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Document 32024R2651

Règlement d’exécution (UE) 2024/2651 de la Commission du 10 octobre 2024 octroyant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée Taski-Room Care-Suma Family based on Lactic Acid conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil

C/2024/7006

JO L, 2024/2651, 11.10.2024, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/2651/oj (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, GA, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

Legal status of the document In force

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/2651/oj

European flag

Journal officiel
de l'Union européenne

FR

Série L


2024/2651

11.10.2024

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2024/2651 DE LA COMMISSION

du 10 octobre 2024

octroyant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée «Taski-Room Care-Suma Family based on Lactic Acid» conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides (1), et notamment son article 44, paragraphe 5, premier alinéa,

considérant ce qui suit:

(1)

Le 16 avril 2019, la société Diversey Europe Operations B.V. a soumis à l’Agence européenne des produits chimiques (ci-après l’«Agence»), conformément à l’article 43, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012, une demande d’autorisation de l’Union d’une famille de produits biocides dénommée «Taski-Room Care-Suma Family based on Lactic Acid», relevant des types de produits 2, 3 et 4 tels que décrits à l’annexe V dudit règlement, confirmant par écrit que l’autorité compétente de la Lettonie avait accepté d’évaluer la demande. Ladite demande a été enregistrée dans le registre des produits biocides sous le numéro BC-FV051273-25.

(2)

La substance active contenue dans la famille de produits «Taski-Room Care-Suma Family based on Lactic Acid» est l’acide L-(+)-lactique, qui figure sur la liste de l’Union des substances actives approuvées visée à l’article 9, paragraphe 2, du règlement (UE) no 528/2012 pour les types de produits 2, 3 et 4.

(3)

Le 28 février 2023, conformément à l’article 44, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012, l’autorité compétente d’évaluation a soumis à l’Agence un rapport d’évaluation et les conclusions de son évaluation.

(4)

Le 2 octobre 2023, conformément à l’article 44, paragraphe 3, du règlement (UE) no 528/2012, l’Agence a présenté à la Commission son avis (2), le projet de résumé des caractéristiques des produits biocides (ci-après le «RCP») appartenant à la famille de produits «Taski-Room Care-Suma Family based on Lactic Acid» et le rapport final d’évaluation de cette famille de produits biocides.

(5)

Dans cet avis, l’Agence conclut que la famille de produits «Taski-Room Care-Suma Family based on Lactic Acid» répond à la définition de «famille de produits biocides» figurant à l’article 3, paragraphe 1, point s), du règlement (UE) no 528/2012, qu’elle peut faire l’objet d’une autorisation de l’Union conformément à l’article 42, paragraphe 1, dudit règlement et que, sous réserve du respect du projet de RCP, elle remplit les conditions fixées à l’article 19, paragraphes 1 et 6, de ce règlement.

(6)

Le 18 octobre 2023, l’Agence a transmis à la Commission le projet de RCP dans toutes les langues officielles de l’Union, conformément à l’article 44, paragraphe 4, du règlement (UE) no 528/2012.

(7)

La Commission souscrit à l’avis de l’Agence et considère qu’il est dès lors approprié d’octroyer une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «Taski-Room Care-Suma Family based on Lactic Acid».

(8)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des produits biocides,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Une autorisation de l’Union est accordée, sous le numéro EU-0031644-0000, à la société Diversey Europe Operations B.V. pour la mise à disposition sur le marché et l’utilisation de la famille de produits biocides «Taski-Room Care-Suma Family based on Lactic Acid», sous réserve du respect des conditions énoncées en annexe.

L’autorisation de l’Union est valable du 31 octobre 2024 au 30 septembre 2034.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 10 octobre 2024.

Par la Commission

La présidente

Ursula VON DER LEYEN


(1)   JO L 167 du 27.6.2012, p. 1, http://data.europa.eu/eli/reg/2012/528/oj.

(2)  Avis de l’ECHA du 14 septembre 2023 concernant l’autorisation de l’Union pour la famille de produits «Taski-Room Care-Suma Family based on Lactic Acid» (ECHA/BPC/394/2023, en anglais), https://echa.europa.eu/opinions-on-union-authorisation.


ANNEXE

Résumé des caractéristiques du produit pour une famille de produits biocides

Taski-Room Care-Suma Family Based on Lactic Acid

Type(s) de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

TP03: Hygiène vétérinaire

Numéro d’autorisation EU-0031644-0000

Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides EU-0031644-0000

PARTIE I

PREMIER NIVEAU D’INFORMATION

Chapitre 1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1.   Nom de famille

Nom

Taski-Room Care-Suma Family Based on Lactic Acid

1.2.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

TP03: Hygiène vétérinaire

1.3.   Titulaire de l’autorisation

Nom et adresse du titulaire de l’autorisation

Nom

Diversey Europe Operations B.V.

Adresse

Regulatory team Maarssenbroeksedijk 2 3542 DN Utrecht NL

Numéro de l’autorisation

EU-0031644-0000

Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides

EU-0031644-0000

Date de l’autorisation

31 octobre 2024

Date d’expiration de l’autorisation

30 septembre 2034

1.4.   Fabricant(s) du produit

Nom du fabricant

Diversey Europe Operations B.V.

Adresse du fabricant

Maarssenbroeksedijk 2 3542DN Utrecht Pays-Bas

Emplacement des sites de fabrication

Diversey Europe Operations B.V. site 1 Strada Statale 235 26010 Bagnolo Cremasco (CR) Italie

Diversey Europe Operations B.V. site 2 Rembrandtlaan 414 7545 ZW Enschede Pays-Bas

Diversey Europe Operations B.V. site 3 Cotes Park Industrial Estate DE55 4PA Somercotes Alfreton Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord

Diversey Europe Operations B.V. site 4 Avenida Conde Duque 5, 7 y 9 ; Poligono Industrial La Postura 28343 Valdemoro (Madrid) Espagne

Diversey Europe Operations B.V. site 5 Morschheimer Strasse 12 67292 Kirchheimbolanden Allemagne


Nom du fabricant

Multifill B.V.

Adresse du fabricant

Constructieweg 25-A 3641 SB Mijdrecht Pays-Bas

Emplacement des sites de fabrication

Multifill B.V. site 1 Constructieweg 25-A 3641 SB Mijdrecht Pays-Bas


Nom du fabricant

Ionic Products Ltd

Adresse du fabricant

Blaris Industrial Estate, Altona Road BT27 5QB Lisburn Irlande

Emplacement des sites de fabrication

Ionic Products Ltd site 1 Blaris Industrial Estate, Altona Road BT27 5QB Lisburn Irlande


Nom du fabricant

Aerosol Service Sp. z o.o.

Adresse du fabricant

Charnowo 3676-270 Ustka Pologne

Emplacement des sites de fabrication

Aerosol Service Sp. z o.o. site 1 Charnowo 3676-270 Ustka Pologne


Nom du fabricant

Orvema B.V.

Adresse du fabricant

Westkanaaldijk 26-I 3606 AM Maarssen Pays-Bas

Emplacement des sites de fabrication

Orvema B.V. site 1 Westkanaaldijk 26-I 3606 AM Maarssen Pays-Bas


Nom du fabricant

Cheport spol s.r.o.

Adresse du fabricant

Lhotsko 93 76312 Vizovice Tchéquie

Emplacement des sites de fabrication

Cheport spol s.r.o. site 1 Lhotsko 93 76312 Vizovice Tchéquie


Nom du fabricant

Helichem B.V.

Adresse du fabricant

Kozakkenberg 5 5951 DL Belfeld Pays-Bas

Emplacement des sites de fabrication

Helichem B.V. site 1 Kozakkenberg 5 5951 DL Belfeld Pays-Bas


Nom du fabricant

Pluswipes LTD

Adresse du fabricant

Pywell Rd, Willowbrook, East Industrial Estate NN17 5XJ Corby Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord

Emplacement des sites de fabrication

Pluswipes LTD site 1 Pywell Rd, Willowbrook, East Industrial Estate NN17 5XJ Corby Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord

1.5.   Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)

Substance active

Acide L-(+)-lactique

Nom du fabricant

Purac Biochem bv

Adresse du fabricant

Arkelsedijk 46 4206 AC Gorinchem Pays-Bas

Emplacement des sites de fabrication

Purac Biochem bv site 1 Gran Vial 19-25 08160 Montmelo Espagne


Substance active

Acide L-(+)-lactique

Nom du fabricant

Jungbunzlauer S.A.

Adresse du fabricant

Z.I. el Portuaire, B.P. 32 67390 Marckolsheim France

Emplacement des sites de fabrication

Jungbunzlauer S.A. site 1 Z.I. el Portuaire, B.P. 32 67390 Marckolsheim France

Chapitre 2.   COMPOSITION ET FORMULATION DE LA FAMILLE DE PRODUITS

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition de la famille

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Acide L-(+)-lactique

 

substance active

79-33-4

201-196-2

0,352 - 17,6 % (p/p)

Methanesulfonic acid

 

Substance non active

75-75-2

200-898-6

0 - 5,11 % (p/p)

Alkyl ether carboxylic acid

 

Substance non active

53563-70-5

 

0 - 9 % (p/p)

Sulphonic acids, C14-17-sec-alkane, sodium salts

 

Substance non active

97489-15-1

307-055-2

0 - 3 % (p/p)

A mixture of: 2-ethylhexyl mono-D-glucopyranoside; 2-ethylhexyl di-D-glucopyranoside

 

Substance non active

 

414-420-0

0 - 3,9 % (p/p)

2.2.   Type(s) de formulation

Type(s) de formulation

AL Autre liquide

SL Concentré soluble

PARTIE II.

DEUXIÈME NIVEAU D’INFORMATION - MÉTA-RCP

Chapitre 1.   MÉTA-RCP 1 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1.   Méta-RCP 1 identificateur

Identificateur

Meta SPC: Meta SPC 1

1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-1

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

TP03: Hygiène vétérinaire

Chapitre 2.   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 1

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 1

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Acide L-(+)-lactique

 

substance active

79-33-4

201-196-2

17,6 - 17,6 % (p/p)

Methanesulfonic acid

 

Substance non active

75-75-2

200-898-6

5,11 - 5,11 % (p/p)

Alkyl ether carboxylic acid

 

Substance non active

53563-70-5

 

9 - 9 % (p/p)

Sulphonic acids, C14-17-sec-alkane, sodium salts

 

Substance non active

97489-15-1

307-055-2

3 - 3 % (p/p)

A mixture of: 2-ethylhexyl mono-D-glucopyranoside; 2-ethylhexyl di-D-glucopyranoside

 

Substance non active

 

414-420-0

3,9 - 3,9 % (p/p)

2.2.   Type(s) de formulation des méta-RCP 1

Type(s) de formulation

SL Concentré soluble

Chapitre 3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 1

Mentions de danger

H314: Provoque des brûlures de la peau et des lésions oculaires graves.

H290: Peut être corrosif pour les métaux.

EUH071: Corrosif pour les voies respiratoires.

Conseils de prudence

P260: Ne pas respirer les vapeurs.

P280: Porter des gants de protection, des vêtements de protection, un équipement de protection des yeux et du visage

P301 + P330 + P331: EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir.

P303 + P361 + P353: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau [ou se doucher].

P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

P310: Appeler immédiatement un docteur.

P405: Garder sous clef.

P501: Éliminer le contenu en accord avec les règlementations nationales.

P501: Éliminer le récipient en accord avec les règlementations nationales.

