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Document 32004R0746R(01)
Corrigendum to Commission Regulation (EC) No 746/2004 of 22 April 2004 adapting certain regulations concerning organic production of agricultural products and indications referring thereto on agricultural products and foodstuffs by reason of the accession of the Czech Republic, Estonia, Cyprus, Latvia, Lithuania, Hungary, Malta, Poland, Slovenia and Slovakia to the European Union (OJ L 122, 26.4.2004)
Rectificatif au règlement (CE) no 746/2004 de la Commission du 22 avril 2004 portant adaptation de certains règlements concernant le mode de production biologique de produits agricoles et sa présentation sur les produits agricoles et les denrées alimentaires en raison de l'adhésion de la République tchèque, de l'Estonie, de Chypre, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de Malte, de la Pologne, de la Slovénie et de la Slovaquie à l'Union européenne (JO L 122 du 26.4.2004)
Rectificatif au règlement (CE) no 746/2004 de la Commission du 22 avril 2004 portant adaptation de certains règlements concernant le mode de production biologique de produits agricoles et sa présentation sur les produits agricoles et les denrées alimentaires en raison de l'adhésion de la République tchèque, de l'Estonie, de Chypre, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de Malte, de la Pologne, de la Slovénie et de la Slovaquie à l'Union européenne (JO L 122 du 26.4.2004)
JO L 344 du 20.11.2004, p. 40–40
(ES, DA, DE, EL, EN, FR, IT, NL, PT, FI, SV)
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2004/746/corrigendum/2004-11-20/oj
20.11.2004 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 344/40 |
Rectificatif au règlement (CE) no 746/2004 de la Commission du 22 avril 2004 portant adaptation de certains règlements concernant le mode de production biologique de produits agricoles et sa présentation sur les produits agricoles et les denrées alimentaires en raison de l'adhésion de la République tchèque, de l'Estonie, de Chypre, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de Malte, de la Pologne, de la Slovénie et de la Slovaquie à l'Union européenne
( «Journal officiel de l'Union européenne» L 122 du 26 avril 2004 )
Page 14, à l’article 1er, le point 2 est remplacé par le texte suivant:
«2) |
la partie B.3.1. est remplacée par ce qui suit: “B.3.1. Indications uniques
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