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Document 32023R2649
Commission Implementing Regulation (EU) 2023/2649 of 28 November 2023 granting a Union authorisation for the single biocidal product Hokoex in accordance with Regulation (EU) No 528/2012 of the European Parliament and of the Council
Règlement d’exécution (UE) 2023/2649 de la Commission du 28 novembre 2023 accordant une autorisation de l’Union pour le produit biocide unique dénommé Hokoex conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil
Règlement d’exécution (UE) 2023/2649 de la Commission du 28 novembre 2023 accordant une autorisation de l’Union pour le produit biocide unique dénommé Hokoex conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil
C/2023/8023
JO L, 2023/2649, 29.11.2023, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2649/oj (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, GA, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
In force
Journal officiel |
FR Séries L |
2023/2649 |
29.11.2023 |
RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2023/2649 DE LA COMMISSION
du 28 novembre 2023
accordant une autorisation de l’Union pour le produit biocide unique dénommé «Hokoex» conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil
(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides (1), et notamment son article 44, paragraphe 5, premier alinéa,
considérant ce qui suit:
(1) |
Le 12 décembre 2017, la société Hokochemie GmbH a soumis à l’Agence européenne des produits chimiques (ci-après l’«Agence»), conformément à l’article 43, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012, une demande d’autorisation de l’Union d’un produit biocide unique dénommé «Hokoex», relevant du type de produits 18 tel que décrit à l’annexe V dudit règlement, confirmant par écrit que l’autorité compétente de la Suisse avait accepté d’évaluer la demande. Ladite demande a été enregistrée dans le registre des produits biocides sous le numéro BC-TH035808-24. |
(2) |
La substance active contenue dans le produit «Hokoex» est la cyromazine, qui figure sur la liste de l’Union des substances actives approuvées visée à l’article 9, paragraphe 2, du règlement (UE) no 528/2012 pour le type de produits 18. |
(3) |
Le 25 mars 2021, l’autorité compétente d’évaluation a soumis à l’Agence, conformément à l’article 44, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012, un rapport d’évaluation et les conclusions de son évaluation. |
(4) |
Le 4 novembre 2021, conformément à l’article 44, paragraphe 3, du règlement (UE) no 528/2012, l’Agence a soumis à la Commission son avis (2), le projet de résumé des caractéristiques du produit biocide (ci-après le «RCP») concernant l’«Hokoex» et le rapport final d’évaluation de ce produit biocide unique. |
(5) |
Dans cet avis, l’Agence conclut que l’«Hokoex» est un «produit biocide unique» au sens de l’article 3, paragraphe 1, point r), du règlement (UE) no 528/2012, qu’il peut faire l’objet d’une autorisation de l’Union en vertu de l’article 42, paragraphe 1, dudit règlement et que, sous réserve du respect du projet de résumé des caractéristiques du produit biocide (RCP), il réunit les conditions mentionnées à l’article 19, paragraphe 1, de ce règlement. |
(6) |
Le 2 décembre 2021, l’Agence a, conformément à l’article 44, paragraphe 4, du règlement (UE) no 528/2012, transmis à la Commission, dans toutes les langues officielles de l’Union, le projet de RCP. |
(7) |
La Commission souscrit à l’avis de l’Agence et considère qu’il est dès lors approprié d’accorder une autorisation de l’Union pour l’«Hokoex». |
(8) |
Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des produits biocides, |
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Une autorisation de l’Union est octroyée, sous le numéro EU-0027471-0000, à la société Hokochemie GmbH pour la mise à disposition sur le marché et l’utilisation du produit biocide unique «Hokoex» conformément au résumé des caractéristiques du produit biocide figurant en annexe.
L’autorisation de l’Union est valable du 19 décembre 2023 au 30 novembre 2033.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
Fait à Bruxelles, le 28 novembre 2023.
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYEN
(1) JO L 167 du 27.6.2012, p. 1.
(2) Avis de l’ECHA du 14 octobre 2021 concernant l’autorisation de l’Union pour le produit biocide «Hokoex» (ECHA/BPC/297/2021), en anglais uniquement: https://echa.europa.eu/it/opinions-on-union-authorisation.