P234: Conserver uniquement dans l’emballage d’origine.

P321: Traitement spécifique (voir instruction sur cette étiquette).

Chapitre 4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 1.

Use # 1a - Désinfection de surfaces dures non poreuses et de petits objets sans contact alimentaire (par ex. secteur industriel, institutionnel (à l’exclusion du secteur des soins de santé) et l’utilisation dans les véhicules pour le transport de personnes).

Type de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: Virus à enveloppe

Nom commun: Virus à enveloppe

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Levures

Stade de développement: aucune donnée

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Désinfection de surfaces dures non poreuses et de petits objets sans contact alimentaire (par ex. secteur industriel, institutionnel (à l’exclusion du secteur des soins de santé) et l’utilisation dans les véhicules pour le transport de personnes).

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Application manuelle

Description détaillée:

1.

Désinfection de surface par aspersion ou pulvérisation de mousse. Un chiffon, une brosse, éponge, serpillière ou lingette doivent être utilisés pour répartir sur la surface.

2.

Tremper les petits objets pour les humidifier.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Le produit doit être appliqué à une concentration de substance active de 0,38 % m/m. Il s’agit d’une dilution du produit à 2% v/v. Appliquer le produit en humidifiant complètement la surface (appliquer approx. 10 pulvérisations/m2 ou 13 ml/m2 ou couvrir complètement l’objet à désinfecter).

Dilution (%): Diluer le produit à 2% v/v. (2 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml).

Nombre et fréquence des applications:

Temps de contact:

Bacteries – 5 minutes

Levures - 15 minutes

Virus enveloppés - 5 minutes

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

Poche souple, PET/PE et PEDBL/PA: 0,1; 0,8; 1,0; 1,5; 2,0; 2,5 et 5,0 litres

Bouteille, PEHD: 1,0; 2,0; 2,5; 3,0 litres

Bidon, PEHD: 2,0; 2,5; 3,0; 5,0; 10,0 et 20,0 litres

Bouteille J-flex/ Smartdose, PEHD: 1,4 et 1,5 litres

(PET – polyethylene terephthalate; PE – Polyethylene; PEHD – polyethylene haute densite; PEDBL - polyethylene basse densité linéaire; PA - Polyamide)

4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Diluer le produit à 2,0% avec de l’eau potable (2 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml). Appliquer, par ex. pulvériser, verser le produit sur la surface puis utiliser un chiffon, une brosse, éponge, serpillère ou lingette pour répartir le produit. S’assurer que la surface soit complètement humidifiée après l’étape de traitement. En cas de petits objets, tremper complètement les objets dans le produit fraîchement dilué afin d’en humidifier la surface. La solution de trempage ne devrait être utilisée qu’une seule fois.

Laisser humide pendant 5 minutes pour une action contre les bactéries et virus enveloppés et 15 minutes pour une action contre les levures. Essuyer ou laisser sécher à l’air. Le rinçage de la surface n’est pas nécessaire. Désinfecter les surfaces et objets aussi fréquemment que requis par le protocole d’hygiène en place.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir le mode d’emploi général.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir le mode d’emploi général.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi général.

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi général.

4.2.   Description de l’utilisation

Tableau 2.

Use # 1b – Désinfection de surfaces dures non poreuses et de petits objets avec contact alimentaire (secteur agro- alimentaire, industriel, institutionnel et et l’utilisation dans les véhicules pour le transport de personnes).

Type de produit

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: Virus à enveloppe seulement

Nom commun: Virus à enveloppe seulement

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Levures

Stade de développement: aucune donnée

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Désinfection de surfaces dures non poreuses et de petits objets avec contact alimentaire (secteur agro- alimentaire, industriel, institutionnel et et l’utilisation dans les véhicules pour le transport de personnes).

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Application manuelle

Description détaillée:

1.

Désinfection de surface par aspersion ou pulvérisation de mousse. Un chiffon, une brosse, éponge, serpillière ou lingette doivent être utilisés pour répartir sur la surface.

2.

Tremper les petits objets pour les humidifier.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Le produit doit être appliqué à une concentration de substance active de 0,38 % m/m. Il s’agit d’une dilution du produit à 2% v/v. Appliquer le produit en humidifiant complètement la surface (appliquer approx. 10 pulvérisations/m2 ou 13 ml/m2 ou couvrir complètement l’objet à désinfecter).

Dilution (%): Diluer le produit à 2% v/v. (2 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml).

Nombre et fréquence des applications:

Temps de contact: 15 minutes

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

Poche souple, PET/PE et PEDBL/PA: 0,1; 0,8; 1,0; 1,5; 2,0; 2,5 et 5,0 litres

Bouteille, PEHD: 1,0; 2,0; 2,5; 3,0 litres

Bidon, PEHD: 2,0; 2,5; 3,0; 5,0; 10,0 et 20,0 litres

Bouteille J-flex/ Smartdose, PEHD: 1,4 et 1,5 litres

(PET – polyethylene terephthalate; PE – Polyethylene; PEHD – polyethylene haute densite; PEDBL - polyethylene basse densité linéaire; PA - Polyamide)

4.2.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Diluer le produit à 2,0% avec de l’eau potable (2 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml). Appliquer, par ex. pulvériser, verser le produit sur la surface puis utiliser un chiffon, une brosse, éponge, serpillère ou lingette pour répartir le produit. S’assurer que la surface soit complètement humidifiée après l’étape de traitement. En cas de petits objets, tremper complètement les objets dans le produit fraîchement dilué afin d’en humidifier la surface. La solution de trempage ne devrait être utilisée qu’une seule fois.

Laisser humide pendant 15 minutes. Essuyer ou laisser sécher à l’air. Le rinçage de la surface n’est pas nécessaire. Désinfecter les surfaces et objets aussi fréquemment que requis par le protocole d’hygiène en place.

4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir le mode d’emploi général.

4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir le mode d’emploi général.

4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi général.

4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi général.

4.3.   Description de l’utilisation

Tableau 3.

Use # 2 - Désinfection de surfaces dures propres non poreuses avec et sans contact alimentaire (secteur agro- alimentaire, industriel, institutionnel y compris le secteur des soins de santé).

Type de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Levures

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: Virus à enveloppe seulement

Nom commun: Virus à enveloppe seulement

Stade de développement: aucune donnée

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Désinfection de surfaces dures propres non poreuses avec et sans contact alimentaire (secteur agro- alimentaire, industriel, institutionnel y compris le secteur des soins de santé).

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Application manuelle

Description détaillée: Désinfection de surface par aspersion ou pulvérisation de mousse. Un chiffon, une brosse, éponge, serpillière ou lingette doivent être utilisés pour répartir sur la surface

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Le produit doit être appliqué à une concentration de substance active de 0,38 % m/m. Il s’agit d’une dilution du produit à 2% v/v. Appliquer le produit en humidifiant complètement la surface (appliquer approx. 10 pulvérisations/m2 ou 13 ml/m2).

Dilution (%): Diluer le produit à 2% v/v. (2 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml).

Nombre et fréquence des applications:

Temps de contact: 5 minutes

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

Poche souple, PET/PE et PEDBL/PA: 0,1; 0,8; 1,0; 1,5; 2,0; 2,5 et 5,0 litres

Bouteille, PEHD: 1,0; 2,0; 2,5; 3,0 litres

Bidon, PEHD: 2,0; 2,5; 3,0; 5,0; 10,0 et 20,0 litres

Bouteille J-flex/ Smartdose, PEHD: 1,4 et 1,5 litres

(PET – polyethylene terephthalate; PE – Polyethylene; PEHD – polyethylene haute densite; PEDBL - polyethylene basse densité linéaire; PA - Polyamide)

4.3.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Retirer les salissures importantes et pré-nettoyer la surface avant d’appliquer le produit.

Diluer le produit à 2,0% avec de l’eau potable (2 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml). Appliquer, par ex. pulvériser, verser le produit sur la surface puis utiliser un chiffon, une brosse, éponge, serpillère ou lingette pour répartir le produit. S’assurer que la surface soit complètement humidifiée après l’étape de traitement.

Laisser humide pendant 5 minutes. Essuyer ou laisser sécher à l’air. Le rinçage de la surface n’est pas nécessaire. Désinfecter les surfaces et objets aussi fréquemment que requis par le protocole d’hygiène en place.

4.3.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir le mode d’emploi général.

4.3.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir le mode d’emploi général.

4.3.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi général.

4.3.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi général.

4.4.   Description de l’utilisation

Tableau 4.

Use # 3 - Désinfection de surfaces dures propres non poreuses et de petits objets dans une zone vétérinaire.

Type de produit

TP03: Hygiène vétérinaire

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Levures

Stade de développement: aucune donnée

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Désinfection de surfaces dures propres non poreuses et de petits objets dans une zone vétérinaire.

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Application manuelle

Description détaillée:

1.

Désinfection de surface par aspersion ou pulvérisation de mousse. Un chiffon, une brosse, éponge, serpillière ou lingette doivent être utilisés pour répartir sur la surface.

2.

Tremper les petits objets pour les humidifier.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Le produit doit être appliqué à une concentration de substance active de 0,57% m/m. Il s’agit d’une dilution du produit à 3% v/v. Appliquer le produit en humidifiant complètement la surface (appliquer approx. 10 pulvérisations/m2 ou 13 ml/m2 ou couvrir complètement l’objet à désinfecter pendant 5 minutes et appliquer approx. 19 pulvérisations/m2 ou 25 ml/m2 pendant 30 minutes).

Dilution (%): Diluer le produit à 3% v/v. (3 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml).

Nombre et fréquence des applications:

Temps de contact: 5 minutes à temperature ambiante (18-25 °C); 30 minutes à 10 °C

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

Poche souple, PET/PE et PEDBL/PA: 0,1; 0,8; 1,0; 1,5; 2,0; 2,5 et 5,0 litres

Bouteille, PEHD: 1,0; 2,0; 2,5; 3,0 litres

Bidon, PEHD: 2,0; 2,5; 3,0; 5,0; 10,0 et 20,0 litres

Bouteille J-flex/ Smartdose, PEHD: 1,4 et 1,5 litres

(PET – polyethylene terephthalate; PE – Polyethylene; PEHD – polyethylene haute densite; PEDBL - polyethylene basse densité linéaire; PA - Polyamide)

4.4.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Retirer les salissures importantes et pré-nettoyer la surface avant d’appliquer le produit.

Diluer le produit à 3,0% avec de l’eau potable (3 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml). Appliquer, par ex. pulvériser, verser le produit sur la surface puis utiliser un chiffon, une brosse, éponge, serpillère ou lingette pour répartir le produit. S’assurer que la surface soit complètement humidifiée après l’étape de traitement. En cas de petits objets, tremper complètement les objets dans le produit fraîchement dilué afin d’en humidifier la surface. La solution de trempage ne devrait être utilisée qu’une seule fois.

Laisser humide pendant 5 minutes à température ambiante ou 30 minutes à 10°C. Essuyer ou laisser sécher à l’air. Le rinçage de la surface n’est pas nécessaire. Désinfecter les surfaces et objets aussi fréquemment que requis par le protocole d’hygiène en place.

4.4.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir le mode d’emploi général.

4.4.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir le mode d’emploi général.

4.4.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi général.

4.4.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi général.

4.5.   Description de l’utilisation

Tableau 5.

