32023R2703

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Règlement d’exécution - UE - 2023/2703 - EN - EUR-Lex

Document 32023R2703

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Règlement d’exécution (UE) 2023/2703 de la Commission du 4 décembre 2023 accordant une autorisation de l’Union pour le produit biocide unique dénommé EuLA oxi-lime 23 conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil

C/2023/8200

JO L, 2023/2703, 5.12.2023, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2703/oj (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, GA, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

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Journal officiel
de l'Union européenne

Séries L

2023/2703

5.12.2023

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2023/2703 DE LA COMMISSION

du 4 décembre 2023

accordant une autorisation de l’Union pour le produit biocide unique dénommé «EuLA oxi-lime 23» conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides (1), et notamment son article 44, paragraphe 5, premier alinéa,

considérant ce qui suit:

(1)

Le 29 mars 2018, l’association «European Lime Association aisbl» (Association européenne de la chaux) a soumis à l’Agence européenne des produits chimiques (ci-après l’«Agence»), conformément à l’article 43, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012, une demande d’autorisation de l’Union pour un produit biocide unique dénommé «EuLA oxi-lime 23», relevant des types de produits 2 et 3 tels que décrits à l’annexe V dudit règlement, en fournissant une confirmation écrite que l’autorité compétente de la France avait accepté d’évaluer la demande. Ladite demande a été enregistrée dans le registre des produits biocides sous le numéro BC-VJ038509-19.

(2)	La substance active contenue dans le produit biocide unique «EuLA oxi-lime 23» est l’oxyde de calcium (chaux vive), qui figure sur la liste de l’Union des substances actives approuvées prévue à l’article 9, paragraphe 2, du règlement (UE) no 528/2012 pour les types de produits 2 et 3.

(3)	Le 13 décembre 2021, conformément à l’article 44, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012, l’autorité compétente d’évaluation a transmis à l’Agence son rapport d’évaluation et les conclusions de son évaluation.

(4)

Le 5 juillet 2022, conformément à l’article 44, paragraphe 3, du règlement (UE) no 528/2012, l’Agence a soumis à la Commission son avis (2), le projet de résumé des caractéristiques du produit biocide (ci-après le «RCP») «EuLA oxi-lime 23» et le rapport final d’évaluation de ce produit biocide unique.

(5)

Dans cet avis, l’Agence conclut que le produit «EuLA oxi-lime 23» est un «produit biocide» au sens de l’article 3, paragraphe 1, point a), du règlement (UE) no 528/2012, qu’il peut faire l’objet d’une autorisation de l’Union en vertu de l’article 42, paragraphe 1, de ce règlement et que, sous réserve du respect du projet de RCP, il remplit les conditions fixées à l’article 19, paragraphe 1, dudit règlement.

(6)	Le 18 juillet 2022, l’Agence a transmis à la Commission le projet de RCP dans toutes les langues officielles de l’Union, conformément à l’article 44, paragraphe 4, du règlement (UE) no 528/2012.

(7)	La Commission souscrit à l’avis de l’Agence et considère qu’il est dès lors approprié d’accorder une autorisation de l’Union pour le produit biocide «EuLA oxi-lime 23».

(8)	Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des produits biocides,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Une autorisation de l’Union est accordée par le présent règlement, sous le numéro EU-0028963-0000, à l’association «European Lime Association aisbl» pour la mise à disposition sur le marché et l’utilisation du produit biocide «EuLA oxi-lime 23» conformément au résumé des caractéristiques du produit biocide figurant en annexe.

L’autorisation de l’Union est valable du 25 décembre 2023 au 30 novembre 2033.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 4 décembre 2023.

Par la Commission

La présidente

Ursula VON DER LEYEN

(1) JO L 167 du 27.6.2012, p. 1.

(2) Avis de l’ECHA du 14 juin 2022 relatif à l’autorisation de l’Union pour le produit biocide «EULA OXI-LIME 23» (ECHA/BPC/342/2022) (en anglais uniquement), https://echa.europa.eu/fr/opinions-on-union-authorisation.

ANNEXE

Résumé des caractéristiques du produit pour un produit biocide

EuLA oxi-lime 23

Type de produit 2 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux (Désinfectants)

Type de produits 3 - Hygiène vétérinaire (Désinfectants)

Numéro de l’autorisation: EU-0028963-0000

Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides: EU-0028963-0000

1. INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1. Marque(s) commerciale(s) du produit

Nom commercial

EuLA oxi-lime 23

1.2. Titulaire de l'autorisation

Nom et adresse du titulaire de l'autorisation	Nom	European Lime Association aisbl
	Adresse	c/o IMA-Europe aisbl, Rue des Deux Eglises 26 box 2 , B-1000 Brussels Belgique
Numéro de l’autorisation	EU-0028963-0000
Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides	EU-0028963-0000
Date de l'autorisation	25 décembre 2023
Date d'expiration de l'autorisation	30 novembre 2033

1.3. Fabricant(s) du produit

Nom du fabricant	Cal Industrial SL
Adresse du fabricant	Pedro I, 19-21 31 007 Pamplona Espagne
Emplacement des sites de fabrication	Pedro I, 19-21 31 007 Pamplona Espagne

Nom du fabricant	Calera de Alzo, S. L.
Adresse du fabricant	Postal number: 20.268, Egileor auzoa, 101. Altzo (Guipúzcoa), 20.268 Altzo (Guipúzcoa) Espagne
Emplacement des sites de fabrication	Egileor auzoa, 101. Altzo, 20.268 Altzo (Guipúzcoa) Espagne

Nom du fabricant	Caleras de San Cucao, S.A.
Adresse du fabricant	Agüera s/n 33425, - San Cucao de Llanera Espagne
Emplacement des sites de fabrication	Agüera s/n 33425, - San Cucao de Llanera Espagne

Nom du fabricant	Cales Pascual S.L.
Adresse du fabricant	C/ Cura Bau, 15, 46112 Valencia Espagne
Emplacement des sites de fabrication	Ctra. Valencia-Ademuz, KM 9.3. Paterna, KM 9.3 Valencia Espagne

Nom du fabricant	CalGov
Adresse du fabricant	Carretera Fuente, Apartado 2, 41 560 Estepa Espagne
Emplacement des sites de fabrication	Carretera Fuente, Apartado 2, 41 560 Estepa Espagne

Nom du fabricant	Carmeuse Chaux
Adresse du fabricant	215 route d’Arras, 62320 Bois Bernard France
Emplacement des sites de fabrication	215 route d’Arras, 62320 Bois Bernard France

Nom du fabricant	Carmeuse Czech Republic s.r.o.
Adresse du fabricant	Mokrá 359, Mokrá, 664 04 Mokrá, République tchèque
Emplacement des sites de fabrication	závod Vápenka Mokrá, Mokrá 359, 664 04 Mokrá, République tchèque

Nom du fabricant

Carmeuse Holding Srl

Adresse du fabricant

Str.Carierei Nr.127A, 500047 Brasov Roumanie

Emplacement des sites de fabrication

Str Garii 2, 135100 Fieni Roumanie

Str Principala 1, 337457 Com. Soimus Roumanie

Valea Mare Privat, 117805 Campulung Roumanie

Nom du fabricant	Carmeuse Hungaria kft
Adresse du fabricant	HRSZ 064/1, 7827 Beremend Hongrie
Emplacement des sites de fabrication	HRSZ 064/1, 7827 Beremend Hongrie

Nom du fabricant

Carmeuse SA

Adresse du fabricant

Rue du Château 13a, 5300 Seilles Belgique

Emplacement des sites de fabrication

Rue de Boudjesse 1, 5070 Aisemont Belgique

Rue du Val Notre Dame 300, 4520 Moha Belgique

Rue du Château 13a, 5300 Seilles Belgique

Nom du fabricant

Carmeuse Slovakia s.r.o.