ANNEXE
Résumé des caractéristiques du produit pour un produit biocide
Hokoex
Type de produits 18 — Insecticides, acaricides et produits utilisés pour lutter contre les autres arthropodes (Produits de lutte contre les nuisibles)
Numéro de l’autorisation: EU-0027471-0000
Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides: EU-0027471-0000
1. INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
1.1. Marque(s) commerciale(s) du produit
Noms commerciaux |
HOKOEX Zero Catch Elmadex Cyracid 2.0 HO.K.O. Meijerin Toukkatuho Cyracid 2.0 Diptosol But-ex Fly tomb 2.0 Neo-Larventox C BEG Madenstop Ultra Larvo-Mix BEG Larva C2 Ultra |
1.2. Titulaire de l’autorisation
Nom et adresse du titulaire de l’autorisation |
Nom |
Hokochemie GmbH |
Adresse |
Pannerhofstrasse 7, 6353 Weggis SUISSE |
|
Numéro de l’autorisation |
EU-0027471-0000 |
|
Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides |
EU-0027471-0000 |
|
Date de l’autorisation |
19 décembre 2023 |
|
Date d’expiration de l’autorisation |
30 novembre 2033 |
1.3. Fabricant(s) du produit
Nom du fabricant |
Schirm GmbH |
Adresse du fabricant |
Geschwister-Scholl-Straße 127, 39218 Schönebeck, ALLEMAGNE |
Emplacement des sites de fabrication |
Dieselstraße 8, 85107 Baar-Ebenhausen, ALLEMAGNE |
1.4. Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)
Substance active |
N-cyclopropyl-1,3,5-triazine-2,4,6-triamine (cyromazine) |
Nom du fabricant |
Jiangsu Flag Chemical Industry Co., Ltd |
Adresse du fabricant |
Suyan Road, 210042 Nanjing CHINE |
Emplacement des sites de fabrication |
Zone industrielle de Huangyu, Shangtang, Zhejiang CHINE |
2. COMPOSITION ET FORMULATION DU PRODUIT
2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition du produit
Nom commun |
Dénomination de l’UICPA |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
N-cyclopropyl-1,3,5-triazine-2,4,6-triamine (cyromazine) |
|
Substance active |
66215-27-8 |
266-257-8 |
2,0 |
2.2. Type de formulation
SG — granulés hydrosolubles
3. DANGERS ET CONSEILS DE PRUDENCE
Dangers |
Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme. |
Conseils de prudence |
Éviter tout rejet dans l’environnement. Élimination du contenu (se conformer à la réglementation locale). |
4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S)
4.1. Description de l’utilisation
Tableau 1.
Utilisation # 1 — Lutte contre les mouches nuisibles et piquantes dans les élevages professionnels — utilisateurs professionnels
Type de produits |
PT18 — Insecticides, acaricides et produits utilisés pour lutter contre les autres arthropodes (lutte contre les nuisibles) |
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Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée |
Larvicide pour lutter contre les mouches nuisibles et piquantes en élevage professionnel Utilisation intérieure dans les bâtiments d’élevage des animaux suivants dans des lieux où le fumier et/ou d’autres excréments ne sont pas comprimés: vaches laitières, bœufs et veaux de boucherie, truies en enclos individuels, truies en groupes, porcs d’engraissement, poules pondeuses de libre parcours, poules pondeuses en batteries enrichies, poulets de chair, dindes, canards, oies, lapins, chevaux, chèvres, moutons et visons. |
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Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom scientifique: Muscidés Nom commun: Mouches Stade de développement: Tous les stades larvaires |
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Domaine(s) d’utilisation |
À l’intérieur À l’intérieur des bâtiments d’élevage |
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Méthode(s) d’application |
Méthode: Pulvérisation Description détaillée: Pulvérisation à basse pression — Ajouter de l’eau au produit jusqu’à environ la moitié du volume final d’eau, agiter soigneusement, remettre de l’eau pour atteindre le volume final et agiter brièvement avant utilisation. Pulvériser le même jour. Dans le cas de matière organique sèche, appliquer uniquement par pulvérisation ou arrosage. Méthode: Versement Description détaillée: Arrosage — Ajouter de l’eau au produit jusqu’à environ la moitié du volume final d’eau, agiter soigneusement, remettre de l’eau pour atteindre le volume final et agiter brièvement avant utilisation. Utiliser le même jour. Méthode: Arrosage Description détaillée: Dispersion à sec à la main — Appliquer directement aux endroits où se développent des asticots. À ne pas répandre sur des effluents secs ou des effluents d’élevage à surface séchée. Dans le cas de matière organique sèche, appliquer uniquement par pulvérisation ou arrosage. |
