995

    +A1:1997

    Note 2.1

    Date dépassée (1.1.2004)

    CENELEC

    EN 50090-2-2:1996

    Systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES) — Partie 2-2: Vue d'ensemble du système — Exigences techniques générales

    Norme(s) générique(s) appropriée(s)

    Note 2.3

    Date dépassée (1.10.1999)

    CENELEC

    EN 50091-2:1995

    Alimentations sans interruption (ASI) — Partie 2: Prescriptions pour la compatibilité électromagnétique (CEM)

    Norme(s) générique(s) appropriée(s)

    Note 2.3

    Date dépassée (1.3.1999)

    CENELEC

    EN 50130-4:1995

    Systèmes d'alarme — Partie 4: Compatibilité électromagnétique — Norme famille de produit: Prescriptions relatives à l'immunité des composants de systèmes de détection d'incendie, d'intrusion et d'alarme sociale

    Norme(s) générique(s) appropriée(s)

    Note 2.3

    Date dépassée (1.1.2001)

    Amendement A1:1998 à l'EN 50130-4:1995

    Note 3

    Date dépassée (1.1.2001)

    Amendement A2:2003 à l'EN 50130-4:1995

    Note 3

    1.9.2007

    CENELEC

    EN 50148:1995

    Taximètres électroniques

    Norme(s) générique(s) appropriée(s)

    Note 2.3

    Date dépassée (15.12.1995)

    CENELEC

    EN 50199:1995

    Compatibilité électromagnétique (CEM) — Norme de produit pour le matériel de soudage à l'arc

    Norme(s) générique(s) appropriée(s)

    Note 2.3

    Date dépassée (1.7.1996)

    CENELEC

    EN 50263:1999

    Compatibilité électromagnétique (CEM) — Norme de produit pour relais de mesures et dispositifs de protection

    Norme(s) générique(s) appropriée(s)

    Note 2.3

    Date dépassée (1.8.2002)

    CENELEC

    EN 50270:1999

    Compatibilité électromagnétique — Appareils de détection et de mesure de gaz combustible, de gaz toxique et d'oxygène

    Norme(s) générique(s) appropriée(s)

    Note 2.3

    Date dépassée (1.10.2001)

    CENELEC

    EN 50293:2000

    Compatibilité électromagnétique — Systèmes de signaux de circulation routière — Norme de produit

    Norme(s) générique(s) appropriée(s)

    Note 2.3

    Date dépassée (1.4.2003)

    CENELEC

    EN 50295:1999

    Appareillage à basse tension — Systèmes d'interface appareil de commande — appareils — Interface capteur-actionneur (AS-i)

    Norme(s) générique(s) appropriée(s)

    Note 2.3

    Date dépassée (1.12.1999)

    CENELEC

    EN 50370-2:2003

    Compatibilité électromagnétique (CEM) — Norme de famille de produits pour les machines-outils — Partie 2: Immunité

    Norme(s) générique(s) appropriée(s)

    Note 2.3

    1.11.2005

    CENELEC

    EN 55011:1998

    Appareils industriels, scientifiques et médicaux (ISM) à fréquence radioélectrique — Caractéristiques de perturbations radioélectriques — Limites et méthodes de mesure

    (CISPR 11:1997 (Modifié))

    EN 55011:1991

    +A1:1997

    +A2:1996

    Note 2.1

    Date dépassée (1.1.2001)

    Amendement A1:1999 à l'EN 55011:1998

    (CISPR 11:1997/A1:1999)

    Note 3

    Date dépassée (1.8.2002)

    Amendement A2:2002 à l'EN 55011:1998

    (CISPR 11:1997/A2:2002)

    Note 3

    1.10.2005

    CENELEC

    EN 55012:2002

    Véhicules, bateaux et engins entraînés par des moteurs à combustion interne — Caractéristiques de perturbation radioélectrique — Limites et méthodes de mesure pour la protection des récepteurs à l'exception de ceux installés dans les véhicules/bateaux/engins eux-mêmes ou dans des véhicules/bateaux/engins proches

    (CISPR 12:2001)

    Note 8

    Norme(s) générique(s) appropriée(s)

    Note 2.3

    Date dépassée (1.2.2005)

    CENELEC

    EN 55013:2001

    Récepteurs de radiodiffusion et de télévision et équipements associés — Caractéristiques des perturbations radioélectriques — Limites et méthodes de mesure

    (CISPR 13:2001 (Modifié))

    EN 55013:1990

    +A12:1994

    +A13:1996

    +A14:1999

    Note 2.1

    Date dépassée (1.9.2004)

    Amendement A1:2003 à l'EN 55013:2001

    (CISPR 13:2001/A1:2003)

    Note 3

    1.4.2006

    CENELEC

    EN 55014-1:2000

    Compatibilité électromagnétique — Exigences pour les appareils électrodomestiques, outillages électriques et appareils analogues — Partie 1: Emission

    (CISPR 14-1:2000)

    EN 55014-1:1993

    +A1:1997

    +A2:1999

    Note 2.1

    Date dépassée (1.8.2003)

    Amendement A1:2001 à l'EN 55014-1:2000

    (CISPR 14-1:2000/A1:2001)

    Note 3

    Date dépassée (1.10.2004)

    Amendement A2:2002 à l'EN 55014-1:2000

    (CISPR 14-1:2000/A2:2002)