Adresse du fabricant

-, 04911 Slavec Slovaquie

Emplacement des sites de fabrication

závod Vápenka Košice, Vstupný areál U.S. Steel, 04454 Košice Slovaquie

závod Vápenka Slavec, Slavec 179, 049 11 Slavec Slovaquie

Nom du fabricant	Carrières et Chaux Balthazard et Cotte
Adresse du fabricant	Rue du Pra Paris, 38360 Sassenage France
Emplacement des sites de fabrication	Rue du Pra Paris, 38 360 Sassenage France

Nom du fabricant	Carrières et fours à chaux de Dugny
Adresse du fabricant	B.P.1, 55 100 Dugny-sur-Meuse France
Emplacement des sites de fabrication	B.P.1, 55 100 Dugny-sur-Meuse France

Nom du fabricant	Cementos Tudela Veguín, S.A.U.
Adresse du fabricant	CL Argüelles 25, 33003 Oviedo Asturias Espagne
Emplacement des sites de fabrication	CL Tino Casal, s/n., 33910 Tudela Veguín, Asturias Espagne

Nom du fabricant	Chaux de Boran
Adresse du fabricant	Route de Boran, 60 640 Précy-Sur-Oise France
Emplacement des sites de fabrication	Route de Boran, 60 640 Précy-Sur-Oise France

Nom du fabricant	Chaux de Bretagne
Adresse du fabricant	-, 53600 Evron France
Emplacement des sites de fabrication	-, 53600 Evron France

Nom du fabricant	Chaux de Provence
Adresse du fabricant	Ancien Chemin de Martigues, 13 160 Châteauneuf Les Martigues France
Emplacement des sites de fabrication	Ancien Chemin de Martigues, 13 160 Châteauneuf Les Martigues France

Nom du fabricant	Chaux et Dolomies du Boulonnais
Adresse du fabricant	Rue Jules Guesde, 62 720 Réty France
Emplacement des sites de fabrication	Rue Jules Guesde, 62 720 Réty France

Nom du fabricant	Chaux de la Tour
Adresse du fabricant	1 chemin des Chaux de la Tour, 13 820 Ensues La Redonne France
Emplacement des sites de fabrication	1 chemin des Chaux de la Tour, 13 820 Ensues La Redonne France

Nom du fabricant	Clogrennane Lime LTD
Adresse du fabricant	Clogrennane Lime LTD, Clogrennane, R93 EV26 Carlow Irlande
Emplacement des sites de fabrication	Clogrennane, R93 EV26, Ireland Carlow Irlande

Nom du fabricant	Dumont-Wautier
Adresse du fabricant	Rue la Mallieue, 95, B-4470 Saint-Georges-sur-Meuse Belgique
Emplacement des sites de fabrication	Rue la Mallieue, 95, B-4470 Saint-Georges-sur-Meuse Belgique

Nom du fabricant	Etablissement Leon Lhoist
Adresse du fabricant	Usine de On-Jemelle, 6900 Marche-en-Famenne Belgique
Emplacement des sites de fabrication	Usine de On-Jemelle, 6900 Marche-en-Famenne Belgique

Nom du fabricant	Européenne des Chaux et Liants
Adresse du fabricant	2745 route du Bugey, CS22015, 38307 Bourgoin-Jallieu France
Emplacement des sites de fabrication	Usine de Duin, 38460 TREPT France

Nom du fabricant	Lhoist Bukowa Sp. z o.o.
Adresse du fabricant	Bukowa, ul. Osiedlowa 10, 29-105 Krasocin Pologne
Emplacement des sites de fabrication	Bukowa, ul. Osiedlowa 10, 29-105 Krasocin Pologne

Nom du fabricant	Lhoist Central Europe / Lhoist Česká republika a Slovensko Vápenka Čertovy schody a.s
Adresse du fabricant	Tmaň 200, 267 21 Tmaň République tchèque
Emplacement des sites de fabrication	Tmaň 200, 267 21 Tmaň République tchèque

Nom du fabricant

Lhoist Faxe Kalk A/S

Adresse du fabricant

Hovedgaden 13, 4654 Faxe Ladeplads Danemark

Emplacement des sites de fabrication

Nordkajen 17, 7100 Vejle Danemark

Gl. Strandvej 14, 4640 Faxe Danemark

Nom du fabricant	Lhoist France Ouest
Adresse du fabricant	15 rue Henri Dagallier, 38 100 Grenoble France
Emplacement des sites de fabrication	15 rue Henri Dagallier, 38 100 Grenoble France

Nom du fabricant	Lhoist UK Ltd
Adresse du fabricant	Hindlow, Buxton, SK17 OEL Derbyshire Royaume-Uni
Emplacement des sites de fabrication	Hindlow, Buxton, Derbyshire, SK17 OEL Derbyshire Royaume-Uni

Nom du fabricant	Lusical
Adresse du fabricant	Valverde, 2025-201 Alcanede Portugal
Emplacement des sites de fabrication	Valverde, 2025-201 Alcanede Portugal

Nom du fabricant

Nordkalk AB

Adresse du fabricant

Box 901, SE-731 29 Köping Suède

Emplacement des sites de fabrication

Nordkalk AB, Köping, Kungsängsvägen 22, SE-731 36 Köping Suède

Nordkalk AB, KPAB Storugns Lärbro, Lärbro Storugns 2741, SE-624 53 Lärbro Suède

Nom du fabricant	Nordkalk AS
Adresse du fabricant	Faehlmanni tee 11A, Rakke, 46 301 Lääne-Virumaa Estonie
Emplacement des sites de fabrication	Faehlmanni tee 11A, Rakke, 46 301 Lääne-Virumaa Estonie

Nom du fabricant

Nordkalk Oy Ab

Adresse du fabricant

Skräbbölevägen 18, 21600 Pargas Finlande

Emplacement des sites de fabrication

Nordkalk Oy Ab, Louhi, Louhi, Fi-57100 Savonlinna Finlande

Nordkalk Oy Ab, Tytyri, Tytyrinkatu 7, Fi-08100 Lohja Finlande

Nordkalk Oy Ab, Pargas, Kalkhamnsvägen 5, 21600 Pargas Finlande

Nom du fabricant	Pigeon Chaux SAS
Adresse du fabricant	29 Rue des Ruettes, 53410 Saint-Pierre-la-Cour France
Emplacement des sites de fabrication	La Hunaudiere, 53480 Vaiges France

