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Document 32023R2527
Commission Implementing Regulation (EU) 2023/2527 of 17 November 2023 specifying technical items of the data sets for the 2025 ad hoc subject on Energy and the environment in the income and living conditions domain pursuant to Regulation (EU) 2019/1700 of the European Parliament and of the Council
Règlement d’exécution (UE) 2023/2527 de la Commission du 17 novembre 2023 précisant les éléments techniques des ensembles de données pour le thème ad hoc 2025 Énergie et environnement dans le domaine du revenu et des conditions de vie conformément au règlement (UE) 2019/1700 du Parlement européen et du Conseil
Règlement d’exécution (UE) 2023/2527 de la Commission du 17 novembre 2023 précisant les éléments techniques des ensembles de données pour le thème ad hoc 2025 Énergie et environnement dans le domaine du revenu et des conditions de vie conformément au règlement (UE) 2019/1700 du Parlement européen et du Conseil
C/2023/7687
JO L, 2023/2527, 20.11.2023, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2527/oj (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, GA, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
In force
|
Journal officiel |
FR Séries L |
|
2023/2527 |
20.11.2023 |
RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2023/2527 DE LA COMMISSION
du 17 novembre 2023
précisant les éléments techniques des ensembles de données pour le thème ad hoc 2025 «Énergie et environnement» dans le domaine du revenu et des conditions de vie conformément au règlement (UE) 2019/1700 du Parlement européen et du Conseil
(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (UE) 2019/1700 du Parlement européen et du Conseil du 10 octobre 2019 établissant un cadre commun pour des statistiques européennes relatives aux personnes et aux ménages fondées sur des données au niveau individuel collectées à partir d’échantillons, modifiant les règlements (CE) no 808/2004, (CE) no 452/2008 et (CE) no 1338/2008 du Parlement européen et du Conseil, et abrogeant le règlement (CE) no 1177/2003 du Parlement européen et du Conseil et le règlement (CE) no 577/98 du Conseil (1), et notamment son article 7, paragraphe 1,
considérant ce qui suit:
|
(1) |
Le domaine du revenu et des conditions de vie, exposé à l’article 3, paragraphe 1, point b), du règlement (UE) 2019/1700 fournit les informations requises par le semestre européen (2) et le socle européen des droits sociaux (3), en particulier sur la répartition des revenus, la pauvreté et l’exclusion sociale. Il fournit également des informations sur diverses autres politiques de l’Union liées aux conditions de vie et à la pauvreté. |
|
(2) |
Le thème ad hoc sur l’énergie et l’environnement, qui doit être collecté en 2025 conformément au règlement délégué (UE) 2020/256 de la Commission (4) revêt une importance capitale, en particulier au regard de la communication de la Commission intitulée «Ajustement à l’objectif 55» (5), qui envisage une proposition de recommandation (6) visant à assurer une transition équitable vers la neutralité climatique. |
|
(3) |
Le sujet ad hoc se concentre sur des aspects sociaux importants de la transition écologique pour contribuer à combler le déficit d’information et permettre de renforcer le suivi et les évaluations à venir. |
|
(4) |
Afin d’assurer la mise en œuvre correcte du domaine du revenu et des conditions de vie, la Commission devrait préciser les variables des ensembles de données pour le sujet ad hoc 2025 sur l’énergie et l’environnement. |
|
(5) |
Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité du système statistique européen, |
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Les variables des ensembles de données pour le thème ad hoc 2025 «Énergie et environnement» dans le domaine du revenu et des conditions de vie sont présentées en annexe et présentent les caractéristiques suivantes:
|
a) |
l’identifiant de la variable; |
|
b) |
le nom de la variable; |
|
c) |
le code de modalité et l’étiquette; |
|
d) |
l’unité de collecte; |
|
e) |
la période de référence. |
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
Fait à Bruxelles, le 17 novembre 2023.
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYEN
(1) JO L 261 I du 14.10.2019, p. 1.
(2) Le semestre européen est le cadre de l’Union européenne pour la coordination et la surveillance des politiques économiques et sociales.
(3) Le Parlement européen, le Conseil et la Commission ont proclamé le socle européen des droits sociaux au sommet de Göteborg en 2017. Le socle énonce 20 principes clés qui nous guideront vers une Europe sociale forte, juste, inclusive et riche en opportunités au XXIe siècle.
(4) Règlement délégué (UE) 2020/256 de la Commission du 16 décembre 2019 complétant le règlement (UE) 2019/1700 du Parlement européen et du Conseil en établissant un plan glissant pluriannuel (JO L 54 du 26.2.2020, p. 1).