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Dose(s) et fréquence d’application |
Dose: Pulvérisation à basse pression: 25 g/m2 [produit non dilué (granulés)] Dilution (%): Pour une surface de 10 m2 ajouter 250 g de produit dans de l’eau, remplir jusqu’à un volume total de 1-4 L en fonction de l’humidité du substrat à traiter. Nombre et fréquence des applications: Première application: Idéalement peu de temps après le nettoyage des logements d’animaux ou directement avant la saison des mouches. Peut également être appliqué lorsque la saison des mouches a commencé. En raison de son mode d’action, la cyromazine produit ses effets à retardement. Le produit biocide limite efficacement les populations de mouches de deux semaines à 10 semaines après le traitement larvicide. Nouvelle application: Si nécessaire, l’application peut être répétée lorsque des larves de mouche réapparaissent. Pour le nombre d’applications maximales, voir la section «Mode d’emploi spécifique» ci-dessous. Dose: Arrosage: 25 g/m2 [produit non dilué (granulés)] Dilution (%): Pour une surface de 10 m2 ajouter 250 g de produit dans de l’eau, remplir jusqu’à un volume total de 4-10 L en fonction de l’humidité du substrat à traiter. Nombre et fréquence des applications: Première application: Idéalement peu de temps après le nettoyage des logements d’animaux ou directement avant la saison des mouches. Peut également être appliqué lorsque la saison des mouches a commencé. En raison de son mode d’action, la cyromazine produit ses effets à retardement. Le produit biocide limite efficacement les populations de mouches de deux semaines à 10 semaines après le traitement larvicide. Nouvelle application: Si nécessaire, l’application peut être répétée lorsque des larves de mouche réapparaissent. Pour le nombre d’applications maximales, voir la section «Mode d’emploi spécifique» ci-dessous. Dose: Dispersion à sec à la main: 25 g/m2 Dilution (%): Application directe de granulés Nombre et fréquence des applications: Première application: Idéalement peu de temps après le nettoyage des logements d’animaux ou directement avant la saison des mouches. Peut également être appliqué lorsque la saison des mouches a commencé. En raison de son mode d’action, la cyromazine produit ses effets à retardement. Le produit biocide limite efficacement les populations de mouches de deux semaines à 10 semaines après le traitement larvicide. Nouvelle application: Si nécessaire, l’application peut être répétée lorsque des larves de mouche réapparaissent. Pour le nombre d’applications maximales, voir la section «Mode d’emploi spécifique» ci-dessous. |
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Catégorie(s) d’utilisateurs |
Professionnels |
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Poids des emballages et matériaux d’emballage |
Poids:
Matériaux d’emballage:
|
4.1.1. Mode d’emploi spécifique
Application par pulvérisation uniquement par pulvérisation à basse pression vers le bas à l’aide d’un pulvérisateur à dos.
Porter des chaussures/bottes solides pendant l’application du produit.
Le produit peut être appliqué par pulvérisation, arrosage ou dispersion à sec. Une seule de ces méthodes d’application spécifiques (avec son nombre maximal d’applications de produit biocide) est autorisée dans un délai d’un an.
Bovins en parcs d’engraissement ou en enclos d’élevage (vaches laitières, bœufs et veaux de boucherie):
Appliquer sur une bande de 50 cm le long des murs, en dessous et à côté des installations-machines. La première application devrait avoir lieu 1 à 3 jours après le retrait du fumier, dès que le fumier recommence à s’accumuler.