Nom du fabricant	See Bruyeres & Fils
Adresse du fabricant	Le Bourg, 47500 Saint Front sur Lémance France
Emplacement des sites de fabrication	Le Bourg, 47500 Saint Front sur Lémance France

Nom du fabricant	Singleton Birch
Adresse du fabricant	Melton Ross Quarries, Barnetby, DN38 6AE N Lincolnshire Royaume-Uni
Emplacement des sites de fabrication	Melton Ross Quarries, Barnetby, DN38 6AE N Lincolnshire Royaume-Uni

Nom du fabricant

SMA Mineral AB

Adresse du fabricant

Box 329, SE-682 27 Filipstad Suède

Emplacement des sites de fabrication

Luleå lime plant, C/O SSAB Europe, SE-971 88 Luleå Suède

Boda lime plant, Kärvsåsen Kalkveerksvägen 15, SE-795 96 Boda kyrkby Suède

Rättivik lime plant, Kalkvägen 7, SE-795 32 RÄTTVIK Suède

SSAB Industriområde, Kalkverket, SE-613 80 Oxelösund Suède

Nom du fabricant	SMA Mineral Burgas Var LTD
Adresse du fabricant	dis. Pobeda, Chataldzha str. No52, 8002 Burgas Bulgarie
Emplacement des sites de fabrication	dis. Pobeda, Chataldzha str. No52, 8002 Burgas Bulgarie

Nom du fabricant	SMA Mineral Oy
Adresse du fabricant	Selleenkatu 281, 95450 Torino Finlande
Emplacement des sites de fabrication	Röyttä Lime Plant Selleenkatu 281, 95450 Torino Finlande

Nom du fabricant	Société des fours à chaux de Sorcy
Adresse du fabricant	Route de Sorcy, B.P.16, 55 190 Void France
Emplacement des sites de fabrication	Route de Sorcy, B.P.16, 55 190 Void France

Nom du fabricant	Spenner GmbH & Co. KG
Adresse du fabricant	Bahnhofstraße 20, D-59597 Erwitte Allemagne
Emplacement des sites de fabrication	Hüchtchenweg 2, D-59597 Erwitte Allemagne

Nom du fabricant

Tarmac, Lime and Powders

Adresse du fabricant

Tunstead House, Wormhill, Buxton, SK17 8TG Derbyshire Royaume-Uni

Emplacement des sites de fabrication

Tunstead Quarry, Wormhill, Buxton, SK17 8TG Derbyshire Royaume-Uni

Hindlow Works, Sterndale Moor, Buxton, SK17 9QD Derbyshire Royaume-Uni

Nom du fabricant	Trzuskawica S.A.
Adresse du fabricant	Sitkówka 24, 26-052 Nowiny Pologne
Emplacement des sites de fabrication	Trzuskawica S.A., Sitkówka 24, 26-052 Nowiny Pologne

Nom du fabricant

Unicalce S.p.A

Adresse du fabricant

Via Tonio da Belledo, 30, l-23900 Lecco (LC), Italie

Emplacement des sites de fabrication

Via Ponti, 18, 1-24012 Val Brembilla (BG) Italie

Via Lisso 12, I-24010 Sedrina (BG) Italie

Strada Amerina Località S.Pellegrino, l-05035 Narni (TR) Italie

Via Di S.Vincenzo 21, I-57021 Campiglia Marittima (LI) Italie

S.S.Appia km 134, l-04020 Itri (LT) Italie

Contrada Lupini – C.P.33, l-74019 Palagiano (TA) Italie

Nom du fabricant	Vápenka Vitošov s.r.o
Adresse du fabricant	č.p. 54, 78901 Hrabová République tchèque
Emplacement des sites de fabrication	č.p. 54, 78901 Hrabová République tchèque

Nom du fabricant	Wietersdorfer & Peggauer Zementwerke GmbH
Adresse du fabricant	Wietersdorf 1, 9373 Klein St. Paul Autriche
Emplacement des sites de fabrication	Alois-Kern-Straße 1, 8120 Peggau Autriche

Nom du fabricant

Zakłady Wapiennicze Lhoist S.A.

Adresse du fabricant

ul. Wapiennicza 7, 46-050 Tarnów Opolski Pologne

Emplacement des sites de fabrication

ul. Fabryczna 22, 47-316 Górażdże Pologne

ul. Wapiennicza 7, 46-050 Tarnów Opolski Pologne

ul. Bolesława Chrobrego 77B, 59-550 Wojcieszów Pologne

Nom du fabricant	Zement- und Kalkwerke Otterbein GmbH & Co. KG
Adresse du fabricant	Hauptstrasse 50, 36137 Grossenlueder-Mues Allemagne
Emplacement des sites de fabrication	Georg-Otterbein-Strasse 123, 36137 Grossenlueder-Mues Allemagne

Nom du fabricant	SMA Mineral AS
Adresse du fabricant	Postbox 500, NO-8601 Mo I Rana Norvège
Emplacement des sites de fabrication	Mo Industripark, Verkstedsøypa, NO-8626 Mo I Rana Norvège

1.4. Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)

Substance active	Oxyde de calcium/chaux/chaux vive/chaux calcinée
Nom du fabricant	Cal Industrial SL
Adresse du fabricant	Pedro I, 19-21, 31 007 Pamplona, Espagne
Emplacement des sites de fabrication	Pedro I, 19-21, 31 007 Pamplona Espagne

Substance active	Oxyde de calcium/chaux/chaux vive/chaux calcinée
Nom du fabricant	Calera de Alzo, S. L.
Adresse du fabricant	Egileor auzoa, 101, 20.268 Altzo (Guipúzcoa) Espagne
Emplacement des sites de fabrication	Egileor auzoa, 101, 20.268 Altzo (Guipúzcoa) Espagne

Substance active	Oxyde de calcium/chaux/chaux vive/chaux calcinée
Nom du fabricant	Caleras de San Cucao, S.A.
Adresse du fabricant	Agüera s/n, 33425 San Cucao de Llanera, Espagne
Emplacement des sites de fabrication	Agüera s/n, 33425 San Cucao de Llanera, Espagne

Substance active	Oxyde de calcium/chaux/chaux vive/chaux calcinée
Nom du fabricant	CalGov
Adresse du fabricant	Carretera Fuente, Apartado 2, 41 560, Estepa Espagne
Emplacement des sites de fabrication	Carretera Fuente, Apartado 2, 41 560, Estepa, Espagne

Substance active	Oxyde de calcium/chaux/chaux vive/chaux calcinée
Nom du fabricant	Carmeuse Chaux
Adresse du fabricant	215 route d’Arras, 62320 Bois Bernard France
Emplacement des sites de fabrication	215 route d’Arras, 62320 Bois Bernard France

Substance active	Oxyde de calcium/chaux/chaux vive/chaux calcinée
Nom du fabricant	Carmeuse Czech Republic s.r.o.
Adresse du fabricant	závod Vápenka Mokrá, Mokrá 359,, 664 04 Mokrá République tchèque
Emplacement des sites de fabrication	závod Vápenka Mokrá, Mokrá 359,, 664 04 Mokrá République tchèque

