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Document 32024R1302

Règlement d’exécution (UE) 2024/1302 de la Commission du 14 mai 2024 accordant une autorisation de l’Union pour le produit biocide unique dénommé CaO PT03 conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil

C/2024/3096

JO L, 2024/1302, 15.5.2024, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/1302/oj (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, GA, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

Legal status of the document In force

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/1302/oj

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Journal officiel
de l'Union européenne

FR

Série L


2024/1302

15.5.2024

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2024/1302 DE LA COMMISSION

du 14 mai 2024

accordant une autorisation de l’Union pour le produit biocide unique dénommé «CaO PT03» conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides (1), et notamment son article 44, paragraphe 5, premier alinéa,

considérant ce qui suit:

(1)

Le 12 avril 2018, Lhoist a présenté à l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) (ci-après l’«Agence»), conformément à l’article 43, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012 et à l’article 4 du règlement d’exécution (UE) no 414/2013 de la Commission (2), une demande d’autorisation de l’Union pour le même produit biocide unique, au sens de l’article 1er du règlement d’exécution (UE) no 414/2013, dénommé «CaO PT03» et relevant du type de produits 3, décrit à l’annexe V du règlement (UE) no 528/2012. Ladite demande a été enregistrée dans le registre des produits biocides sous le numéro BC-JG038697-30. La demande mentionnait également le numéro de la demande concernant le produit biocide unique de référence «EuLA oxi-lime 23», autorisé ultérieurement par le règlement d’exécution (UE) 2023/2703 de la Commission (3) et inscrit au registre sous le numéro BC-VJ038509-19.

(2)

Le produit biocide unique «CaO PT03» contient la substance active «oxyde de calcium/chaux/chaux vive/chaux calcinée», qui figure sur la liste de l’Union des substances actives approuvées visée à l’article 9, paragraphe 2, du règlement (UE) no 528/2012 pour le type de produits 3.

(3)

Le 20 septembre 2022, conformément à l’article 6 du règlement d’exécution (UE) no 414/2013, l’Agence a soumis à la Commission son avis (4) et le projet de résumé des caractéristiques du produit biocide (ci-après le «RCP») concernant «CaO PT03».

(4)

Dans cet avis, l’Agence conclut que les différences proposées entre le produit biocide unique «CaO PT03» et le produit biocide unique de référence «EuLA oxi-lime 23» concernent simplement des informations qui peuvent faire l’objet d’une modification administrative conformément au règlement d’exécution (UE) no 354/2013 de la Commission (5) et que, sur la base de l’évaluation du produit biocide unique de référence «EuLA oxi-lime 23», et sous réserve du respect du projet de RCP, le même produit biocide unique «CaO PT03» remplit les conditions fixées à l’article 19, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012.

(5)

Le 26 janvier 2024, l’Agence a transmis à la Commission le projet révisé de RCP pour le produit biocide unique «CaO PT03» dans toutes les langues officielles de l’Union, conformément à l’article 44, paragraphe 4, du règlement (UE) no 528/2012.

(6)

La Commission souscrit à l’avis de l’Agence et considère qu’il est dès lors approprié d’accorder une autorisation de l’Union pour le même produit biocide unique «CaO PT03».

(7)

La date d’expiration de la présente autorisation est alignée sur la date d’expiration de l’autorisation pour le produit biocide unique de référence «EuLA oxi-lime 23».

(8)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des produits biocides,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Une autorisation de l’Union est accordée, sous le numéro EU-0029492-0000, à Lhoist pour la mise à disposition sur le marché et l’utilisation du même produit biocide unique «CaO PT03», conformément au résumé des caractéristiques du produit biocide figurant en annexe.

L’autorisation de l’Union est valable du 4 juin 2024 au 30 novembre 2033.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 14 mai 2024.

Par la Commission

La présidente

Ursula VON DER LEYEN


(1)   JO L 167 du 27.6.2012, p. 1, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2012/528/oj.

(2)  Règlement d’exécution (UE) no 414/2013 de la Commission du 6 mai 2013 précisant une procédure relative à l’autorisation des mêmes produits biocides conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil (JO L 125 du 7.5.2013, p. 4, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2013/414/oj ).

(3)  Règlement d’exécution (UE) 2023/2703 de la Commission du 4 décembre 2023 accordant une autorisation de l’Union pour le produit biocide unique dénommé «EuLA oxi-lime 23» conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil (JO L, 2023/2703, 5.12.2023, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2703/oj ).