Pulvérisation ou arrosage:
— |
Au maximum 5 applications par an pour les vaches laitières |
— |
Au maximum 4 applications par an pour les bœufs et veaux de boucherie |
Dispersion à sec:
— |
Au maximum 4 applications par an pour les vaches laitières |
— |
Au maximum 2 applications par an pour les bœufs et veaux de boucherie |
Bovins sur caillebotis (vaches laitières, bœufs et veaux de boucherie):
Appliquer sur une bande de 50 cm le long des murs, en dessous et à côté des installations-machines. Lors du traitement du lisier liquide, les granulés peuvent être dispersés directement. La première application devrait avoir lieu 1 à 3 jours après le retrait du fumier, dès que le fumier recommence à s’accumuler. Dans les étables à plancher en caillebotis, appliquer uniformément sur toute la surface.
Pulvérisation ou arrosage:
— |
Au maximum 5 applications par an pour les vaches laitières |
— |
Au maximum 4 applications par an pour les bœufs et veaux de boucherie |
Dispersion à sec:
— |
Au maximum 4 applications par an pour les vaches laitières |
— |
Au maximum 2 applications par an pour les bœufs et veaux de boucherie |
Porcs (truies dans des enclos individuels, truies en groupes et porcs d’engraissement):
Appliquer sur une bande de 50 cm le long des murs, sous et à côté des installations-machines.
Pulvérisation ou arrosage: Au maximum 2 applications par an.
Dispersion à sec: Au maximum 1 application par an.
Volailles (poulet et poulets de chair — batterie et libre parcours):
Poulets de chair de libre parcours avec litière ou caillebotis, poulets reproducteurs de libre parcours ou élevage sur caillebotis (élevage intérieur), poules pondeuses en cages de batterie aménagées ou de libre parcours avec litière au sol: Appliquer sur toute la surface. Commencer le traitement environ 1 semaine après l’enlèvement des excréments, mais avant l’accumulation de 10 cm de profondeur de nouveaux excréments.
Poules pondeuses de libre parcours avec caillebotis: Appliquer sur la zone se trouvant sous les lieux de nidification et les mangeoires.
Application uniquement par pulvérisation ou arrosage: Au maximum 1 application par an.
Volailles (dindes, canards et oies):
Appliquer sur toute la surface. Commencer le traitement environ 1 semaine après l’enlèvement des excréments, mais avant l’accumulation de 10 cm de profondeur de nouveaux excréments.
Pulvérisation, arrosage ou dispersion à sec: Au maximum 5 applications par an.
Lapins:
Traiter toute la surface des fosses sous les cages environ 3 jours après l’arrivée des animaux.
Pulvérisation, arrosage ou dispersion à sec: Au maximum 5 applications par an.
Chevaux:
Appliquer par dispersion à sec, arrosage ou pulvérisation sur une bande de 50 cm le long des murs, en dessous et à côté des installations-machines.
La première application devrait avoir lieu 1 à 3 jours après le retrait du fumier, dès que le fumier recommence à s’accumuler. Pour obtenir les meilleurs résultats, utiliser les zones de litière non compactées.
Pulvérisation ou arrosage: Au maximum 4 applications par an.
Dispersion à sec: Au maximum 2 applications par an.
Chèvreries et bergeries:
Traiter l’intégralité de la surface de la litière, ou l’intégralité de la surface du sol dans le cas de caillebotis.
Pulvérisation ou arrosage: Au maximum 5 applications par an.
Dispersion à sec: Au maximum 4 applications par an.
Visons:
Traiter la zone se trouvant directement sous les cages, où les excréments tombent au cours du cycle d’élevage.
Au maximum 1 traitement par an.
Après utilisation, le matériel d’application est vidé de tout produit résiduel et rincé à l’eau.