Substance active

Oxyde de calcium/chaux/chaux vive/chaux calcinée

Nom du fabricant

Carmeuse Holding Srl

Adresse du fabricant

Str.Carierei Nr.127A,, 500047 Brasov Roumanie

Emplacement des sites de fabrication

Str Garii 2,, 135100 Fieni Roumanie

Str Principala 1,, 337457 Com. Soimus Roumanie

Valea Mare Pravat,, 117805 Campulung Roumanie

Substance active	Oxyde de calcium/chaux/chaux vive/chaux calcinée
Nom du fabricant	Carmeuse Hungaria kft
Adresse du fabricant	HRSZ 064/1,, 7827 Beremend Hongrie
Emplacement des sites de fabrication	HRSZ 064/1,, 7827 Beremend Hongrie

Substance active

Oxyde de calcium/chaux/chaux vive/chaux calcinée

Nom du fabricant

Carmeuse SA

Adresse du fabricant

Rue du Château 13a,, 5300 Seilles Belgique

Emplacement des sites de fabrication

Rue de Boudjesse 1,, 5070 Aisemont Belgique

Rue du Val Notre Dame 300,, 4520 Moha Belgique

Rue du Château 13a,, 5300 Seilles, Belgique

Substance active

Oxyde de calcium/chaux/chaux vive/chaux calcinée

Nom du fabricant

Carmeuse Slovakia s.r.o

Adresse du fabricant

závod Vápenka Slavec 179,, 04911 Slavec Slovaquie

Emplacement des sites de fabrication

závod Vápenka Slavec 179,, 04911 Slavec Slovaquie

závod Vápenka Košice, Vstupný areál U.S. Steel, 0455 Košice Slovaquie

Substance active	Oxyde de calcium/chaux/chaux vive/chaux calcinée
Nom du fabricant	Carrières et Chaux Balthazard et Cotte
Adresse du fabricant	Rue du Pra Paris, 38360 Sassenage, France
Emplacement des sites de fabrication	Rue du Pra Paris, 38360 Sassenage France

Substance active	Oxyde de calcium/chaux/chaux vive/chaux calcinée
Nom du fabricant	Carrières et fours à chaux de Dugny
Adresse du fabricant	B.P.1,, 55 100 Dugny-sur-Meuse France
Emplacement des sites de fabrication	B.P.1,, 55 100 Dugny-sur-Meuse France

Substance active	Oxyde de calcium/chaux/chaux vive/chaux calcinée
Nom du fabricant	Cementos Tudela Veguín, S.A.U.
Adresse du fabricant	CL Argüelles 25., 33003 Oviedo, Asturias Espagne
Emplacement des sites de fabrication	CL Tino Casal, s/n., 33910, Tudela Veguín, Asturias, Espagne

Substance active	Oxyde de calcium/chaux/chaux vive/chaux calcinée
Nom du fabricant	Chaux de Boran
Adresse du fabricant	Route de Boran, 60640 Précy-Sur-Oise France
Emplacement des sites de fabrication	Route de Boran, 60640 Précy-Sur-Oise France

Substance active	Oxyde de calcium/chaux/chaux vive/chaux calcinée
Nom du fabricant	Chaux de Provence
Adresse du fabricant	Ancien Chemin de Martigues, 13160 Châteauneuf Les Martigues France
Emplacement des sites de fabrication	Ancien Chemin de Martigues, 13160 Châteauneuf Les Martigues France

Substance active	Oxyde de calcium/chaux/chaux vive/chaux calcinée
Nom du fabricant	Chaux et Dolomies du Boulonnais
Adresse du fabricant	Rue Jules Guesde,, 62 720 Réty France
Emplacement des sites de fabrication	Rue Jules Guesde,, 62 720 Réty France

Substance active	Oxyde de calcium/chaux/chaux vive/chaux calcinée
Nom du fabricant	Chaux de la Tour
Adresse du fabricant	1 chemin des Chaux de la Tour,, 13 820 Ensues La Redonne France
Emplacement des sites de fabrication	1 chemin des Chaux de la Tour,, 13 820 Ensues La Redonne France

Substance active	Oxyde de calcium/chaux/chaux vive/chaux calcinée
Nom du fabricant	Clogrennane Lime LTD
Adresse du fabricant	Clogrennane, R93 EV26 Carlow, Irlande
Emplacement des sites de fabrication	Clogrennane, R93 EV26 Carlow, Irlande

Substance active	Oxyde de calcium/chaux/chaux vive/chaux calcinée
Nom du fabricant	Dumont-Wautier
Adresse du fabricant	Rue la Mallieue, 95, B-4470 Saint-Georges-sur-Meuse, Belgique
Emplacement des sites de fabrication	Rue la Mallieue, 95,, B-4470 Saint-Georges-sur-Meuse, Belgique

Substance active	Oxyde de calcium/chaux/chaux vive/chaux calcinée
Nom du fabricant	Etablissement Leon Lhoist
Adresse du fabricant	Usine de On-Jemelle, 6900 Marche-en-Famenne Belgique
Emplacement des sites de fabrication	Usine de On-Jemelle, 6900 Marche-en-Famenne Belgique

Substance active	Oxyde de calcium/chaux/chaux vive/chaux calcinée
Nom du fabricant	Européenne des Chaux et Liants
Adresse du fabricant	2745 route du Bugey, CS22015, 38307 Bourgoin-Jallieu France
Emplacement des sites de fabrication	Usine de Duin,, 38460 TREPT France

Substance active	Oxyde de calcium/chaux/chaux vive/chaux calcinée
Nom du fabricant	Lhoist Bukowa Sp. z o.o
Adresse du fabricant	Bukowa, ul. Osiedlowa 10,, 29-105 Krasocin Pologne
Emplacement des sites de fabrication	Bukowa, ul. Osiedlowa 10,, 29-105 Krasocin Pologne

Substance active	Oxyde de calcium/chaux/chaux vive/chaux calcinée
Nom du fabricant	Lhoist France Ouest
Adresse du fabricant	15 rue Henri Dagallier,, 38 100 Grenoble France
Emplacement des sites de fabrication	15 rue Henri Dagallier,, 38 100 Grenoble France

Substance active	Oxyde de calcium/chaux/chaux vive/chaux calcinée
Nom du fabricant	Lusical
Adresse du fabricant	Valverde, 2025-201 Alcanede Portugal
Emplacement des sites de fabrication	Valverde, 2025-201 Alcanede Portugal

Substance active

Oxyde de calcium/chaux/chaux vive/chaux calcinée

Nom du fabricant

Nordkalk AB

Adresse du fabricant

Box 901, SE-731 29 Köping Suède

Emplacement des sites de fabrication

Kungsängsvägen 22, SE-731 36 Köping Suède

Lärbro Storugns 2741, SE-624 53, Lärbro Suède

Substance active	Oxyde de calcium/chaux/chaux vive/chaux calcinée
Nom du fabricant	Nordkalk AS
Adresse du fabricant	Faehlmanni tee 11A, Rakke, 46 301, Lääne-Virumaa Estonie
Emplacement des sites de fabrication	Faehlmanni tee 11A, Rakke, 46 301, Lääne-Virumaa Estonie