(4)  Avis de l’ECHA du 20 septembre 2022 concernant l’autorisation de l’Union pour le même produit biocide unique «CaO PT3», https://echa.europa.eu/opinions-on-union-authorisation.

(5)  Règlement d’exécution (UE) no 354/2013 de la Commission du 18 avril 2013 relatif aux modifications de produits biocides autorisés conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil. (JO L 109 du 19.4.2013, p. 4, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2013/354/oj).


ANNEXE

RÉSUMÉ DES CARACTÉRISTIQUES DU PRODUIT POUR UN PRODUIT BIOCIDE

CaO PT03

Type(s) de produit

TP03: Hygiène vétérinaire

Numéro d’autorisation: EU-0029492-0000

Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides: EU-0029492-0000

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1.   Nom commercial/noms commerciaux du produit

Nom commercial/noms commerciaux

Saniblanc® D

Saniblanc® Q2

Saniblanc® Q2/10

Saniblanc® VS

1.2.   Titulaire de l’autorisation

Nom et adresse du titulaire de l’autorisation

Nom

Lhoist

Adresse

Rue Charles Dubois, 28 1342 Ottignies-Louvain-La-Neuve BE

Numéro de l’autorisation

 

EU-0029492-0000

Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides

 

EU-0029492-0000

Date de l’autorisation

 

4 juin 2024

Date d’expiration de l’autorisation

 

30 November 2033

1.3.   Fabricant(s) du produit

Nom du fabricant

Cal Industrial SL

Adresse du fabricant

Pedro I 19-21 31 007 Pamplona Espagne

Emplacement des sites de fabrication

Cal Industrial SL site 1

Pedro I 19-21 31 007 Pamplona Espagne


Nom du fabricant

CalGov

Adresse du fabricant

Carretera Fuente, Apartado 2 41 560 Estepa Espagne

Emplacement des sites de fabrication

CalGov site 1

Carretera Fuente, Apartado 2 41 560 Estepa Espagne


Nom du fabricant

Carrières et Chaux Balthazard et Cotte

Adresse du fabricant

Rue du Pra Paris 38360 Sassenage France

Emplacement des sites de fabrication

Carrières et Chaux Balthazard et Cotte site 1

Rue du Pra Paris 38360 Sassenage France


Nom du fabricant

Carrières et fours à chaux de Dugny

Adresse du fabricant

B.P.1 55 100 Dugny-sur-Meuse France

Emplacement des sites de fabrication

Carrières et fours à chaux de Dugny site 1

B.P.1 55 100 Dugny-sur-Meuse France


Nom du fabricant

Chaux de Boran

Adresse du fabricant

Route de Boran 60 640 Précy-Sur-Oise France

Emplacement des sites de fabrication

Chaux de Boran site 1

Route de Boran 60640 Précy-Sur-Oise France


Nom du fabricant

Chaux de Provence

Adresse du fabricant

Ancien Chemin de Martigues 13 160 Châteauneuf Les Martigues France

Emplacement des sites de fabrication

Chaux de Provence site 1

Ancien Chemin de Martigues 13160 Châteauneuf Les Martigues France


Nom du fabricant

Chaux et Dolomies du Boulonnais

Adresse du fabricant

Rue Jules Guesde 62 720 Réty France

Emplacement des sites de fabrication

Chaux et Dolomies du Boulonnais site 1

Rue Jules Guesde 62720 Réty France


Nom du fabricant

Chaux de la Tour

Adresse du fabricant

1 chemin des Chaux de la Tour 13 820 Ensues La Redonne France

Emplacement des sites de fabrication

Chaux de la Tour site 1

1 chemin des Chaux de la Tour 13820 Ensues La Redonne France


Nom du fabricant

Carrières et Fours à Chaux Dumont Wautier

Adresse du fabricant

Rue la Mallieue, 95 B-4470 Saint-Georges-sur-Meuse Belgique

Emplacement des sites de fabrication

Carrières et Fours à Chaux Dumont Wautier site 1

Rue la Mallieue, 95 B-4470 Saint-Georges-sur-Meuse Belgique


Nom du fabricant

Etablissement Leon Lhoist

Adresse du fabricant

Usine de On-Jemelle 6900 Marche-en-Famenne Belgique

Emplacement des sites de fabrication

Etablissement Leon Lhoist site 1

Usine de On-Jemelle 6900 Marche-en-Famenne Belgique


Nom du fabricant

Lhoist Bukowa Sp. z o.o.

