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Document 32022D1954
Commission Implementing Decision (EU) 2022/1954 of 12 October 2022 on harmonised standards for recreational craft and personal watercraft drafted in support of Directive 2013/53/EU of the European Parliament and of the Council (Text with EEA relevance)
Décision d’exécution (UE) 2022/1954 de la Commission du 12 octobre 2022 concernant les normes harmonisées relatives aux bateaux de plaisance et aux véhicules nautiques à moteur élaborées à l’appui de la directive 2013/53/UE du Parlement européen et du Conseil (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Décision d’exécution (UE) 2022/1954 de la Commission du 12 octobre 2022 concernant les normes harmonisées relatives aux bateaux de plaisance et aux véhicules nautiques à moteur élaborées à l’appui de la directive 2013/53/UE du Parlement européen et du Conseil (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
C/2022/7229
JO L 269 du 17.10.2022, p. 20–28
(BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, GA, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
In force: This act has been changed. Current consolidated version: 25/04/2024
|
17.10.2022 |
FR |
Journal officiel de l’Union européenne |
L 269/20 |
DÉCISION D’EXÉCUTION (UE) 2022/1954 DE LA COMMISSION
du 12 octobre 2022
concernant les normes harmonisées relatives aux bateaux de plaisance et aux véhicules nautiques à moteur élaborées à l’appui de la directive 2013/53/UE du Parlement européen et du Conseil
(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (UE) no 1025/2012 du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2012 relatif à la normalisation européenne, modifiant les directives 89/686/CEE et 93/15/CEE du Conseil ainsi que les directives 94/9/CE, 94/25/CE, 95/16/CE, 97/23/CE, 98/34/CE, 2004/22/CE, 2007/23/CE, 2009/23/CE et 2009/105/CE du Parlement européen et du Conseil et abrogeant la décision 87/95/CEE du Conseil et la décision no 1673/2006/CE du Parlement européen et du Conseil (1), et notamment son article 10, paragraphe 6,
considérant ce qui suit:
|
(1) |
Conformément à l’article 14 de la directive 2013/53/UE du Parlement européen et du Conseil (2), les produits conformes à des normes harmonisées ou à des parties de normes harmonisées, dont les références ont été publiées au Journal officiel de l’Union européenne, sont présumés conformes aux exigences couvertes par ces normes ou parties de normes visées à l’article 4, paragraphe 1, et à l’annexe I de ladite directive. |
|
(2) |
Par la décision d’exécution C(2015) 8736 (3), la Commission a demandé au Comité européen de normalisation (CEN) et au Comité européen de normalisation électrotechnique (Cenelec) d’élaborer et de réviser des normes harmonisées à l’appui de la directive 2013/53/UE portant sur les exigences essentielles plus strictes mentionnées à l’article 4, paragraphe 1, de la directive 2013/53/UE et énoncées à l’annexe I de ladite directive, par rapport à la directive abrogée 94/25/CE du Parlement européen et du Conseil (4). |
|
(3) |
Par la décision d’exécution C(2015) 8736, le CEN et le Cenelec ont également été invités à réviser les normes dont les références ont été publiées dans une communication de la Commission (2015/C 209/05) (5). |
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(4) |
Sur la base de la demande formulée dans la décision d’exécution C(2015) 8736, le CEN a révisé la norme harmonisée EN ISO 10087:2019 concernant les données principales pour les petits navires, dont la référence figure à l’annexe I de la décision d’exécution (UE) 2019/919 de la Commission (6) .. Cela a abouti à l’adoption de la norme harmonisée EN ISO 10087: 2022 relative au système d’identification et de codification pour les petits navires. |
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(5) |
La Commission, avec le concours du CEN, a examiné si ces normes harmonisées étaient conformes à la demande figurant dans la décision d’exécution C(2015) 8736. |
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(6) |
La norme EN ISO 10087:2022 satisfait aux exigences qu’elle vise à couvrir et qui sont énoncées à l’article 4, paragraphe 1, de la directive 2013/53/UE, ainsi qu’à l’annexe I, partie A, de ladite directive. Il convient donc de publier la référence de cette norme au Journal officiel de l’Union européenne. |
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(7) |
La norme EN ISO 10087:2022 remplace la norme EN ISO 10087:2019. Par conséquent, il est nécessaire de retirer du Journal officiel de l’Union européenne la référence de la norme EN ISO 10087:2019. |