Use # 4 – Désinfection de surfaces dures non poreuses (y compris les machines et équipements) en contact avec les produits laitiers (secteur agro- alimentaire, industriel, institutionnel). Par exemple, machines à glaces et milk-shakes, nettoyage de surfaces ouvertes dans les sites agro-alimentaires, ou surfaces dures dans les cuisines.

Type de produit

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Levures

Stade de développement: aucune donnée

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Désinfection de surfaces dures non poreuses (y compris les machines et équipements) en contact avec les produits laitiers (secteur agro- alimentaire, industriel, institutionnel). Par exemple, machines à glaces et milk-shakes, nettoyage de surfaces ouvertes dans les sites agro-alimentaires, ou surfaces dures dans les cuisines.

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Application manuelle

Description détaillée:

1.

Désinfection de surface par aspersion ou pulvérisation de mousse. Un chiffon, une brosse, éponge, serpillière ou lingette doivent être utilisés pour répartir sur la surface.

2.

Tremper les petits objets pour les humidifier.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Le produit doit être appliqué à une concentration de substance active de 0,57% m/m. Il s’agit d’une dilution du produit à 3% v/v. Appliquer le produit en humidifiant complètement la surface (appliquer approx. 10 pulvérisations/m2 ou 13 ml/m2 ou couvrir complètement l’objet à désinfecter).

Dilution (%): Diluer le produit à 3% v/v. (3 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml).

Nombre et fréquence des applications:

Temps de contact: 5 minutes

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

Poche souple, PET/PE et PEDBL/PA: 0,1; 0,8; 1,0; 1,5; 2,0; 2,5 et 5,0 litres

Bouteille, PEHD: 1,0; 2,0; 2,5; 3,0 litres

Bidon, PEHD: 2,0; 2,5; 3,0; 5,0; 10,0 et 20,0 litres

Bouteille J-flex/ Smartdose, PEHD: 1,4 et 1,5 litres

(PET – polyethylene terephthalate; PE – Polyethylene; PEHD – polyethylene haute densite; PEDBL - polyethylene basse densité linéaire; PA - Polyamide)

4.5.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Diluer le produit à 3,0% avec de l’eau potable (3 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml). Appliquer, par ex. pulvériser, verser le produit sur la surface puis utiliser un chiffon, une brosse, éponge, serpillère ou lingette pour répartir le produit. S’assurer que la surface soit complètement humidifiée après l’étape de traitement. En cas de petits objets, tremper complètement les objets dans le produit fraîchement dilué afin d’en humidifier la surface. La solution de trempage ne devrait être utilisée qu’une seule fois.

Laisser humide pendant 5 minutes. Essuyer ou laisser sécher à l’air. Le rinçage de la surface n’est pas nécessaire. Désinfecter les surfaces et objets aussi fréquemment que requis par le protocole d’hygiène en place.

4.5.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir le mode d’emploi général.

4.5.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir le mode d’emploi général.

4.5.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi général.

4.5.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi général.

Chapitre 5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 1

5.1.   Consignes d’utilisation

Respecter le mode d’emploi.

Informer le titulaire de l’autorisation si le traitement est inefficace.

5.2.   Mesures de gestion des risques

Porter des gants résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN 374 ou équivalent, une protection faciale conforme à la norme EN 16321 ou équivalent et une combinaison conforme à la norme EN 14605 ou équivalent au moment de la manipulation du produit concentré (pendant la dilution). Le texte complet des normes EN est disponible en section 6. Les équipements de protection individuelle (EPI) doivent être spécifiés par le titulaire de l’autorisation dans les informations relatives au produit.

Ceci est sans préjudice de l’application de la directive 98/24/EC du Conseil Européen et des autres législations communautaires dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail. Voir section 6 pour la référence complète de cet acte.

Ne pas respirer les vapeurs.

Éviter le contact avec la peau et les yeux.

Eviter les éclaboussures et déversements lors des mélanges et chargements (dilution).

Se laver les mains après manipulation.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer. En cas de symptômes: Appeler le 112 ou le 15 pour avoir une assistance médicale. En l’absence de symptômes : Appeler un centre antipoison ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Rincer immédiatement et abondamment avec de l’eau les vêtements contaminés et la peau avant de les enlever. Enlever tous les vêtements contaminés. Laver les vêtements contaminés avant réutilisation. Continuer de rincer la peau avec de l’eau pendant 15 min. Appeler un centre antipoison/un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer de rincer pendant au moins 15 minutes. Appeler le 112 ou le 15 pour avoir une assistance médicale. Informations au personnel de santé / au médecin: Les yeux doivent également être rincés à plusieurs reprises en cas d’exposition oculaire à des produits chimiques alcalins (pH> 11), des amines et des acides comme l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propionique.

Information destinée au personnel de santé/ médecin: les yeux doivent également être rincés de manière répétée sur le trajet vers le médecin en cas d’exposition des yeux à des produits chimiques alcalins (pH > 11), à des amines et à des acides tels que l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propionique.

EN CAS D’INGESTION: Rincer immédiatement la bouche. Ne PAS faire vomir. Donner quelque chose à boire, si la personne exposée est capable d’avaler. Appeler le 112/ ambulance pour une assistance médicale.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Éliminer le produit non-utilisé, son emballage et tous les autres déchets conformément aux réglementations locales.

Ne pas déverser le produit non-utilisé sur le sol, dans les sources d’eau, dans les canalisations ou dans les égouts.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Conserver dans le récipient d’origine bien fermé. Conserver à l’abri de la lumière.

Ne pas conserver à une température supérieure à 40°C.

Durée de conservation: 2 ans.

Chapitre 6.   AUTRES INFORMATIONS

Les titres complets des normes EN référencées dans la section 5.2 “Mesures de réduction des risques” sont:

EN 374 - Gants de protection contre les produits chimiques dangereux et les micro-organismes

EN 16321 - Protection des yeux/ du visage pour un usage professionnel

EN 14605 - Vêtement de protection contre les produits chimiques liquides - Exigences de performance pour les vêtements à fermeture étanche aux liquides (Type 3) ou aux pulvérisations (Type 4), y compris pour les articles ne protégeant que certaines parties du corps (Types PB [3] et PB [4]).

Directive 98/24/CE du conseil du 7 avril 1998 concernant la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail (quatorzième directive particulière au sens de l’article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE) (Journal officiel n° L 131 du 05/05/1998 p.11).

Chapitre 7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 1

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

TASKI Sani 4 in 1 Plus

Marché: UE

Numéro de l’autorisation

 

EU-0031644-0001 1-1

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Acide L-(+)-lactique

 

substance active

79-33-4

201-196-2

17,6 % (p/p)

Methanesulfonic acid

 

Substance non active

75-75-2

200-898-6

5,11 % (p/p)

Alkyl ether carboxylic acid

 

Substance non active

53563-70-5

 

9 % (p/p)

Sulphonic acids, C14-17-sec-alkane, sodium salts

 

Substance non active

97489-15-1

307-055-2

3 % (p/p)

A mixture of: 2-ethylhexyl mono-D-glucopyranoside; 2-ethylhexyl di-D-glucopyranoside

 

Substance non active

 

414-420-0

3,9 % (p/p)

7.2.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

ANDY MultiPower Conc Professional

Marché: UE

ANDYSAN MultiPower Conc Professional

Marché: UE

CIF MultiPower Conc Professional

Marché: UE

Cif 4in1 Cleaner Disinfectant Concentrate

Marché: UE

DOMESTOS MultiPower Conc Professional

Marché: UE

Domestos 4in1 Cleaner Disinfectant Concentrate

Marché: UE

FLORASZEPT MultiPower Conc Professional

Marché: UE

GLORIX MultiPower Conc Professional

Marché: UE

Glorix 4in1 Cleaner Disinfectant Concentrate

Marché: UE

JIF MultiPower Conc Professional

Marché: UE

KLINEX MultiPower Conc Professional

Marché: UE

Klinex 4in1 Cleaner Disinfectant Concentrate

Marché: UE

LIFEBUOY MultiPower Conc Professional

Marché: UE

LYSOFORM MultiPower Conc Professional

Marché: UE

Lysoform 4in1 Cleaner Disinfectant Concentrate

Marché: UE

Metro Prof. 4 in 1 Plus Conc

Marché: UE

OPTIMAX 4 in 1 Plus Conc

Marché: UE

SAVO MultiPower Conc Professional

Marché: UE

Suma San 4in1 D10.7

Marché: UE

SUPERANDY MultiPower Conc Professional

Marché: UE

TASKI Sani 4 in 1 Plus Conc

Marché: UE

VISS MultiPower Conc Professional

Marché: UE

Viss 4in1 Cleaner Disinfectant Concentrate

Marché: UE

We Clean 4 in 1 Plus Conc

Marché: UE

Numéro de l’autorisation

 

EU-0031644-0002 1-1

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Acide L-(+)-lactique

 

substance active

79-33-4

201-196-2

17,6 % (p/p)

Methanesulfonic acid

 

Substance non active

75-75-2

200-898-6

5,11 % (p/p)

Alkyl ether carboxylic acid

 

Substance non active

53563-70-5

 

9 % (p/p)

Sulphonic acids, C14-17-sec-alkane, sodium salts

 

Substance non active

97489-15-1

307-055-2

3 % (p/p)

A mixture of: 2-ethylhexyl mono-D-glucopyranoside; 2-ethylhexyl di-D-glucopyranoside

 

Substance non active

 

414-420-0

3,9 % (p/p)

7.3.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

Divosan Freed Conc

Marché: UE

SANO-Premium-Plus

Marché: UE

Suma Ice & Shake Sanitizer

Marché: UE

Sure Ice & Shake Sanitizer

Marché: UE

Sure Sanitizer

Marché: UE

SURE Sanitizer A

Marché: UE

TASKI Sani 4 in 1 FREE Conc

Marché: UE

TASKI Sani 4 in 1 ZERO Conc

Marché: UE

Numéro de l’autorisation

 

EU-0031644-0003 1-1

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Acide L-(+)-lactique

 

substance active

79-33-4

201-196-2

17,6 % (p/p)

Methanesulfonic acid

 

Substance non active

75-75-2

200-898-6

5,11 % (p/p)

Alkyl ether carboxylic acid

 

Substance non active

53563-70-5

 

9 % (p/p)

Sulphonic acids, C14-17-sec-alkane, sodium salts

 

Substance non active

97489-15-1

307-055-2

3 % (p/p)

A mixture of: 2-ethylhexyl mono-D-glucopyranoside; 2-ethylhexyl di-D-glucopyranoside

 

Substance non active

 

414-420-0

3,9 % (p/p)

7.4.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

SURE Sanitizer B

Marché: UE

Numéro de l’autorisation

 

EU-0031644-0004 1-1

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Acide L-(+)-lactique

 

substance active

79-33-4

201-196-2

17,6 % (p/p)

Methanesulfonic acid

 

Substance non active

75-75-2

200-898-6

5,11 % (p/p)

Alkyl ether carboxylic acid

 

Substance non active

53563-70-5

 

9 % (p/p)

Sulphonic acids, C14-17-sec-alkane, sodium salts

 

Substance non active

97489-15-1

307-055-2

3 % (p/p)

A mixture of: 2-ethylhexyl mono-D-glucopyranoside; 2-ethylhexyl di-D-glucopyranoside

 

Substance non active

 

414-420-0

3,9 % (p/p)