Adresse du fabricant

Bukowa, ul. Osiedlowa 10 29-105 Krasocin Pologne

Emplacement des sites de fabrication

Lhoist Bukowa Sp. z o.o. site 1

Bukowa, ul. Osiedlowa 10 29-105 Krasocin Pologne


Nom du fabricant

Vápenka Čertovy schody a.s

Adresse du fabricant

Tmaň 200 267 21 Tmaň Tchéquie

Emplacement des sites de fabrication

Vápenka Čertovy schody a.s site 1

Tmaň 200 267 21 Tmaň Tchéquie


Nom du fabricant

Faxe Kalk

Adresse du fabricant

Hovedgaden 13 4654 Faxe Ladeplads Danemark

Emplacement des sites de fabrication

Faxe Kalk site 1

Nordkajen 17 7100 Vejle Danemark

Faxe Kalk site 2

Gl. Strandvej 14 4640 Faxe Danemark


Nom du fabricant

Lhoist France Ouest

Adresse du fabricant

15 rue Henri Dagallier 38 100 Grenoble France

Emplacement des sites de fabrication

Lhoist France Ouest site 1

15 rue Henri Dagallier 38100 Grenoble France


Nom du fabricant

Lusical

Adresse du fabricant

Valverde 2025-201 Alcanede Portugal

Emplacement des sites de fabrication

Lusical site 1

Valverde 2025-201 Alcanede Portugal


Nom du fabricant

Société des fours à chaux de Sorcy

Adresse du fabricant

Route de Sorcy, B.P.16 55 190 Void France

Emplacement des sites de fabrication

Société des fours à chaux de Sorcy site 1

Route de Sorcy, B.P.16 55 190 Void France


Nom du fabricant

Zakłady Wapiennicze Lhoist S.A.

Adresse du fabricant

ul. Wapiennicza 7 46-050 Tarnów Opolski Pologne

Emplacement des sites de fabrication

Zakłady Wapiennicze Lhoist S.A. site 1

ul. Fabryczna 22 47-316 Górażdże Pologne

Zakłady Wapiennicze Lhoist S.A. site 3

ul. Wapiennicza 7 46-050 Tarnów Opolski Pologne

Zakłady Wapiennicze Lhoist S.A. site 2

ul. Bolesława Chrobrego 77B 59-550 Wojcieszów Pologne

1.4.   Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)

