52004XC0225(03)

Liste des additifs autorisés dans l'alimentation des animaux(1) publiée en application de l'article 9 T, point b), de la directive 70/524/CEE du Conseil concernant les additifs dans l'alimentation des animaux

(2004/C 50/01)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

TABLE DES MATIÈRES

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INTRODUCTION

En application des dispositions de l'article 9 T, point b), de la directive 70/524/CEE du Conseil du 23 novembre 1970 concernant les additifs dans l'alimentation des animaux(2), la Commission publie chaque année, dans la série C du Journal officiel de l'Union européenne, la liste des additifs autorisés, subdivisée comme suit:

- chapitre I: liste des additifs liés à un responsable de la mise en circulation dont l'autorisation est accordée pour une période de dix années,

- chapitre II: liste des additifs liés à un responsable de la mise en circulation dont l'autorisation est accordée à titre provisoire pour une durée maximale de quatre années ou de cinq années pour les additifs ayant fait l'objet d'une autorisation provisoire avant le 1er avril 1998,

- chapitre III: liste des autres additifs dont l'autorisation est accordée sans limitation de temps,

- chapitre IV: liste des autres additifs dont l'autorisation est accordée à titre provisoire, pour une durée maximale de quatre années ou de cinq années pour les additifs ayant fait l'objet d'une autorisation provisoire avant le 1er avril 1998.

L'annexe contient la liste de certains additifs appartenant aux groupes des "antibiotiques", "coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses" et des "facteurs de croissance" qui ont été autorisés avant le 1er janvier 1988 et sont actuellement en cours de réévaluation conformément à l'article 9 G de la directive 70/524/CEE.

L'annexe II donne les références de tous les actes communautaires qui ont modifié la liste des additifs autorisés depuis le 15 novembre 2001(3).

CHAPITRE I: LISTE DES ADDITIFS LIÉS À UN RESPONSABLE DE LA MISE EN CIRCULATION DONT L'AUTORISATION EST ACCORDÉE POUR UNE PÉRIODE DE DIX ANNÉES

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CHAPITRE II: LISTE DES ADDITIFS LIÉS À UN RESPONSABLE DE LA MISE EN CIRCULATION DONT L'AUTORISATION EST ACCORDÉE À TITRE PROVISOIRE POUR UNE DURÉE MAXIMALE DE QUATRE ANNÉES OU DE CINQ ANNÉES POUR LES ADDITIFS AYANT FAIT L'OBJET D'UNE AUTORISATION PROVISOIRE AVANT LE 1er AVRIL 1998

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CHAPITRE III: LISTE DES AUTRES ADDITIFS DONT L'AUTORISATION EST ACCORDÉE SANS LIMITATION DE TEMPS

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CHAPITRE IV: LISTE DES AUTRES ADDITIFS DONT L'AUTORISATION EST ACCORDÉE À TITRE PROVISOIRE, POUR UNE DURÉE MAXIMALE DE QUATRE ANNÉES OU DE CINQ ANNÉES POUR LES ADDITIFS AYANT FAIT L'OBJET D'UNE AUTORISATION PROVISOIRE AVANT LE 1er AVRIL 1998

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(1) Situation au 15 juillet 2003.

(2) JO L 270 du 14.12.1970, p. 1.

(3) Liste des additifs autorisés dans l'alimentation des animaux publiée en application de l'article 9 T, point b), de la directive 70/524/CEE du Conseil concernant les additifs dans l'alimentation des animaux (JO C 329 du 31.12.2002, p. 1).

ANNEXE I

LISTE DES ADDITIFS AUTORISÉS APPARTENANT AUX GROUPES DES ANTIBIOTIQUES, DES COCCIDIOSTATIQUES ET DES FACTEURS DE CROISSANCE QUI SONT ACTUELLEMENT EN COURS DE RÉÉVALUATION CONFORMÉMENT À L'ARTICLE 9 G DE LA DIRECTIVE 70/524/CEE ET QUI ONT ÉTÉ INTÉGRÉS DANS L'ANNEXE I AVANT LE 1er JANVIER 1988

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ANNEXE II

LISTE DES RÉFÉRENCES DE TOUS LES ACTES COMMUNAUTAIRES QUI ONT MODIFIÉ LA LISTE DES ADDITIFS AUTORISÉS, DEPUIS LE 15 NOVEMBRE 2001(1)

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(1) Liste des additifs autorisés dans l'alimentation des animaux publiée en application de l'article 9 T, point b), de la directive 70/524/CEE du Conseil concernant les additifs dans l'alimentation des animaux (JO C 329 du 31.12.2002, p. 1).