7.5.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

SURE Sanitizer C

Marché: UE

Sure Sanitizer 4in1

Marché: UE

Sure Sanitizer 4in1 Fresh

Marché: UE

Numéro de l’autorisation

 

EU-0031644-0005 1-1

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Acide L-(+)-lactique

 

substance active

79-33-4

201-196-2

17,6 % (p/p)

Methanesulfonic acid

 

Substance non active

75-75-2

200-898-6

5,11 % (p/p)

Alkyl ether carboxylic acid

 

Substance non active

53563-70-5

 

9 % (p/p)

Sulphonic acids, C14-17-sec-alkane, sodium salts

 

Substance non active

97489-15-1

307-055-2

3 % (p/p)

A mixture of: 2-ethylhexyl mono-D-glucopyranoside; 2-ethylhexyl di-D-glucopyranoside

 

Substance non active

 

414-420-0

3,9 % (p/p)

Chapitre 1.   MÉTA-RCP 2 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1.   Méta-RCP 2 identificateur

Identificateur

Meta SPC: Meta SPC 2

1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-2

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

TP03: Hygiène vétérinaire

Chapitre 2.   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 2

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 2

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Acide L-(+)-lactique

 

substance active

79-33-4

201-196-2

17,6 - 17,6 % (p/p)

Methanesulfonic acid

 

Substance non active

75-75-2

200-898-6

5,11 - 5,11 % (p/p)

Alkyl ether carboxylic acid

 

Substance non active

53563-70-5

 

9 - 9 % (p/p)

Sulphonic acids, C14-17-sec-alkane, sodium salts

 

Substance non active

97489-15-1

307-055-2

3 - 3 % (p/p)

A mixture of: 2-ethylhexyl mono-D-glucopyranoside; 2-ethylhexyl di-D-glucopyranoside

 

Substance non active

 

414-420-0

3,9 - 3,9 % (p/p)

2.2.   Type(s) de formulation des méta-RCP 2

Type(s) de formulation

SL Concentré soluble

Chapitre 3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 2

Mentions de danger

H314: Provoque des brûlures de la peau et des lésions oculaires graves.

H290: Peut être corrosif pour les métaux.

EUH071: Corrosif pour les voies respiratoires.

EUH208: Contient du (de la) Ethyl 2,3-epoxy-3-phenylbutyrate, Delta-damascone and Damascone. Peut produire une réaction allergique.

Conseils de prudence

P260: Ne pas respirer les vapeurs.

P280: Porter des gants de protection, des vêtements de protection, un équipement de protection des yeux et du visage

P301 + P330 + P331: EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir.

P303 + P361 + P353: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau [ou se doucher].

P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

P310: Appeler immédiatement un docteur.

P405: Garder sous clef.

P501: Éliminer le contenu en accord avec les règlementations nationales.

P501: Éliminer le récipient en accord avec les règlementations nationales.

P234: Conserver uniquement dans l’emballage d’origine.

P321: Traitement spécifique (voir instruction sur cette étiquette).

Chapitre 4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 1.

Use # 1a - Désinfection de surfaces dures non poreuses et de petits objets sans contact alimentaire (par ex. secteur industriel, institutionnel (à l’exclusion du secteur des soins de santé) et l’utilisation dans les véhicules pour le transport de personnes).

Type de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: Virus à enveloppe

Nom commun: Virus à enveloppe

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Levures

Stade de développement: aucune donnée

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Désinfection de surfaces dures non poreuses et de petits objets sans contact alimentaire (par ex. secteur industriel, institutionnel (à l’exclusion du secteur des soins de santé) et l’utilisation dans les véhicules pour le transport de personnes).

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Application manuelle

Description détaillée:

1.

Désinfection de surface par aspersion ou pulvérisation de mousse. Un chiffon, une brosse, éponge, serpillière ou lingette doivent être utilisés pour répartir sur la surface.

2.

Tremper les petits objets pour les humidifier.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Le produit doit être appliqué à une concentration de substance active de 0,38 % m/m. Il s’agit d’une dilution du produit à 2% v/v. Appliquer le produit en humidifiant complètement la surface (appliquer approx. 10 pulvérisations/m2 ou 13 ml/m2 ou couvrir complètement l’objet à désinfecter).

Dilution (%): Diluer le produit à 2% v/v. (2 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml).

Nombre et fréquence des applications:

Temps de contact:

Bacteries – 5 minutes

Levures - 15 minutes

Virus enveloppés - 5 minutes

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

Poche souple, PET/PE et PEBDL/PA: 0,1; 0,8; 1,0; 1,5; 2,0; 2,5 et 5,0 litres

Bouteille, PEHD: 1,0; 2,0; 2,5; 3,0 litres

Bidon, PEHD: 2,0; 2,5; 3,0; 5,0; 10,0 et 20,0 litres

Bouteille J-flex/ Smartdose, PEHD: 1,4 et 1,5 litres

(PET – polyéthylène téréphthalate; PE – polyéthylène; PEHD – polyéthylène haute densité; PEBDL - polyéthylène basse densité linéaire , PA - polyamide).

4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Diluer le produit à 2,0% avec de l’eau potable (2 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml). Appliquer, par ex. pulvériser, verser le produit sur la surface puis utiliser un chiffon, une brosse, éponge, serpillère ou lingette pour répartir le produit. S’assurer que la surface soit complètement humidifiée après l’étape de traitement. En cas de petits objets, tremper complètement les objets dans le produit fraîchement dilué afin d’en humidifier la surface. La solution de trempage ne devrait être utilisée qu’une seule fois.

Laisser humide pendant 5 minutes pour une action contre les bactéries et virus enveloppés et 15 minutes pour une action contre les levures. Essuyer ou laisser sécher à l’air. Le rinçage de la surface n’est pas nécessaire. Désinfecter les surfaces et objets aussi fréquemment que requis par le protocole d’hygiène en place.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir le mode d’emploi général.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir le mode d’emploi général.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi général.

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi général.

4.2.   Description de l’utilisation

Tableau 2.

Use # 1b – Désinfection de surfaces dures non poreuses et de petits objets avec contact alimentaire (secteur agro- alimentaire, industriel, institutionnel et et l’utilisation dans les véhicules pour le transport de personnes).

Type de produit

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: Virus à enveloppe seulement

Nom commun: Virus à enveloppe seulement

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Levures

Stade de développement: aucune donnée

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Désinfection de surfaces dures non poreuses et de petits objets avec contact alimentaire (secteur agro- alimentaire, industriel, institutionnel et et l’utilisation dans les véhicules pour le transport de personnes).

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Application manuelle

Description détaillée:

1.

Désinfection de surface par aspersion ou pulvérisation de mousse. Un chiffon, une brosse, éponge, serpillière ou lingette doivent être utilisés pour répartir sur la surface.

2.

Tremper les petits objets pour les humidifier.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Le produit doit être appliqué à une concentration de substance active de 0,38 % m/m. Il s’agit d’une dilution du produit à 2% v/v. Appliquer le produit en humidifiant complètement la surface (appliquer approx. 10 pulvérisations/m2 ou 13 ml/m2 ou couvrir complètement l’objet à désinfecter).

Dilution (%): Diluer le produit à 2% v/v. (2 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml).

Nombre et fréquence des applications:

Temps de contact: 15 minutes

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

Poche souple, PET/PE et PEBDL/PA: 0,1; 0,8; 1,0; 1,5; 2,0; 2,5 et 5,0 litres

Bouteille, PEHD: 1,0; 2,0; 2,5; 3,0 litres

Bidon, PEHD: 2,0; 2,5; 3,0; 5,0; 10,0 et 20,0 litres

Bouteille J-flex/ Smartdose, PEHD: 1,4 et 1,5 litres

(PET – polyéthylène téréphthalate; PE – polyéthylène; PEHD – polyéthylène haute densité; PEBDL - polyéthylène basse densité linéaire , PA - polyamide).

4.2.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Diluer le produit à 2,0% avec de l’eau potable (2 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml). Appliquer, par ex. pulvériser, verser le produit sur la surface puis utiliser un chiffon, une brosse, éponge, serpillère ou lingette pour répartir le produit. S’assurer que la surface soit complètement humidifiée après l’étape de traitement. En cas de petits objets, tremper complètement les objets dans le produit fraîchement dilué afin d’en humidifier la surface. La solution de trempage ne devrait être utilisée qu’une seule fois.

Laisser humide pendant 15 minutes. Essuyer ou laisser sécher à l’air. Le rinçage de la surface n’est pas nécessaire. Désinfecter les surfaces et objets aussi fréquemment que requis par le protocole d’hygiène en place.

4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir le mode d’emploi général.

4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir le mode d’emploi général.

4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi général.

4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi général.

4.3.   Description de l’utilisation

Tableau 3.

Use # 2 – Désinfection de surfaces dures propres non poreuses avec et sans contact alimentaire (secteur agro- alimentaire, industriel, institutionnel y compris le secteur des soins de santé).

Type de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Levures

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: Virus à enveloppe seulement

Nom commun: Virus à enveloppe seulement

Stade de développement: aucune donnée

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Désinfection de surfaces dures propres non poreuses avec et sans contact alimentaire (secteur agro- alimentaire, industriel, institutionnel y compris le secteur des soins de santé).

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Application manuelle

Description détaillée:

Désinfection de surface par aspersion ou pulvérisation de mousse. Un chiffon, une brosse, éponge, serpillière ou lingette doivent être utilisés pour répartir sur la surface.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Le produit doit être appliqué à une concentration de substance active de 0,38 % m/m. Il s’agit d’une dilution du produit à 2% v/v. Appliquer le produit en humidifiant complètement la surface (appliquer approx. 10 pulvérisations/m2 ou 13 ml/m2).

Dilution (%): Diluer le produit à 2% v/v. (2 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml).

Nombre et fréquence des applications:

Temps de contact: 5 minutes

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

Poche souple, PET/PE et PEBDL/PA: 0,1; 0,8; 1,0; 1,5; 2,0; 2,5 et 5,0 litres

Bouteille, PEHD: 1,0; 2,0; 2,5; 3,0 litres

Bidon, PEHD: 2,0; 2,5; 3,0; 5,0; 10,0 et 20,0 litres Bouteille J-flex/ Smartdose, PEHD: 1,4 et 1,5 litres

(PET – polyéthylène téréphthalate; PE – polyéthylène; PEHD – polyéthylène haute densité; PEBDL - polyéthylène basse densité linéaire , PA - polyamide).

4.3.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Retirer les salissures importantes et pré-nettoyer la surface avant d’appliquer le produit.

Diluer le produit à 2,0% avec de l’eau potable (2 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml). Appliquer, par ex. pulvériser, verser le produit sur la surface puis utiliser un chiffon, une brosse, éponge, serpillère ou lingette pour répartir le produit. S’assurer que la surface soit complètement humidifiée après l’étape de traitement.

Laisser humide pendant 5 minutes. Essuyer ou laisser sécher à l’air. Le rinçage de la surface n’est pas nécessaire. Désinfecter les surfaces et objets aussi fréquemment que requis par le protocole d’hygiène en place.

4.3.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir le mode d’emploi général.

4.3.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir le mode d’emploi général.

4.3.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi général.

4.3.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi général.

4.4.   Description de l’utilisation

Tableau 4.

Use # 3 - Désinfection de surfaces dures propres non poreuses et de petits objets dans une zone vétérinaire.

Type de produit

TP03: Hygiène vétérinaire

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Levures

Stade de développement: aucune donnée

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Désinfection de surfaces dures propres non poreuses et de petits objets dans une zone vétérinaire.