    Note 3

    1.10.2005

    CENELEC

    EN 55014-2:1997

    Compatibilité électromagnétique — Exigences pour les appareils électrodomestiques, outillages électriques et appareils analogues — Partie 2: Immunité — Norme de famille de produits

    (CISPR 14-2:1997)

    EN 55104:1995

    Note 2.1

    Date dépassée (1.1.2001)

    Amendement A1:2001 à l'EN 55014-2:1997

    (CISPR 14-2:1997/A1:2001)

    Note 3

    Date dépassée (1.12.2004)

    CENELEC

    EN 55015:2000

    Limites et méthodes de mesure des perturbations radioélectriques produites par les appareils électriques d'éclairage et les appareils analogues

    (CISPR 15:2000)

    EN 55015:1996

    +A1:1997

    +A2:1999

    Note 2.1

    Date dépassée (1.8.2003)

    Amendement A1:2001 à l'EN 55015:2000

    (CISPR 15:2000/A1:2001)

    Note 3

    Date dépassée (1.12.2004)

    Amendement A2:2002 à l'EN 55015:2000

    (CISPR 15:2000/A2:2002)

    Note 3

    1.10.2005

    CENELEC

    EN 55020:1994

    Immunité électromagnétique des récepteurs de radiodiffusion et des appareils associés

    EN 55020:1988

    Note 2.1

    Date dépassée (31.12.1998)

    Amendement A11:1996 à l'EN 55020:1994

    Note 3

    Date dépassée (1.6.1999)

    Amendement A13:1999 à l'EN 55020:1994

    Note 3

    Date dépassée (1.8.2001)

    Amendement A14:1999 à l'EN 55020:1994

    Note 3

    Date dépassée (1.8.2001)

    Amendement A12:1999 à l'EN 55020:1994

    Note 3

    Date dépassée (1.8.2002)

    CENELEC

    EN 55020:2002

    Récepteurs de radiodiffusion et de télévision et équipements associés — Caractéristiques d'immunité — Limites et méthodes de mesure

    (CISPR 20:2002)

    EN 55020:1994

    et ses amendements

    Note 2.1

    1.12.2005

    Amendement A1:2003 à l'EN 55020:2002

    (CISPR 20:2002/A1:2002)

    Note 3

    1.12.2005

    CENELEC

    EN 55022:1994

    Limites et méthodes de mesure des caractéristiques de perturbations radioélectriques produites par les appareils de traitement de l'information

    (CISPR 22:1993)

    EN 55022:1987

    Note 2.1

    Date dépassée (31.12.1998)

    Amendement A1:1995 à l'EN 55022:1994

    (CISPR 22:1993/A1:1995)

    Note 3

    Date dépassée (31.12.1998)

    Amendement A2:1997 à l'EN 55022:1994

    (CISPR 22:1993/A2:1996 (Modifié))

    Note 3

    Date dépassée (31.12.1998)

    CENELEC

    EN 55022:1998

    Appareils de traitement de l'information — Caractéristiques des perturbations radioélectriques — Limites et méthodes de mesure

    (CISPR 22:1997 (Modifié))

    EN 55022:1994

    et ses amendements

    Note 2.1

    1.8.2007

    Amendement A1:2000 à l'EN 55022:1998

    (CISPR 22:1997/A1:2000)

    Note 3

    1.8.2005

    Amendement A2:2003 à l'EN 55022:1998

    (CISPR 22:1997/A2:2002)

    Note 3

    1.12.2005

    CENELEC

    EN 55024:1998

    Appareils de traitement de l'information — Caractéristiques d'immunité — Limites et méthodes de mesure

    (CISPR 24:1997 (Modifié))

    Norme(s) générique(s) appropriée(s)

    Note 2.3

    Date dépassée (1.7.2001)

    Amendement A1:2001 à l'EN 55024:1998

    (CISPR 24:1997/A1:2001)

    Note 3

    Date dépassée (1.10.2004)

    Amendement A2:2003 à l'EN 55024:1998

    (CISPR 24:1997/A2:2002)

    Note 3

    1.12.2005

    CENELEC

    EN 55103-1:1996

    Compatibilité électromagnétique — Norme de famille de produits pour les appareils à usage professionnel audio, vidéo, audiovisuels et de commande de lumière pour spectacles — Partie 1: Emissions

    Norme(s) générique(s) appropriée(s)

    Note 2.3

    Date dépassée (1.9.1999)

    CENELEC

    EN 55103-2:1996

    Compatibilité électromagnétique — Norme de famille de produits pour les appareils à usage professionnel audio, vidéo, audiovisuels et de commande de lumière pour spectacles — Partie 2: Immunité

    Norme(s) générique(s) appropriée(s)

    Note 2.3

    Date dépassée (1.9.1999)

    CENELEC

    EN 60034-1:1998

    Machines électriques tournantes — Partie 1: Caractéristiques assignées et caractéristiques de fonctionnement

    (IEC 60034-1:1996 (Modifié))

    Amendement A11:2002 à l'EN 60034-1:1998

    Norme(s) générique(s) appropriée(s)

    Note 2.3

    1.7.2005

    CENELEC

    EN 60204-31:1998

    Sécurité des machines — Equipement électrique des machines — Partie 31: Règles particulières de sécurité et de CEM pour machines à coudre, unités et systèmes de couture

    (IEC 60204-31:1996 (Modifié))

    Norme(s) générique(s) appropriée(s)

    Note 2.3

    Date dépassée (1.6.2002)