4.1.2. Mesures d’atténuation des risques spécifiques
— |
Lors de la manipulation du produit pur (dispersion manuelle à sec, mélange et chargement): porter des gants de protection résistant aux produits chimiques (le matériau des gants doit être spécifié par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit). |
— |
Lors de l’application du produit dilué par pulvérisation ou arrosage et pendant le nettoyage du pulvérisateur ou de l’arrosoir, porter des gants de protection résistant aux produits chimiques (le matériau des gants doit être spécifié par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit) et des combinaisons de protection. La superficie traitée par pulvérisation doit être limitée à 600 m2 par jour et par utilisateur. |
— |
Adapter la buse et la pression du pulvérisateur afin de garantir un débit minimal de 1 litre/minute. |
— |
Utiliser des combinaisons de protection jetables (au moins de type 6, EN 13034). |
— |
À n’utiliser que dans des zones inaccessibles aux enfants. |
— |
Ne pas s’appliquer directement sur des animaux. |
— |
Ne pas appliquer directement sur des denrées alimentaires, des aliments pour animaux ou des boissons, ou à leur proximité, ni sur des surfaces ou ustensiles susceptibles d’entrer en contact direct avec des denrées alimentaires, des aliments pour animaux, des boissons ou du bétail. |
— |
Ne pas entreposer à proximité de denrées alimentaires, de boissons ou d’aliments pour animaux. |
— |
Ne pas utiliser dans les stations ou autres zones d’élevage de poussins. |
— |
Ne pas utiliser le produit biocide dans des bâtiments d’élevage où l’exposition à une station d’épuration des eaux usées ou l’émission directe dans les eaux de surface ne peuvent être évitées. |
4.1.3. Le cas échéant, renseignements sur les effets directs ou indirects possibles, instructions de premiers soins et mesures d’urgence à prendre pour protéger l’environnement
Voir le mode d’emploi général.
4.1.4. Le cas échéant, instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et de son emballage
Voir le mode d’emploi général.
4.1.5. Le cas échéant, conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir le mode d’emploi général.
4.2. Description de l’utilisation
Tableau 2
Utilisation # 2 — Lutte contre les mouches nuisibles et piquantes dans les élevages — utilisateurs non professionnels
Type de produits |
PT18 — Insecticides, acaricides et produits utilisés pour lutter contre les autres arthropodes (lutte contre les nuisibles) |
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Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée |
Larvicide utilisé pour éliminer les mouches nuisibles et piquantes dans les élevages: À l’intérieur des bâtiments d’élevage des chevaux, moutons, chèvres, lapins et furets. |
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Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom scientifique: Muscidés Nom commun: Mouches Stade de développement: Tous les stades larvaires |
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Domaine(s) d’utilisation |
À l’intérieur À l’intérieur des bâtiments d’élevage |
||||||||||||
Méthode(s) d’application |
Méthode: Pulvérisation Description détaillée: Pulvérisation à basse pression: — Ajouter de l’eau au produit jusqu’à environ la moitié du volume final d’eau, agiter soigneusement, remettre de l’eau pour atteindre le volume final et agiter brièvement avant utilisation. Pulvériser le même jour. Méthode: Arrosage Description détaillée: Dispersion à sec — Appliquer le produit directement aux endroits où se développent des asticots. À ne pas répandre sur des effluents secs ou des effluents d’élevage à surface séchée. Dans le cas de matière organique sèche, appliquer uniquement par pulvérisation. |
||||||||||||
Dose(s) et fréquence d’application |
Dose: Pulvérisation à basse pression: 25 g/m2 [produit non dilué (granulés)] Dilution (%): Pour une surface de 10 m2 ajouter 250 g de produit dans de l’eau, remplir jusqu’à un volume total de 1-4 L en fonction de l’humidité du substrat à traiter. -- Dilution 250 g dans 1 L: 100 ml nécessaires par 1 m2; 5 L nécessaire par 50 m2 -- --dilution 250 g dans 2 L: 200 ml nécessaires par 1 m2; 10 L nécessaire par 50 m2 -- --dilution 250 g dans 3 L: 300 ml nécessaires par 1 m2; 15 L nécessaire par 50 m2 -- --dilution 250 g dans 4 L: 400 ml nécessaires par 1 m2; 20 L nécessaire par 50 m2 – Nombre et fréquence des applications: En raison de son mode d’action, la cyromazine produit ses effets à retardement. Le produit biocide limite efficacement les populations de mouches de deux semaines à 10 semaines après le traitement larvicide. Si nécessaire, l’application peut être répétée lorsque des larves de mouche réapparaissent. Pour le nombre d’applications maximales, voir la section «Mode d’emploi spécifique» ci-dessous. Dose: Dispersion à sec: 25 g/m2 Dilution (%): Application directe de granulés Nombre et fréquence des applications: En raison de son mode d’action, la cyromazine produit ses effets à retardement. Le produit biocide limite efficacement les populations de mouches de deux semaines à 10 semaines après le traitement larvicide. Si nécessaire, l’application peut être répétée lorsque des larves de mouche réapparaissent. Pour le nombre d’applications maximales, voir la section «Mode d’emploi spécifique» ci-dessous. |
||||||||||||
Catégorie(s) d’utilisateurs |
Grand public (non professionnel) |
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Poids des emballages et matériaux d’emballage |
Poids:
Matériaux d’emballage
Les emballages destinés aux utilisateurs privés doivent être fournis avec un dispositif de mesure. |
4.2.1. Mode d’emploi spécifique
Porter des chaussures/bottes solides pendant l’application du produit.