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Application manuelle

Description détaillée:

1.

Désinfection de surface par aspersion ou pulvérisation de mousse. Un chiffon, une brosse, éponge, serpillière ou lingette doivent être utilisés pour répartir sur la surface.

2.

Tremper les petits objets pour les humidifier.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Le produit doit être appliqué à une concentration de substance active de 0,57% m/m. Il s’agit d’une dilution du produit à 3% v/v. Appliquer le produit en humidifiant complètement la surface (appliquer approx. 10 pulvérisations/m2 ou 13 ml/m2 ou couvrir complètement l’objet à désinfecter pendant 5 minutes et appliquer approx. 19 pulvérisations/m2 ou 25 ml/m2 pendant 30 minutes).

Dilution (%): Diluer le produit à 3% v/v. (3 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml).

Nombre et fréquence des applications:

Temps de contact: 5 minutes at room temperature (18-25 °C); 30 minutes at 10 °C

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

Poche souple, PET/PE et PEBDL/PA: 0,1; 0,8; 1,0; 1,5; 2,0; 2,5 et 5,0 litres

Bouteille, PEHD: 1,0; 2,0; 2,5; 3,0 litres

Bidon, PEHD: 2,0; 2,5; 3,0; 5,0; 10,0 et 20,0 litres

Bouteille J-flex/ Smartdose, PEHD: 1,4 et 1,5 litres

(PET – polyéthylène téréphthalate; PE – polyéthylène; PEHD – polyéthylène haute densité; PEBDL - polyéthylène basse densité linéaire , PA - polyamide).

4.4.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Retirer les salissures importantes et pré-nettoyer la surface avant d’appliquer le produit.

Diluer le produit à 3,0% avec de l’eau potable (3 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml). Appliquer, par ex. pulvériser, verser le produit sur la surface puis utiliser un chiffon, une brosse, éponge, serpillère ou lingette pour répartir le produit. S’assurer que la surface soit complètement humidifiée après l’étape de traitement. En cas de petits objets, tremper complètement les objets dans le produit fraîchement dilué afin d’en humidifier la surface. La solution de trempage ne devrait être utilisée qu’une seule fois.

Laisser humide pendant 5 minutes à température ambiante ou 30 minutes à 10°C. Essuyer ou laisser sécher à l’air. Le rinçage de la surface n’est pas nécessaire. Désinfecter les surfaces et objets aussi fréquemment que requis par le protocole d’hygiène en place.

4.4.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir le mode d’emploi général.

4.4.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir le mode d’emploi général.

4.4.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi général.

4.4.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi général.

4.5.   Description de l’utilisation

Tableau 5.

Use # 4 – Désinfection de surfaces dures non poreuses (y compris les machines et équipements) en contact avec les produits laitiers (secteur agro- alimentaire, industriel, institutionnel). Par exemple, machines à glaces et milk-shakes, nettoyage de surfaces ouvertes dans les sites agro-alimentaires, ou surfaces dures dans les cuisines.

Type de produit

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Levures

Stade de développement: aucune donnée

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Désinfection de surfaces dures non poreuses (y compris les machines et équipements) en contact avec les produits laitiers (secteur agro- alimentaire, industriel, institutionnel). Par exemple, machines à glaces et milk-shakes, nettoyage de surfaces ouvertes dans les sites agro-alimentaires, ou surfaces dures dans les cuisines.

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Application manuelle

Description détaillée:

1.

Désinfection de surface par aspersion ou pulvérisation de mousse. Un chiffon, une brosse, éponge, serpillière ou lingette doivent être utilisés pour répartir sur la surface.

2.

Tremper les petits objets pour les humidifier.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Le produit doit être appliqué à une concentration de substance active de 0,57% m/m. Il s’agit d’une dilution du produit à 3% v/v. Appliquer le produit en humidifiant complètement la surface (appliquer approx. 10 pulvérisations/m2 ou 13 ml/m2 ou couvrir complètement l’objet à désinfecter).

Dilution (%): Diluer le produit à 3% v/v. (3 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml).

Nombre et fréquence des applications:

Temps de contact: 5 minutes

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

Poche souple, PET/PE et PEBDL/PA: 0,1; 0,8; 1,0; 1,5; 2,0; 2,5 et 5,0 litres

Bouteille, PEHD: 1,0; 2,0; 2,5; 3,0 litres

Bidon, PEHD: 2,0; 2,5; 3,0; 5,0; 10,0 et 20,0 litres

Bouteille J-flex/ Smartdose, PEHD: 1,4 et 1,5 litres

(PET – polyéthylène téréphthalate; PE – polyéthylène; PEHD – polyéthylène haute densité; PEBDL - polyéthylène basse densité linéaire , PA - polyamide).

4.5.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Diluer le produit à 3,0% avec de l’eau potable (3 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml). Appliquer, par ex. pulvériser, verser le produit sur la surface puis utiliser un chiffon, une brosse, éponge, serpillère ou lingette pour répartir le produit. S’assurer que la surface soit complètement humidifiée après l’étape de traitement. En cas de petits objets, tremper complètement les objets dans le produit fraîchement dilué afin d’en humidifier la surface. La solution de trempage ne devrait être utilisée qu’une seule fois.

Laisser humide pendant 5 minutes. Essuyer ou laisser sécher à l’air. Le rinçage de la surface n’est pas nécessaire. Désinfecter les surfaces et objets aussi fréquemment que requis par le protocole d’hygiène en place.

4.5.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir le mode d’emploi général.

4.5.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir le mode d’emploi général.

4.5.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi général.

4.5.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi général.

Chapitre 5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 2

5.1.   Consignes d’utilisation

Respecter le mode d’emploi.

Informer le titulaire de l’autorisation si le traitement est inefficace.

5.2.   Mesures de gestion des risques

Porter des gants résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN 374 ou équivalent, une protection faciale conforme à la norme EN 16321 ou équivalent et une combinaison conforme à la norme EN 14605 ou équivalent au moment de la manipulation du produit concentré (pendant la dilution). Le texte complet des normes EN est disponible en section 6. Les équipements de protection individuelle (EPI) doivent être spécifiés par le titulaire de l’autorisation dans les informations relatives au produit.

Ceci est sans préjudice de l’application de la directive 98/24/EC du Conseil Européen et des autres législations communautaires dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail. Voir section 6 pour la référence complète de cet acte.

Ne pas respirer les vapeurs.

Éviter le contact avec la peau et les yeux.

Eviter les éclaboussures et déversements lors des mélanges et chargements (dilution).

Se laver les mains après manipulation.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer. En cas de symptômes: Appeler le 112 ou le 15 pour avoir une assistance médicale. En l’absence de symptômes : Appeler un centre antipoison ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Rincer immédiatement et abondamment avec de l’eau les vêtements contaminés et la peau avant de les enlever. Enlever tous les vêtements contaminés. Laver les vêtements contaminés avant réutilisation. Continuer de rincer la peau avec de l’eau pendant 15 min. Appeler un centre antipoison/un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer de rincer pendant au moins 15 minutes. Appeler le 112 ou le 15 pour avoir une assistance médicale. Informations au personnel de santé / au médecin: Les yeux doivent également être rincés à plusieurs reprises en cas d’exposition oculaire à des produits chimiques alcalins (pH> 11), des amines et des acides comme l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propionique.

Information destinée au personnel de santé/ médecin: les yeux doivent également être rincés de manière répétée sur le trajet vers le médecin en cas d’exposition des yeux à des produits chimiques alcalins (pH > 11), à des amines et à des acides tels que l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propionique.

EN CAS D’INGESTION: Rincer immédiatement la bouche. Ne PAS faire vomir. Donner quelque chose à boire, si la personne exposée est capable d’avaler. Appeler le 112/ ambulance pour une assistance médicale.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Éliminer le produit non-utilisé, son emballage et tous les autres déchets conformément aux réglementations locales.

Ne pas déverser le produit non-utilisé sur le sol, dans les sources d’eau, dans les canalisations ou dans les égouts.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Conserver dans le récipient d’origine bien fermé. Conserver à l’abri de la lumière.

Ne pas conserver à une température supérieure à 40°C.

Durée de conservation: 2 ans.

Chapitre 6.   AUTRES INFORMATIONS

Les titres complets des normes EN référencées dans la section 5.2 “Mesures de réduction des risques” sont:

EN 374 - Gants de protection contre les produits chimiques dangereux et les micro-organismes

EN 16321 - Protection des yeux/ du visage pour un usage professionnel

EN 14605 - Vêtement de protection contre les produits chimiques liquides - Exigences de performance pour les vêtements à fermeture étanche aux liquides (Type 3) ou aux pulvérisations (Type 4), y compris pour les articles ne protégeant que certaines parties du corps (Types PB [3] et PB [4]).

Directive 98/24/CE du conseil du 7 avril 1998 concernant la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail (quatorzième directive particulière au sens de l’article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE) (Journal officiel n° L 131 du 05/05/1998 p.11).

Chapitre 7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 2

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

Sure Freshener Conc

Marché: UE

Sure Freshener 7X Conc

Marché: UE

Sure Sanitiser Conc

Marché: UE

Sure Sanitiser 2X Conc

Marché: UE

TASKI Sani 4 in 1 Freshener Conc

Marché: UE

TASKI Sani 4 in 1 Freshener Concentrate

Marché: UE

Zenith Freshener Conc

Marché: UE

Zenith Freshener 7X Conc

Marché: UE

Zenith Sanitiser Conc

Marché: UE

Zenith Sanitiser 2X Conc

Marché: UE

7X FRESHENER CONCENTRATE

Marché: UE

Numéro de l’autorisation

 

EU-0031644-0006 1-2

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Acide L-(+)-lactique

 

substance active

79-33-4

201-196-2

17,6 % (p/p)

Methanesulfonic acid

 

Substance non active

75-75-2

200-898-6

5,11 % (p/p)

Alkyl ether carboxylic acid

 

Substance non active

53563-70-5

 

9 % (p/p)

Sulphonic acids, C14-17-sec-alkane, sodium salts

 

Substance non active

97489-15-1

307-055-2

3 % (p/p)

A mixture of: 2-ethylhexyl mono-D-glucopyranoside; 2-ethylhexyl di-D-glucopyranoside

 

Substance non active

 

414-420-0

3,9 % (p/p)

Chapitre 1.   MÉTA-RCP 3 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1.   Méta-RCP 3 identificateur

Identificateur

Meta SPC: Meta SPC 3

1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-3

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

TP03: Hygiène vétérinaire

Chapitre 2.   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 3

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 3

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Acide L-(+)-lactique

 

substance active

79-33-4

201-196-2

8,8 - 8,8 % (p/p)

Methanesulfonic acid

 

Substance non active

75-75-2

200-898-6

2,56 - 2,56 % (p/p)

Alkyl ether carboxylic acid

 

Substance non active

53563-70-5

 

4,5 - 4,5 % (p/p)

2.2.   Type(s) de formulation des méta-RCP 3

Type(s) de formulation

SL Concentré soluble

Chapitre 3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 3

Mentions de danger

H314: Provoque des brûlures de la peau et des lésions oculaires graves.

H290: Peut être corrosif pour les métaux.

EUH071: Corrosif pour les voies respiratoires.

Conseils de prudence

P260: Ne pas respirer les vapeurs.