Substance active

Oxyde de calcium/chaux/chaux vive/chaux calcinée

Nom du fabricant

Nordkalk Oy Ab

Adresse du fabricant

Skräbbölevägen 18, 21600 Pargas Finlande

Emplacement des sites de fabrication

Nordkalk Oy Ab, Tytyri, Tytyrinkatu 7, Fi-08100, Lohja Finlande

Nordkalk Oy Ab, Pargas, Kalkhamnsvägen 5, Fi-21600, Pargas Finlande

Nordkalk Oy Ab, Louhi, Louhi, Fi-57100 Savonlinna Finlande

Substance active	Oxyde de calcium/chaux/chaux vive/chaux calcinée
Nom du fabricant	Pigeon Chaux SAS
Adresse du fabricant	29 Rue des Ruettes, 53410 Saint-Pierre-la-Cour France
Emplacement des sites de fabrication	La Hunaudiere -, 53480 Vaiges France

Substance active	Oxyde de calcium/chaux/chaux vive/chaux calcinée
Nom du fabricant	See Bruyeres & Fils
Adresse du fabricant	Le Bourg -, 47500 Saint Front sur Lémance, France
Emplacement des sites de fabrication	Le Bourg -, 47500 Saint Front sur Lémance, France

Substance active	Oxyde de calcium/chaux/chaux vive/chaux calcinée
Nom du fabricant	Singleton Birch
Adresse du fabricant	Melton Ross Quarries, DN38 6AE Barnetby, , N Lincolnshire Royaume-Uni
Emplacement des sites de fabrication	Melton Ross Quarries, DN38 6AE Barnetby, N Lincolnshire Royaume-Uni

Substance active

Oxyde de calcium/chaux/chaux vive/chaux calcinée

Nom du fabricant

SMA Mineral AB

Adresse du fabricant

Box 329,, SE-682 27 Filipstad Suède

Emplacement des sites de fabrication

Luleå lime plant, C/O SSAB Europe, SE-971 88 Luleå Suède

Boda lime plant, Kärvsåsen Kalkveerksvägen 15, SE-795 96 Boda kyrkby Suède

Rättivik lime plant, Kalkvägen 7, SE-795 32 RÄTTVIK Suède

SSAB Industriområde, Kalkverket,, SE-613 80 Oxelösund, Suède

Substance active	Oxyde de calcium/chaux/chaux vive/chaux calcinée
Nom du fabricant	SMA Mineral Burgas Var LTD
Adresse du fabricant	Chataldzha str. No52, 8002, Burgas, dis. Pobeda Bulgarie
Emplacement des sites de fabrication	Chataldzha str. No52, 8002, Burgas, dis. Pobeda Bulgarie

Substance active	Oxyde de calcium/chaux/chaux vive/chaux calcinée
Nom du fabricant	SMA Mineral Oy
Adresse du fabricant	Selleenkatu 281, 95450 Torino Finlande
Emplacement des sites de fabrication	Röyattä lime plant, Selleenkatu 281, 95450 Torino Finlande

Substance active	Oxyde de calcium/chaux/chaux vive/chaux calcinée
Nom du fabricant	Société des fours à chaux de Sorcy
Adresse du fabricant	Route de Sorcy B.P.16, 55 190 Void France
Emplacement des sites de fabrication	Route de Sorcy B.P.16, 55 190 Void France

Substance active	Oxyde de calcium/chaux/chaux vive/chaux calcinée
Nom du fabricant	Spenner GmbH & Co. KG
Adresse du fabricant	Bahnhofstraße 20, D-59597 Erwitte Allemagne
Emplacement des sites de fabrication	Hüchtchenweg 2, D-59597 Erwitte Allemagne

Substance active	Oxyde de calcium/chaux/chaux vive/chaux calcinée
Nom du fabricant	Trzuskawica S.A.
Adresse du fabricant	Trzuskawica S.A., Sitkówka 24,, 26-052 Nowiny, Pologne
Emplacement des sites de fabrication	Trzuskawica S.A., Sitkówka 24,, 26-052 Nowiny, Pologne

Substance active

Oxyde de calcium/chaux/chaux vive/chaux calcinée

Nom du fabricant

Unicalce S.p.A

Adresse du fabricant

Via Tonio da Belledo, 30, l-23900 Lecco (LC), Italie

Emplacement des sites de fabrication

Via Ponti, 18, 1-24012 Val Brembilla (BG), Italie

Via Lisso, 12, l-24010 Sedrina (BG) Italie

Strada Amerina Località S.Pellegrino, l-05035 Narni (TR) Italie

Via Di S.Vincenzo 21, I-57021 Campiglia Marittima (LI) Italie

S.S.Appia km 134, l-04020 Itri (LT) Italie

Contrada Lupini – C.P.33, l-74019 Palagiano (TA) Italie

Substance active	Oxyde de calcium/chaux/chaux vive/chaux calcinée
Nom du fabricant	Vápenka Vitošov s.r.o.
Adresse du fabricant	č.p. 54, 78901 Hrabová, République tchèque
Emplacement des sites de fabrication	č.p. 54, 78901 Hrabová, République tchèque

Substance active	Oxyde de calcium/chaux/chaux vive/chaux calcinée
Nom du fabricant	Wietersdorfer & Peggauer Zementwerke GmbH
Adresse du fabricant	Wietersdorf 1, 9373 Klein St. Paul, Autriche
Emplacement des sites de fabrication	Alois-Kern-Straße 1, 8120 Peggau Autriche

Substance active

Oxyde de calcium/chaux/chaux vive/chaux calcinée

Nom du fabricant

Zakłady Wapiennicze Lhoist S.A.

Adresse du fabricant

ul. Wapiennicza 7, 46-050 Tarnów Opolski, Pologne

Emplacement des sites de fabrication

ul. Fabryczna 22, 47-316 Górażdże Pologne

ul. Wapiennicza 7, 46-050 Tarnów Opolski, Pologne

ul. Bolesława Chrobrego 77B, 59-550 Wojcieszów Pologne

Substance active	Oxyde de calcium/chaux/chaux vive/chaux calcinée
Nom du fabricant	Zement- und Kalkwerke Otterbein GmbH & Co. KG
Adresse du fabricant	Hauptstrasse 50, 36137 Grossenlueder-Mues Allemagne
Emplacement des sites de fabrication	Georg-Otterbein-Strasse 123, 36137 Grossenlueder-Mues Allemagne

Substance active	Oxyde de calcium/chaux/chaux vive/chaux calcinée
Nom du fabricant	Lhoist UK Ltd
Adresse du fabricant	Hindlow, Buxton, SK17 OEL Derbyshire Royaume-Uni
Emplacement des sites de fabrication	Hindlow, Buxton, SK17 OEL Derbyshire Royaume-Uni

2. COMPOSITION ET FORMULATION DU PRODUIT

2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition du produit

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Oxyde de calcium/chaux/chaux vive/chaux calcinée		Substance active	1305-78-8	215-138-9	100,0

2.2. Type de formulation

DP - Poudre pour poudrage

3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE

Mention de danger

Provoque une irritation cutanée.