Préparer la solution de pulvérisation en ajoutant le volume approprié du produit biocide au volume requis d’eau propre et agiter.
Le volume approprié du produit biocide est mesuré à l’aide du dispositif de dosage fourni dans l’emballage conformément au tableau relatif à la ou aux doses et à la fréquence d’application.
Pour la pulvérisation: n’appliquer ce produit qu’à l’aide d’un appareil à basse pression (3 bars ou moins) actionné à la main, de préférence en combinaison avec un capot de protection.
Pour la dispersion: n’appliquer ce produit qu’au moyen du dispositif fourni dans l’emballage du produit.
Le produit peut être appliqué par pulvérisation ou dispersion à sec. Une seule de ces méthodes d’application spécifiques (avec son nombre maximal d’applications de produit biocide) est autorisée dans un délai d’un an.
Chevaux:
Appliquer sur une bande de 50 cm le long des murs.
La première application devrait avoir lieu 1 à 3 jours après le retrait du fumier, dès que le fumier recommence à s’accumuler. Pour obtenir les meilleurs résultats, utiliser les zones de litière non compactées.
Pulvérisation: Au maximum 4 applications par an.
Dispersion à sec: Au maximum 2 applications par an.
Chèvreries et bergeries:
Traiter l’intégralité de la surface de la litière, ou l’intégralité de la surface du sol dans le cas de caillebotis.
Pulvérisation: Au maximum 5 applications par an.
Dispersion à sec: Au maximum 4 applications par an.
Lapins:
Traiter la zone se trouvant directement sous les cages, où les excréments tombent au cours du cycle d’élevage. Premier traitement environ 3 jours après l’arrivée des animaux.
Pulvérisation ou dispersion à sec: Au maximum 5 applications par an.
Furets:
Traiter la boîte à litière dans des cages ou la zone de litière.
Pulvérisation ou dispersion à sec: Au maximum 1 application par an.
Ne pas répandre les granulés sur des effluents secs ou des effluents d’élevage à surface séchée, appliquer par pulvérisation.
4.2.2. Mesures d’atténuation des risques spécifiques
— |
À n’utiliser que dans des zones inaccessibles aux enfants. |
— |
Ne pas s’appliquer directement sur des animaux. |
— |
Ne pas appliquer directement sur des denrées alimentaires, des aliments pour animaux ou des boissons, ou à leur proximité, ni sur des surfaces ou ustensiles susceptibles d’entrer en contact direct avec des denrées alimentaires, des aliments pour animaux, des boissons ou du bétail. |
4.2.3. Le cas échéant, renseignements sur les effets directs ou indirects possibles, instructions de premiers soins et mesures d’urgence à prendre pour protéger l’environnement
Voir le mode d’emploi général.
4.2.4. Le cas échéant, instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et de son emballage
Voir le mode d’emploi général.