Substance active

Oxyde de calcium/chaux/chaux vive/chaux calcinée

Nom du fabricant

Cal Industrial SL

Adresse du fabricant

Pedro I 19-21 31 007 Pamplona Espagne

Emplacement des sites de fabrication

Cal Industrial SL site 1

Pedro I, 19-21 31 007 Pamplona Espagne


Substance active

Oxyde de calcium/chaux/chaux vive/chaux calcinée

Nom du fabricant

CalGov

Adresse du fabricant

Carretera Fuente, Apartado 2 41 560 Estepa Espagne

Emplacement des sites de fabrication

CalGov site 1

Carretera Fuente, Apartado 2 41 560, Estepa, Espagne


Substance active

Oxyde de calcium/chaux/chaux vive/chaux calcinée

Nom du fabricant

Carrières et Chaux Balthazard et Cotte

Adresse du fabricant

Rue du Pra Paris 38 360 Sassenage France

Emplacement des sites de fabrication

Carrières et Chaux Balthazard et Cotte site 1

Rue du Pra Paris 38360 Sassenage France


Substance active

Oxyde de calcium/chaux/chaux vive/chaux calcinée

Nom du fabricant

Carrières et fours à chaux de Dugny

Adresse du fabricant

B.P.1 55 100 Dugny-sur-Meuse France

Emplacement des sites de fabrication

Carrières et fours à chaux de Dugny site 1

B.P.1, 55100 Dugny-sur-Meuse France


Substance active

Oxyde de calcium/chaux/chaux vive/chaux calcinée

Nom du fabricant

Chaux de Boran

Adresse du fabricant

Route de Boran 60 640 Précy-Sur-Oise France

Emplacement des sites de fabrication

Chaux de Boran site 1

Route de Boran 60640 Précy-Sur-Oise France


Substance active

Oxyde de calcium/chaux/chaux vive/chaux calcinée

Nom du fabricant

Chaux de Provence

Adresse du fabricant

Ancien Chemin de Martigues 13160 Châteauneuf Les Martigues France

Emplacement des sites de fabrication

Chaux de Provence site 1

Ancien Chemin de Martigues 13160 Châteauneuf Les Martigues France


Substance active

Oxyde de calcium/chaux/chaux vive/chaux calcinée

Nom du fabricant

Chaux et Dolomies du Boulonnais

Adresse du fabricant

Rue Jules Guesde, 62 720 Réty France

Emplacement des sites de fabrication

Chaux et Dolomies du Boulonnais site 1

Rue Jules Guesde, 62720 Réty France


Substance active

Oxyde de calcium/chaux/chaux vive/chaux calcinée

Nom du fabricant

Chaux de la Tour

Adresse du fabricant

1 chemin des Chaux de la Tour 13 820 Ensues La Redonne France

Emplacement des sites de fabrication

Chaux de la Tour site 1

1 chemin des Chaux de la Tour, 13820 Ensues La Redonne France


Substance active

Oxyde de calcium/chaux/chaux vive/chaux calcinée

Nom du fabricant

Carrières et Fours à Chaux Dumont Wautier

Adresse du fabricant

Rue la Mallieue, 95 B-4470 Saint-Georges-sur-Meuse Belgique

Emplacement des sites de fabrication

Carrières et Fours à Chaux Dumont Wautier

Rue la Mallieue, 95, B-4470 Saint-Georges-sur-Meuse, Belgique


Substance active

Oxyde de calcium/chaux/chaux vive/chaux calcinée

Nom du fabricant

Etablissement Leon Lhoist

Adresse du fabricant

Usine de On-Jemelle 6900 Marche-en-Famenne Belgique

Emplacement des sites de fabrication

Etablissement Leon Lhoist site 1

Usine de On-Jemelle 6900 Marche-en-Famenne Belgique


Substance active

Oxyde de calcium/chaux/chaux vive/chaux calcinée

Nom du fabricant

Lhoist Bukowa Sp. z o.o

Adresse du fabricant

Bukowa, ul. Osiedlowa 10, 29-105 Krasocin Pologne

Emplacement des sites de fabrication

Lhoist Bukowa Sp. z o.o site 1

Bukowa, ul. Osiedlowa 10, 29-105 Krasocin Pologne


Substance active

Oxyde de calcium/chaux/chaux vive/chaux calcinée

Nom du fabricant

Lhoist France Ouest

Adresse du fabricant

15 rue Henri Dagallier, 38 100 Grenoble France

Emplacement des sites de fabrication

Lhoist France Ouest site 1

15 rue Henri Dagallier, 38100 Grenoble France


Substance active

Oxyde de calcium/chaux/chaux vive/chaux calcinée

Nom du fabricant

Lusical

Adresse du fabricant

Valverde 2025-201 Alcanede Portugal

Emplacement des sites de fabrication

Lusical site 1

Valverde 2025-201 Alcanede Portugal


Substance active

Oxyde de calcium/chaux/chaux vive/chaux calcinée

Nom du fabricant

Société des fours à chaux de Sorcy

Adresse du fabricant

Route de Sorcy B.P.16 55 190 Void France

Emplacement des sites de fabrication

Société des fours à chaux de Sorcy site 1

Route de Sorcy B.P.16 55 190 Void France


Substance active

Oxyde de calcium/chaux/chaux vive/chaux calcinée

Nom du fabricant

Zakłady Wapiennicze Lhoist S.A.