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(8) |
Afin de donner aux constructeurs suffisamment de temps pour adapter leurs produits à la version révisée de la norme harmonisée EN ISO 10087:2019, il est nécessaire de reporter le retrait de la référence de cette norme. |
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(9) |
Par souci de clarté et de logique, il convient de publier dans un même acte une liste complète des références des normes harmonisées élaborées à l’appui de la directive 2013/53/UE et répondant aux exigences qu’elles visent à couvrir. Les références des normes harmonisées élaborées à l’appui de la directive 2013/53/UE sont actuellement publiées par la décision d’exécution (UE) 2019/919 et la communication 2018/C 209/05. |
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(10) |
La décision d’exécution (UE) 2019/919 a été modifiée à plusieurs reprises et de façon substantielle. Par souci de clarté et de logique, et puisque ladite décision d’exécution doit de nouveau être modifiée, il convient de remplacer cette décision d’exécution. |
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(11) |
Nombre de références de normes harmonisées publiées par la communication 2018/C 209/05 ont été retirées. La décision d’exécution (UE) 2019/919 prévoit le retrait des références restantes des normes harmonisées qui sont publiées par ladite communication. Par souci de clarté et de logique, il y a lieu d’abroger la communication 2018/C 209/05. Afin de donner aux constructeurs suffisamment de temps pour adapter leurs produits aux versions révisées des normes concernées, la communication 2018/C 209/05 devrait continuer à s’appliquer jusqu’aux dates de retrait des références des normes harmonisées concernées, publiées par ladite communication. La conformité à une norme harmonisée confère une présomption de conformité aux exigences essentielles correspondantes énoncées dans la législation d’harmonisation de l’Union à partir de la date de publication de la référence de cette norme au Journal officiel de l’Union européenne. La présente décision devrait donc entrer en vigueur le jour de sa publication, |
A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
Article premier
Les références aux normes harmonisées applicables aux bateaux de plaisance et aux véhicules nautiques à moteur élaborées à l’appui de la directive 2013/53/UE et figurant dans l’annexe I de la présente décision sont publiées au Journal officiel de l’Union européenne.
Article 2
La décision d’exécution (UE) 2019/919 est abrogée.
Article 3
La communication 2018/C 209/05 est abrogée.
Toutefois, elle continue de s’appliquer en ce qui concerne les références des normes harmonisées énumérées à l’annexe II de la présente décision jusqu’aux dates de retrait de ces références, indiquées dans l’annexe 4.
Article 4
La présente décision entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Fait à Bruxelles, le 12 octobre 2022.
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYEN
(1) JO L 316 du 14.11.2012, p. 12.
(2) Directive 2013/53/UE du Parlement européen et du Conseil du 20 novembre 2013 relative aux bateaux de plaisance et aux véhicules nautiques à moteur et abrogeant la directive 94/25/CE (JO L 354 du 28.12.2013, p. 90).
(3) Décision d’exécution C(2015) 8736 final de la Commission du 15 décembre 2015 relative à une demande de normalisation adressée au Comité européen de normalisation et au Comité européen de normalisation électrotechnique en ce qui concerne les bateaux de plaisance et les véhicules nautiques à moteur, à l’appui de la directive 2013/53/UE du Parlement européen et du Conseil du 20 novembre 2013 relative aux bateaux de plaisance et aux véhicules nautiques à moteur et abrogeant la directive 94/25/CE.
(4) Directive 94/25/CE du Parlement européen et du Conseil, du 16 juin 1994, concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives aux bateaux de plaisance (JO L 164 du 30.6.1994, p. 15).
(5) Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 94/25/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 juin 1994 concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives aux bateaux de plaisance (publication des titres et des références des normes harmonisées dans le cadre de la législation d’harmonisation de l’Union) (JO C 209 du 15.6.2018, p. 137).
(6) Décision d’exécution (UE) 2019/919 de la Commission du 4 juin 2019 concernant les normes harmonisées relatives aux bateaux de plaisance et aux véhicules nautiques à moteur élaborées à l’appui de la directive 2013/53/UE du Parlement européen et du Conseil (JO L 146 du 5.6.2019, p. 106).