4.2.5. Le cas échéant, conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir le mode d’emploi général.
4.3. Description de l’utilisation
Tableau 3
Utilisation # 3 — Lutte contre les larves de mouches nuisibles dans les installations de gestion des déchets — utilisateurs professionnels
Type de produits |
PT18 — Insecticides, acaricides et produits utilisés pour lutter contre les autres arthropodes (lutte contre les nuisibles) |
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Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée |
Larvicide pour lutter contre les mouches nuisibles et piquantes dans les installations de gestion des déchets suivantes: Installations de traitement biomécanique et sites de compostage. |
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Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom scientifique: Muscidés Nom commun: Mouches Stade de développement: Tous les stades larvaires |
||||||||||||||
Domaine(s) d’utilisation |
À l’intérieur À l’intérieur des installations de traitement biomécanique À l’intérieur des sites de compostage |
||||||||||||||
Méthode(s) d’application |
Méthode: Pulvérisation Description détaillée: Pulvérisation à basse pression — Ajouter de l’eau au produit jusqu’à environ la moitié du volume final d’eau, agiter soigneusement, remettre de l’eau pour atteindre le volume final et agiter brièvement avant utilisation. Pulvériser le même jour. |
||||||||||||||
Dose(s) et fréquence d’application |
Dose: 25 g/m2 [produit non dilué (granulés)] Dilution (%): Pour une surface de 10 m2 ajouter 250 g de produit dans de l’eau, remplir jusqu’à un volume total de 1-4 L en fonction de l’humidité du substrat à traiter. Nombre et fréquence des applications: Première application: Traitement initial: Appliquer de préférence au début du printemps avant la saison des mouches. En raison de son mode d’action, la cyromazine produit ses effets à retardement. Le produit biocide limite efficacement les populations de mouches de deux semaines à 10 semaines après le traitement larvicide. Nouvelle application Nouvelle application sur les sites de traitement biomécanique: Retraiter lorsque des asticots sont de nouveaux observés ou lorsque la surface traitée est recouverte de plus de 10 cm de nouveaux matériaux contenant des constituants organiques. |
||||||||||||||
Catégorie(s) d’utilisateurs |
Professionnels |
||||||||||||||
Poids des emballages et matériaux d’emballage |
Poids:
Matériaux d’emballage
|
4.3.1. Mode d’emploi spécifique
Application par pulvérisation uniquement par pulvérisation à basse pression vers le bas à l’aide d’un pulvérisateur à dos.
Sites de traitement biomécanique:
Pulvériser sur la couche supérieure des fosses de réception situées à l’intérieur.
Traiter uniquement les déchets stockés dans des lieux de stockage restreints, tels que des fosses de stockage ou des conteneurs.
Les lieux de stockage des déchets ne doivent pas faire l’objet d’un nettoyage humide.
N’appliquer le produit que sur des déchets qui seront incinérés.
Sites de compostage:
Appliquer par pulvérisation sur le tiers inférieur du tas de compost.
Après utilisation, le matériel d’application est vidé de tout produit résiduel et rincé à l’eau.
4.3.2. Mesures d’atténuation des risques spécifiques
— |
Lors de la manipulation du produit pur (dispersion manuelle à sec, mélange et chargement): porter des gants de protection résistant aux produits chimiques (le matériau des gants doit être spécifié par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit). |
— |
Lors de l’application du produit dilué par pulvérisation ou arrosage et pendant le nettoyage du pulvérisateur ou de l’arrosoir, porter des gants de protection résistant aux produits chimiques (le matériau des gants doit être spécifié par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit) et des combinaisons de protection. |
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La superficie traitée par pulvérisation doit être limitée à 600 m2 par jour et par utilisateur. |
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Adapter la buse et la pression du pulvérisateur afin de garantir un débit minimal de 1 litre/minute. |
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Utiliser des combinaisons de protection jetables (au moins de type 6, EN 13034). |
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Toute perte du produit dans l’eau recueillie dans la fosse de réception doit être éliminée en tant que déchet dangereux. |
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Traiter les déchets uniquement à l’intérieur des sites de traitement biomécanique. |
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Les déchets traités à l’intérieur ne doivent pas être entreposés à l’extérieur. |
4.3.3. Le cas échéant, renseignements sur les effets directs ou indirects possibles, instructions de premiers soins et mesures d’urgence à prendre pour protéger l’environnement
Voir le mode d’emploi général.