Adresse du fabricant

ul. Wapiennicza 7 46-050 Tarnów Opolski, Pologne

Emplacement des sites de fabrication

Zakłady Wapiennicze Lhoist S.A. site 1

ul. Fabryczna 22 47-316 Górażdże Pologne

Zakłady Wapiennicze Lhoist S.A. site 2

ul. Wapiennicza 7 46-050 Tarnów Opolski, Pologne

Zakłady Wapiennicze Lhoist S.A. site 3

ul. Bolesława Chrobrego 77B 59-550 Wojcieszów Pologne


Substance active

Oxyde de calcium/chaux/chaux vive/chaux calcinée

Nom du fabricant

Faxe Kalk

Adresse du fabricant

Hovedgaden 13 4654 Faxe Ladeplads Danemark

Emplacement des sites de fabrication

Faxe Kalk site 1

Nordkajen 17 7100 Vejle Danemark

Faxe Kalk site 2

Gl. Strandvej 14 4640 Faxe Danemark


Substance active

Oxyde de calcium/chaux/chaux vive/chaux calcinée

Nom du fabricant

Vápenka Čertovy schody a.s

Adresse du fabricant

Tmaň 200 267 21 Tmaň Tchéquie

Emplacement des sites de fabrication

Vápenka Čertovy schody a.s site 1

Tmaň 200 267 21 Tmaň Tchéquie

2.   COMPOSITION ET FORMULATION DU PRODUIT

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition du produit

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Kalsíumoxíð/kalk/hraðkalk/brennt kalk

 

substance active

1305-78-8

215-138-9

100

2.2.   Type(s) de formulation

DP Poudre pour poudrage

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE

Mentions de danger

H315: Provoque une irritation cutanée.

H318: Provoque des lésions oculaires graves.

H335: Peut irriter les voies respiratoires.

EUH014: Réagit violemment au contact de l’eau.

Conseils de prudence

P261: Éviter de respirer les poussières.

P264: Se laver les mains soigneusement après manipulation.

P271: Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.

P280: Porter des gants de protection, des vêtements de protection, un équipement de protection des yeux et un équipement de protection du visage.

P302 + P352: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Laver abondamment l’eau.

P321: Traitement spécifique (voir instructions sur cette étiquette).

P332+P313: If skin irritation occurs: Get medical advice/attention.

P362 + P364: Enlever les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation.

P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

P310: Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON/un médecin.

P304 + P340: EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

P312: Appeler un CENTRE ANTIPOISON/un médecin en cas de malaise.

P403 + P233: Stocker dans un endroit bien ventilé. Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

P501: Éliminer le récipient dans en conformité avec les réglementations locales..

P405: Garder sous clef.

4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S)

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 1. Désinfection du lisier

Type de produit

TP03: Hygiène vétérinaire

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: autre: Bactéries

Nom commun: autre: Bactéries

Stade de développement: autre: -

Nom scientifique: autre: Virus

Nom commun: autre: Virus

Stade de développement: autre: -

Nom scientifique: autre: Endoparasites

Nom commun: autre: Œufs d’Helminth

Stade de développement: autre: -

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Application directe automatique

Description détaillée: Le produit est mélangé au lisier. Le produit est dosé dans le lisier et mélangé au moyen d’un mixeur.Le produit doit être chargé par des processus entièrement automatisés.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: -

Dilution (%): - Produit prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Le taux d’application doit être suffisant pour maintenir un pH > 12 et une température > 60°C pendant le temps de contact.

Temps de contact : 24 heures

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

Poudre en vrac

Big bags ou sacs (avec couche intérieure en PP ou PE) : 500 - 1 200 kg

4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Le taux d’application doit être suffisant pour maintenir un pH > 12 et une température > 60°C pendant les 24 heures de contact.

Ne pas épandre plus de 100 kg de produit/m3 de lisier.

Le mélange doit être humidifié et toute auto-inflammation éventuelle doit être éteinte avec de l’eau.

Après le temps de contact nécessaire, retirer le fumier traité de l’animalerie. Utilisation du fumier traité selon la législation locale.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Le chargement du produit dans l’unité de traitement et l’application doivent se faire de manière entièrement automatique.

Le chargement dans l’unité de traitement et l’élimination des sacs ou sacs vides doivent être effectués à l’aide d’un chariot télescopique (incluant une cabine fermée).

Lors du chargement du produit et de l’élimination des sacs ou sacs vides, porter :

RPE d’au moins APF 40 (masque hermétique couvrant les yeux, le nez, la bouche et le menton selon la norme EN 149 avec un filtre P3 ou équivalent) ;

des gants résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN 374 ou équivalent (le matériau des gants doit être spécifié par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit) ;

une combinaison de protection conforme à la norme EN 13982 ou équivalente (matériau de la combinaison à préciser par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

Lors du traitement des lisiers, le port de RPE à air ou en bidon spécifique au gaz ammoniac conforme à la norme EN 14387 ou équivalent, est recommandé en l’absence de mesures de gestion collective pour estimer et prévenir une exposition supérieure à la VLEP UE de 14 mg/m3 pour ce gaz.