    CENELEC

    EN 60439-1:1999

    Ensembles d'appareillage à basse tension — Partie 1: Ensembles de série et ensembles dérivés de série

    (IEC 60439-1:1999)

    EN 60439-1:1994

    +A11:1996

    Note 2.1

    Date dépassée (1.8.2002)

    CENELEC

    EN 60521:1995

    Compteurs d'énergie active à courant alternatif des classes 0,5, 1 et 2

    (IEC 60521:1988)

    Norme(s) générique(s) appropriée(s)

    Note 2.3

    Date dépassée (15.7.1995)

    CENELEC

    EN 60669-2-1:1996

    Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues — Partie 2: Prescriptions particulières —

    Section 1: Interrupteurs électroniques

    (IEC 60669-2-1:1994 + A1:1994 + A2:1995 (Modifié))

    Amendement A11:1997 à l'EN 60669-2-1:1996

    Norme(s) générique(s) appropriée(s)

    Note 2.3

    Date dépassée (1.6.1999)

    CENELEC

    EN 60669-2-1:2000

    Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues — Partie 2-1: Prescriptions particulières — Interrupteurs électroniques

    (IEC 60669-2-1:1996 + A1:1997 (Modifié))

    EN 60669-2-1:1996

    et son amendement

    Note 2.1

    1.10.2005

    Amendement A2:2001 à l'EN 60669-2-1:2000

    (IEC 60669-2-1:1996/A2:1999 (Modifié))

    Note 3

    1.10.2005

    CENELEC

    EN 60669-2-2:1997

    Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues — Partie 2: Prescriptions particulières —

    Section 2: Interrupteurs à commande électromagnétique à distance (télérupteurs)

    Norme(s) générique(s) appropriée(s)

    Note 2.3

    Date dépassée (1.6.1999)

    CENELEC

    EN 60669-2-3:1997

    Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues — Partie 2-3: Prescriptions particulières — Interrupteurs temporisés (minuteries)

    (IEC 60669-2-3:1997)

    EN 60669-2-3:1996

    Note 2.1

    Date dépassée (1.6.1999)

    CENELEC

    EN 60687:1992

    Compteurs statiques d'énergie active pour courant alternatif (classes 0,2 S et 0,5 S)

    (IEC 60687:1992)

    Norme(s) générique(s) appropriée(s)

    Note 2.3

    Date dépassée (1.6.1993)

    CENELEC

    EN 60730-1:1995

    Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 1: Règles générales

    (IEC 60730-1:1993 (Modifié))

    Amendement A11:1996 à l'EN 60730-1:1995

    Norme(s) générique(s) appropriée(s)

    Note 2.3

    Date dépassée (1.1.1998)

    Amendement A17:2000 à l'EN 60730-1:1995

    Note 3

    Date dépassée (1.10.2002)

    CENELEC

    EN 60730-1:2000

    Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 1: Règles générales

    (IEC 60730-1:1999 (Modifié))

    Note 7

    EN 60730-1:1995

    et ses amendements

    CENELEC

    EN 60730-2-5:1995

    Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2: Règles particulières pour les systèmes de commande électrique automatiques des brûleurs

    (IEC 60730-2-5:1993 (Modifié))

    EN 60730-1:1995

    et ses amendements

    Note 2.3

    Date dépassée (15.12.2000)

    CENELEC

    EN 60730-2-6:1995

    Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2: Règles particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques sensibles à la pression y compris les prescriptions mécaniques

    (IEC 60730-2-6:1991 (Modifié))

    Amendement A1:1997 à l'EN 60730-2-6:1995

    (IEC 60730-2-6:1991/A1:1994 (Modifié))

    Note 3

    Date dépassée (15.12.2003)

    CENELEC

    EN 60730-2-7:1991

    Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2: Règles particulières pour les minuteries et les minuteries cycliques

    (IEC 60730-2-7:1990 (Modifié))

    Amendement A1:1997 à l'EN 60730-2-7:1991

    (IEC 60730-2-7:1990/A1:1994 (Modifié))

    Note 3

    Date dépassée (1.1.2004)

    CENELEC

    EN 60730-2-8:1995

    Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2: Règles particulières pour les électrovannes hydrauliques, y compris les prescriptions mécaniques

    (IEC 60730-2-8:1992 (Modifié))

    Amendement A1:1997 à l'EN 60730-2-8:1995

    (IEC 60730-2-8:1992/A1:1994 (Modifié))

    Note 3

    Date dépassée (1.1.2004)

    Amendement A2:1997 à l'EN 60730-2-8:1995

    (IEC 60730-2-8:1992/A2:1997)

    Note 3

    Date dépassée (1.1.2004)

    CENELEC

    EN 60730-2-8:2002

    Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-8: Règles particulières pour les électrovannes hydrauliques, y compris les prescriptions mécaniques

    (IEC 60730-2-8:2000 (Modifié))

    EN 60730-2-8:1995

    et ses amendements

    Note 2.1

    1.12.2008

    Amendement A1:2003 à l'EN 60730-2-8:2002

    (IEC 60730-2-8:2000/A1:2002 (Modifié))

    Note 3

    1.12.2008

    CENELEC

    EN 60730-2-9:1995

    Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2: Règles particulières pour les dispositifs de commande thermosensibles

    (IEC 60730-2-9:1992 (Modifié))

    Amendement A1:1996 à l'EN 60730-2-9:1995

    (IEC 60730-2-9:1992/A1:1994 (Modifié))