Provoque des lésions oculaires graves.

Peut irriter les voies respiratoires.

Réagit violemment au contact de l'eau.

Conseils de prudence

Éviter de respirer les poussières.

Se laver les mains soigneusement après manipulation.

Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.

Porter des gants de protection, des vêtements de protection, un équipement de protection des yeux et un équipement de protection du visage.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU:Laver abondamment à l’eau.

Traitement spécifique (voir instructions sur cette étiquette).

En cas d'irritation cutanée:Consulter un médecin.

Enlever les vêtements contaminés.Et les laver avant réutilisation.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX:Rincer avec précaution à l'eau pendant plusieurs minutes.Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON/un médecin.

EN CAS D'INHALATION:Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

Appeler un CENTRE ANTIPOISON/un médecin en cas de malaise.

Stocker dans un endroit bien ventilé.Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Éliminer le récipient en conformité avec les réglementations locales.

Garder sous clef.

4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S)

4.1. Description de l’utilisation

Tableau 1.

Utiliser # 1 – Désinfection des boues d'épuration

Type de produit	TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: Bactéries Nom commun: Bactéries Stade de développement: - Nom scientifique: Endoparasites Nom commun: oeufs d’helminthes Stade de développement: -
Domaine d'utilisation	Intérieur
Méthode(s) d'application	Méthode d’application: Application directe automatique Description détaillée: Le produit est dosé dans les boues d'épuration et mélangé au moyen d'un mélangeur. Le produit sec est mélangé au moyen d'un mixeur. Le produit sec est mélangé aux boues d'épuration dans un mélangeur ouvert. Le produit doit être chargé par des processus entièrement automatisés.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application: 0,15 - 1,5 kg de produit / kg de poids sec de substance ; teneur en matières sèches typique - 12-25 % dans les boues d'épuration Dilution (%): - Produit prêt à l'emploi Nombre et fréquence des applications: Le taux d'application doit être suffisant pour maintenir un pH > 12 et une température > 50°C pendant le temps de contact. Temps de contact : 24 heures
Catégorie(s) d'utilisateurs	Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	Poudre en vrac Big bags ou sacs (avec couche intérieure en polypropylène (PP) ou polyéthylène (PE) : 500 - 1 200 kg

4.1.1. Consignes d'utilisation spécifiques

—	La dose doit être suffisante pour maintenir un pH > 12 et une température > 50°C pendant les 24 heures de contact.

—	Dose d'application : 0,15 – 1,5 kg de produit / kg de poids sec de support ; teneur typique en matières sèches - 12 à 25 % dans les boues d'épuration.

—	Le rapport peut varier selon la conception de l'application et celle de la station d'épuration. L'utilisateur doit s'assurer de l'efficacité du traitement au moyen d'essais préliminaires en laboratoire qui garantissent l'efficacité selon la législation applicable à chaque cas.

4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

—	Le chargement du produit dans l'unité de traitement et l'application doivent se faire de manière entièrement automatique.

—	Le chargement dans l'unité de traitement et l'élimination des big bag ou sacs vides (500 - 1 200 kg) doivent être effectués à l'aide d'un chariot télescopique (incluant cabine fermée).

—

Lors du chargement du produit et de l'élimination des sacs ou sachets vides, porter :

—	un équipement de protection respiratoire (EPR) d'indice de protection (APF) minimum 40 (masque hermétique couvrant les yeux, le nez, la bouche et le menton selon la norme européenne (EN) 149 avec un filtre P3 ou équivalent) ;

—	des gants résistants aux produits chimiques EN 374 ou équivalent (le matériau des gants doit être spécifié par le titulaire de l'autorisation dans les informations sur le produit) ;

—	une combinaison de protection conforme à la norme EN 13982 ou équivalente (matériau de la combinaison à préciser par le titulaire de l'autorisation dans les informations sur le produit).

—

Lors du traitement des boues d'épuration, le port d'un RPE à air ou en cartouche spécifique au gaz ammoniac conforme à la norme EN 14387 ou équivalent, est recommandé en l'absence de mesures de gestion collective pour estimer et prévenir une exposition supérieure à la limite d'exposition professionnelle de l'UE. (VLEP) de 14 mg/m3 pour ce gaz.

—	Lors de la manipulation manuelle des boues d'épuration traitées, porter des gants de protection conformes à la norme EN 374 ou équivalent et une combinaison de protection conforme à la norme EN 14126 ou équivalente protégeant contre les propriétés intrinsèques des boues d'épuration.

—	Les dispositions relatives aux équipements de protection individuelle sont sans préjudice de l'application de la directive 98/24/CE du Conseil et d'autres actes législatifs de l'Union dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail.

—	Voir la section 6 pour les titres complets des normes EN et de la législation.

—	Le nettoyage de l'unité de traitement doit être évité ou effectué avec un processus automatisé sans exposition du professionnel.

4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

4.2. Description de l’utilisation

Tableau 2.

Utiliser # 2 – Désinfection du lisier

Type de produit	TP03 - Hygiène vétérinaire
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: Bactéries Nom commun: Bactéries Stade de développement: - Nom scientifique: Virus Nom commun: Virus Stade de développement: - Nom scientifique: Endoparasites Nom commun: oeufs d’helminthes Stade de développement: -
Domaine d'utilisation	Intérieur
Méthode(s) d'application	Méthode d’application: Application directe automatique Description détaillée: Le produit est mélangé au lisier. Le produit est dosé dans le lisier et mélangé au moyen d'un mixeur. Le produit doit être chargé par des processus entièrement automatisés.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application: - Dilution (%): - Produit prêt à l'emploi Nombre et fréquence des applications: Le taux d'application doit être suffisant pour maintenir un pH > 12 et une température > 60°C pendant le temps de contact. Temps de contact : 24 heures
Catégorie(s) d'utilisateurs	Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	Poudre en vrac Big bags ou sacs (avec couche intérieure en PP ou PE) : 500 - 1 200 kg

4.2.1. Consignes d'utilisation spécifiques

—	Le taux d'application doit être suffisant pour maintenir un pH > 12 et une température > 60°C pendant les 24 heures de contact.

—	Ne pas épandre plus de 100 kg de produit/m3 de lisier.

—	Le mélange doit être humidifié et toute auto-inflammation éventuelle doit être éteinte avec de l'eau.

—	Après le temps de contact nécessaire, retirer le fumier traité de l'animalerie. Utilisation du fumier traité selon la législation locale.

4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

—	Le chargement du produit dans l'unité de traitement et l'application doivent se faire de manière entièrement automatique.

—	Le chargement dans l'unité de traitement et l'élimination des sacs ou sacs vides doivent être effectués à l'aide d'un chariot télescopique (incluant une cabine fermée).