P280: Porter des gants de protection, des vêtements de protection, un équipement de protection des yeux et du visage

P301 + P330 + P331: EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir.

P303 + P361 + P353: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau [ou se doucher].

P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

P310: Appeler immédiatement un docteur.

P405: Garder sous clef.

P501: Éliminer le contenu en accord avec les règlementations nationales.

P501: Éliminer le récipient en accord avec les règlementations nationales.

P234: Conserver uniquement dans l’emballage d’origine.

P321: Traitement spécifique (voir instruction sur cette étiquette).

Chapitre 4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 1.

Use # 1a - Désinfection de surfaces dures non poreuses et de petits objets sans contact alimentaire (par ex. secteur industriel, institutionnel (à l’exclusion du secteur des soins de santé) et l’utilisation dans les véhicules pour le transport de personnes).

Type de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: Virus à enveloppe

Nom commun: Virus à enveloppe

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Levures

Stade de développement: aucune donnée

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Désinfection de surfaces dures non poreuses et de petits objets sans contact alimentaire (par ex. secteur industriel, institutionnel (à l’exclusion du secteur des soins de santé) et l’utilisation dans les véhicules pour le transport de personnes).

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Application manuelle

Description détaillée:

1.

Surface disinfection by pouring or foam spraying. Cloth, brush, sponge, mop or wipe should be used to distribute on surface.

2.

Dipping to wet small objects.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: The product should be applied in active substance concentration 0,38% w/w. This is a 4% v/v dilution of the product. Apply the product by fully wetting the surface (appliquer approx. 10 pulvérisations/m2 ou 13 ml/m2 ou couvrir complètement l’objet à désinfecter).

Dilution (%): Diluer le produit à 4% v/v. (4 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml).

Nombre et fréquence des applications:

Temps de contact:

Bacteries – 5 minutes

Levures - 15 minutes

Virus enveloppés - 5 minutes

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

Poche souple, PET/PE et PEBDL/PA: 0,1; 0,8; 1,0; 1,5; 2,0; 2,5 et 5,0 litres

Bouteille, PEHD: 1,0; 2,0; 2,5; 3,0 litres

Bidon, PEHD: 2,0; 2,5; 3,0; 5,0; 10,0 et 20,0 litres

Bouteille J-flex/ Smartdose, PEHD: 1,4 et 1,5 litres

(PET – polyéthylène téréphthalate; PE – polyéthylène; PEHD – polyéthylène haute densité; PEBDL - polyéthylène basse densité linéaire , PA - polyamide).

4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Diluer le produit à 4,0% avec de l’eau potable (4 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml). Appliquer, par ex. pulvériser, verser le produit sur la surface puis utiliser un chiffon, une brosse, éponge, serpillère ou lingette pour répartir le produit. S’assurer que la surface soit complètement humidifiée après l’étape de traitement. En cas de petits objets, tremper complètement les objets dans le produit fraîchement dilué afin d’en humidifier la surface. La solution de trempage ne devrait être utilisée qu’une seule fois.

Laisser humide pendant 5 minutes pour une action contre les bactéries et virus enveloppés et 15 minutes pour une action contre les levures. Essuyer ou laisser sécher à l’air. Le rinçage de la surface n’est pas nécessaire. Désinfecter les surfaces et objets aussi fréquemment que requis par le protocole d’hygiène en place.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir le mode d’emploi général.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir le mode d’emploi général.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi général.

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi général.

4.2.   Description de l’utilisation

Tableau 2.

Use # 1b – Désinfection de surfaces dures non poreuses et de petits objets avec contact alimentaire (secteur agro- alimentaire, industriel, institutionnel et et l’utilisation dans les véhicules pour le transport de personnes).

Type de produit

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: Virus à enveloppe seulement

Nom commun: Virus à enveloppe seulement

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Levures

Stade de développement: aucune donnée

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Désinfection de surfaces dures non poreuses et de petits objets avec contact alimentaire (secteur agro- alimentaire, industriel, institutionnel et et l’utilisation dans les véhicules pour le transport de personnes).

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Application manuelle

Description détaillée:

1.

Désinfection de surface par aspersion ou pulvérisation de mousse. Un chiffon, une brosse, éponge, serpillière ou lingette doivent être utilisés pour répartir sur la surface.

2.

Tremper les petits objets pour les humidifier.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Le produit doit être appliqué à une concentration de substance active de 0,38 % m/m. Il s’agit d’une dilution du produit à 4% v/v. Appliquer le produit en humidifiant complètement la surface (appliquer approx. 10 pulvérisations/m2 ou 13 ml/m2 ou couvrir complètement l’objet à désinfecter).

Dilution (%): Diluer le produit à 4% v/v. (4 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml).

Nombre et fréquence des applications:

Contact time: 15 minutes

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

Poche souple, PET/PE et PEBDL/PA: 0,1; 0,8; 1,0; 1,5; 2,0; 2,5 et 5,0 litres

Bouteille, PEHD: 1,0; 2,0; 2,5; 3,0 litres

Bidon, PEHD: 2,0; 2,5; 3,0; 5,0; 10,0 et 20,0 litres

Bouteille J-flex/ Smartdose, PEHD: 1,4 et 1,5 litres

(PET – polyéthylène téréphthalate; PE – polyéthylène; PEHD – polyéthylène haute densité; PEBDL - polyéthylène basse densité linéaire , PA - polyamide).

4.2.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Diluer le produit à 4,0% avec de l’eau potable (4 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml). Appliquer, par ex. pulvériser, verser le produit sur la surface puis utiliser un chiffon, une brosse, éponge, serpillère ou lingette pour répartir le produit. S’assurer que la surface soit complètement humidifiée après l’étape de traitement. En cas de petits objets, tremper complètement les objets dans le produit fraîchement dilué afin d’en humidifier la surface. La solution de trempage ne devrait être utilisée qu’une seule fois.

Laisser humide pendant 15 minutes. Essuyer ou laisser sécher à l’air. Le rinçage de la surface n’est pas nécessaire. Désinfecter les surfaces et objets aussi fréquemment que requis par le protocole d’hygiène en place.

4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir le mode d’emploi général.

4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir le mode d’emploi général.

4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi général.

4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi général.

4.3.   Description de l’utilisation

Tableau 3.

Use # 2 – Désinfection de surfaces dures propres non poreuses avec et sans contact alimentaire (secteur agro- alimentaire, industriel, institutionnel y compris le secteur des soins de santé).

Type de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Levures

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: Virus à enveloppe seulement

Nom commun: Virus à enveloppe seulement

Stade de développement: aucune donnée

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Désinfection de surfaces dures propres non poreuses avec et sans contact alimentaire (secteur agro- alimentaire, industriel, institutionnel y compris le secteur des soins de santé).

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Application manuelle

Description détaillée:

Désinfection de surface par aspersion ou pulvérisation de mousse. Un chiffon, une brosse, éponge, serpillière ou lingette doivent être utilisés pour répartir sur la surface.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Le produit doit être appliqué à une concentration de substance active de 0,38 % m/m. Il s’agit d’une dilution du produit à 4% v/v. Appliquer le produit en humidifiant complètement la surface (appliquer approx. 10 pulvérisations/m2 ou 13 ml/m2).

Dilution (%): Diluer le produit à 4% v/v. (4 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml).

Nombre et fréquence des applications:

Contact time: 5 minutes

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

Poche souple, PET/PE et PEBDL/PA: 0,1; 0,8; 1,0; 1,5; 2,0; 2,5 et 5,0 litres

Bouteille, PEHD: 1,0; 2,0; 2,5; 3,0 litres

Bidon, PEHD: 2,0; 2,5; 3,0; 5,0; 10,0 et 20,0 litres Bouteille J-flex/ Smartdose, PEHD: 1,4 et 1,5 litres

(PET – polyéthylène téréphthalate; PE – polyéthylène; PEHD – polyéthylène haute densité; PEBDL - polyéthylène basse densité linéaire , PA - polyamide).

4.3.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Retirer les salissures importantes et pré-nettoyer la surface avant d’appliquer le produit.

Diluer le produit à 4,0% avec de l’eau potable (4 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml). Appliquer, par ex. pulvériser, verser le produit sur la surface puis utiliser un chiffon, une brosse, éponge, serpillère ou lingette pour répartir le produit. S’assurer que la surface soit complètement humidifiée après l’étape de traitement.

Laisser humide pendant 5 minutes. Essuyer ou laisser sécher à l’air. Le rinçage de la surface n’est pas nécessaire. Désinfecter les surfaces et objets aussi fréquemment que requis par le protocole d’hygiène en place.

4.3.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir le mode d’emploi général.

4.3.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir le mode d’emploi général.

4.3.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi général.

4.3.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi général.

4.4.   Description de l’utilisation

Tableau 4.

Use # 3 - Désinfection de surfaces dures propres non poreuses et de petits objets dans une zone vétérinaire.

Type de produit

TP03: Hygiène vétérinaire

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Levures

Stade de développement: aucune donnée

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Désinfection de surfaces dures propres non poreuses et de petits objets dans une zone vétérinaire.

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Application manuelle

Description détaillée:

1.

Désinfection de surface par aspersion ou pulvérisation de mousse. Un chiffon, une brosse, éponge, serpillière ou lingette doivent être utilisés pour répartir sur la surface.

2.

Tremper les petits objets pour les humidifier.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Le produit doit être appliqué à une concentration de substance active de 0,57% m/m. Il s’agit d’une dilution du produit à 6% v/v. Appliquer le produit en humidifiant complètement la surface (appliquer approx. 10 pulvérisations/m2 ou 13 ml/m2 ou couvrir complètement l’objet à désinfecter pendant 5 minutes et appliquer approx. 19 pulvérisations/m2 ou 25 ml/m2 pendant 30 minutes).

Dilution (%): Diluer le produit à 6% v/v. (6 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml).

Nombre et fréquence des applications:

Contact time: 5 minutes à temperature ambiante (18-25 °C); 30 minutes à 10 °C

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

Poche souple, PET/PE et PEBDL/PA: 0,1; 0,8; 1,0; 1,5; 2,0; 2,5 et 5,0 litres

Bouteille, PEHD: 1,0; 2,0; 2,5; 3,0 litres

Bidon, PEHD: 2,0; 2,5; 3,0; 5,0; 10,0 et 20,0 litres

Bouteille J-flex/ Smartdose, PEHD: 1,4 et 1,5 litres

(PET – polyéthylène téréphthalate; PE – polyéthylène; PEHD – polyéthylène haute densité; PEBDL - polyéthylène basse densité linéaire , PA - polyamide).

4.4.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Retirer les salissures importantes et pré-nettoyer la surface avant d’appliquer le produit.

Diluer le produit à 6,0% avec de l’eau potable (6 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml). Appliquer, par ex. pulvériser, verser le produit sur la surface puis utiliser un chiffon, une brosse, éponge, serpillère ou lingette pour répartir le produit. S’assurer que la surface soit complètement humidifiée après l’étape de traitement. En cas de petits objets, tremper complètement les objets dans le produit fraîchement dilué afin d’en humidifier la surface. La solution de trempage ne devrait être utilisée qu’une seule fois.

Laisser humide pendant 5 minutes à température ambiante ou 30 minutes à 10°C. Essuyer ou laisser sécher à l’air. Le rinçage de la surface n’est pas nécessaire. Désinfecter les surfaces et objets aussi fréquemment que requis par le protocole d’hygiène en place.

4.4.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir le mode d’emploi général.