    Note 3

    Date dépassée (1.1.2004)

    Amendement A2:1997 à l'EN 60730-2-9:1995

    (IEC 60730-2-9:1992/A2:1994 (Modifié))

    Note 3

    Date dépassée (1.1.2004)

    CENELEC

    EN 60730-2-9:2002

    Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-9: Règles particulières pour les dispositifs de commande thermosensibles

    (IEC 60730-2-9:2000 (Modifié))

    EN 60730-2-9:1995

    et ses amendements

    Note 2.1

    1.12.2008

    Amendement A1:2003 à l'EN 60730-2-9:2002

    (IEC 60730-2-9:2000/A1:2002 (Modifié))

    Note 3

    1.12.2008

    CENELEC

    EN 60730-2-11:1993

    Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-11: Règles particulières pour les régulateurs d'énergie

    (IEC 60730-2-11:1993)

    Amendement A1:1997 à l'EN 60730-2-11:1993

    (IEC 60730-2-11:1993/A1:1994 (Modifié))

    Note 3

    Date dépassée (1.7.2000)

    CENELEC

    EN 60730-2-13:1998

    Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-13: Règles particulières pour les dispositifs de commande sensibles à l'humidité

    (IEC 60730-2-13:1995 (Modifié))

    EN 60730-1:1995

    et ses amendements

    Note 2.3

    Date dépassée (1.8.2001)

    CENELEC

    EN 60730-2-14:1997

    Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-14: Règles particulières pour les actionneurs électriques

    (IEC 60730-2-14:1995 (Modifié))

    EN 60730-1:1995

    et ses amendements

    Note 2.3

    Date dépassée (1.6.2004)

    Amendement A1:2001 à l'EN 60730-2-14:1997

    (IEC 60730-2-14:1995/A1:2001)

    Note 3

    1.7.2008

    CENELEC

    EN 60730-2-18:1999

    Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-18: Règles particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques détecteurs du débit d'eau et d'air, y compris les prescriptions mécaniques

    (IEC 60730-2-18:1997 (Modifié))

    EN 60730-1:1995

    et ses amendements

    Note 2.3

    Date dépassée (1.4.2002)

    CENELEC

    EN 60870-2-1:1996

    Matériels et systèmes de téléconduite — Partie 2: Conditions de fonctionnement — Section 1: Alimentation et compatibilité électromagnétique

    (IEC 60870-2-1:1995)

    Norme(s) générique(s) appropriée(s)

    Note 2.3

    Date dépassée (1.9.1996)

    CENELEC

    EN 60945:1997

    Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes — Spécifications générales — Méthodes d'essai et résultats exigibles

    (IEC 60945:1996)

    EN 60945:1995

    Note 2.1

    Date dépassée (1.9.1997)

    CENELEC

    EN 60945:2002

    Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes — Spécifications générales — Méthodes d'essai et résultats exigibles

    (IEC 60945:2002)

    EN 60945:1997

    Note 2.1

    1.10.2005

    CENELEC

    EN 60947-1:1999

    Appareillage à basse tension — Partie 1: Règles générales

    (IEC 60947-1:1999 (Modifié))

    Note 6

    EN 60947-1:1997

    Note 2.1

    Date dépassée (1.11.2001)

    Amendement A2:2001 à l'EN 60947-1:1999

    (IEC 60947-1:1999/A2:2001)

    Note 3

    Date dépassée (1.12.2004)

    CENELEC

    EN 60947-1:2004

    Appareillage à basse tension — Partie 1: Règles générales

    (IEC 60947-1:2004)

    Note 6

    EN 60947-1:1999

    et son amendement

    Note 2.1

    1.4.2007

    CENELEC

    EN 60947-2:1996

    Appareillage à basse tension — Partie 2: Disjoncteurs

    (IEC 60947-2:1995)

    Norme(s) générique(s) appropriée(s)

    Note 2.3

    Date dépassée (1.10.1997)

    Amendement A1:1997 à l'EN 60947-2:1996

    (IEC 60947-2:1995/A1:1997)

    EN 60947-2:1996/A11:1997

    Note 3

    Date dépassée (1.8.1998)

    Amendement A2:2001 à l'EN 60947-2:1996

    (IEC 60947-2:1995/A2:2001)

    Note 3

    Date dépassée (1.7.2004)

    CENELEC

    EN 60947-2:2003

    Appareillage à basse tension — Partie 2: Disjoncteurs

    (IEC 60947-2:2003)

    EN 60947-2:1996

    et ses amendements

    Note 2.1

    1.6.2006

    CENELEC

    EN 60947-3:1999

    Appareillage à basse tension — Partie 3: Interrupteurs, sectionneurs, interrupteurs-sectionneurs et combinés-fusibles

    (IEC 60947-3:1999)

    EN 60947-3:1992

    +A1:1995

    Note 2.1

    Date dépassée (1.1.2002)

    Amendement A1:2001 à l'EN 60947-3:1999

    (IEC 60947-3:1999/A1:2001)

    Note 3

    Date dépassée (1.3.2004)

    CENELEC

    EN 60947-4-1:1992

    Appareillage à basse tension —

    Partie 4-1: Contacteurs et démarreurs de moteurs — Contacteurs et démarreurs électromécaniques

    (IEC 60947-4-1:1990)

    Norme(s) générique(s) appropriée(s)

    Note 2.3

    Date dépassée (1.10.1997)

    Amendement A2:1997 à l'EN 60947-4-1:1992

    (IEC 60947-4-1:1990/A2:1996)