—

Lors du chargement du produit et de l'élimination des sacs ou sacs vides, porter :

—	RPE d'au moins APF 40 (masque hermétique couvrant les yeux, le nez, la bouche et le menton selon la norme EN 149 avec un filtre P3 ou équivalent) ;

—	des gants résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN 374 ou équivalent (le matériau des gants doit être spécifié par le titulaire de l'autorisation dans les informations sur le produit) ;

—	une combinaison de protection conforme à la norme EN 13982 ou équivalente (matériau de la combinaison à préciser par le titulaire de l'autorisation dans les informations sur le produit).

—	Lors du traitement des lisiers, le port de RPE à air ou en bidon spécifique au gaz ammoniac conforme à la norme EN 14387 ou équivalent, est recommandé en l'absence de mesures de gestion collective pour estimer et prévenir une exposition supérieure à la VLEP UE de 14 mg/m3 pour ce gaz.

—	Lors de la manipulation manuelle du fumier traité, porter des gants de protection conformes à la norme EN 374 ou équivalent et une combinaison de protection conforme à la norme EN 14126 ou équivalente protégeant contre les propriétés intrinsèques du fumier.

—	Les dispositions relatives aux équipements de protection individuelle sont sans préjudice de l'application de la directive 98/24/CE du Conseil et d'autres actes législatifs de l'Union dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail.

—	Voir la section 6 pour les titres complets des normes et législations EN.

—	Le nettoyage de l'unité de traitement doit être évité ou effectué avec un processus automatisé sans exposition du professionnel.

—	Ne pas appliquer le produit si les rejets provenant des bâtiments d'animaux ou des zones de stockage de fumier/lisier peuvent être dirigés vers une station d'épuration ou directement vers les eaux de surface.

4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

4.3. Description de l’utilisation

Tableau 3.

Utiliser # 3 – Désinfection des surfaces intérieures des sols des installations d'hébergement et de transport des animaux

Type de produit	TP03 - Hygiène vétérinaire
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: Bactéries Nom commun: Bactéries Stade de développement: - Nom scientifique: Levures Nom commun: Levures Stade de développement: - Nom scientifique: Champignons Nom commun: Champignons Stade de développement: - Nom scientifique: virus Nom commun: Virus Stade de développement: -
Domaine d'utilisation	Intérieur
Méthode(s) d'application	Méthode d’application: Application directe Description détaillée: Le produit est épandu directement sur les sols des animaleries par des techniques manuelles ou automatisées. Épandage manuel à la pelle ou semi-automatique à l'aide d'un épandeur à faible impact.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application: 800 g de produit/ m2 Dilution (%): - Produit prêt à l'emploi Nombre et fréquence des applications: Fréquence en animalerie : avant chaque cycle de reproduction. Fréquence dans le transport d'animaux : après chaque transport d'animaux. Temps de contact : 48 heures
Catégorie(s) d'utilisateurs	Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	Poudre en vrac Big bags ou sacs (avec couche intérieure en PP ou PE) : 500 - 1 200 kg Sacs en papier (avec couche intérieure en PP ou PE) : 25 kg

4.3.1. Consignes d'utilisation spécifiques

—	Le produit est épandu sur les sols des habitations et des transports des animaux par des techniques manuelles ou automatisées. Épandage manuel à la pelle ou semi-automatique à l'aide d'un épandeur à faible impact.

—	Une pelle à long manche doit être utilisée pour l'application d'épandage manuel.

Sur des sols en béton :

1.	Laver la surface à l’eau courante ;

2.	Saupoudrer environ 800 g de produit / m2 pour recouvrir le sol humide et ajouter 0,9 litre/m2 d'eau ;

3.	Laisser agir au moins 48 heures.

Sur sol en terre battue :

1.	Brosser et mouiller la surface ;

2.	Saupoudrer env. 800 g de produit / m2 sur le sol humide et ajouter 0,9 litre/m2 d'eau ;

3.	Laisser agir au moins 48 heures.

4.3.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

—

Lors du chargement, de l'application du produit et de l'élimination des sacs ou sachets vides, porter :

—	RPE d'au moins APF 40 (masque hermétique couvrant les yeux, le nez, la bouche et le menton selon la norme EN 149 avec un filtre P3 ou équivalent) ;

—	des gants résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN 374 ou équivalent (le matériau des gants doit être spécifié par le titulaire de l'autorisation dans les informations sur le produit) ;

—	une combinaison de protection conforme à la norme EN 13982 ou équivalente (matériau de la combinaison à préciser par le titulaire de l'autorisation dans les informations sur le produit).

—	Pour l'utilisation de big bag ou sacs (500-1 200 kg), le chargement du produit et l'élimination des sacs ou sacs vides doivent être effectués de manière entièrement automatique à l'aide d'un chariot télescopique (comprenant une cabine fermée).

—	Lors du chargement de petits sacs (25 kg), vider soigneusement les sacs afin de minimiser la poudre restante.

—	Plier soigneusement le petit sac afin d'éviter tout déversement.

—

Lors de l'élimination des éventuels résidus du produit après l'application, porter :

—	RPE d'au moins APF 40 (masque hermétique couvrant les yeux, le nez, la bouche et le menton selon la norme EN 149 avec un filtre P3 ou équivalent) ;

—	des gants résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN 374 ou équivalent (le matériau des gants doit être spécifié par le titulaire de l'autorisation dans les informations sur le produit) ;

—	une combinaison de protection conforme à la norme EN 13982 ou équivalente (matériau de la combinaison à préciser par le titulaire de l'autorisation dans les informations sur le produit).

—	Les dispositions relatives aux équipements de protection individuelle sont sans préjudice de l'application de la directive 98/24/CE du Conseil et d'autres actes législatifs de l'Union dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail.

—	Voir la section 6 pour les titres complets des normes EN et de la législation.

—	Les animaux ne doivent pas être présents pendant toute la durée du soin.

—	Eliminer les résidus du produit au sol par balayage avant la rentrée des animaux.

—	Les aliments pour animaux et l'eau de boisson doivent être soigneusement recouverts ou retirés lors de l'application du produit.

—	Ne pas appliquer le produit si les rejets provenant des bâtiments d'élevage, des zones de stockage du fumier/lisier ou des zones de désinfection du transport des animaux peuvent être dirigés vers une station d'épuration des eaux usées ou directement vers les eaux de surface.

4.3.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

4.3.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

—

Après traitement, retirer le produit par brossage. Collecter les déchets secs résultants et les recycler comme matériau de chaulage agricole ou éliminer les déchets secs conformément aux exigences locales.

Destiné au transport des animaux uniquement : après le brossage, rincer et nettoyer le véhicule.

4.3.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

4.4. Description de l’utilisation

Tableau 4.