ANNEXE I
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No |
Référence de la norme |
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1. |
EN ISO 6185-1:2018 Bateaux pneumatiques — Partie 1: Bateaux équipés d’un moteur d’une puissance maximale de 4,5 kW (ISO 6185-1:2001) |
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2. |
EN ISO 6185-2:2018 Bateaux pneumatiques — Partie 2: Bateaux équipés d’un moteur d’une puissance maximale comprise entre 4,5 kW et 15 kW inclus (ISO 6185-2:2001) |
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3. |
EN ISO 6185-3:2018 Bateaux pneumatiques — Partie 3: Bateaux d’une longueur de coque inférieure à 8 m et d’une puissance moteur assignée supérieure ou égale à 15 kW (ISO 6185-3:2014) |
|
4. |
EN ISO 6185-4:2018 Bateaux pneumatiques — Partie 4: Bateaux d’une longueur de coque comprise entre 8 m et 24 m et d’une puissance moteur nominale supérieure ou égale à 15 kW (ISO 6185-4:2011, Version corrigée 2014-08-01) |
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5. |
EN ISO 7840:2021 Petits navires — Tuyaux souples pour carburant résistants au feu (ISO 7840:2021) |
|
6. |
EN ISO 8099-1:2018 Petits navires Circuits d’eaux usées — Partie 1: Rétention des eaux usées (ISO 8099-1:2018) |
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7. |
EN ISO 8099-2:2021 Petits navires — Circuits d’eaux usées - Partie 2: Traitement des eaux usées (ISO 8099-2:2020) |
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8. |
EN ISO 8469:2021 Petits navires — Tuyaux souples pour carburant non résistants au feu (ISO 8469:2021) |
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9. |
EN ISO 8665:2017 Petits navires — Moteurs marins de propulsion alternatifs à combustion interne - Mesurage et déclaration de la puissance (ISO 8665:2006) |
|
10. |
EN ISO 8666:2020 Petits navires — Données principales (ISO 8666:2020) EN ISO 8666:2020/A11:2021 |
|
11. |
EN ISO 8846:2017 Navires de plaisance — Équipements électriques - Protection contre l’inflammation des gaz inflammables environnants (ISO 8846:1990) |
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12. |
EN ISO 8847:2021 Petits navires — Système de direction - Systèmes à câble sur poulie (ISO 8847:2021) |
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13. |
EN ISO 8848:2017 Navires de plaisance — Appareils à gouverner commandés à distance (ISO 8848:1990) |
|
14. |
EN ISO 8849:2021 Petits navires — Pompes de cale à moteur électrique (ISO 8849:2020) |
|
15. |
EN ISO 9093:2021 Petits navires — Vannes de coque et passe-coques (ISO 9093:2020) |
|
16. |
EN ISO 9094:2017 Petits navires — Protection contre l’incendie (ISO 9094:2015) |
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17. |
EN ISO 10087:2022 Petits navires — Identification du bateau - Système de codage (ISO 10087:2022) |
|
18. |
EN ISO 10088:2017 Petits navires — Systèmes à carburant installés à demeure (ISO 10088:2013) |
|
19. |
EN ISO 10133:2017 Petits navires — Systèmes électriques - Installations à très basse tension à courant continu (ISO 10133:2012) |
|
20. |
EN ISO 10239:2017 Petits navires — Installations alimentées en gaz de pétrole liquéfiés (GPL) (ISO 10239:2014) |
|
21. |
EN ISO 10592:2017 Petits navires — Systèmes de direction hydraulique e (ISO 10592:1994) |
|
22. |
EN ISO 11105:2020 Petits navires — Ventilation des compartiments contenant des moteurs à essence et/ou des réservoirs à essence (ISO 11105:2020) |
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23. |
EN ISO 11192:2018 Petits navires — Symboles graphiques (ISO 11192:2005) |
|
24. |
EN ISO 11547:2018 Navires de plaisance — Dispositif de protection contre le démarrage avec vitesse en prise (ISO 11547:1994) |
|
25. |
EN ISO 11592-1:2016 Petits navires — Détermination de la puissance maximale de propulsion en utilisant la vitesse de manœuvre — Partie 1: Navires d’une longueur de coque de moins de 8 m (ISO 11592-1:2016) |
