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Document 31997L0016R(01)

    Rectificatif à la directive 97/16/CE du Parlement européen et du Conseil, du 10 avril 1997, portant quinzième modification de la directive 76/769/CEE concernant la limitation de la mise sur le marché et de l'emploi de certaines substances et préparations dangereuses («Journal officiel des Communautés européennes» L 116 du 6 mai 1997.)

    JO L 268 du 1.10.1997, p. 38–38 (ES, DA, DE, EL, EN, FR, IT, NL, PT, FI, SV)

    ELI: http://data.europa.eu/eli/dir/1997/16/corrigendum/1997-10-01/oj

    31997L0016R(01)

    Rectificatif à la directive 97/16/CE du Parlement européen et du Conseil, du 10 avril 1997, portant quinzième modification de la directive 76/769/CEE concernant la limitation de la mise sur le marché et de l'emploi de certaines substances et préparations dangereuses («Journal officiel des Communautés européennes» L 116 du 6 mai 1997.)

    Journal officiel n° L 268 du 01/10/1997 p. 0038 - 0038


    Rectificatif à la directive 97/16/CE du Parlement européen et du Conseil, du 10 avril 1997, portant quinzième modification de la directive 76/769/CEE concernant la limitation de la mise sur le marché et de l'emploi de certaines substances et préparations dangereuses («Journal officiel des Communautés européennes» L 116 du 6 mai 1997.)

    Page 32, à l'annexe, dans la colonne de gauche, à la première ligne:

    au lieu de: «xx Hexachloroéthane»,

    lire: «41 Hexachloroéthane».

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