Choose the experimental features you want to try

This document is an excerpt from the EUR-Lex website

Document 32008B0005

    État des recettes et des dépenses de l'Office communautaire des variétés végétales pour l'exercice 2007 — Budget rectificatif n°  2

    JO L 2 du 4.1.2008, p. 75–81 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

    Legal status of the document No longer in force, Date of end of validity: 31/12/2007

    4.1.2008   

    FR

    Journal officiel de l’Union européenne

    L 2/75


    État des recettes et des dépenses de l'Office communautaire des variétés végétales pour l'exercice 2007 — Budget rectificatif no 2

    (2008/5/CE)

    RECETTES

    Titre

    Chapitre

    Intitulé

    Budget 2007

    Budget rectificatif no 2

    Nouveau montant

    1

    RECETTES

     

    Total du titre 1

    8 991 000

     

    8 991 000

    2

    SUBVENTIONS

     

    Total du titre 2

    p.m.

     

    p.m.

    3

    RÉSERVE

    3 0

    RÉSERVE POUR DÉFICIT

    3 235 278

    300 000

    3 535 278

     

    Total du titre 3

    3 235 278

    300 000

    3 535 278

    5

    RECETTES PROVENANT DU FONCTIONNEMENT ADMINISTRATIF

     

    Total du titre 5

    12 000

     

    12 000

    6

    RECETTES PROVENANT DE SERVICES RENDUS À TITRE ONÉREUX

     

    Total du titre 6

    15 000

     

    15 000

    9

    RECETTES DIVERSES

     

    Total du titre 9

    852 122

     

    852 122

     

    TOTAL GÉNÉRAL

    13 105 400

    300 000

    13 405 400

    TITRE 3

    RÉSERVE

    Article

    Poste

    Intitulé

    Budget 2007

    Budget rectificatif no 2

    Nouveau montant

     

    CHAPITRE 3 0

    3 235 278

    300 000

    3 535 278

     

    TOTAL DU CHAPITRE 3 0

    3 235 278

    300 000

    3 535 278

     

    Total du titre 3

    3 235 278

    300 000

    3 535 278

     

    TOTAL GÉNÉRAL

    13 105 400

    300 000

    13 405 400

    CHAPITRE 3 0 —

    RÉSERVE POUR DÉFICIT

    CHAPITRE 3 0 —   RÉSERVE POUR DÉFICIT

    Budget 2007

    Budget rectificatif no 2

    Nouveau montant

    3 235 278

    300 000

    3 535 278

    Commentaires

    Ce poste a pour objectif de réaliser l’équilibre entre les recettes et les crédits de paiement.

    DÉPENSES

    Titre

    Chapitre

    Intitulé

    Crédits 2007

    Budget rectificatif no 2

    Nouveau montant

    Engagements

    Paiements

    Engagements

    Paiements

    Engagements

    Paiements

    1

    PERSONNES LIÉES À L'OFFICE

     

    Total du titre 1

    4 617 000

    4 617 000

     

     

    4 617 000

    4 617 000

    2

    IMMEUBLES, MATÉRIEL ET DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT

    2 1

    INFORMATIQUE

    465 000

    465 000

    300 000

    300 000

    765 000

    765 000

     

    Total du titre 2

    2 797 000

    2 797 000

    300 000

    300 000

    3 097 000

    3 097 000

    3

    DÉPENSES OPÉRATIONNELLES

     

    Total du titre 3

    6 896 000

    5 685 400

     

     

    6 896 000

    5 685 400

    10

    AUTRES DÉPENSES

     

    Total du titre 10

    p.m.

    p.m.

     

     

    p.m.

    p.m.

     

    TOTAL GÉNÉRAL

    14 310 000

    13 099 400

    300 000

    300 000

    14 610 000

    13 399 400

    TITRE 2

    IMMEUBLES, MATÉRIEL ET DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT

    Article

    Poste

    Intitulé

    Crédits 2007

    Budget rectificatif no 2

    Nouveau montant

    Engagements

    Paiements

    Engagements

    Paiements

    Engagements

    Paiements

    CHAPITRE 2 1

    2 1 0

    Équipements, logiciels et services externes

    465 000

    465 000

    300 000

    300 000

    765 000

    765 000

     

    TOTAL DU CHAPITRE 2 1

    465 000

    465 000

    300 000

    300 000

    765 000

    765 000

     

    Total du titre 2

    2 797 000

    2 797 000

    300 000

    300 000

    3 097 000

    3 097 000

     

    TOTAL GÉNÉRAL

    14 310 000

    13 099 400

    300 000

    300 000

    14 610 000

    13 399 400

    CHAPITRE 2 1 —

    INFORMATIQUE

    CHAPITRE 2 1 —   INFORMATIQUE

    2 1 0   Équipements, logiciels et services externes

    Crédits 2007

    Budget rectificatif no 2

    Nouveau montant

    Engagements

    Paiements

    Engagements

    Paiements

    Engagements

    Paiements

    465 000

    465 000

    300 000

    300 000

    765 000

    765 000

    Commentaires

    Ce crédit est notamment destiné à couvrir:

    les frais d'achat, de location, de crédit-bail et de maintenance de progiciels, de consommables informatiques divers et d'autres matériels informatiques. Il couvre également les frais d'entretien, de fonctionnement et de réparation,

    les frais de sociétés et de conseil en informatique pour des services tels que:

    la maintenance des équipements existants,

    la mise en place de nouveaux équipements et l'extension de ceux existants (étude de faisabilité, d'analyse, de programmation, de mise en œuvre, etc.),

    l'achat, la location et l'entretien d'ensembles de programmes et de logiciels, etc.,

    les frais de spécialistes externes en informatique (opérateurs, informaticiens, ingénieurs système, personnel pour la saisie de données, etc.).


    Top