    Note 3

    Date dépassée (1.10.1997)

    CENELEC

    EN 60947-4-1:2001

    Appareillage à basse tension — Partie 4-1: Contacteurs et démarreurs de moteurs — Contacteurs et démarreurs électromécaniques

    (IEC 60947-4-1:2000)

    Amendement A1:2002 à l'EN 60947-4-1:2001

    (IEC 60947-4-1:2000/A1:2002)

    EN 60947-4-1:1992

    et ses amendements

    Note 2.1

    1.10.2005

    CENELEC

    EN 60947-4-2:2000

    Appareillage à basse tension — Partie 4-2: Contacteurs et démarreurs de moteurs — Gradateurs et démarreurs à semiconducteurs de moteurs à courant alternatif

    (IEC 60947-4-2:1999)

    EN 60947-4-2:1996

    +A2:1998

    Note 2.1

    Date dépassée (1.12.2002)

    Amendement A1:2002 à l'EN 60947-4-2:2000

    (IEC 60947-4-2:1999/A1:2001)

    Note 3

    1.3.2005

    CENELEC

    EN 60947-4-3:2000

    Appareillage à basse tension — Partie 4-3: Contacteurs et démarreurs de moteurs — Gradateurs et contacteurs à semiconducteurs pour charges, autres que des moteurs, à courant alternatif

    (IEC 60947-4-3:1999)

    Norme(s) générique(s) appropriée(s)

    Note 2.3

    Date dépassée (1.12.2002)

    CENELEC

    EN 60947-5-1:1997

    Appareillage à basse tension — Partie 5-1: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Appareils électromécaniques pour circuits de commande

    (IEC 60947-5-1:1997)

    Amendement A12:1999 à l'EN 60947-5-1:1997

    EN 60947-5-1:1991

    +A12:1997

    Note 2.1

    Date dépassée (1.10.2002)

    CENELEC

    EN 60947-5-1:2004

    Appareillage à basse tension — Partie 5-1: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Appareils électromécaniques pour circuits de commande

    (IEC 60947-5-1:2003)

    EN 60947-5-1:1997

    et son amendement

    Note 2.1

    1.5.2007

    CENELEC

    EN 60947-5-2:1998

    Appareillage à basse tension — Partie 5-2: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Détecteurs de proximité

    (IEC 60947-5-2:1997 (Modifié))

    EN 60947-5-2:1997

    Note 2.1

    Date dépassée (1.10.2001)

    Amendement A2:2004 à l'EN 60947-5-2:1998

    (IEC 60947-5-2:1997/A2:2003)

    Note 3

    1.2.2007

    CENELEC

    EN 60947-5-3:1999

    Appareillage à basse tension — Partie 5-3: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Prescriptions pour dispositifs de détection de proximité à comportement défini dans des conditions de défaut (PDF)

    (IEC 60947-5-3:1999)

    Norme(s) générique(s) appropriée(s)

    Note 2.3

    Date dépassée (1.5.2002)

    CENELEC

    EN 60947-5-6:2000

    Appareillage à basse tension — Partie 5-6: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Interface à courant continu pour capteurs de proximité et amplificateurs de commutation (NAMUR)

    (IEC 60947-5-6:1999)

    EN 50227:1997

    Note 2.1

    Date dépassée (1.1.2003)

    CENELEC

    EN 60947-5-7:2003

    Appareillage à basse tension — Partie 5-7: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Prescriptions pour les détecteurs de proximité à sortie analogique

    (IEC 60947-5-7:2003)

    Norme(s) générique(s) appropriée(s)

    Note 2.3

    1.9.2006

    CENELEC

    EN 60947-6-1:1991

    Appareillage à basse tension — Partie 6-1: Matériels à fonctions multiples — Matériels de connexion de transfert automatique

    (IEC 60947-6-1:1989)

    Norme(s) générique(s) appropriée(s)

    Note 2.3

    Date dépassée (1.10.1997)

    Amendement A2:1997 à l'EN 60947-6-1:1991

    (IEC 60947-6-1:1989/A2:1997)

    EN 60947-6-1:1991/A11:1997

    Note 3

    Date dépassée (1.7.1998)

    CENELEC

    EN 60947-6-2:1993

    Appareillage à basse tension — Partie 6-2: Matériels à fonctions multiples — Appareils (ou matériel) de connexion de commande et de protection (ACP)

    (IEC 60947-6-2:1992)

    Norme(s) générique(s) appropriée(s)

    Note 2.3

    Date dépassée (1.10.1997)

    Amendement A1:1997 à l'EN 60947-6-2:1993

    (IEC 60947-6-2:1992/A1:1997)

    EN 60947-6-2:1993/A11:1997

    Note 3

    Date dépassée (1.7.1998)

    CENELEC

    EN 60947-6-2:2003

    Appareillage à basse tension — Partie 6-2: Matériels à fonctions multiples — Appareils (ou matériel) de connexion de commande et de protection (ACP)

    (IEC 60947-6-2:2002)

    EN 60947-6-2:1993

    et son amendement

    Note 2.1

    1.9.2005

    CENELEC

    EN 60947-8:2003

    Appareillage à basse tension — Partie 8: Unités de commande pour la protection thermique incorporée (CTP) aux machines électriques tournantes

    (IEC 60947-8:2003)

    Norme(s) générique(s) appropriée(s)