|
26. |
EN ISO 11592-2:2021 Petits navires — Détermination de la puissance maximale de propulsion en utilisant la vitesse de manœuvre — Partie 2: Navires d’une longueur de coque comprise entre 8 m et 24 m (ISO 11592-2:2021) |
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27. |
EN ISO 11812:2018 Petits navires — Cockpits étanches et cockpits rapidement autovideurs (ISO 11812:2001) |
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28. |
EN ISO 12215-1:2018 Petits navires — Construction de coques et échantillons - Partie 1: Matériaux: Résines thermodurcissables, renforcement de fibres de verre, stratifié de référence (ISO 12215-1:2000) |
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29. |
EN ISO 12215-2:2018 Petits navires — Construction de coques et échantillons — Partie 2: Matériaux: Matériaux d’âme pour les constructions de type sandwich, matériaux enrobés (ISO 12215-2:2002) |
|
30. |
EN ISO 12215-3:2018 Petits navires — Construction de coques et échantillons — Partie 3: Matériaux: Acier, alliages d’aluminium, bois, autres matériaux (ISO 12215-3:2002) |
|
31. |
EN ISO 12215-4:2018 Petits navires — Construction de coques et échantillons — Partie 4: Ateliers de construction et fabrication (ISO 12215-4:2002) |
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32. |
EN ISO 12215-5:2019 Petits navires — Construction de coques et échantillons — Partie 5: Pressions de conception pour monocoques, contraintes de conception, détermination de l’échantillonnage(ISO 12215-5:2019) |
|
33. |
EN ISO 12215-6:2018 Petits navires — Construction de coques et échantillons — Partie 6: Dispositions structurelles et détails de construction (ISO 12215-6:2008) |
|
34. |
EN ISO 12215-8:2018 Petits navires — Construction de coques et échantillons — Partie 8: Gouvernails (ISO 12215-8:2009, Cor 1:2010 inclus) |
|
35. |
EN ISO 12215-9:2018 Petits navires — Construction de coques et échantillons — Partie 9: Appendices des bateaux à voiles (ISO 12215-9:2012) |
|
36. |
EN ISO 12216-2018 Petits navires — Fenêtres, hublots, panneaux, tapes et portes — Exigences de résistance et d’étanchéité (ISO 12216:2002) |
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37. |
EN ISO 12217-1:2017 Petits navires — Évaluation et catégorisation de la stabilité et de la flottabilité — Partie 1: Bateaux à propulsion non vélique d’une longueur de coque supérieure ou égale à 6 m (ISO 12217-1:2015) |
|
38. |
EN ISO 12217-2:2017 Petits navires — Évaluation et catégorisation de la stabilité et de la flottabilité — Partie 2: Bateaux à voiles d’une longueur de coque supérieure ou égale à 6 m (ISO 12217-2:2015) |
|
39. |
EN ISO 12217-3:2017 Petits navires — Évaluation et catégorisation de la stabilité et de la flottabilité — Partie 3: Bateaux d’une longueur de coque inférieure à 6 m (ISO 12217-3:2015) |
|
40. |
EN ISO 13297:2018 Petits navires — Systèmes électriques — Installations à courant alternatif (ISO 13297:2014) |
|
41. |
EN ISO 13590:2018 Petits navires — Motos aquatiques — Exigences de construction et d’installation des systèmes (ISO 13590:2003) |
|
42. |
EN ISO 13929:2017 Petits navires — Appareils à gouverner — Transmissions à engrenages (ISO 13929:2001) |
|
43. |
EN ISO 14509-1:2018 Petits navires — Bruit aérien émis par les bateaux de plaisance motorisés — Partie 1: Méthodes de mesure pour l’essai de passage (ISO 14509-1:2008) |
|
44. |
EN ISO 14509-3:2018 Petits navires — Bruit aérien émis par les bateaux de plaisance motorisés — Partie 3: Évaluation du bruit à l’aide de procédures de calcul et de mesure (ISO 14509-3:2009) |
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45. |
EN ISO 14895:2016 Petits navires — Réchauds de cuisine et appareils de chauffage alimentés par un combustible liquid (ISO 14895:2016) |
|
46. |
EN ISO 14945:2021 Petits navires — Plaque du constructeur (ISO 14945:2021) |