Lors de la manipulation manuelle du fumier traité, porter des gants de protection conformes à la norme EN 374 ou équivalent et une combinaison de protection conforme à la norme EN 14126 ou équivalente protégeant contre les propriétés intrinsèques du fumier.

Les dispositions relatives aux équipements de protection individuelle sont sans préjudice de l’application de la directive 98/24/CE du Conseil et d’autres actes législatifs de l’Union dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail.

Voir la section 6 pour les titres complets des normes et législations EN.

Le nettoyage de l’unité de traitement doit être évité ou effectué avec un processus automatisé sans exposition du professionnel.

Ne pas appliquer le produit si les rejets provenant des bâtiments d’animaux ou des zones de stockage de fumier/lisier peuvent être dirigés vers une station d’épuration ou directement vers les eaux de surface.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

-

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

-

4.2.   Description de l’utilisation

Tableau 2. Désinfection des surfaces intérieures des sols des installations d’hébergement et de transport des animaux

Type de produit

TP03: Hygiène vétérinaire

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: autre: Bactéries

Nom commun: autre: Bactéries

Stade de développement: autre: -

Nom scientifique: autre: Levures

Nom commun: autre: Levures

Stade de développement: autre: -

Nom scientifique: autre: Champignons

Nom commun: Champignons

Stade de développement: autre: -

Nom scientifique: autre: Virus

Nom commun: autre: Virus

Stade de développement: autre: -

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Application directe

Description détaillée: Le produit est épandu directement sur les sols des animaleries par des techniques manuelles ou automatisées. Épandage manuel à la pelle ou semi-automatique à l’aide d’un épandeur à faible impact.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: 800 g de produit/ m2

Dilution (%): - Produit prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence en animalerie : avant chaque cycle de reproduction.

Fréquence dans le transport d’animaux : après chaque transport d’animaux.

Temps de contact : 48 heures

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

Poudre en vrac

Big bags ou sacs (avec couche intérieure en PP ou PE) : 500 - 1 200 kg

Sacs en papier (avec couche intérieure en PP ou PE) : 25 kg

4.2.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Le produit est épandu sur les sols des habitations et des transports des animaux par des techniques manuelles ou automatisées. Épandage manuel à la pelle ou semi-automatique à l’aide d’un épandeur à faible impact.

Une pelle à long manche doit être utilisée pour l’application d’épandage manuel.

A.

Sur des sols en béton :

1.

Laver la surface à l’eau courante ;

2.

Saupoudrer environ 800 g de produit / m2 pour recouvrir le sol humide et ajouter 0,9 litre/m2 d’eau ;

3.

Laisser agir au moins 48 heures.

B.

Sur sol en terre battue :

1.

Brosser et mouiller la surface ;

2.

Saupoudrer env. 800 g de produit / m2 sur le sol humide et ajouter 0,9 litre/m2 d’eau ;

3.

Laisser agir au moins 48 heures.

4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Lors du chargement, de l’application du produit et de l’élimination des sacs ou sachets vides, porter :

RPE d’au moins APF 40 (masque hermétique couvrant les yeux, le nez, la bouche et le menton selon la norme EN 149 avec un filtre P3 ou équivalent) ;

des gants résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN 374 ou équivalent (le matériau des gants doit être spécifié par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit) ;

une combinaison de protection conforme à la norme EN 13982 ou équivalente (matériau de la combinaison à préciser par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

Pour l’utilisation de big bag ou sacs (500-1 200 kg), le chargement du produit et l’élimination des sacs ou sacs vides doivent être effectués de manière entièrement automatique à l’aide d’un chariot télescopique (comprenant une cabine fermée).

Lors du chargement de petits sacs (25 kg), vider soigneusement les sacs afin de minimiser la poudre restante.

Plier soigneusement le petit sac afin d’éviter tout déversement.

