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Document 31991R3882R(01)

    Rectificatif au règlement (CEE) n 3882/91 du Conseil, du 18 décembre 1991, fixant, pour certains stocks et groupes de stocks de poissons, les totaux admissibles des captures pour 1992 et certaines conditions dans lesquelles ils peuvent être pêchés (JO n L 367 du 31. 12. 1991.)

    JO L 24 du 1.2.1992, p. 98–98 (ES, EL, EN, FR, IT, NL, PT)

    ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/1991/3882/corrigendum/1992-02-01/oj

    31991R3882R(01)

    Rectificatif au règlement (CEE) n 3882/91 du Conseil, du 18 décembre 1991, fixant, pour certains stocks et groupes de stocks de poissons, les totaux admissibles des captures pour 1992 et certaines conditions dans lesquelles ils peuvent être pêchés (JO n L 367 du 31. 12. 1991.)

    Journal officiel n° L 024 du 01/02/1992 p. 0098 - 0098


    Rectificatif au règlement (CEE) n° 3882/91 du Conseil, du 18 décembre 1991, fixant, pour certains stocks et groupes de stocks de poissons, les totaux admissibles des captures pour 1992 et certaines conditions dans lesquelles ils peuvent être pêchés (« Journal officiel des Communautés européennes » n° L 367 du 31 décembre 1991.)

    Page 6, à l'article 13 paragraphe 1 premier et troisième alinéas: >TABLE>

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