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47. |
EN ISO 14946:2021 Petits navires — Capacité de charge maximale (ISO 14946:2021) |
|
48. |
EN ISO 15083:2018 Petits navires — Systèmes de pompes de cale (ISO 15083:2003) |
|
49. |
EN ISO 15084:2018 Petits navires — Mouillage, amarrage et remorquage — Points d’ancrage (ISO 15084:2003) |
|
50. |
EN ISO 15085:2003 Petits navires — Prévention de chutes d’homme à la mer et remontée à bord (ISO 15085:2003) EN ISO 15085:2003/A1:2009 EN ISO 15085:2003/A2:2018 |
|
51. |
EN ISO 15584:2017 Petits navires — Moteurs intérieurs à essence — Éléments des circuits d’alimentation et des systèmes électriques (ISO 15584:2001) |
|
52. |
EN 15609:2021 Équipements pour gaz de pétrole liquéfié et leurs accessoires — Systèmes de propulsion GPL des bateaux, yachts et autres navires — Exigences d’installation |
|
53. |
EN ISO 16147:2021 Petits navires — Moteurs intérieurs diesels — Éléments des circuits d’alimentation, des systèmes de lubrification et des systèmes électriques fixés sur le moteur (ISO 16147:2020) |
|
54. |
EN ISO 16180:2018 Petits navires — Feux de navigation — Installation, positionnement et visibilité (ISO 16180:2013) |
|
55. |
EN ISO 16315:2016 Petits navires — Système de propulsion électrique (ISO 16315:2016) |
|
56. |
EN ISO 18854:2015 Petits navires — Mesurage des émissions de gaz d’échappement des moteurs alternatifs à combustion interne — Mesurage des émissions de gaz et de particules au banc (ISO 18854:2015) |
|
57. |
EN ISO 19009:2015 Petits navires — Feux de navigation électriques — Performance des feux à LED (ISO 19009:2015) |
|
58. |
EN ISO 21487:2018 Petits navires — Réservoirs à carburant à essence et diesel installés à demeure (ISO 21487:2012, Amd 1:2014 et Amd 2:2015 inclus) |
|
59. |
EN ISO 23411:2021 Petits navires — Barres à roues (ISO 23411:2020) |
|
60. |
EN ISO 25197:2018 Petits navires — Systèmes électriques/électroniques pour le contrôle de la direction, de l’inverseur et des gaz (ISO 25197:2012, Amd 1:2014 inclus) |
|
61. |
EN 60092-507:2015 Installations électriques à bord des navires — Partie 507: petits navires (IEC 60092-507:2014) |
ANNEXE II
|
No |
Référence de la norme |
Date de retrait |
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1. |
EN ISO 7840:2018 Petits navires — Tuyaux souples pour carburant résistants au feu (ISO 7840:2013) |
27 février 2023 |
|
2. |
EN ISO 8469:2018 Petits navires — Tuyaux souples pour carburant non résistants au feu (ISO 8469:2013) |
27 février 2023 |
|
3. |
EN ISO 8666:2018 Petits navires — Données principales (ISO 8666:2016) |
29 décembre 2023 |
|
4. |
EN ISO 8847:2017 Petits navires — Appareils à gouverner — Systèmes à drosses et réas (ISO 8847:2004) |
10 septembre 2023 |
|
5. |
EN ISO 9093-1:2018 Petits navires — Vannes de coque et passe-coques — Partie 1: Construction métallique (ISO 9093-1:1994) |
27 février 2023 |
|
6. |
EN ISO 9093-2:2018 Petits navires — Vannes de coque et passe-coques — Partie 2: Construction non métallique (ISO 9093-2:2002) |
27 février 2023 |
|
7. |
EN ISO 9775:2017 Navires de plaisance — Appareils à gouverner commandés à distance pour moteurs hors-bord uniques de puissance comprise entre 15 kW et 40 (ISO 9775:1990) |
27 février 2023 |
|
8. |
EN ISO 10087:2019 Petits navires — Identification du bateau — Système de codage |
17 avril 2024 |
|
9. |
EN 15609:2012 Équipements pour gaz de pétrole liquéfié et leurs accessoires — Systèmes de propulsion GPL des bateaux, yachts et autres navires |
29 décembre 2023 |
|
10. |
EN ISO 15652:2017 Petits navires — Appareils à gouverner commandés à distance pour petites embarcations à tuyère intérieure (ISO 15652:2003) |
27 février 2023 |
|
11. |
EN ISO 16147:2017 Petits navires — Moteurs intérieurs diesels — Éléments des circuits d’alimentation et des systèmes électriques fixés sur le moteur (ISO 16147:2002, y compris Amd 1:2013) |
27 février 2023 |