4.4.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir le mode d’emploi général.

4.4.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi général.

4.4.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi général.

4.5.   Description de l’utilisation

Tableau 5.

Use # 4 – Désinfection de surfaces dures non poreuses (y compris les machines et équipements) en contact avec les produits laitiers (secteur agro- alimentaire, industriel, institutionnel). Par exemple, machines à glaces et milk-shakes, nettoyage de surfaces ouvertes dans les sites agro-alimentaires, ou surfaces dures dans les cuisines.

Type de produit

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Levures

Stade de développement: aucune donnée

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Désinfection de surfaces dures non poreuses (y compris les machines et équipements) en contact avec les produits laitiers (secteur agro- alimentaire, industriel, institutionnel). Par exemple, machines à glaces et milk-shakes, nettoyage de surfaces ouvertes dans les sites agro-alimentaires, ou surfaces dures dans les cuisines.

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Application manuelle

Description détaillée:

1.

Désinfection de surface par aspersion ou pulvérisation de mousse. Un chiffon, une brosse, éponge, serpillière ou lingette doivent être utilisés pour répartir sur la surface.

2.

Tremper les petits objets pour les humidifier.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Le produit doit être appliqué à une concentration de substance active de 0,57% m/m. Il s’agit d’une dilution du produit à 6% v/v. Appliquer le produit en humidifiant complètement la surface (appliquer approx. 10 pulvérisations/m2 ou 13 ml/m2 ou couvrir complètement l’objet à désinfecter).

Dilution (%): Diluer le produit à 6% v/v. (6 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml).

Nombre et fréquence des applications:

Temps de contact: 5 minutes

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

Poche souple, PET/PE et PEBDL/PA: 0,1; 0,8; 1,0; 1,5; 2,0; 2,5 et 5,0 litres

Bouteille, PEHD: 1,0; 2,0; 2,5; 3,0 litres

Bidon, PEHD: 2,0; 2,5; 3,0; 5,0; 10,0 et 20,0 litres

Bouteille J-flex/ Smartdose, PEHD: 1,4 et 1,5 litres

(PET – polyéthylène téréphthalate; PE – polyéthylène; PEHD – polyéthylène haute densité; PEBDL - polyéthylène basse densité linéaire , PA - polyamide).

4.5.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Diluer le produit à 6,0% avec de l’eau potable (6 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml). Appliquer, par ex. pulvériser, verser le produit sur la surface puis utiliser un chiffon, une brosse, éponge, serpillère ou lingette pour répartir le produit. S’assurer que la surface soit complètement humidifiée après l’étape de traitement. En cas de petits objets, tremper complètement les objets dans le produit fraîchement dilué afin d’en humidifier la surface. La solution de trempage ne devrait être utilisée qu’une seule fois.

Laisser humide pendant 5 minutes. Essuyer ou laisser sécher à l’air. Le rinçage de la surface n’est pas nécessaire. Désinfecter les surfaces et objets aussi fréquemment que requis par le protocole d’hygiène en place.

4.5.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir le mode d’emploi général.

4.5.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir le mode d’emploi général.

4.5.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi général.

4.5.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi général.

Chapitre 5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 3

5.1.   Consignes d’utilisation

Respecter le mode d’emploi.

Informer le titulaire de l’autorisation si le traitement est inefficace.

5.2.   Mesures de gestion des risques

Porter des gants résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN 374 ou équivalent, une protection faciale conforme à la norme EN 16321 ou équivalent et une combinaison conforme à la norme EN 14605 ou équivalent au moment de la manipulation du produit concentré (pendant la dilution). Le texte complet des normes EN est disponible en section 6. Les équipements de protection individuelle (EPI) doivent être spécifiés par le titulaire de l’autorisation dans les informations relatives au produit.

Ceci est sans préjudice de l’application de la directive 98/24/EC du Conseil Européen et des autres législations communautaires dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail. Voir section 6 pour la référence complète de cet acte.

Ne pas respirer les vapeurs.

Éviter le contact avec la peau et les yeux.

Eviter les éclaboussures et déversements lors des mélanges et chargements (dilution).

Se laver les mains après manipulation.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer. En cas de symptômes: Appeler le 112 ou le 15 pour avoir une assistance médicale. En l’absence de symptômes : Appeler un centre antipoison ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Rincer immédiatement et abondamment avec de l’eau les vêtements contaminés et la peau avant de les enlever. Enlever tous les vêtements contaminés. Laver les vêtements contaminés avant réutilisation. Continuer de rincer la peau avec de l’eau pendant 15 min. Appeler un centre antipoison/un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer de rincer pendant au moins 15 minutes. Appeler le 112 ou le 15 pour avoir une assistance médicale. Informations au personnel de santé / au médecin: Les yeux doivent également être rincés à plusieurs reprises en cas d’exposition oculaire à des produits chimiques alcalins (pH> 11), des amines et des acides comme l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propionique.

Information destinée au personnel de santé/ médecin: les yeux doivent également être rincés de manière répétée sur le trajet vers le médecin en cas d’exposition des yeux à des produits chimiques alcalins (pH > 11), à des amines et à des acides tels que l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propionique.

EN CAS D’INGESTION: Rincer immédiatement la bouche. Ne PAS faire vomir. Donner quelque chose à boire, si la personne exposée est capable d’avaler. Appeler le 112/ ambulance pour une assistance médicale.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Éliminer le produit non-utilisé, son emballage et tous les autres déchets conformément aux réglementations locales.

Ne pas déverser le produit non-utilisé sur le sol, dans les sources d’eau, dans les canalisations ou dans les égouts.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Conserver dans le récipient d’origine bien fermé. Conserver à l’abri de la lumière.

Ne pas conserver à une température supérieure à 40°C.

Durée de conservation: 2 ans.

Chapitre 6.   AUTRES INFORMATIONS

Les titres complets des normes EN référencées dans la section 5.2 “Mesures de réduction des risques” sont:

EN 374 - Gants de protection contre les produits chimiques dangereux et les micro-organismes

EN 16321 - Protection des yeux/ du visage pour un usage professionnel

EN 14605 - Vêtement de protection contre les produits chimiques liquides - Exigences de performance pour les vêtements à fermeture étanche aux liquides (Type 3) ou aux pulvérisations (Type 4), y compris pour les articles ne protégeant que certaines parties du corps (Types PB [3] et PB [4]).

Directive 98/24/CE du conseil du 7 avril 1998 concernant la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail (quatorzième directive particulière au sens de l’article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE) (Journal officiel n° L 131 du 05/05/1998 p.11).

Chapitre 7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 3

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

ANDY MultiPower Plus Professional

Marché: UE

ANDYSAN MultiPower Plus Professional

Marché: UE

CIF MultiPower Plus Professional

Marché: UE

DOMESTOS MultiPower Plus Professional

Marché: UE

FLORASZEPT MultiPower Plus Professional

Marché: UE

GLORIX MultiPower Plus Professional

Marché: UE

JIF MultiPower Plus Professional

Marché: UE

KLINEX MultiPower Plus Professional

Marché: UE

LIFEBUOY MultiPower Plus Professional

Marché: UE

LYSOFORM MultiPower Plus Professional

Marché: UE

Room Care R9.1 Des-Plus

Marché: UE

SAVO MultiPower Plus Professional

Marché: UE

SUPERANDY MultiPower Plus Professional

Marché: UE

VISS MultiPower Plus Professional

Marché: UE

Numéro de l’autorisation

 

EU-0031644-0007 1-3

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Acide L-(+)-lactique

 

substance active

79-33-4

201-196-2

8,8 % (p/p)

Methanesulfonic acid

 

Substance non active

75-75-2

200-898-6

2,56 % (p/p)

Alkyl ether carboxylic acid

 

Substance non active

53563-70-5

 

4,5 % (p/p)

7.2.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

Room Care R9 Des-Plus

Marché: UE

Numéro de l’autorisation

 

EU-0031644-0008 1-3

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Acide L-(+)-lactique

 

substance active

79-33-4

201-196-2

8,8 % (p/p)

Methanesulfonic acid

 

Substance non active

75-75-2

200-898-6

2,56 % (p/p)

Alkyl ether carboxylic acid

 

Substance non active

53563-70-5

 

4,5 % (p/p)

Chapitre 1.   MÉTA-RCP 4 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1.   Méta-RCP 4 identificateur

Identificateur

Meta SPC: Meta SPC 4

1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-4

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Chapitre 2.   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 4

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 4

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Acide L-(+)-lactique

 

substance active

79-33-4

201-196-2

0,352 - 0,352 % (p/p)

2.2.   Type(s) de formulation des méta-RCP 4

Type(s) de formulation

AL Autre liquide

Chapitre 3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 4

Mentions de danger

 

Conseils de prudence

 

Chapitre 4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 1.

Use # 1a - Désinfection de surfaces dures non poreuses et de petits objets sans contact alimentaire (par ex. secteur industriel, institutionnel (à l’exclusion du secteur des soins de santé) et l’utilisation dans les véhicules pour le transport de personnes).

Type de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: Virus à enveloppe

Nom commun: Virus à enveloppe

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Levures

Stade de développement: aucune donnée

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Désinfection de surfaces dures non poreuses et de petits objets sans contact alimentaire (par ex. secteur industriel, institutionnel (à l’exclusion du secteur des soins de santé) et l’utilisation dans les véhicules pour le transport de personnes).

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Application manuelle

Description détaillée:

1.

Désinfection de surface par aspersion ou pulvérisation de mousse. Un chiffon, une brosse, éponge, serpillière ou lingette doivent être utilisés pour répartir sur la surface.

2.

Tremper les petits objets pour les humidifier.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Appliquer le produit en humidifiant complètement la surface (appliquer approx. 10 pulvérisations/m2 ou 13 ml/m2 ou couvrir complètement l’objet à désinfecter).

Dilution (%): Produit prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Temps de contact:

Bacteries – 5 minutes

Levures - 15 minutes

Virus enveloppés - 5 minutes

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

Poche souple, PET/PE et PEBDL/PA: 0,1; 0,8; 1,0; 1,5; 2,0; 2,5 et 5,0 litres

Bouteille, PEHD: 1,0; 2,0; 2,5; 3,0 litres

Bidon, PEHD: 2,0; 2,5; 3,0; 5,0; 10,0 et 20,0 litres

Pulvérisateur, PEHD: 0,75 litres

(PET – polyéthylène téréphthalate; PE – polyéthylène; PEHD – polyéthylène haute densité; PEBDL - polyéthylène basse densité linéaire , PA - polyamide).

4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Appliquer, par ex. pulvériser, verser le produit sur la surface puis utiliser un chiffon, une brosse, éponge, serpillère ou lingette pour répartir le produit. S’assurer que la surface soit complètement humidifiée après l’étape de traitement. En cas de petits objets, tremper complètement les objets dans le produit fraîchement dilué afin d’en humidifier la surface. La solution de trempage ne devrait être utilisée qu’une seule fois.

Laisser humide pendant 5 minutes pour une action contre les bactéries et virus enveloppés et 15 minutes pour une action contre les levures. Essuyer ou laisser sécher à l’air. Le rinçage de la surface n’est pas nécessaire. Désinfecter les surfaces et objets aussi fréquemment que requis par le protocole d’hygiène en place.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir le mode d’emploi général.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir le mode d’emploi général.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi général.

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi général.

4.2.   Description de l’utilisation

Tableau 2.

