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Document 52004XC0110(02)

Relevé des décisions communautaires en matière d'autorisations de mise sur le marché des médicaments du 15 novembre 2003 au 15 décembre 2003 [Décision(s) prise(s) en vertu de l'article 34 de la directive 2001/83/CE ou de l'article 38 de la directive 2001/82/CE]

JO C 6 du 10.1.2004, p. 3–20 (ES, DA, DE, EL, EN, FR, IT, NL, PT, FI, SV)

52004XC0110(02)

Relevé des décisions communautaires en matière d'autorisations de mise sur le marché des médicaments du 15 novembre 2003 au 15 décembre 2003 [Décision(s) prise(s) en vertu de l'article 34 de la directive 2001/83/CE ou de l'article 38 de la directive 2001/82/CE]

Journal officiel n° C 006 du 10/01/2004 p. 0003 - 0020


Relevé des décisions communautaires en matière d'autorisations de mise sur le marché des médicaments du 15 novembre 2003 au 15 décembre 2003

[Décision(s) prise(s) en vertu de l'article 34 de la directive 2001/83/CE(1) ou de l'article 38 de la directive 2001/82/CE(2)]

(2004/C 6/03)

- Délivrance, maintien ou modification d'une autorisation nationale de mise sur le marché

>TABLE>

(1) JO L 311 du 28.11.2001, p. 67.

(2) JO L 311 du 28.11.2001, p. 1.

ANNEXE I

LISTE REPRENANT LES NOMS, LES FORMES PHARMACEUTIQUES, LES DOSAGES, LES VOIES D'ADMINISTRATION, LES TITULAIRES DE L'AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHÉ, LES CONDITIONNEMENTS PRIMAIRES ET LES TAILLES D'EMBALLAGE DU MÉDICAMENT DANS LES ÉTATS MEMBRES

Article 30 Referral pour Calcichew-D3 (et noms associés) Comprimés à croquer (Calcium 500 mg + cholécalciferol 10 µg)

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ANNEXE II

LISTE REPRENANT LES NOMS, LES FORMES PHARMACEUTIQUES, LES DOSAGES, LES VOIES D'ADMINISTRATION, LES TITULAIRES DE L'AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHÉ, LES CONDITIONNEMENTS PRIMAIRES ET LES TAILLES D'EMBALLAGE DU MÉDICAMENT DANS LES ÉTATS MEMBRES

Article 30 Referral pour Calcitugg (et noms associés) Comprimés à croquer (Calcium carbonate)

>TABLE>

ANNEXE III

LISTE REPRENANT LES NOMS, LA FORME PHARMACEUTIQUE, LES DOSAGES DES MÉDICAMENTS, LA VOIE D'ADMINISTRATION, LE TITULAIRE DE L'AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHÉ, LE DEMANDEUR, LE CONDITIONNEMENT PRIMAIRE ET LES TAILLES D'EMBALLAGE DANS LES ÉTATS MEMBRES

>TABLE>

ANNEXE IV

LISTE REPRENANT LES NOMS DES TITULAIRES DE L'AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHÉ, NOMS DE FANTAISIE, DOSAGES DU MÉDICAMENT, FORME PHARMACEUTIQUE, VOIE D'ADMINISTRATION, CONDITIONNEMENT PRIMAIRE ET TAILLE DE L'EMBALLAGE DU PRODUIT DANS LES ÉTATS MEMBRES

>TABLE>

ANNEXE V

LISTE REPRENANT LES NOMS, LES FORMES PHARMACEUTIQUES, LES DOSAGES DES MÉDICAMENTS, LA VOIE D'ADMINISTRATION, LES TITULAIRES DE L'AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHÉ, LE CONDITIONNEMENT PRIMAIRE ET LES TAILLES D'EMBALLAGE DANS LES ÉTATS MEMBRES

>TABLE>

ANNEXE VI

LISTE REPRENANT LES NOMS, LA FORME PHARMACEUTIQUE, LES DOSAGES DU MÉDICAMENT, LA VOIE D'ADMINISTRATION, LES TITULAIRES D'AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHÉ, LE CONDITIONNEMENT PRIMAIRE ET LES TAILLES DE L'EMBALLAGE DANS LES ÉTATS MEMBRES

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