    Note 2.3

    1.7.2006

    CENELEC

    EN 60974-10:2003

    Matériel de soudage à l'arc — Partie 10: Exigences relatives à la compatibilité électromagnétique (CEM)

    (IEC 60974-10:2002 (Modifié))

    EN 50199:1995

    Note 2.1

    1.3.2006

    CENELEC

    EN 61000-3-2:2000

    Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 3-2: Limites — Limites pour les émissions de courant harmonique (courant appelé par les appareils inférieur ou égal à 16 A par phase)

    (IEC 61000-3-2:2000 (Modifié))

    EN 61000-3-2:1995

    +A1:1998

    +A2:1998

    +A14:2000

    Note 2.1

    Date dépassée (1.1.2004)

    CENELEC

    EN 61000-3-3:1995

    Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 3-3: Limites — Limitation des variations de tension, des fluctuations de tension et du papillotement dans les réseaux publics d'aliementation basse tension, pour les matériels ayants un courant assigné <= 16 A par phase et non soumis à un raccordement conditionnel

    (IEC 61000-3-3:1994)

    EN 60555-3:1987

    +A1:1991

    Note 2.2

    Date dépassée (1.1.2001)

    Amendement A1:2001 à l'EN 61000-3-3:1995

    (IEC 61000-3-3:1994/A1:2001)

    Note 3

    Date dépassée (1.5.2004)

    CENELEC

    EN 61000-3-11:2000

    Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 3-11: Limites — Limitation des variations de tension, des fluctuations de tension et du papillotement dans les réseaux publics d'alimentation basse tension — Equipements ayant un courant appelé <= 75 A et soumis à un raccordement conditionnel

    (IEC 61000-3-11:2000)

    Norme(s) générique(s) appropriée(s)

    Note 2.3

    Date dépassée (1.11.2003)

    CENELEC

    EN 61000-6-1:2001

    Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 6-1: Normes génériques — Immunité pour les environnements résidentiels, commerciaux et de l'industrie légère

    (IEC 61000-6-1:1997 (Modifié))

    EN 50082-1:1997

    Note 2.1

    Date dépassée (1.7.2004)

    CENELEC

    EN 61000-6-2:2001

    Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 6-2: Normes génériques — Immunité pour les environnements industriels

    (IEC 61000-6-2:1999 (Modifié))

    EN 61000-6-2:1999

    Note 2.1

    Date dépassée (1.7.2004)

    CENELEC

    EN 61000-6-3:2001

    Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 6-3: Normes génériques — Norme sur l'émission pour les environnements résidentiels, commerciaux et de l'industrie légère

    (CISPR/IEC 61000-6-3:1996 (Modifié))

    EN 50081-1:1992

    Note 2.1

    Date dépassée (1.7.2004)

    Amendement A11:2004 à l'EN 61000-6-3:2001

    Note 3

    1.7.2007

    CENELEC

    EN 61000-6-4:2001

    Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 6-4: Normes génériques — Norme sur l'émission pour les environnements industriels

    (IEC 61000-6-4:1997 (Modifié))

    EN 50081-2:1993

    Note 2.1

    Date dépassée (1.7.2004)

    CENELEC

    EN 61008-1:1994

    Petit appareillage électrique — Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel pour usages domestiques et analogues sans dispositif de protection contre les surintensités incorporé (ID) — Partie 1: Règles générales

    (IEC 61008-1:1990 + A1:1992 (Modifié))

    Amendement A2:1995 à l'EN 61008-1:1994

    (IEC 61008-1:1990/A2:1995)

    Norme(s) générique(s) appropriée(s)

    Note 2.3

    Date dépassée (1.7.2000)

    Amendement A14:1998 à l'EN 61008-1:1994

    Norme(s) générique(s) appropriée(s)

    Note 2.3

    Date dépassée (1.1.2001)

    CENELEC

    EN 61009-1:1994

    Petit appareillage électrique — Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel avec protection contre les surintensités incorporée pour installations domestiques et analogues (DD) — Partie 1: Règles générales

    (IEC 61009-1:1991 (Modifié))

    Amendement A1:1995 à l'EN 61009-1:1994

    (IEC 61009-1:1991/A1:1995)

    Norme(s) générique(s) appropriée(s)

    Note 2.3

    Date dépassée (1.7.2000)

    Amendement A14:1998 à l'EN 61009-1:1994

    Note 3

    Date dépassée (1.1.2001)

    CENELEC

    EN 61036:1996

    Compteurs statiques d'énergie active pour courant alternatif (classes 1 et 2)

    (IEC 61036:1996)

    EN 61036:1992

    Note 2.1

    Date dépassée (1.6.1997)

    Amendement A1:2000 à l'EN 61036:1996

    (IEC 61036:1996/A1:2000)

    Note 3

    Date dépassée (1.6.2003)

    CENELEC

    EN 61037:1992

    Comptage de l'électricité — Tarification et contrôle de charge — Prescriptions particulières pour récepteurs électroniques de télécommande centralisée

    (IEC 61037:1990 (Modifié))

    AUCUNE

    Amendement A1:1996 à l'EN 61037:1992

    (IEC 61037:1990/A1:1996)

    Note 3

    Date dépassée (1.12.1996)

    Amendement A2:1998 à l'EN 61037:1992

    (IEC 61037:1990/A2:1998)

    Note 3

    Date dépassée (1.5.2001)

    CENELEC

    EN 61038:1992

    Comptage de l'électricité — Tarification et contrôle de charge — Prescriptions particulières pour horloges de tarification