(5) Commission européenne, « “Ajustement à l’objectif 55”: atteindre l’objectif climatique de l’UE à l’horizon 2030 sur la voie de la neutralité climatique» [COM(2021) 550 final].
(6) Proposition de recommandation du Conseil visant à assurer une transition équitable vers la neutralité climatique [COM(2021) 801 final].
ANNEXE
Variables des ensembles de données
|
Identifiant de la variable |
Nom de la variable |
Code de la modalité |
Libellé de la modalité |
Unité de collecte |
Période de référence |
|
HEE01 |
Distance de marche jusqu’à l’espace vert public le plus proche |
1 2 3 4 |
Moins de 400 m 400 m-999 m 1 000 m- 1 999 m 2 000 m ou plus |
Ménage |
Courant |
|
HEE01_F |
Distance de marche jusqu’à l’espace vert public le plus proche |
1 2 3 4 –1 –7 |
Information collectée au moyen d’une enquête/d’un entretien Information collectée à partir de données administratives Information imputée Impossible d’établir une source Manquantes Sans objet (information non collectée conformément à la mise en œuvre du «plan glissant pluriannuel») |
|
|
|
PW201 |
Satisfaction à l’égard des espaces verts publics dans la région |
0 à 10 99 |
De 0 (pas du tout satisfait) à 10 (entièrement satisfait) Je ne sais pas |
Tous les membres actuels du ménage âgés de 16 ans et plus ou répondant sélectionné (le cas échéant) |
Courant |
|
PW201_F |
Satisfaction à l’égard des espaces verts publics dans la région |
1 –1 –3 –7 |
Information complétée Manquantes Sans objet (répondant non sélectionné) Sans objet (information non collectée conformément à la mise en œuvre du «plan glissant pluriannuel») |
|
|
|
PEE03 |
Aptitude à se rendre en 1 heure au travail/à l’école/à l’université en transports publics, à vélo ou à pied |
1 2 3 |
Oui Non Je travaille/étudie à temps plein depuis mon domicile et je ne voyage pas |
Tous les membres actuels du ménage ou le répondant sélectionné (le cas échéant) âgés de 16 à 65 ans |
Courant |
|
PEE03_F |
Aptitude à se rendre en 1 heure au travail/à l’école/à l’université en transports publics, à vélo ou à pied (drapeau) |
1 –1 –2 –3 –7 |
Information complétée Manquantes Sans objet [(le répondant est âgé de plus de 65 ans) ou (le répondant est de 16 à 65 et PL032 est 2, 3, 6, 7, 4, 8)] Sans objet (répondant non sélectionné) Sans objet (information non collectée conformément à la mise en œuvre du «plan glissant pluriannuel») |
|
|
|
PEE04 |
Transport primaire utilisé |
1 2 3 4 5 6 |
Véhicule (personnel, d’entreprise, leasing ou taxi, covoiturage) Transports publics collectifs (bus, tram, train, métro, ferry, etc.) Bicyclette (y compris bicyclette électrique ou trottinette électrique) Cyclomoteurs ou motos (y compris électriques) Piéton Impossible de quitter la maison |
Tous les membres actuels du ménage âgés de 16 ans et plus ou répondant sélectionné (le cas échéant) |
12 derniers mois |
|
PEE04_F |
Transport primaire utilisé (flag) |
1 –1 –3 –7 |
Information complétée Manquantes Sans objet (répondant non sélectionné) Sans objet (information non collectée conformément à la mise en œuvre du «plan glissant pluriannuel») |
|
|
|
PEE05 |
Transport secondaire utilisé |
1 2 3 4 5 6 |
Véhicule (personnel, d’entreprise, leasing ou taxi, covoiturage) Transports publics collectifs (bus, tram, train, métro, ferry, etc.) Bicyclette (y compris bicyclette électrique ou trottinette électrique) Cyclomoteurs ou motos (y compris électriques) Piéton Pas d’autre transport utilisé |
Tous les membres actuels du ménage âgés de 16 ans et plus ou répondant sélectionné (le cas échéant) |
12 derniers mois |
|
PEE05_F |
Transport secondaire utilisé (flag) |
1 –1 –2 –3 –7 |
Information complétée Manquantes Sans objet (PEE04 = 6) Sans objet (répondant non sélectionné) Sans objet (information non collectée conformément à la mise en œuvre du «plan glissant pluriannuel») |
|
|
|
HC006 |
Année de construction du logement principal |
1 2 3 4 5 6 7 8 99 |
Avant 1945 1945 à 1960 1961 à 1980 1981 à 2000 2001 à 2010 2011 à 2015 2016 à 2021 2022 ou après Ne sait pas |
