(1)

Le règlement d’exécution (UE) 2018/2019 de la Commission (2) établit, sur la base d’une évaluation préliminaire des risques, une liste de végétaux, produits végétaux et autres objets à haut risque.

(2)

À la suite d’une évaluation préliminaire, 34 genres et une espèce de végétaux destinés à la plantation originaires de pays tiers sont inscrits provisoirement sur la liste établie par le règlement d’exécution (UE) 2018/2019 en tant que végétaux à haut risque. L’un des genres répertoriés est Quercus L.

(3)

Le règlement d’exécution (UE) 2020/1213 de la Commission (3) établit les mesures phytosanitaires préalables à l’introduction sur le territoire de l’Union de certains végétaux, produits végétaux et autres objets ayant été retirés de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2018/2019, mais pour lesquels les risques phytosanitaires n’ont pas encore été entièrement évalués. En effet, un ou plusieurs organismes nuisibles dont ces végétaux sont les hôtes ne sont pas encore inscrits sur la liste des organismes de quarantaine de l’Union établie dans le règlement d’exécution (UE) 2019/2072 de la Commission (4), mais ils pourraient remplir les critères d’inscription sur cette liste à la suite d’une nouvelle évaluation complète des risques.

(4)

Le 16 juin 2022, le Royaume-Uni (5) a présenté à la Commission deux demandes d’exportation vers l’Union des végétaux suivants destinés à la plantation (les «végétaux concernés»):

Ces demandes étaient étayées par les dossiers techniques pertinents.

(5)

Le 19 septembre 2023, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a adopté deux avis scientifiques relatifs à l’évaluation des risques présentés par les végétaux concernés originaires du Royaume-Uni (6) (7). L’Autorité a identifié Coniella castaneicola, Cronartium quercuum, Cryphonectria parasitica, Meloidogyne mali, Phytophthora kernoviae, Phytophthora ramorum, Thaumetopoea processionea et Trinophylum cribratum comme organismes nuisibles pertinents pour ces végétaux.

(6)

L’Autorité a évalué les mesures d’atténuation des risques décrites dans les dossiers pour les organismes nuisibles identifiés. Elle a conclu que la probabilité que les végétaux concernés soient exempts desdits organismes nuisibles était élevée, à condition que les mesures d’atténuation des risques pertinentes soient prises.

(7)

Sur la base de cet avis, le risque phytosanitaire lié à l’introduction sur le territoire de l’Union des végétaux concernés est considéré comme étant réduit à un niveau acceptable, à condition que des mesures appropriées soient prises pour atténuer le risque d’introduction d’organismes nuisibles lié à ces végétaux.

(8)

Les mesures décrites par le Royaume-Uni dans les dossiers techniques sont jugées suffisantes pour ramener à un niveau acceptable le risque lié à l’introduction sur le territoire de l’Union des végétaux concernés. Il convient donc d’adopter ces mesures en tant qu’exigences phytosanitaires à l’importation afin de garantir la protection phytosanitaire du territoire de l’Union contre le risque résultant de l’introduction des végétaux concernés sur celui-ci.

(9)

Le risque phytosanitaire résultant de l’introduction sur le territoire de l’Union de végétaux destinés à la plantation âgés de quinze ans, à racines nues, appartenant aux espèces Quercus petraea et Quercus robur, est considéré comme étant inférieur ou comparable au risque résultant de l’introduction de végétaux destinés à la plantation du même âge, en milieu de culture, appartenant aux espèces Quercus petraea et Quercus robur.

(10)

Par conséquent, les végétaux destinés à la plantation âgés de 15 ans au maximum, d’un diamètre maximal de 80 mm, appartenant aux espèces Quercus petraea et Quercus robur, qui incluent les végétaux concernés, ne devraient plus être considérés comme des végétaux à haut risque.

(11)

Il convient dès lors de modifier le règlement d’exécution (UE) 2018/2019 en conséquence.

(12)

Cronartium quercuum et Phytophthora ramorum (isolats de pays tiers) figurent sur la liste des organismes de quarantaine de l’Union établie à l’annexe II du règlement d’exécution (UE) 2019/2072, et Cryphonectria parasitica et Thaumetopoea processionea figurent sur la liste des organismes de quarantaine de zone protégée établie à l’annexe III dudit règlement.

(13)

Coniella castaneicola et Phytophthora kernoviae ne sont pas encore inscrits sur la liste des organismes de quarantaine de l’Union établie dans le règlement d’exécution (UE) 2019/2072. Il y a lieu d’effectuer une évaluation complète du risque phytosanitaire en ce qui concerne Coniella castaneicola ainsi qu’une évaluation complète actualisée du risque phytosanitaire en ce qui concerne Phytophthora kernoviae afin de déterminer s’ils remplissent les conditions pour être inscrits à l’annexe II du règlement d’exécution (UE) 2019/2072 et si les végétaux concernés, originaires du Royaume-Uni, doivent être inscrits, avec les exigences spécifiques correspondantes, à l’annexe VII dudit règlement.

(14)

Il convient dès lors de modifier le règlement d’exécution (UE) 2020/1213 en conséquence.

(15)

En ce qui concerne Trinophylum cribratum, l’avis de l’Autorité indique qu’il n’existe aucune preuve que les végétaux concernés constituent une voie d’introduction de l’organisme nuisible sur le territoire de l’Union. En outre, aucun impact significatif n’a été constaté pour l’organisme nuisible sur ses hôtes plantés. C’est pourquoi aucune exigence à l’importation n’est nécessaire en ce qui concerne cet organisme nuisible.

(16)

Meloidogyne mali ne figure pas sur la liste des organismes de quarantaine de l’Union. Une analyse du risque phytosanitaire présenté par cet organisme nuisible a été publiée par l’Organisation européenne et méditerranéenne pour la protection des plantes en septembre 2017 (8). Il a été conclu que ledit organisme nuisible ne devrait pas être réglementé en tant qu’organisme de quarantaine de l’Union ni en tant qu’organisme réglementé non de quarantaine de l’Union car, bien qu’il soit présent depuis longtemps dans certains États membres sans qu’aucune mesure officielle de lutte contre lui n’ait été prise, le risque phytosanitaire qu’il présente dans ces États membres est jugé faible. C’est pourquoi aucune exigence à l’importation n’est nécessaire en ce qui concerne cet organisme nuisible.

(17)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,