Lors de l’élimination des éventuels résidus du produit après l’application, porter :

RPE d’au moins APF 40 (masque hermétique couvrant les yeux, le nez, la bouche et le menton selon la norme EN 149 avec un filtre P3 ou équivalent) ;

des gants résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN 374 ou équivalent (le matériau des gants doit être spécifié par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit) ;

une combinaison de protection conforme à la norme EN 13982 ou équivalente (matériau de la combinaison à préciser par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

Les dispositions relatives aux équipements de protection individuelle sont sans préjudice de l’application de la directive 98/24/CE du Conseil et d’autres actes législatifs de l’Union dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail.

Voir la section 6 pour les titres complets des normes EN et de la législation.

Les animaux ne doivent pas être présents pendant toute la durée du soin.

Eliminer les résidus du produit au sol par balayage avant la rentrée des animaux.

Les aliments pour animaux et l’eau de boisson doivent être soigneusement recouverts ou retirés lors de l’application du produit.

Ne pas appliquer le produit si les rejets provenant des bâtiments d’élevage, des zones de stockage du fumier/lisier ou des zones de désinfection du transport des animaux peuvent être dirigés vers une station d’épuration des eaux usées ou directement vers les eaux de surface.

4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

-

4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Après traitement, retirer le produit par brossage. Collecter les déchets secs résultants et les recycler comme matériau de chaulage agricole ou éliminer les déchets secs conformément aux exigences locales.

Destiné au transport des animaux uniquement : après le brossage, rincer et nettoyer le véhicule.

4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

-

4.3.   Description de l’utilisation

Tableau 3. Désinfection des sols des enclos extérieurs pour animaux

Type de produit

TP03: Hygiène vétérinaire

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: autre: Bactéries

Nom commun: autre: Bactéries

Stade de développement: autre: -

Nom scientifique: autre: Levures

Nom commun: autre: Levures

Stade de développement: autre: -

Nom scientifique: autre: Champignons

Nom commun: Champignons

Stade de développement: autre: -

Nom scientifique: autre: Virus

Nom commun: autre: Virus

Stade de développement: autre: -

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en extérieur

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Application directe

Description détaillée: Le produit est répandu directement sur les surfaces (sols) des enclos des animaux à l’aide de techniques manuelles ou automatisées. Épandage manuel à la pelle ou semi-automatique à l’aide d’un épandeur à faible impact.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: 600 - 800 g de produit/m2

Dilution (%): - Produit prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Délai de contact 48 heures

Fréquence : maximum deux fois par an.

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

Poudre en vrac

Big bags ou sacs (avec couche intérieure en PP ou PE) : 500 - 1 200 kg

Sacs en papier (avec couche intérieure en PP ou PE) : 25 kg

4.3.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Avant l’introduction de nouveaux animaux :

Brosser et mouiller le sol.

Répartir 600 à 800 g de produit/m2 sur le sol puis ajouter 0,9 litre/m2 d’eau.

Laisser agir au moins 48 heures.

Ne pas appliquer en cas de vent ou de pluie.

4.3.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Lors du chargement, de l’application du produit sur le sol et de l’élimination des sacs vides, porter :

RPE d’au moins APF 40 (masque hermétique couvrant les yeux, le nez, la bouche et le menton selon la norme EN 149 avec un filtre P3 ou équivalent) ;

des gants résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN 374 ou équivalent (le matériau des gants doit être spécifié par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit) ;

une combinaison de protection conforme à la norme EN 13982 ou équivalente (matériau de la combinaison à préciser par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

Pour l’utilisation de big bag ou sacs (500-1 200 kg), le chargement du produit et l’élimination des sacs ou sacs vides doivent être effectués de manière entièrement automatique à l’aide d’un chariot télescopique (comprenant une cabine fermée).

Lors du chargement de petits sacs (25 kg), vider soigneusement les sacs pour minimiser la poudre restante.

Plier soigneusement le petit sac afin d’éviter tout déversement.

Lors de l’élimination du produit après l’application, porter :

RPE d’au moins APF 40 (masque hermétique couvrant les yeux, le nez, la bouche et le menton selon la NF EN 149 avec un filtre P3 ou équivalent) ;

des gants résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN 374 ou équivalent (le matériau des gants doit être spécifié par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit) ;

une combinaison de protection conforme à la norme EN 13982 ou équivalente (matériau de la combinaison à préciser par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

Les dispositions relatives aux équipements de protection individuelle sont sans préjudice de l’application de la directive 98/24/CE du Conseil et d’autres actes législatifs de l’Union dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail.

Voir la section 6 pour les titres complets des normes EN et de la législation.