Ménage |
Courant |
|
HC006_F |
Année de construction du logement principal |
1 2 3 4 –1 –7 |
Information collectée au moyen d’une enquête/d’un entretien Information collectée à partir de données administratives Information imputée Impossible d’établir une source Manquantes Sans objet (information non collectée conformément à la mise en œuvre du «plan glissant pluriannuel») |
|
|
|
HC003A |
Rénovation de l’efficacité énergétique (isolation thermique, fenêtres ou système de chauffage) |
1 2 3 4 5 99 |
Oui — trois mesures ou plus Oui — deux mesures Oui — une mesure Non, mais nécessaire Non, pas nécessaire Ne sait pas |
Ménage |
5 dernières années |
|
HC003A_F |
Rénovation de l’efficacité énergétique (isolation thermique, fenêtres ou système de chauffage) (flag) |
1 –1 –2 –7 |
Information complétée Manquantes Sans objet (bâtiment construit au cours des 5 dernières années) Sans objet (information non collectée conformément à la mise en œuvre du «plan glissant pluriannuel») |
|
|
|
HEE07 |
Obstacles à l’amélioration de l’efficacité énergétique |
1 2 3 4 5 |
Sans intérêt Trop cher Difficulté à trouver des professionnels pour le faire Obstacles administratifs Autres obstacles |
Ménage |
Courant |
|
HEE07_F |
Obstacles à l’amélioration de l’efficacité énergétique (flag) |
1 –1 –2 –7 |
Information complétée Manquantes Non applicable (HC003A = 1,2,3,5,99) OU (HH021 = 3,4,5) Sans objet (information non collectée conformément à la mise en œuvre du «plan glissant pluriannuel») |
|
|
|
PEE08 |
Dommages causés au logement en raison de facteurs environnementaux/météorologiques |
1 2 99 |
Oui Non Ne sait pas |
Tous les membres actuels du ménage âgés de 16 ans et plus ou répondant sélectionné (le cas échéant) |
5 dernières années |
|
PEE08_F |
Dommages causés au logement en raison de facteurs environnementaux/météorologiques (flag) |
1 –1 –3 –7 |
Information complétée Manquantes Sans objet (répondant non sélectionné) Sans objet (information non collectée conformément à la mise en œuvre du «plan glissant pluriannuel») |
|
|
|
HEE09 |
Tri des bouteilles en plastique à domicile |
1 2 3 |
Toujours ou la plupart du temps Parfois Rarement ou jamais |
Ménage |
Courant |
|
HEE09_F |
Tri des bouteilles en plastique à domicile (flag) |
1 –1 –7 |
Information complétée Manquantes Sans objet (information non collectée conformément à la mise en œuvre du «plan glissant pluriannuel») |
|
|
|
PEE10 |
Fréquence de consommation de viande, de volaille ou de poisson |
1 2 3 4 |
Tous les jours Chaque semaine Moins qu’une fois par semaine Pas du tout, je suis végétarien ou vegan |
Tous les membres actuels du ménage âgés de 16 ans et plus ou répondant sélectionné (le cas échéant) |
12 derniers mois |
|
PEE10_F |
Fréquence de consommation de viande, de volaille ou de poisson (flag) |
1 –1 –3 –7 |
Information complétée Manquantes Sans objet (répondant non sélectionné) Sans objet (information non collectée conformément à la mise en œuvre du «plan glissant pluriannuel») |
|
|
|
HEE11 |
Nombre de voitures privées, louées ou de société dans le ménage |
0 à 9 |
Numéro |
Ménage |
Courant |
|
HEE11_F |
Nombre de voitures privées, louées ou de société dans le ménage (flag) |
1 –1 –7 |
Information complétée Manquantes Sans objet (information non collectée conformément à la mise en œuvre du «plan glissant pluriannuel») |
|
|
|
HEE12 |
Type de voiture (la plus récente) |
1 2 3 4 5 99 |
Gazole Essence Hybride Électrique Autre Ne sait pas |
Ménage |
Courant |
|
HEE12_F |
Type de voiture (la plus récente) (flag) |
1 –1 –2 –7 |
Information complétée Manquantes Sans objet (HEE11 = 0) Sans objet (information non collectée conformément à la mise en œuvre du «plan glissant pluriannuel») |
|
|
|
HEE13 |
Année de première immatriculation de la voiture (la plus récente) |
1940 à 2025 9 999 |
Année de la première immatriculation Ne sait pas |
Ménage |
Courant |
|
HEE13_F |
