No d’ordre

Code NC

Description

Volume du contingent en tonnes

Taux des droits applicables dans les limites du contingent

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

Du 1.12.2005 au 31.12.2005

Du 1.1.2006 au 31.12.2006

09.5836

ex 0405

Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières:

91,667

1 200

0 %

ex 0405 20

- Pâtes à tartiner laitières:

0405 20 10

- - d’une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 39 % mais inférieure à 60 %

0405 20 30

- - d’une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 60 % mais n’excédant pas 75 %

09.5838

ex 1704

Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc):

ex 1704 90

- Autres:

1704 90 99

- - - - - Autres

25

330

0 %

09.5840

ex 1806

Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao:

ex 1806 10

- Poudre de cacao avec addition de sucre ou d’autres édulcorants:

1806 10 90

- - d’une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) ou d’isoglucose calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 80 %

3,667

50

0 %

09.5842

ex 1806

Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao:

ex 1806 90

- Autres

1806 90 90

- - - Autres

3,667

50

0 %

09.5845

ex 1901

Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs:

ex 1901 90

- Autres

- - - Autres

1901 90 99

- - - Autres

3,667

50

0 %

09.5847

ex 1905

Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d’amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires:

ex 1905 90

- Autres:

1905 90 90

- - - - Autres

1,833

24

0 %

09.5849

ex 2202

Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d’autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l’exclusion des jus de fruits ou de légumes du no2009:

125

1 500

0 %

ex 2202 90

- Autres:

- - - autres, d’une teneur en poids de matières grasses provenant des produits des no0401 à 0404:

2202 90 91

- - - - - - inférieure à 0,2 %

2202 90 95

- - - égale ou supérieure à 0,2 % et inférieure à 2 %

2202 90 99

- - - égale ou supérieure à 2 %

09.5860

2205

Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l’aide de plantes ou de substances aromatiques:

55

720

50 % du taux NPF

2205 10

- en récipients d’une contenance n’excédant pas 2 l:

2205 10 10

- - ayant un titre alcoométrique volumique acquis n’excédant pas 18 % vol

2205 10 90

- - ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18 % vol

2205 90

- Autres:

2205 90 10

- - ayant un titre alcoométrique volumique acquis n’excédant pas 18 % vol

2205 90 90

- - ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18 % vol

09.5868

2207

Alcool éthylique non dénaturé d’un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres:

166,667 hl

2 000 hl

0 %

2207 10 00

Alcool éthylique non dénaturé d’un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus

2207 20 00

- Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres

09.5869

2402

Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac:

16,667

200

50 % du taux NPF (1)

2402 10 00

Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac

2402 20

- Cigarettes contenant du tabac:

2402 20 10

- contenant des girofles

2402 20 90

- - - Autres

2402 90 00

- Autres