Utiliser # 4 – Désinfection des sols des enclos extérieurs pour animaux

Type de produit	TP03 - Hygiène vétérinaire
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: Bactéries Nom commun: Bactéries Stade de développement: - Nom scientifique: Levures Nom commun: Levures Stade de développement: - Nom scientifique: Champignons Nom commun: Champignons Stade de développement: - Nom scientifique: Virus Nom commun: Virus Stade de développement: -
Domaine d'utilisation	Extérieur
Méthode(s) d'application	Méthode d’application: Application directe Description détaillée: Le produit est répandu directement sur les surfaces (sols) des enclos des animaux à l'aide de techniques manuelles ou automatisées. Épandage manuel à la pelle ou semi-automatique à l'aide d'un épandeur à faible impact.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application: 600 - 800 g de produit/m2 Dilution (%): - Produit prêt à l'emploi Nombre et fréquence des applications: Délai de contact 48 heures Fréquence : maximum deux fois par an.
Catégorie(s) d'utilisateurs	Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	Poudre en vrac Big bags ou sacs (avec couche intérieure en PP ou PE) : 500 - 1 200 kg Sacs en papier (avec couche intérieure en PP ou PE) : 25 kg

4.4.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Avant l’introduction de nouveaux animaux :

—	Brosser et mouiller le sol.

—	Répartir 600 à 800 g de produit/m2 sur le sol puis ajouter 0,9 litre/m2 d'eau.

—	Laisser agir au moins 48 heures. Ne pas appliquer en cas de vent ou de pluie.

4.4.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

—

Lors du chargement, de l'application du produit sur le sol et de l'élimination des sacs vides, porter :

—	RPE d'au moins APF 40 (masque hermétique couvrant les yeux, le nez, la bouche et le menton selon la norme EN 149 avec un filtre P3 ou équivalent) ;

—	des gants résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN 374 ou équivalent (le matériau des gants doit être spécifié par le titulaire de l'autorisation dans les informations sur le produit) ;

—	une combinaison de protection conforme à la norme EN 13982 ou équivalente (matériau de la combinaison à préciser par le titulaire de l'autorisation dans les informations sur le produit).

—	Pour l'utilisation de big bag ou sacs (500-1 200 kg), le chargement du produit et l'élimination des sacs ou sacs vides doivent être effectués de manière entièrement automatique à l'aide d'un chariot télescopique (comprenant une cabine fermée).

—	Lors du chargement de petits sacs (25 kg), vider soigneusement les sacs pour minimiser la poudre restante.

—	Plier soigneusement le petit sac afin d'éviter tout déversement.

—

Lors de l'élimination du produit après l'application, porter :

—	RPE d'au moins APF 40 (masque hermétique couvrant les yeux, le nez, la bouche et le menton selon la NF EN 149 avec un filtre P3 ou équivalent) ;

—	des gants résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN 374 ou équivalent (le matériau des gants doit être spécifié par le titulaire de l'autorisation dans les informations sur le produit) ;

—	une combinaison de protection conforme à la norme EN 13982 ou équivalente (matériau de la combinaison à préciser par le titulaire de l'autorisation dans les informations sur le produit).

—	Les dispositions relatives aux équipements de protection individuelle sont sans préjudice de l'application de la directive 98/24/CE du Conseil et d'autres actes législatifs de l'Union dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail.

—	Voir la section 6 pour les titres complets des normes EN et de la législation.

—	Ne pas dépasser deux applications par an.

—	Les animaux ne doivent pas être présents pendant toute la durée du soin.

—	Eliminer les résidus du produit au sol par un balayage approfondi avant de permettre la rentrée des animaux.

—	Les aliments pour animaux et l'eau de boisson doivent être soigneusement recouverts ou retirés lors de l'application du produit.

4.4.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

4.4.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

—	Après traitement, retirer le produit par brossage. Collecter les déchets secs résultants et les recycler comme matériau de chaulage agricole ou éliminez les déchets secs conformément aux exigences locales.

4.4.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

5. CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION (1)

5.1. Consignes d'utilisation

—	Respecter les instructions d'utilisation.

—	Respecter les conditions d'utilisation du produit.

—	Se référer au plan d'hygiène en place afin de garantir que le niveau d'efficacité nécessaire est atteint.

—	Pour une utilisation en extérieur, ne pas appliquer en cas de pluie ou de vent

5.2. Mesures de gestion des risques

—

Ne pas laisser les personnes présentes (y compris les collègues de travail et les enfants) ni les animaux domestiques pénétrer dans la zone de traitement pendant toute la durée du traitement (y compris le chargement, l'application du produit, l'élimination des sacs ou sachets vides, le temps de contact requis et les élimination du produit et de ses résidus du sol).

—	Utiliser uniquement dans un endroit bien ventilé.

5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

—	EN CAS D'INHALATION : Se déplacer vers l'air frais et rester au repos dans une position confortable pour respirer. En cas de symptômes : Appeler le 112/ambulance pour obtenir une assistance médicale. Si aucun symptôme : Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

—	EN CAS D'INGESTION : Rincer immédiatement la bouche. Donner à boire si la personne exposée est capable d'avaler. NE PAS faire vomir. Appelez le 112/ambulance pour obtenir une assistance médicale.

—	EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : Laver immédiatement la peau avec beaucoup d'eau. Ensuite, enlever tous les vêtements contaminés et les laver avant de les réutiliser. Continuer à laver la peau avec de l'eau pendant 15 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

—

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : Rincer immédiatement à l'eau pendant plusieurs minutes. Retirer les lentilles de contact, si elles sont présentes et faciles à enlever. Continuer à rincer pendant au moins 15 minutes. Appeler le 112/ambulance pour obtenir une assistance médicale.Information destinée au personnel soignant/au médecin : Les yeux doivent également être rincés à plusieurs reprises avant d'aller chez le médecin en cas d'exposition oculaire à des produits chimiques alcalins (pH > 11), des amines et des acides comme l'acide acétique ou l'acide propionique.

5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

—	Ne pas rejeter le produit non utilisé sur le sol, dans les cours d'eau, dans les canalisations (évier, toilettes par exemple) ou dans les égouts.

—	Éliminer le produit non utilisé, son emballage et tous autres déchets, conformément à la réglementation locale.

5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

—	Ne pas conserver à une température supérieure à 30°C.

—	Protéger de l'humidité.

—	Durée de conservation : 15 mois.

6. AUTRES INFORMATIONS

Titres complets des normes EN et de la législation mentionnées dans les sections 4.1.2 à 4.4.2 :

EN 149 - Appareils de protection respiratoire - Demi-masques filtrants de protection contre les particules - Exigences, essais, marquage ;

EN 374 - EN ISO 374-1 : 2018 : Gants de protection contre les produits chimiques et micro-organismes dangereux. Partie 1 : terminologie et exigences de performance pour les risques chimiques ;

EN 13982 - Vêtements de protection à utiliser contre les particules solides - Partie 1 : Exigences de performance pour les vêtements de protection chimique offrant une protection de l'ensemble du corps contre les particules solides en suspension dans l'air ;

EN 14387 - EN 14387:2021 : Appareils de protection respiratoire - Filtre(s) à gaz et filtre(s) combiné(s) - Exigences, essais, marquage ;

EN 14126 - BS EN 14126 : 2003 - Vêtements de protection. Exigences de performance et méthodes d'essai pour les vêtements de protection contre les agents infectieux ;

Directive 98/24/CE du Conseil du 7 avril 1998 relative à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés aux agents chimiques au travail (quatorzième directive particulière au sens de l'article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE ) (JO L 131 du 5.5.1998, p. 11.

(1) Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées.

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2703/oj

ISSN 1977-0693 (electronic edition)

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