Ne pas dépasser deux applications par an.

Les animaux ne doivent pas être présents pendant toute la durée du soin.

Eliminer les résidus du produit au sol par un balayage approfondi avant de permettre la rentrée des animaux.

Les aliments pour animaux et l’eau de boisson doivent être soigneusement recouverts ou retirés lors de l’application du produit.

4.3.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

-

4.3.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Après traitement, retirer le produit par brossage. Collecter les déchets secs résultants et les recycler comme matériau de chaulage agricole ou éliminez les déchets secs conformément aux exigences locales.

4.3.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

-

5.   CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION (1)

5.1.   Consignes d’utilisation

Respecter les instructions d’utilisation.

Respecter les conditions d’utilisation du produit.

Se référer au plan d’hygiène en place afin de garantir que le niveau d’efficacité nécessaire est atteint.

Pour une utilisation en extérieur, ne pas appliquer en cas de pluie ou de vent

5.2.   Mesures de gestion des risques

Ne pas laisser les personnes présentes (y compris les collègues de travail et les enfants) ni les animaux domestiques pénétrer dans la zone de traitement pendant toute la durée du traitement (y compris le chargement, l’application du produit, l’élimination des sacs ou sachets vides, le temps de contact requis et les élimination du produit et de ses résidus du sol).

Utiliser uniquement dans un endroit bien ventilé.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

EN CAS D’INHALATION : Se déplacer vers l’air frais et rester au repos dans une position confortable pour respirer. En cas de symptômes : Appeler le 112/ambulance pour obtenir une assistance médicale. Si aucun symptôme : Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS D’INGESTION : Rincer immédiatement la bouche. Donner à boire si la personne exposée est capable d’avaler. NE PAS faire vomir. Appelez le 112/ambulance pour obtenir une assistance médicale.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : Laver immédiatement la peau avec beaucoup d’eau. Ensuite, enlever tous les vêtements contaminés et les laver avant de les réutiliser. Continuer à laver la peau avec de l’eau pendant 15 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : Rincer immédiatement à l’eau pendant plusieurs minutes. Retirer les lentilles de contact, si elles sont présentes et faciles à enlever. Continuer à rincer pendant au moins 15 minutes. Appeler le 112/ambulance pour obtenir une assistance médicale. Information destinée au personnel soignant/au médecin : Les yeux doivent également être rincés à plusieurs reprises avant d’aller chez le médecin en cas d’exposition oculaire à des produits chimiques alcalins (pH > 11), des amines et des acides comme l’acide acétique ou l’acide propionique.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Ne pas rejeter le produit non utilisé sur le sol, dans les cours d’eau, dans les canalisations (évier, toilettes par exemple) ou dans les égouts.

Éliminer le produit non utilisé, son emballage et tous autres déchets, conformément à la réglementation locale.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Ne pas conserver à une température supérieure à 30°C.

Protéger de l’humidité.

Durée de conservation : 15 mois.

6.   AUTRES INFORMATIONS

Titres complets des normes EN et de la législation mentionnées dans les sections 4.1.2 à 4.4.2 :

 

EN 149 - Appareils de protection respiratoire - Demi-masques filtrants de protection contre les particules - Exigences, essais, marquage ;

 

EN 374 - EN ISO 374-1 : 2018 : Gants de protection contre les produits chimiques et micro-organismes dangereux. Partie 1 : terminologie et exigences de performance pour les risques chimiques ;

 

EN 13982 - Vêtements de protection à utiliser contre les particules solides - Partie 1 : Exigences de performance pour les vêtements de protection chimique offrant une protection de l’ensemble du corps contre les particules solides en suspension dans l’air ;

 

EN 14387 - EN 14387:2021 : Appareils de protection respiratoire - Filtre(s) à gaz et filtre(s) combiné(s) - Exigences, essais, marquage ;

 

EN 14126 - BS EN 14126 : 2003 - Vêtements de protection. Exigences de performance et méthodes d’essai pour les vêtements de protection contre les agents infectieux ;

 

Directive 98/24/CE du Conseil du 7 avril 1998 relative à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés aux agents chimiques au travail (quatorzième directive particulière au sens de l’article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE ). JO L 131 du 5.5.1998, p. 11.


(1)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées.


ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/1302/oj

ISSN 1977-0693 (electronic edition)


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