    (IEC 61038:1990 (Modifié))

    AUCUNE

    Amendement A1:1996 à l'EN 61038:1992

    (IEC 61038:1990/A1:1996)

    Note 3

    Date dépassée (1.12.1996)

    Amendement A2:1998 à l'EN 61038:1992

    (IEC 61038:1990/A2:1998)

    Note 3

    Date dépassée (1.5.2001)

    CENELEC

    EN 61131-2:1994

    Automates programmables — Partie 2: Spécifications et essais des équipements

    (IEC 61131-2:1992)

    Norme(s) générique(s) appropriée(s)

    Note 2.3

    Date dépassée (15.3.1995)

    Amendement A11:1996 à l'EN 61131-2:1994

    Note 3

    Date dépassée (1.12.1996)

    Amendement A12:2000 à l'EN 61131-2:1994

    Note 3

    Date dépassée (1.1.2003)

    CENELEC

    EN 61131-2:2003

    Automates programmables — Partie 2: Spécifications et essais des équipements

    (IEC 61131-2:2003)

    EN 61131-2:1994

    et ses amendements

    Note 2.1

    1.5.2006

    CENELEC

    EN 61204-3:2000

    Alimentations basse tension, sortie continue — Partie 3: Compatibilité électromagnétique (CEM)

    (IEC 61204-3:2000)

    Norme(s) générique(s) appropriée(s)

    Note 2.3

    Date dépassée (1.11.2003)

    CENELEC

    EN 61268:1996

    Compteurs statiques d'énergie réactive pour courant alternatif (classes 2 et 3)

    (IEC 61268:1995)

    Norme(s) générique(s) appropriée(s)

    Note 2.3

    Date dépassée (1.7.1996)

    CENELEC

    EN 61326:1997

    Matériels électriques de mesure, de commande et de laboratoire — Prescriptions relatives à la CEM

    (IEC 61326:1997)

    Norme(s) générique(s) appropriée(s)

    Note 2.3

    Date dépassée (1.7.2001)

    Amendement A1:1998 à l'EN 61326:1997

    (IEC 61326:1997/A1:1998)

    Note 3

    Date dépassée (1.7.2001)

    Amendement A2:2001 à l'EN 61326:1997

    (IEC 61326:1997/A2:2000)

    Note 3

    Date dépassée (1.4.2004)

    Amendement A3:2003 à l'EN 61326:1997

    Note 3

    1.10.2006

    CENELEC

    EN 61543:1995

    Dispositifs différentiels résiduels (DDR) pour usages domestiques et analogues — Compatibilité électromagnétique

    (IEC 61543:1995)

    Norme(s) générique(s) appropriée(s)

    Note 2.3

    Date dépassée (4.7.1998)

    Amendement A11:2003 à l'EN 61543:1995

    Note 3

    1.3.2007

    CENELEC

    EN 61547:1995

    Equipements pour l'éclairage à usage général — Prescriptions concernant l'immunité CEM

    (IEC 61547:1995)

    Norme(s) générique(s) appropriée(s)

    Note 2.3

    Date dépassée (1.7.1996)

    Amendement A1:2000 à l'EN 61547:1995

    (IEC 61547:1995/A1:2000)

    Note 3

    Date dépassée (1.11.2003)

    CENELEC

    EN 61800-3:1996

    Entraînements éléctriques de puissance à vitesse variable — Partie 3: Norme de produit relative à la CEM incluant des méthodes d'essais spécifiques

    (IEC 61800-3:1996)

    Norme(s) générique(s) appropriée(s)

    Note 2.3

    Date dépassée (1.4.1997)

    Amendement A11:2000 à l'EN 61800-3:1996

    Note 3

    Date dépassée (1.1.2002)

    CENELEC

    EN 61812-1:1996

    Relais à temps spécifié pour applications industrielles — Partie 1: Prescriptions et essais

    (IEC 61812-1:1996)

    Amendement A11:1999 à l'EN 61812-1:1996

    Norme(s) générique(s) appropriée(s)

    Note 2.3

    Date dépassée (1.1.2002)

    CENELEC

    EN 62052-11:2003

    Equipement de comptage de l'électricité (CA) — Prescriptions générales, essais et conditions d'essai — Partie 11: Equipement de comptage

    (IEC 62052-11:2003)

    Note 9

    Norme(s) générique(s) appropriée(s)

    Note 2.3

    1.3.2006

    CENELEC

    EN 62053-11:2003

    Equipement de comptage de l'électricité (c.a.) — Prescriptions particulières —

    Partie 11: Compteurs électromécaniques d'énergie active (classes 0,5, 1 et 2)

    (IEC 62053-11:2003)

    EN 60521:1995

    Note 2.1

    1.3.2006

    CENELEC

    EN 62053-21:2003

    Equipement de comptage de l'électricité (c.a.) — Prescriptions particulières — Partie 21: Compteurs statiques d'énergie active (classes 1 et 2)

    (IEC 62053-21:2003)

    EN 61036:1996

    et son amendement

    Note 2.1

    1.3.2006

    CENELEC

    EN 62053-22:2003

    Equipement de comptage de l'électricité (c.a.) — Prescriptions particulières — Partie 22: Compteurs statiques d'énergie active (classes 0,2 S et 0,5 S)

    (IEC 62053-22:2003)