Use # 1b – Désinfection de surfaces dures non poreuses et de petits objets avec contact alimentaire (secteur agro- alimentaire, industriel, institutionnel et et l’utilisation dans les véhicules pour le transport de personnes).

Type de produit

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: Virus à enveloppe seulement

Nom commun: Virus à enveloppe seulement

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Levures

Stade de développement: aucune donnée

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Désinfection de surfaces dures non poreuses et de petits objets avec contact alimentaire (secteur agro- alimentaire, industriel, institutionnel et et l’utilisation dans les véhicules pour le transport de personnes).

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Application manuelle

Description détaillée:

1.

Désinfection de surface par aspersion ou pulvérisation de mousse. Un chiffon, une brosse, éponge, serpillière ou lingette doivent être utilisés pour répartir sur la surface.

2.

Tremper les petits objets pour les humidifier.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Appliquer le produit en humidifiant complètement la surface (appliquer approx. 10 pulvérisations/m2 ou 13 ml/m2 ou couvrir complètement l’objet à désinfecter).

Dilution (%): Produit prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Temps de contact: 15 minutes

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

Poche souple, PET/PE et PEBDL/PA: 0,1; 0,8; 1,0; 1,5; 2,0; 2,5 et 5,0 litres

Bouteille, PEHD: 1,0; 2,0; 2,5; 3,0 litres

Bidon, PEHD: 2,0; 2,5; 3,0; 5,0; 10,0 et 20,0 litres

Pulvérisateur, PEHD: 0,75 litres

(PET – polyéthylène téréphthalate; PE – polyéthylène; PEHD – polyéthylène haute densité; PEBDL - polyéthylène basse densité linéaire , PA - polyamide).

4.2.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Appliquer, par ex. pulvériser, verser le produit sur la surface puis utiliser un chiffon, une brosse, éponge, serpillère ou lingette pour répartir le produit. S’assurer que la surface soit complètement humidifiée après l’étape de traitement. En cas de petits objets, tremper complètement les objets dans le produit fraîchement dilué afin d’en humidifier la surface. La solution de trempage ne devrait être utilisée qu’une seule fois.

Laisser humide pendant 15 minutes. Essuyer ou laisser sécher à l’air. Le rinçage de la surface n’est pas nécessaire. Désinfecter les surfaces et objets aussi fréquemment que requis par le protocole d’hygiène en place.

4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir le mode d’emploi général.

4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir le mode d’emploi général.

4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi général.

4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi général.

4.3.   Description de l’utilisation

Tableau 3.

Use # 2 – Désinfection de surfaces dures propres non poreuses avec et sans contact alimentaire (secteur agro- alimentaire, industriel, institutionnel y compris le secteur des soins de santé).

Type de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Levures

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: Virus à enveloppe seulement

Nom commun: Virus à enveloppe seulement

Stade de développement: aucune donnée

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Désinfection de surfaces dures propres non poreuses avec et sans contact alimentaire (secteur agro- alimentaire, industriel, institutionnel y compris le secteur des soins de santé).

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Application manuelle

Description détaillée: Désinfection de surface par aspersion ou pulvérisation de mousse. Un chiffon, une brosse, éponge, serpillière ou lingette doivent être utilisés pour répartir sur la surface.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Appliquer le produit en humidifiant complètement la surface (appliquer approx. 10 pulvérisations/m2 ou 13 ml/m2).

Dilution (%): Produit prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Temps de contact: 5 minutes

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

Poche souple, PET/PE et PEBDL/PA: 0,1; 0,8; 1,0; 1,5; 2,0; 2,5 et 5,0 litres

Bouteille, PEHD: 1,0; 2,0; 2,5; 3,0 litres

Bidon, PEHD: 2,0; 2,5; 3,0; 5,0; 10,0 et 20,0 litres

Pulvérisateur, PEHD: 0,75 litres

(PET – polyéthylène téréphthalate; PE – polyéthylène; PEHD – polyéthylène haute densité; PEBDL - polyéthylène basse densité linéaire , PA - polyamide).

4.3.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Retirer les salissures importantes et pré-nettoyer la surface avant d’appliquer le produit.

Appliquer, par ex. pulvériser, verser le produit sur la surface puis utiliser un chiffon, une brosse, éponge, serpillère ou lingette pour répartir le produit. S’assurer que la surface soit complètement humidifiée après l’étape de traitement.

Laisser humide pendant 5 minutes. Essuyer ou laisser sécher à l’air. Le rinçage de la surface n’est pas nécessaire. Désinfecter les surfaces et objets aussi fréquemment que requis par le protocole d’hygiène en place.

4.3.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir le mode d’emploi général.

4.3.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir le mode d’emploi général.

4.3.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi général.

4.3.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi général.

Chapitre 5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 4

5.1.   Consignes d’utilisation

Respecter le mode d’emploi.

Informer le titulaire de l’autorisation si le traitement est inefficace.

5.2.   Mesures de gestion des risques

Non pertinent

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Si un avis médical est nécessaire, montrer le récipiant ou l’étiquette.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec de l’eau en cas de symptômes. Retirer les lentilles de contact, si présentes et facile à retirer. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: laver immédiatement et abondamment avec de l’eau. En cas de symptômes, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin

EN CAS D’INGESTION: En cas de cymptômes, appeler le 112/ ambulance pour une assistance médicale.

EN CAS D’INHALATION: En cas symptômes: Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Éliminer le produit non-utilisé, son emballage et tous les autres déchets conformément aux réglementations locales.

Ne pas déverser le produit non-utilisé sur le sol, dans les sources d’eau, dans les canalisations ou dans les égouts.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Conserver dans le récipient d’origine bien fermé. Conserver à l’abri de la lumière.

Ne pas conserver à une température supérieure à 40°C.

Durée de conservation: 2 ans.

Chapitre 6.   AUTRES INFORMATIONS

Chapitre 7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 4

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

Room Care R9 RTU

Marché: UE

Room Care R9.1 Des

Marché: UE

Numéro de l’autorisation

 

EU-0031644-0009 1-4

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Acide L-(+)-lactique

 

substance active

79-33-4

201-196-2

0,352 % (p/p)

7.2.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

Taski Sani 4 in 1 Plus Spray

Marché: UE

Numéro de l’autorisation

 

EU-0031644-0010 1-4

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Acide L-(+)-lactique

 

substance active

79-33-4

201-196-2

0,352 % (p/p)

7.3.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

ANDY MultiPower Professional

Marché: UE

ANDYSAN MultiPower Professional

Marché: UE

CIF MultiPower Professional

Marché: UE

Cif 4in1 Cleaner Disinfectant

Marché: UE

DOMESTOS MultiPower Professional

Marché: UE

Domestos 4in1 Cleaner Disinfectant

Marché: UE

FLORASZEPT MultiPower Professional

Marché: UE

GLORIX MultiPower Professional

Marché: UE

Glorix 4in1 Cleaner Disinfectant

Marché: UE

JIF MultiPower Professional

Marché: UE

KLINEX MultiPower Professional

Marché: UE

Klinex 4in1 Cleaner Disinfectant

Marché: UE

LIFEBUOY MultiPower Professional

Marché: UE

LYSOFORM MultiPower Professional

Marché: UE

Lysoform 4in1 Cleaner Disinfectant

Marché: UE

Metro Prof. 4 in 1 Plus RTU

Marché: UE

OPTIMAX 4 in 1 Plus RTU

Marché: UE

SAVO MultiPower Professional

Marché: UE

Suma San 4in1 D10.7 Spray

Marché: UE

SUPERANDY MultiPower Professional

Marché: UE

Taski Sani 4 in 1 Plus RTU

Marché: UE

VISS MultiPower Professional

Marché: UE

Viss 4in1 Cleaner Disinfectant

Marché: UE

We Clean 4 in 1 Plus RTU

Marché: UE

Numéro de l’autorisation

 

EU-0031644-0011 1-4

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Acide L-(+)-lactique

 

substance active

79-33-4

201-196-2

0,352 % (p/p)

7.4.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

ANDY MultiPower FREE Professional

Marché: UE

ANDY MultiPower ZERO Professional

Marché: UE

ANDYSAN MultiPower FREE Professional

Marché: UE

ANDYSAN MultiPower ZERO Professional

Marché: UE

CIF MultiPower FREE Professional

Marché: UE

CIF MultiPower ZERO Professional

Marché: UE

Divosan Freed RTU

Marché: UE

DOMESTOS MultiPower FREE Professional

Marché: UE

DOMESTOS MultiPower ZERO Professional

Marché: UE

FLORASZEPT MultiPower FREE Professional

Marché: UE

FLORASZEPT MultiPower ZERO Professional

Marché: UE

GLORIX MultiPower FREE Professional

Marché: UE

GLORIX MultiPower ZERO Professional

Marché: UE

JIF MultiPower FREE Professional

Marché: UE

JIF MultiPower ZERO Professional

Marché: UE

KLINEX MultiPower FREE Professional

Marché: UE

KLINEX MultiPower ZERO Professional

Marché: UE

LIFEBUOY MultiPower FREE Professional

Marché: UE

LIFEBUOY MultiPower ZERO Professional

Marché: UE

LYSOFORM MultiPower FREE Professional

Marché: UE

LYSOFORM MultiPower ZERO Professional

Marché: UE

SAVO MultiPower FREE Professional

Marché: UE

SAVO MultiPower ZERO Professional

Marché: UE

SUPERANDY MultiPower FREE Professional

Marché: UE

SUPERANDY MultiPower ZERO Professional

Marché: UE

Sure Sanitizer A-RTU

Marché: UE

Sure Sanitizer Spray

Marché: UE

TASKI Sani 4 in 1 FREE

Marché: UE

TASKI Sani 4 in 1 ZERO

Marché: UE

VISS MultiPower FREE Professional

Marché: UE

VISS MultiPower ZERO Professional

Marché: UE

Numéro de l’autorisation

 

EU-0031644-0012 1-4

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Acide L-(+)-lactique

 

substance active

79-33-4

201-196-2

0,352 % (p/p)

7.5.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

Sure Sanitizer B-RTU

Marché: UE

Numéro de l’autorisation

 

EU-0031644-0013 1-4

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Acide L-(+)-lactique

 

substance active

79-33-4

201-196-2

0,352 % (p/p)

7.6.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

Sure Sanitizer C-RTU

Marché: UE

Sure Sanitizer 4in1 Spray

Marché: UE

Sure Sanitizer 4in1 Fresh Spray

Marché: UE

Numéro de l’autorisation

 

EU-0031644-0014 1-4

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Acide L-(+)-lactique

 

substance active

79-33-4

201-196-2

0,352 % (p/p)

7.7.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

Sure Freshener RTU

Marché: UE

Sure Freshener 7X RTU

Marché: UE

Sure Sanitiser RTU

Marché: UE

Sure Sanitiser 2X RTU

Marché: UE

TASKI Sani 4 in 1 Freshener

Marché: UE

Taski Sani 4 in 1 Freshener

Marché: UE

Zenith Freshener RTU

Marché: UE

Zenith Freshener 7X RTU

Marché: UE

Zenith Sanitiser RTU

Marché: UE

Zenith Sanitiser 2X RTU

Marché: UE

Numéro de l’autorisation

 

EU-0031644-0015 1-4

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Acide L-(+)-lactique

 

substance active

79-33-4

201-196-2

0,352 % (p/p)


ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/2651/oj

ISSN 1977-0693 (electronic edition)


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