Année de première immatriculation de la voiture (la plus récente) (flag) |
1 –1 –2 –7 |
Information complétée Manquantes Sans objet (HEE11 = 0) Sans objet (information non collectée conformément à la mise en œuvre du «plan glissant pluriannuel») |
|
|
|
HEE14 |
Année de première immatriculation de la voiture (la plus ancienne) |
1940 à 2025 9 999 |
Année de la première immatriculation Ne sait pas |
Ménage |
Courant |
|
HEE14_F |
Année de première immatriculation de la voiture (la plus ancienne) (flag) |
1 –1 –2 –7 |
Information complétée Manquantes Sans objet (HEE11 = 0,1) Sans objet (information non collectée conformément à la mise en œuvre du «plan glissant pluriannuel») |
|
|
|
PEE15 |
Nombre de vols privés ou d’affaires en Europe |
1 2 3 4 |
Une Deux à trois Quatre ou plus Aucun vol au cours des 12 derniers mois |
Tous les membres actuels du ménage âgés de 16 ans et plus ou répondant sélectionné (le cas échéant) |
12 derniers mois |
|
PEE15_F |
Nombre de vols privés ou d’affaires en Europe (flag) |
1 –1 –3 –7 |
Information complétée Manquantes Sans objet (répondant non sélectionné) Sans objet (information non collectée conformément à la mise en œuvre du «plan glissant pluriannuel») |
|
|
|
PEE16 |
Nombre de vols privés ou d’affaires hors Europe |
1 2 3 4 |
Une Deux à trois Quatre ou plus Aucun vol au cours des 12 derniers mois |
Tous les membres actuels du ménage âgés de 16 ans et plus ou répondant sélectionné (le cas échéant) |
12 derniers mois |
|
PEE16_F |
Nombre de vols privés ou d’affaires hors Europe (flag) |
1 –1 –3 –7 |
Information complétée Manquantes Sans objet (répondant non sélectionné) Sans objet (information non collectée conformément à la mise en œuvre du «plan glissant pluriannuel») |
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|
PEE17 |
Nombre d’heures passées en voiture non électrique en tant que conducteur au cours d’une période de 7 jours types |
0 à 168 |
Numéro |
Tous les membres actuels du ménage âgés de 16 ans et plus ou répondant sélectionné (le cas échéant) |
7 jours types |
|
PEE17_F |
Nombre d’heures passées en voiture non électrique en tant que conducteur au cours d’une période de 7 jours types (flag) |
1 –1 –3 –7 |
Information complétée Manquantes Sans objet (répondant non sélectionné) Sans objet (information non collectée conformément à la mise en œuvre du «plan glissant pluriannuel») |
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PEE20 |
Essayer de réparer le téléphone portable en cas de panne |
1 2 3 |
Oui Non Je n’en ai jamais eu ou il n’a jamais été en panne |
Tous les membres actuels du ménage âgés de 16 ans et plus ou répondant sélectionné (le cas échéant) |
Courant |
|
PEE20_F |
Essayer de réparer le téléphone portable en cas de panne (flag) |
1 –1 –3 –7 |
Information complétée Manquantes Sans objet (répondant non sélectionné) Sans objet (information non collectée conformément à la mise en œuvre du «plan glissant pluriannuel») |
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PEE21 |
Mesures prises avec un téléphone portable inutilisable |
1 2 3 4 5 6 |
Toujours conservé dans mon ménage, mais il n’est pas utilisé à l’heure actuelle Je l’ai vendu ou donné à quelqu’un d’autre Il a été jeté dans le cadre de la collecte/du recyclage des déchets électroniques (inclut le fait de le laisser au détaillant pour qu’il le jette) Il a été jeté mais pas dans le cadre de la collecte/du recyclage des déchets électroniques Je n’en ai jamais eu ou il est encore en usage Autre |
Tous les membres actuels du ménage âgés de 16 ans et plus ou répondant sélectionné (le cas échéant) |
Courant |
|
PEE21_F |
Mesures prises avec un téléphone portable inutilisable (flag) |
1 –1 –3 –7 |
Information complétée Manquantes Sans objet (répondant non sélectionné) Sans objet (information non collectée conformément à la mise en œuvre du «plan glissant pluriannuel») |
|
|
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2527/oj
ISSN 1977-0693 (electronic edition)