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Doiciméad 31991L0692R(01)
Corrigendum to Council Directive 91/692/EEC of 23 December 1991 standardizing and rationalizing reports on the implementation of certain Directives relating to the environment (OJ L 377 of 31.12.1991)
Rectificatif à la directive 91/692/CEE du Conseil du 23 décembre 1991 visant à la standardisation et à la rationalisation des rapports relatifs à la mise en œuvre de certaines directives concernant l'environnement (JO L 377 du 31.12.1991)
Rectificatif à la directive 91/692/CEE du Conseil du 23 décembre 1991 visant à la standardisation et à la rationalisation des rapports relatifs à la mise en œuvre de certaines directives concernant l'environnement (JO L 377 du 31.12.1991)
JO L 146 du 13.6.2003, lch. 52-52
(ES, DA, DE, EL, EN, FR, IT, NL, PT, FI, SV)
ELI: http://data.europa.eu/eli/dir/1991/692/corrigendum/2003-06-13/oj
31991L0692R(01)
Rectificatif à la directive 91/692/CEE du Conseil du 23 décembre 1991 visant à la standardisation et à la rationalisation des rapports relatifs à la mise en œuvre de certaines directives concernant l'environnement (JO L 377 du 31.12.1991)
Journal officiel n° L 146 du 13/06/2003 p. 0052 - 0052
Rectificatif à la directive 91/692/CEE du Conseil du 23 décembre 1991 visant à la standardisation et à la rationalisation des rapports relatifs à la mise en oeuvre de certaines directives concernant l'environnement ("Journal officiel des Communautés européennes" L 377 du 31 décembre 1991) Page 54, à l'annexe VI, point b): au lieu de: Article 12 de la directive 75/442/CEE du Conseil, du 15 juillet 1975, relative aux déchets (3), modifiée par la directive 91/156/CEE (4). lire: Article 16 de la directive 75/442/CEE du Conseil du 15 juillet 1975 relative aux déchets (3), modifiée par la directive 91/156/CEE (4).