4.3.4. Le cas échéant, instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et de son emballage
Voir le mode d’emploi général.
4.3.5. Le cas échéant, conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir le mode d’emploi général.
5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (1)
5.1. Mode d’emploi
Les mesures générales de gestion de la résistance au produit doivent être suivies:
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Le produit doit être utilisé en alternance avec des produits contenant d’autres substances actives qui ont un mode d’action différent, de manière à éviter le développement d’une résistance. |
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Utiliser uniquement à la dose recommandée (0,5 g de substance active/m2) pour obtenir un bon résultat (au moins 90 % d’élimination). Une pression de sélection systématique (couvrant des populations entières), ininterrompue et excessive (concentrations inutilement élevées) sur les populations de mouches doit être évitée. |
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L’infestation du bâtiment d’élevage par des mouches peut être estimée au moyen de méthodes de surveillance [par exemple, surveillance de l’apparition ou de la réapparition de larves dans le fumier ou de la population de mouches adultes au moyen de bandes collantes] avant le traitement chimique. |
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L’utilisation de produits biocides peut être combinée à d’autres mesures d’assainissement (par exemple, l’enlèvement fréquent du fumier) ou à des moyens de lutte non chimiques (par exemple biologiques, y compris l’utilisation de parasitoïdes, lorsque c’est commercialement viable) dans le cadre d’un programme intégré de lutte contre les mouches. |
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L’élimination des populations de mouches résistantes à la cyromazine est possible grâce à un système de gestion intégré qui combine des stratégies culturales et biologiques et des substances chimiques (larvicides et adulticides) de manière rationnelle. |
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En cas d’efficacité réduite ou présumée réduite, contacter un professionnel. |
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Informer le titulaire de l’autorisation si le traitement est inefficace. |
5.2. Mesures d’atténuation des risques
Voir les mesures d’atténuation des risques spécifiques.
5.3. Renseignements sur les effets directs ou indirects possibles, instructions de premiers soins et mesures d’urgence à prendre pour protéger l’environnement
Premiers secours
Antidote: Aucun antidote spécifique n’est connu. Traiter selon les symptômes.
EN CAS D’INHALATION: Si des symptômes apparaissent, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Laver la peau avec de l’eau. Si des symptômes apparaissent, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Si des symptômes apparaissent, rincer avec de l’eau. Le cas échéant, retirer les lentilles de contact, si elles s’enlèvent facilement. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
EN CAS D’INGESTION: Si des symptômes apparaissent, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
Mesures de protection de l’environnement
Ramasser avec une brosse tous les granulés répandus accidentellement et les placer dans un récipient hermétique. Ou bien utiliser les granulés conformément au mode d’emploi s’ils ne sont pas contaminés par un liquide, ou bien les éliminer conformément aux instructions pour l’élimination en toute sécurité.
Récupérer le liquide répandu accidentellement au moyen d’un absorbant et éliminer conformément aux réglementations nationales.
Ne pas déverser l’eau de lavage des équipements de traitement dans les égouts.
Ne pas déverser le produit biocide ou la solution diluée du produit biocide dans les égouts ou dans l’environnement.
5.4. Instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et de son emballage
Éliminer le produit, ses résidus et son emballage conformément aux réglementations nationales.
5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions de stockage normales
Stocker hors de portée des enfants, des animaux de compagnie et des animaux d’élevage.
Ne pas entreposer à proximité de denrées alimentaires, de boissons ou d’aliments pour animaux.
Conserver dans le récipient d’origine fermé dans un endroit sec, à une température maximale de 35 °C, à l’abri de la lumière directe du soleil et de l’humidité.
Durée de conservation: 5 ans
6. AUTRES INFORMATIONS
Élément d’étiquetage supplémentaire: Le produit biocide contient de la silice amorphe (nano).
(1) Le mode d’emploi, les mesures d’atténuation des risques et les autres instructions de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées.
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2649/oj
ISSN 1977-0693 (electronic edition)