    EN 60687:1992

    Note 2.1

    1.3.2006

    CENELEC

    EN 62053-23:2003

    Equipement de comptage de l'électricité (c.a.) — Prescriptions particulières — Partie 23: Compteurs statiques d'énergie réactive (classes 2 et 3)

    (IEC 62053-23:2003)

    EN 61268:1996

    Note 2.1

    1.3.2006

    CEN

    EN 12015:1998

    Compatibilité électromagnétique — Norme famille de produits pour ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants — Emission

     

     

    CEN

    EN 12016:1998

    Compatibilité électromagnétique — Norme famille de produits pour ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants — Immunité

     

     

    CEN

    EN 12895:2000

    Chariots de manutention — Compatibilité électromagnétique

     

     

    CEN

    EN 13309:2000

    Machines de génie civil — Compatibilité électromagnétique des machines équipées de réseau électrique de distribution interne

     

     

    CEN

    EN 14010:2003

    Sécurité des machines — Dispositif de stationnement motorisé des véhicules automobiles — Exigences concernant la sécurité et la CEM pour les phases de conception, construction, montage et mise en service

     

     

    CEN

    EN 617:2001

    Equipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de stockage des produits en vrac en silos, soutes, réservoirs et trémies

     

     

    CEN

    EN 618:2002

    Equipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de manutention mécanique des produits en vrac à l'exception des transporteurs fixes à courroie

     

     

    CEN

    EN 619:2002

    Equipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de manutention mécanique des charges isolées

     

     

    CEN

    EN 620:2002

    Equipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les transporteurs à courroie fixes pour produits en vrac

     

     

    CEN

    EN ISO 14982:1998

    Machines agricoles et forestières — Compatibilité électromagnétique — Méthodes d'essai et critères d'acceptation (ISO 14982:1998)

     

     

    ETSI

    EN 300 386 V1.2.1

    Compatibilité électromagnétique et spectre des fréquences radioélectriques (ERM) — Équipement de réseau de télécommunication — Exigences de compatibilité électromagnétique (CEM)

    EN 300 386-2 V1.1.3

    31.8.2005

    ETSI

    EN 300 386 V1.3.1

    Compatibilité électromagnétique et spectre des fréquences radioélectriques (ERM) — Équipement de réseau de télécommunication — Exigences de compatibilité électromagnétique (CEM)

    EN 300 386 V.1.2.1

    31.8.2005

    ETSI

    EN 300 386 V1.3.2

    Compatibilité électromagnétique et spectre des fréquences radioélectriques (ERM) — Équipement de réseau de télécommunication — Exigences de compatibilité électromagnétique (CEM)

    EN 300 386 V.1.2.1

    31.8.2005

    ETSI

    EN 300 386-2 V1.1.3

    Compatibilité électromagnétique et spectre des fréquences radioélectriques (ERM) — Équipement de réseau de télécommunication — Exigences de compatibilité électromagnétique (CEM)

     

    31.8.2005

    Remarque générale:

    le tiret dans la colonne 4 (référence de la norme remplacée) signifie que la norme de référence ne peut pas être utilisée sans la modification ou partie particulière pour les besoins de la CEM.

    Note 1:

    D'une façon générale, la date de la cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisme européen de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu'il peut en être autrement certains cas exceptionnels.

    Note 2.1:

    La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

    Note 2.2:

    La nouvelle norme a un champ d'application plus large que la norme remplacée. A la date précisée, la norme remplacée cesse de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

    Note 2.3:

    La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. A la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée

    Note 3:

    Dans le cas d'amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée (colonne 4) est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

    Exemple:

    Pour l'EN 61037:1992, ce qui suit est appliqué:

    CENELEC

    EN 61037:1992

    Comptage de l'électricité — Tarification et contrôle de charge — Prescriptions particulières pour récepteurs électroniques de télécommande centralisée

    (CEI 61037:1990 (Modifié))

    [La norme de référence est l' EN 61037:1992]

    AUCUNE

    [Il n'y a pas de norme remplacée]

    Amendement A1:1996 à l' EN 61037:1992

    (CEI 61037:1990/A1:1996)

    [La norme de référence est l' EN 61037:1997

    +A1:1996 à l' EN 61037:1992]

    Note 3

    [La norme remplacée est l' EN 61037:1992]

    Date dépassée

    (1.12.1996)

    Amendement A2:1998 à l' EN 61037:1992

    (CEI 61037:1990/A2:1998)

    [La norme de référence est l' EN 61037:1992

    +A1:1996 à l' EN 61037:1992

    +A2:1998 à l' EN 61037:1992]

    Note 3

    [La norme remplacée est l' EN 61037:1992

    + A1:1996 àl' EN 61037:1992]

    Date dépassée

    (1.5.2001)

    Note 6:

    L'EN 60947-1:1999 ne donne pas la présomption de conformité sans une autre partie de la norme. L'EN 60947-1:2004 ne donne pas la présomption de conformité sans une autre partie de la norme.

    Note 7:

    L'EN 60730-1:2000 ne donne pas la présomption de conformité sans une autre partie de la norme.

    Note 8:

    L'EN 55012 est applicable pour donner présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive 89/336/CEE aux véhicules, bateaux et engins entraînés par des moteurs à combustion interne qui ne sont pas couverts par les directives 95/54/CE, 97/24/CE, 2000/2/CE ou 2004/104/CE.

    Note 9:

    L'EN 62052-11:2003 ne donne pas la présomption de conformité sans une partie de la serie de la EN 62053.

    Avertissement:

    Cette liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne


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